identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite;unite
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0002704261;SAINTONGE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;11;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.6;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.6;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;44;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.15;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.99;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.09;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.15;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;t/an
0003012803;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.6;t/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;236;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.755;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.118;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.04;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.173;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.034;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.252;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 14*;Acides;0.046;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.059;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 19*;Pesticides;0.294;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76.9;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.354;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.35;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.1;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;139;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.3;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.161;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.67;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.48;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;34;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.145;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.279;t/an
0003200037;kensington france logistics propco II;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.064;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.57;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.218;t/an
0003200097;TESCA FRANCE LE CHEYLARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;78;t/an
0003200529;Oramet recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ITALIE;19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;80.5;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;204;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.861;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.195;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.089;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.385;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.057;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.434;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.49;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.027;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.212;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.241;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.437;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.003;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 14*;Acides;0.042;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.003;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.032;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 19*;Pesticides;0.063;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.2;t/an
0003300062;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;t/an
0003300062;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0003300062;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0003300062;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;39.7;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.06;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.41;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.92;t/an
0003300098;AUTO PIECES AVALLON;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.899;t/an
0003300377;MACON ENERGIES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.123;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.904;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.056;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.944;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 14*;Acides;0.104;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.136;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.8;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.01;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.46;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.697;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;37.6;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;695;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.064;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.6;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.42;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.54;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.149;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.071;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.433;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.012;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;232;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.067;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.186;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.554;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.06;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.83;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.099;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.854;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.58;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.58;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1710;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;114;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;112;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.977;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.4;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1600;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.01;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;444;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3250;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.12;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.9;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.177;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.975;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.497;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.86;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4810;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.8;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0493;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;0.056;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.8;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.507;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.323;t/an
0003700143;ECOPOLE DE LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;0.069;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;0.021;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.28;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.662;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.01;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.144;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.019;t/an
0003700685;AUDEVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.551;t/an
0003700769;TOULOUSE UTILITAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.94;t/an
0003700769;TOULOUSE UTILITAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.16;t/an
0003700769;TOULOUSE UTILITAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.021;t/an
0003700769;TOULOUSE UTILITAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;31;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;t/an
0003700769;TOULOUSE UTILITAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;179;t/an
0003701066;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.47;t/an
0003701066;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.78;t/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.35;t/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0003701153;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.9;t/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.32;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.007;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.002;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42.1;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.308;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.025;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.157;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.72;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.438;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0003800654;AMIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;t/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;12.1;t/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0003800745;AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS ex SNECMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.6;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.98;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;8.37;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.03;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17.9;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.3;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;51.9;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.8;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.92;t/an
0003900359;S.D.C.M.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;78.8;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.1;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.057;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;88;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1160;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4750;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.37;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;102;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.37;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.43;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.53;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.8;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;109;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.22;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;836.7;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1760;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1134;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;522;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;266;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.4;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.74;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;90.2;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;21.4;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;943;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.98;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;136;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.221;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.96;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.858;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.6;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.02;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.49;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.32;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.42;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;5.37;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;66.2;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.08;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.18;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.95;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.436;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.443;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.02;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.5;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.35;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.68;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.92;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.03;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";20 01 13*;Solvants;3.3;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.925;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.14;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.3;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.33;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.32;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.13;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.112;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.123;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.8;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.129;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.173;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;67.2;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;162;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;156;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;93.5;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;64.8;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.2;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;137;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;610;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.2;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;23.4;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;979.9;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;36.4;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;44.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;603;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;137;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;62.6;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;152;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1999.32;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;372;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1190;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;133;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.4;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;369;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34.8;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;256;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;120;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005100189;TATA STEEL BATIMENTS ET SYSTEMES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.87;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;47.6;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.26;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;04;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;151;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;23.8;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.38;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.883;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.57;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10600;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;18.9;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.672;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1510.7;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1040;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.49;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;433;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.82;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 07 01*;Fioul et gazole;11.7;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.4;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.54;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.662;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.69;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;703;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.6;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 08 02*;Autres émulsions;7.25;t/an
0005100205;SERMIX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0005100205;SERMIX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.32;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;89.8;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.215;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.724;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.91;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.356;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;20;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.72;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.93;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.148;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.5;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.48;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.91;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.7;t/an
0005100230;UTPM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;110;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;11.4;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.647;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;234;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);26.4;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.73;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.26;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.45;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1460;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.8;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.74;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;02;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.64;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;77.7;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;81.1;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;29.7;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.88;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.28;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.31;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.02;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.8;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 02 05*;Autres bases;2.59;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.202;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.4;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.179;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.027;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005100317;SKRETTING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.56;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.7;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00248;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.6;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.319;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.9;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005100335;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005100335;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.3;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.9;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.7;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.86;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 02 05*;Autres bases;0.35;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.31;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;523;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;35.6;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.151;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.82;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.644;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.43;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.599;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;11;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;180;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;171;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.125;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.11;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.63;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.49;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.65;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.5;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.74;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.75;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.2;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32.3;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.92;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;12;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14.3;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.03;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.95;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.159;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.32;t/an
0005100378;ANODEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0005100379;SARL SABHIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;49.5;t/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;13.2;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8.46;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.121;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.255;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.3;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.33;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.73;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.2;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.031;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.32;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;15.9;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.3;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61.9;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.68;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.61;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.3;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.44;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.34;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;147;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0005100430;ELCHAIS ( ex SENSIENT NATURAL ING.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2230;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.808;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22.7;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;101;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.16;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;200;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;162;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.245;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.41;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;307;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1078;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.53;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.416;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.212;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.295;t/an
0005100460;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.554;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.57;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.63;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.6;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.4;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.078;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1.71;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.084;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.8;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.55;t/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;443;t/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005100477;DECAPAGE DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;13.6;t/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.68;t/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.487;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.411;t/an
0005100497;LES FROMAGERS DE THIERACHE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.5;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.286;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.593;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.547;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0166;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.358;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.703;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.14;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.98;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.14;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.49;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.657;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.537;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.428;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.77;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.892;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.077;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.73;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.28;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.2;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.165;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.09;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.72;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.51;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;62.1;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.791;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.78;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30.2;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.52;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21.5;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;107;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.12;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.873;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;115;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.87;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;53.1;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;49.5;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.2;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.84;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.67;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.546;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.33;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;7.24;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.6;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;50.3;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9.34;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.37;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 07 02*;Essence;2.76;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.548;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;80.7;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.8;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.69;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.9;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;0.616;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.092;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.1;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.78;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.95;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.6;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.5;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;202.2;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.8;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.84;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.88;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.3;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.1;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.64;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.057;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;30.4;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.641;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.09;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.065;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.622;t/an
0005100722;AISNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005100722;AISNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;200;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1157.6;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;42.32;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;46.12;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.6;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.98;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.6;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.5;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.292;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.11;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.353;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;18.8;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;47.6;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.3;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;68.5;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.25;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;89.5;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;270;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.62;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.58;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.12;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.07;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;119;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.8;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.935;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.123;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";11 01 07*;Bases de décapage;36;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 01 06*;Autres acides;49;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28.3;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.85;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6.34;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42.7;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.611;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.15;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1.11;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.671;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.5;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.4;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.7;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.4;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);1.23;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;1.7;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.8;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;70.1;t/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7.21;t/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.9;t/an
0005100869;POUDMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;1.93;t/an
0005100869;POUDMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.24;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;730;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;730;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 06*;Autres acides;18.2;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0503;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.62;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.9;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;123;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;28.6;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.382;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.26;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55.8;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.22;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.1;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.11;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.201;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.117;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;3.61;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.905;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.741;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.29;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.22;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;59.8;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;153000;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35000;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.24;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;479;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;124;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;332;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;67.7;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.25;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.152;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.96;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.141;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.0;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.6;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";06 02 05*;Autres bases;37.4;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.7;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.82;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.359;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;113;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;198;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;49.3;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;9220;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;741;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;203;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.74;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.42;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.95;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.525;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;226.6;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.1;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.988;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.122;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.56;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.01;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.158;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.572;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;91.6;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.251;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.18;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.6;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;43.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.248;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.8;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.041;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.31;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.04;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.02;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;88.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.433;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;97.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.68;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.272;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.691;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.42;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.87;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.52;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.57;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;97.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0513;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.12;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1070;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;188;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;353;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;265;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.4;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.212;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1540;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;130.4;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.54;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.18;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;72.3;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;119;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;191;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;971;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.1;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.46;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.46;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82.6;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;3.63;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.59;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.44;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.07;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.54;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.14;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.7;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.5;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.03;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.66;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.46;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8.26;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;33.8;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.48;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.6;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 01 13*;Solvants;0.15;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.92;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.815;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.76;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.069;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.49;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.328;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;136;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;81.32;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.731;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.879;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.422;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.41;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.83;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.442;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.825;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.660;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;23.9;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.82;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.98;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;123;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;12.03;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.229;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.5;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.738;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.075;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";20 01 13*;Solvants;0.201;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17.3;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.02;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.45;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.54;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.02;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.508;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.77;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00317;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.54;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.3;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.555;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.332;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.41;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0168;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;222;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.12;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;7.81;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.57;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.86;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44.8;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.152;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.15;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.529;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005101048;Société LAITIERE DE CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.37;t/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;37;t/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;75.3;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.24;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.97;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;108;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.6;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.8;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.6;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.24;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.841;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;18.4;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;209;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.2;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.96;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;21800;t/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;87;t/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.987;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.256;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.413;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.168;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.46;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.867;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.03;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.36;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.286;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.6;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.409;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.2;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;53.6;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.375;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.206;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.8;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.45;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.3;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.06;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.965;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.04;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 01 06*;Autres acides;1.77;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.056;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17950;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;320;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.21;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.67;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.81;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 02 05*;Autres bases;0.045;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.85;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.98;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;76.5;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.107;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;109;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.863;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.23;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;0.124;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.01;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.16;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.494;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;219;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;39.2;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.35;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;151;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.58;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.6;t/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.3;t/an
0005101098;ACOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.23;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;30.1;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;60.9;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.358;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.06;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.1;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.7;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;53.5;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.14;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;42.3;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;44.7;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.98;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.43;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;19.4;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.38;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;166;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.305;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.413;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;14.3;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;252;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.9;t/an
0005101159;ORFEVRERIE D'ERCUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;76.5;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.18;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.812;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.66;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.4;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.02;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30.8;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.43;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.6;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.3;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.4;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";10 04 07*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;9.93;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.4;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;76;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;523;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.37;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.65;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.12;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.51;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;311;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.378;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.89;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.05;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.507;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.513;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.92;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.47;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.617;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;87.2;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;62.1;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.3;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.1;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43.8;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.79;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.203;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.861;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.67;t/an
0005101186;STTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.6;t/an
0005101186;STTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.58;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.18;t/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.314;t/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;t/an
0005101195;MATERIAUX ENROBES DE L'OISE (ex MORIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.389;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;459;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.2;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.13;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.15;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;250;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;12.5;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;95;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.8;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.7;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.06;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.64;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.24;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.2;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.3;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.84;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.931;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.559;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.83;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.966;t/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.26;t/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0005101253;AUTONEUM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.57;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.186;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.164;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.473;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.55;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.2;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.5;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.768;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.378;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;7.3;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11.7;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.05;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.8;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;80.4;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.214;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;286;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;251;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.12;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.18;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.3;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.1;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.5;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.49;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.15;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;195;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.6;t/an
0005101270;BUTAGAZ - Site de Lévignen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;26.5;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.5;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 15*;Déchets basiques;20.7;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.41;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.34;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.59;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41.4;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.2;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.7;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.49;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;t/an
0005101321;FAURECIA Intérieur Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.4;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.004;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.13;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.03;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52.7;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.059;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;2.37;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;15.3;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.585;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.18;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 01 06*;Autres acides;123.2;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;252.1;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;383;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.9;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.13;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;601;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.318;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.42;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.005;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.154;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.32;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.498;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.106;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.622;t/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.5;t/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.92;t/an
0005101341;Brasseries et Cidreries de Milly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.615;t/an
0005101341;Brasseries et Cidreries de Milly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;87.9;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1270;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;165;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;47.4;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.04;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.54;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;158;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;267;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.3;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.8;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;154;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;134;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;192;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;307;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;66.5;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;494;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.216;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52.5;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.484;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.31;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.44;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 08 02*;Autres émulsions;33.5;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.9;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;530;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;147;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;241;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.267;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.69;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.35;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;207;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;420;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;721;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.37;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.01;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.31;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.5;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.1;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.39;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;24;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.7;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.22;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.589;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.61;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.106;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.584;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.14;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.2;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.375;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.431;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.31;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.0619;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.35;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.43;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.46;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.88;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.26;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82.1;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.83;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.36;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;943;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.42;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.07;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;51.9;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;191;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44.8;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.318;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.31;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.836;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.402;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.944;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.71;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;125;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;159;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.7;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;613;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.3;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;51;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;2.14;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;8.98;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.28;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.59;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;116;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;21.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.2;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;81.4;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.84;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.79;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;150;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.4;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;165.54;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CHINE;16 01 09*;Composants contenant des pcb;221;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;359;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;93;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;197;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;119;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;75;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.52;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.07;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.85;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.943;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2.91;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.292;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;6.11;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3037.8;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;311;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 06*;Autres acides;5.04;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 05*;Autres bases;2.43;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.33;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.96;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.782;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;151;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;42.5;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;4.54;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8.32;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;16.2;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;85.6;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;6.27;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;21.5;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12.2;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.44;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.165;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.62;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.2;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;116;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49.1;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;254;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;581;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;308;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.58;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;351;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.9;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;761;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;1.07;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;283.3;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;802;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;9.36;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27.9;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.73;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.09;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 13*;Solvants;0.775;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;9.19;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.332;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.11;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.28;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;387;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.3;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.96;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;75;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1210;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.1;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.5;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.9;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.8;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;304;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1620;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;321;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;8.65;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.214;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.57;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;29;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.93;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;95.1;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;287;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.847;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.15;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;13.2;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;329;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;24;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.32;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;50.1;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;188;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;875;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.7;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00003;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;668;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;500;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;150;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;40.1;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.8;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.09;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.915;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;586;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;336;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;250;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;920;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;318;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;34;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.41;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.09;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.28;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.185;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.8;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.15;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.5;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.36;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.21;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.932;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.4;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.395;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.72;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.02;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;246;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;60;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.65;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;84.85;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.24;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.03;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.18;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.996;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.3;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.4;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.42;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.5;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.853;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.84;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.382;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.086;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.283;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.35;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.597;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.01;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.55;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.53;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.795;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.119;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.17;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;444;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.86;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;76.9;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;108.4;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;843.5;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";07 06 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;76.7;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.5;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;29.2;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.5;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.4;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.56;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.78;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.9;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.4;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.55;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.27;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.48;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.572;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.358;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.49;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.9;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;23.5;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.354;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.480;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.2;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;772;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;390;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.7;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;70.5;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.08;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;40.6;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.8;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.012;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.28;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.36;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13000;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.48;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;98.7;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;104;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.648;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;248;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.49;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.99;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.154;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.29;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.185;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.92;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.9;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.693;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3950;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;301;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;302;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.977;t/an
0005101693;KUEHNE NAGEL Logistics;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.44;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;57;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.44;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;365;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;102;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.1;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.5;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.82;t/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.8;t/an
0005101714;Imerys Metalcasting SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.56;t/an
0005101714;Imerys Metalcasting SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.24;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005101772;NOVIAL ex UCALPI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;69;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;1.26;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;5.12;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.5;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.187;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0005101874;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE - VPNN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.5;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);80;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;51.7;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.72;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.974;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.538;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;19.6;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.52;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.59;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.45;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.93;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.57;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.82;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.2;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.1;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.56;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.57;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.92;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;102;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.6;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.33;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;96.4;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.01;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";06 01 06*;Autres acides;21.4;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3310;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;636;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.86;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.16;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3.4;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.5;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.51;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.523;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;131;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.65;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.33;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;299;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.014;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.31;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1.86;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.889;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.11;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.49;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.41;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.12;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.392;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.26;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.488;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.011;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.282;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.034;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.095;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.167;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.32;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;607;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;86.2;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.00001;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.64;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;8.16;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.591;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;21.4;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89.3;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.287;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.048;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.492;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.14;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;94.3;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.661;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.052;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.3;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.82;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.726;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.147;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 13*;Solvants;0.139;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.726;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.32;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.34;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;80;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.880;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.57;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.959;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.139;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.91;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.964;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.6;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.386;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;155;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.019;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.44;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.92;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1150;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;483;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.7;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.44;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.48;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;88.6;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.323;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;67.3;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;113;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.3;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;78.6;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.86;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.365;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.978;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.3;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.7;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;111;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36.6;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.95;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;4.23;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.47;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;87;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;108;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;34;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;83;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;116;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;272;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;87.7;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.46;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.37;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.39;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.34;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005101999;DOUAY BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.24;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;100;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45.2;t/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.98;t/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67.4;t/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;17.7;t/an
0005102027;SECODE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.1;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.61;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.98;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.6;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.68;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.46;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.12;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.03;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;42.7;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.6;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.12;t/an
0005102125;NUTRIBIO (ex COFRANLAIT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 13*;Solvants;0.072;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.94;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.06;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;64.9;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.9;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);127;t/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;t/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.265;t/an
0005102147;SICA PULPE HAUTE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";20 01 13*;Solvants;0.083;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.074;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);26.5;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.16;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.74;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.194;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.23;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.107;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.053;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.604;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.18;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.101;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.14;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.45;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.38;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.2;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.3;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0024;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.29;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.7;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;70.8;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 05*;Acides de décapage;34.4;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.8;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.96;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.2;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.26;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.25;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.19;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;193;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.4;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.1;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.25;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;312;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.8;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.9;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.9;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67.5;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;106;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.44;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;157;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.2;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3.4;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.9;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.17;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.94;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.38;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.42;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.92;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.68;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;66.2;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;46.3;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.44;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.098;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.082;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.88;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.1;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.12;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.23;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.603;t/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.94;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.74;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.86;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.09;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.21;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.13;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;160;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;235;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.99;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;5.49;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.47;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.33;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;48.1;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.361;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;407;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.2;t/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;116;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.774;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.017;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 13*;Solvants;1.27;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.009;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 19*;Pesticides;1.021;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.908;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 13*;Solvants;0.339;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;0.011;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.1;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.122;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.569;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.86;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 13*;Solvants;13.4;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.035;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.166;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.085;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.057;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 13*;Solvants;0.403;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 14*;Acides;0.131;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.048;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1360;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;28.544;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.53;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.32;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70.1;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.5;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;100;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;45.9;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.395;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.85;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.9;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 01 07*;Filtres à huile;5;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.615;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.246;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.229;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;786;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;40.5;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;174;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;261;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.2;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.01;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.038;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;10.7;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.92;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;26.8;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;41;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.81;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;142;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.901;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.7;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.621;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.195;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.2;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.7;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.579;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;13.7;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.047;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.671;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.1;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.41;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.411;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.82;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.491;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37.5;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.647;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.7;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.58;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.6;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.86;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.14;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.022;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.112;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.622;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.6;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.53;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.774;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.923;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.879;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.156;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.43;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.28;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.76;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.361;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.08;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.86;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.96;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.4;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.113;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.38;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.341;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.4;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.8;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.28;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;295;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.231;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1.80;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;327;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.16;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.1;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;57.4;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;10.7;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.541;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.99;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.6;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.3;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.816;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.1;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.19;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.29;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.482;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14.5;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.157;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.56;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.02;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.047;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.931;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.464;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.045;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.61;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.86;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.52;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.42;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.87;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.99;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.5;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;78.3;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;113;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;779;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;54;t/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;84.74;t/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.08;t/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.62;t/an
0005102450;EMIN LEYDIER EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005102459;REVIVAL PONT REMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.84;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.33;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.151;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.8;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.84;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";06 01 06*;Autres acides;2.82;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.86;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.58;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.98;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 13*;Solvants;0.281;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80.3;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29.7;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.1;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65.7;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.8;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;431;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;122;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 04 01*;Déchets de munitions;0.71;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.81;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.999;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;86.4;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.901;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.07;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.9;t/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77;t/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6480;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72.4;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;178;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.18;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50.1;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4940;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1110;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;321;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27.2;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.72;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;273;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.34;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;671;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1710;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;208;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2410;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;58;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.5;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.7;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;690;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1490;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;55.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;852;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.467;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;28.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.46;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;356;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;91.2;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;362;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.4;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;153;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.06;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;45.9;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.34;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;223;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.14;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;124;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.34;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.22;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.6;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.3;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.99;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.3;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.084;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.03;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;4.1;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.41;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.328;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.128;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.161;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.146;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.281;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.53;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.224;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.405;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.056;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.78;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.12;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.75;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;42.6;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.32;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;1.14;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.4;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.13;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;1.58;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.545;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.913;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.177;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.534;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0033;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29.6;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;12.5;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.26;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.681;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.6;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.188;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.4;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.57;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.7;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.67;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.5;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.287;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.58;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.09;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.79;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;80;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.69;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.45;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.03;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.24;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.4;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;91.1;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;32.8;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.8;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.83;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36.7;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;51.5;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1280;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;172;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.5;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.19;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.97;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.16;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;60.1;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;64.2;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.32;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.46;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;65.7;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.22;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.99;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.626;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.18;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.2;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.4;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.2;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11.3;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.12;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.34;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.9;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.898;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0379;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";10 03 27*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;2.62;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30.4;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.189;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.56;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.58;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.729;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;225;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.531;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;15.7;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.501;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.16;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.72;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.13;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.3;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;455;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;7.24;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1350;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;263;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;771;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.36;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;162;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.73;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;138;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;165;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;43.7;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.111;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.055;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.14;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;41.8;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.494;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.81;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";06 02 05*;Autres bases;9.35;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;97;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4650;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.22;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2570;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.341;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.228;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.6;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.04;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.066;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.585;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.943;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.9;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.019;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.393;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.144;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.81;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.033;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.88;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.93;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.197;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.023;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.356;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;278;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.67;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34.3;t/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.33;t/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.1;t/an
0005103888;QUALIPAC (ex LMA Packaging);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.3;t/an
0005103929;HENKEL FRANCE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.5;t/an
0005103929;HENKEL FRANCE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.407;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.335;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.167;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.293;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.268;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.04;t/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.1;t/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;176;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;785;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1490;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;4170;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1960;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1030;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.5;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;193;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.9;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;683;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;274;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.23;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.66;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2650;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1380;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.73;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.44;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";20 01 13*;Solvants;0.308;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.6;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;33.9;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.54;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.234;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.653;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.146;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.75;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.709;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.811;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.188;t/an
0005104040;PRIPLAK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.9;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.24;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.59;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.14;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.5;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.33;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;135;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.82;t/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.58;t/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.32;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.14;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;60;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.3;t/an
0005104152;SAICA PACK (ex RCO DOULLENS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.3;t/an
0005104152;SAICA PACK (ex RCO DOULLENS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.26;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;95.7;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.208;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.24;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.1;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0067;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1140;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0005104186;AUTODICO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.15;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.17;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0005104209;RECYVERRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);1.08;t/an
0005104209;RECYVERRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3180;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.11;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.82;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.08;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;175.8;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.339;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;80.4;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.44;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.14;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.56;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.22;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 15*;Déchets basiques;41.2;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.973;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005104412;CLOE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.24;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.410;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0005104534;ALKOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.74;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.77;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.62;t/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.19;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.48;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.459;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.11;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 14*;Acides;0.23;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.42;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.151;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.2;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1330;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;36.9;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.3;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.2;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;448;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;108;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;29.4;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.51;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.048;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.127;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.089;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92.3;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.146;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.382;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.39;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.51;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.81;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.28;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.702;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.64;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.95;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.17;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.75;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.265;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.88;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.912;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.06;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.684;t/an
0005104688;EURIAL ULTRA FRAIS (SENAGRAL / SENOBLE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.3;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;8.94;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.78;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;92.4;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.8;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;426;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.169;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.68;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0965;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.671;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.967;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.601;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;29.06;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;55.6;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.6;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.904;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.593;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;88.1;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0005104830;FALSIMAGNE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0005104830;FALSIMAGNE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.52;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.82;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.894;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;7.94;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.22;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.72;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.89;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;125;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34.8;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.793;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;2.56;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.6;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.54;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.165;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15.141;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.172;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.968;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.6;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.0047;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.23;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.5;t/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.28;t/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.03;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;3.17;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.08;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.901;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.317;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.678;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.005;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.014;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;4340;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;52.1;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;50.9;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.38;t/an
0005105322;ID Logistics France - Site AMIENS 1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.56;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93.1;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.7;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.218;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.697;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.6;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.1;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.36;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.07;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.5;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.41;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.24;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;18.3;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.566;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.26;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.089;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.97;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.95;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.2;t/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.5;t/an
0005105511;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0005105511;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0005105511;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;t/an
0005105511;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.043;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.352;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.468;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.03;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.64;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;54.8;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.126;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.9;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.17;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00075;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.466;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.629;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.691;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.445;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.345;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.744;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.67;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.396;t/an
0005105771;PROCTER et GAMBLE (PFL) ex GAZELEY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005105771;PROCTER et GAMBLE (PFL) ex GAZELEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.36;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.48;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.89;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.6;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;39.3;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35.5;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1260;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.7;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.14;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;126;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;205;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.534;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.5;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.5;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;176;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;164;t/an
0005105794;Brenntag Spécialités;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0005105794;Brenntag Spécialités;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.97;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.43;t/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.21;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.9;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.03;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.75;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.52;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.3;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.7;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.909;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.154;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.192;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 13*;Solvants;0.395;t/an
0005106008;VALOR'AISNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;186;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.497;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;754;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;202;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.8;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1320;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;0.64;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.734;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.379;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.862;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.798;t/an
0005106110;Atelier du Compiégnois+Vallée de l'Oise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.78;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.035;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.01;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.92;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56.1;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.4;t/an
0005106524;SITA OISE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;846;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.84;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.65;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.57;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.66;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;4.55;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;270;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;799;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.94;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;151;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.866;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;23.8;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.438;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;3.66;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.9;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2960;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2936;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2620;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;3.17;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18.4;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.212;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.511;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.84;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.92;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;7.11;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.7;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;08 03 19*;Huiles dispersées;121;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.395;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.828;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.42;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.153;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 05*;Acides de décapage;2.75;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.334;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;38.5;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66.1;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.08;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;52.6;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.83;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;397;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;773;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.4;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.64;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;31.8;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.87;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.256;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0005106544;GURDEBEKE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2220;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2870;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.3;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.9;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;104;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;495;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.2;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.98;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;238;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;28.1;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;805;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1040;t/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.5;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;t/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.4;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;92.4;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;63.8;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;41.4;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;326;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.58;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.76;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.82;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005107099;WEC MATS BETON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51.8;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.32;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.8;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;212;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.38;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.7;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;80.7;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.2;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.6;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.2;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.8;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.2;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;619;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;400;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.5;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.3;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.3;t/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.27;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.98;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.76;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.58;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.72;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;23.1;t/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;11;t/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.34;t/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;t/an
0005107624;RECYCL'AUTO 60;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.786;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;65.8;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 02*;Essence;4.2;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.342;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.84;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.48;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.37;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.7;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.787;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.31;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.058;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.06;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;0.075;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.24;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;4.42;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 13*;Solvants;1.22;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.017;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;39.4;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.878;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.073;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.608;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.7;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.11;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.05;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;5.91;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.33;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.64;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.9;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.22;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;47.8;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.92;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.22;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;228;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.851;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.84;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.465;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.68;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.35;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.32;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.79;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;370;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.63;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);200;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;8.84;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.003;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;742;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;527;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1870;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.78;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;518;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.754;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;381;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.42;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.713;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.04;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.717;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.25;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.04;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.99;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.08;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;126;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.354;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.117;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.39;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.895;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.251;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.53;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.075;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.19;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.204;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.307;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.473;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;232;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;503;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;45.5;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;320;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.8;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;130;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.2;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.578;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.075;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.7;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.65;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.761;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.303;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.54;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.172;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.329;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 14*;Acides;0.041;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.02;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4210;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;83.3;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.2;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.155;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.59;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.32;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.309;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.47;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.5;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.84;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.901;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.52;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.361;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;57.6;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.12;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.15;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.51;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.75;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.1;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.48;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.262;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.651;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.47;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.97;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;145;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.532;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.5;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.15;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.72;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.26;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8.9;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.83;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.67;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.09;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;4.824;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.466;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.517;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.271;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.202;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.40;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.656;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.525;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.48;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.07;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.61;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;0.29;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.27;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 13*;Solvants;0.555;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.10;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.66;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.0;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.181;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14.84;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.525;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.0;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.32;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;34;"";20 01 13*;Solvants;0.31;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;9.17;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.3;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.061;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.749;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.271;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.895;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.34;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);98.2;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.8;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;2.8;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;66.5;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.804;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.729;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.53;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.38;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.123;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.527;t/an
0005200208;sarl vazeux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005200208;sarl vazeux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;0.436;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.2;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;t/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1350;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.71;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.15;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.6;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.571;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.3;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.76;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.3;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.774;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.142;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.2;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.286;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.66;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;10.3;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.619;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.162;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;6.72;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";06 01 06*;Autres acides;1.98;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.735;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.68;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.267;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;10.455;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.621;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.139;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.18;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;9.45;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.184;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.14;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.48;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;925;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.66;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005200262;EDF CPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.1;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;8.19;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;73.8;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;332;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;23.7;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.321;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.24;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.4;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.93;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.1;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.94;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.6;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.18;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;438;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;175;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;72.6;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;95.7;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81.5;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.2;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.5;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;797;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;280;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.52;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.28;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.5;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;392;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;199;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.71;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84.6;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.434;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.31;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;943;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.264;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;22.6;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2010;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;6090;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;229;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7320;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;178;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;682;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13000;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;180;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.732;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;70.7;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;282;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3420;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;4060;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;4670;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;92.7;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;79.8;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2330;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;20.4;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.509;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;71.1;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.9;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;21.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.641;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.25;t/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;61;t/an
0005200373;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63.98;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;88.8;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;634;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5000;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;636;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26.7;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.36;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.463;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.5;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.14;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.04;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.49;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.24;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18.6;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.67;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.88;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.77;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.167;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.53;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;79.8;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.5;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.34;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;96.4;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;1.63;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;58.6;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.576;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.06;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.48;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.256;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.63;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.025;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.092;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.59;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0005200447;BARDINET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.43;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.8;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.2;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.42;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.737;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.96;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.16;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.717;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.2;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8.59;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.36;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.5;t/an
0005200531;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;23.1;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.65;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;5.95;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.04;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.94;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.2;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.2;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;196;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.298;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.51;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.42;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.333;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.055;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.47;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0005200579;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;643;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.421;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.11;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.099;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.168;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.309;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11.7;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;26.4;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.09;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.36;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.218;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.185;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.146;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;22.7;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.48;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;24.5;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.4;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;488;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.66;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.28;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;13.9;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2140;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;35.4;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21.3;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;787;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.32;t/an
0005200721;UCVA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.555;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.561;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.39;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.68;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.56;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.2;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;93.5;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;261;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.58;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;18.4;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.1;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.7;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.26;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44.3;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.36;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.137;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4.38;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.1;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.166;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.12;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.24;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.21;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.11;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74.7;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30.5;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.42;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.099;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.12;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;19.1;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.08;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.523;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.258;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.661;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.373;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.76;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.418;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.09;t/an
0005200854;SOLEM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.053;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.24;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;691;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.682;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.277;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.501;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;349;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;32;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;904;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;49.3;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;4.72;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.849;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.32;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;7.34;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.41;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.431;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.86;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.1;t/an
0005200898;HOPITAL ROBERT BOULIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;302;t/an
0005200914;MARIE BRIZARD WINE & SPIRIT FRANCE-MBWS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.16;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.54;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.39;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;235;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.076;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.174;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;27;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.13;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;30.6;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.325;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.046;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.64;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.734;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.3;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.97;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.258;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;64;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;24.8;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;32.7;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;3.23;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.3;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.71;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;26.5;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.1;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58.6;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.64;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.465;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.208;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.09;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.45;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.03;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.1;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.66;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.36;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.796;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.96;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.308;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;120;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.5;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.108;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.05;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.312;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.82;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.4;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;12.2;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.04;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.291;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.21;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;94.7;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.2;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.13;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.083;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.575;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.732;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;146;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.324;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.116;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.803;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.48;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.543;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.453;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.5;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.039;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;87.5;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.33;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.431;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.7;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.33;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.6;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;4.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.2;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.2;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.16;t/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.8;t/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;409;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;210;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.26;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;34.6;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.73;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.687;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;139;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.15;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.6;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.078;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14.2;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.23;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 13*;Liquides de frein;47.7;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.9;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.25;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.118;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;25.3;t/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;739;t/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.2;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;276;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.64;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.66;t/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.34;t/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;7.77;t/an
0005201242;ANETT AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.03;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;724;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;51.6;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1120;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;12.9;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.7;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74.4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;231;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.934;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;132;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;55;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.52;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.39;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.606;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.16;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;36.4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;63.9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;251;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;150;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.02;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;50.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;7.36;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;206;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;166;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.43;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.961;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.03;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.11;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.336;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.356;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.56;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.735;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.03;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.61;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.452;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.454;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.31;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.18;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.48;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.092;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.1;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.3;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.84;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.36;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.06;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.9;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.144;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.469;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.7;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.68;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.27;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.34;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.732;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.55;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.704;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.5;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.143;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.641;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.339;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.605;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.493;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.3;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.1;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.4;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.31;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;67.5;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.9;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.67;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;920;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.874;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.65;t/an
0005201340;COBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0005201340;COBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;48.2;t/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;5.78;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.94;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.216;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.74;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.84;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.1;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0263;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;336;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.601;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.558;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.286;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.153;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);38;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.598;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.425;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;41.2;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.8;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1040;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.5;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;571;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;5.75;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.64;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;227;t/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.23;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.673;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.6;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.519;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.7;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.54;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.077;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.332;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.384;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.419;t/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3860;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.087;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.079;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.6;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.213;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;222;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.013;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.91;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;453;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;653;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;114;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2640;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.65;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.5;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.38;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;65;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;55.2;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2180;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.83;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.93;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;1.81;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;35.4;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;230;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.9;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1790;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;151;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;212;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;483;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;239;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;23.7;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.4;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.2;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.65;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;402;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;8.58;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.53;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;62.7;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.226;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.44;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.4;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.54;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7.56;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.6;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;696;t/an
0005201540;DACQUOISE ASSAINISSEMENT & DEGAZAGE (Sté;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.1;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.83;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;64.6;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;111;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;154;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.633;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.421;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;40.8;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.45;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.893;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.447;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.6;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.11;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.64;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.802;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.68;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;3.16;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.05;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2.96;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.09;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.009;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.2;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.284;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.148;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.87;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.87;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.307;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.89;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.43;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.82;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.026;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.02;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.128;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.768;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.318;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.502;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.167;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.3;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.68;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.433;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.18;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;1.36;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;2.69;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.403;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.03;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.143;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.53;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.22;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42.4;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005201628;VEOLIA PROPRETE Aquitaine Agence Services aux Collectivités Gironde;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;109;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;216;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;351;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.515;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;122;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.231;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.356;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.95;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.38;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.67;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.46;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.72;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.366;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.12;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;16.9;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;37.2;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;118;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.82;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.09;t/an
0005201653;LOCATELLI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;t/an
0005201671;BOIS IMPREGNES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.399;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.89;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;355;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.56;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.99;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.21;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.764;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.38;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.76;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.7;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.695;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.00083;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.48;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.997;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.11;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.23;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;9.26;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.26;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;109;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;46.2;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.94;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.6;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.38;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.53;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.68;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.059;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;233;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.88;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.18;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0105;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.279;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.589;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.506;t/an
0005201731;SCALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005201733;Société Pétrolière de Dépôts;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.8;t/an
0005201733;Société Pétrolière de Dépôts;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;85.4;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;488;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.69;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.379;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.322;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.059;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.55;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.874;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.169;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.957;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.6;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.032;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.024;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.332;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;102;t/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;67.4;t/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.4;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57.2;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;28.2;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.27;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.43;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.27;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.8;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.7;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.98;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;224;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1830;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.366;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;985;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;48.2;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;142;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.515;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.998;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;96.4;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.231;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;142.6;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43.4;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.9;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.554;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.703;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.377;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.91;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.46;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.744;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.12;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;60;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.073;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17.3;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;14.9;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3.06;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.942;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.85;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.39;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.11;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.57;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;34.6;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.65;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.03;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.71;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.962;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.54;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.97;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.381;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.243;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.95;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.29;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.188;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.01;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.86;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.3;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.722;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.179;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.079;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.022;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34.3;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;210;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;119;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.796;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.061;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.695;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.172;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.4;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;347;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.94;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;46.4;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.6;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.978;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";11 05 04*;Flux utilisé;4.2;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;342;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.1;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;71.3;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;"";11 05 04*;Flux utilisé;8.7;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;2.32;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.188;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.79;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.28;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43.3;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.42;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.1;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.43;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.72;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.7;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.443;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.479;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.28;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.952;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.553;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.78;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.1;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;727;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.29;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.511;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.759;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;249;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.81;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.2;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.5;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.9;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.2;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.86;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.357;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.357;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.07;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.8;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.004;t/an
0005201975;PACCOR France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.1;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.38;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;169;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;411;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.6;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.34;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0095;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.04;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.4;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;60;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.394;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.583;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.322;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.6;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.121;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.35;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.13;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.984;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.07;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.46;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.473;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.7;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.24;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.034;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.904;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.718;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.62;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.5;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.011;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.53;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.743;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;0.778;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.17;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.203;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.7;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.183;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.33;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.006;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.65;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.153;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.179;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.181;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.342;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0005202007;RAMONDIN FRANCE (DUVICQ);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;t/an
0005202007;RAMONDIN FRANCE (DUVICQ);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;70;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;22.1;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.95;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;356;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;341;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;109;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;11.9;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.34;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;35.8;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;108;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;57.5;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.96;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.08;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;345;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;359;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.6;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43.4;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.69;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;298;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;28.8;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;28.6;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;67.2;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;53;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.7;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.53;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1670;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2280;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.2;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.037;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.05;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;58.7;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.9;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.566;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.295;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;101;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1270;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;57.4;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.08;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.21;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8.46;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.6;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.729;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.25;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.01;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.24;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.296;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.16;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.29;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.531;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;50;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;139;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;87.5;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;195;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;297;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;228;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.565;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.68;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;17.3;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.28;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;61.5;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.139;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10.4;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.7;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1280;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.729;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.8;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.45;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.116;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.58;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.63;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.9;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;781;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.16;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.6;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.5;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.244;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.99;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.66;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.168;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.049;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.281;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;9.62;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9.62;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;4.32;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;668;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.37;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.66;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.29;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.12;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.33;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.968;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.04;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.45;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.891;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.61;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.021;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.013;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;10.4;t/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0005202289;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.6;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;37.8;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.7;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74.1;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.7;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18.4;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17.4;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.34;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;405;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 01 06*;Autres acides;34.7;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.106;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.6;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.98;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.034;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 01 06*;Autres acides;1.74;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.15;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.554;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.86;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.32;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.24;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.228;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.72;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.05;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.49;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.12;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.316;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.48;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.2;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.774;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57.3;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.78;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.38;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.68;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.22;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.19;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.2;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.023;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.154;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.64;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0897;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.023;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.464;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.34;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.272;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.37;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.614;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.9;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.9;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.94;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.45;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.206;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.3;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;8.39;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.26;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.24;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;25.3;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;99.1;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;11;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.45;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.532;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.68;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;127;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71.8;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.03;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.105;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.73;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005202485;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.9;t/an
0005202485;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;585;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.94;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;147;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5.66;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.3;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.44;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.12;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);214;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.001;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.669;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.4;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;524;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.66;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;8.66;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8.32;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;138;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.1;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.53;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;55.4;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;204;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.09;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.306;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.142;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.091;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.127;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.169;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.56;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.71;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.103;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.596;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.9;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.96;t/an
0005202498;ALBERDI - Biriatou;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0005202503;BONCOLAC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.085;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.803;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;99.1;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;87;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.191;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.234;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;168;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.04;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;98.9;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;63;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;172;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0341;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.02;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.13;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.138;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.19;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.8;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.69;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.1;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.403;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.955;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.613;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.3;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.81;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;112;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.8;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.5;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10200;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.76;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.55;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1.11;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";06 01 06*;Autres acides;70.7;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.14;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 05*;Autres bases;1.76;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.12;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.83;t/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.62;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.418;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.439;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.618;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.565;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.088;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.34;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.89;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.246;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.96;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.09;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.1;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;65;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.2;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;40;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005202584;EPTA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.641;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.098;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.96;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.5;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.74;t/an
0005202598;FROMAGERIE DES CHAUMES JURANCON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;15.6;t/an
0005202598;FROMAGERIE DES CHAUMES JURANCON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.61;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;885;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;17.3;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;36.8;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.94;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.905;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.402;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;66.6;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;56.7;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.92;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.126;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;552;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;57.3;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.3;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.76;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.55;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.4;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16300;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.78;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;42.9;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.82;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.1;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;611;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;190;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.409;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;42.6;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.3;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.6;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;18.1;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1170;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";06 02 05*;Autres bases;0.164;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.266;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.144;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.204;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.131;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.7;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 02 05*;Autres bases;0.682;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.057;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.49;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.978;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.127;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;43.1;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;9.64;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3320;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005202657;Sanders Euralis;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.3;t/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.1;t/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;177;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14.9;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;48.7;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.66;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;74.5;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.84;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.4;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.2;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.5;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;37.1;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.432;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.89;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;39.5;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.46;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.29;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.308;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34.9;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95.8;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.6;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;417;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.34;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.685;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.62;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.192;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.32;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.36;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.195;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;584;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.76;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;370;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.8;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;8.6;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;109;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.2;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.36;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.208;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.968;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.844;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;137;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49.8;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.149;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.56;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;22.6;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;136;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.33;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.4;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;128;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.016;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.64;t/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.4;t/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37.5;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.2;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.2;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.42;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.7;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.2;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.76;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2240;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;308;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;791;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.517;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.59;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;129;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.14;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.945;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11.7;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.36;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.955;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.839;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.96;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.15;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.689;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.6;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34.2;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;227;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67.3;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2020;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.2;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.07;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.3;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.1;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.96;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.92;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.95;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;189;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.003;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.14;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.53;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.208;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1300;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;126;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.113;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;478;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;161;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 01 06*;Autres acides;0.05;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.12;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.604;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.022;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.186;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;0.061;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.41;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.054;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.142;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.84;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.557;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.02;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;10.6;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2220;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;37.5;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.2;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.4;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.61;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.239;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;0.04;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.15;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.56;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.2;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.498;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.62;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.83;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.19;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;331;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67.4;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.9;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42.3;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.54;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";20 01 19*;Pesticides;0.445;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1370;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.94;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.9;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.544;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.132;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.268;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.8;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.65;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.58;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.406;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.883;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;2.56;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16.7;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.18;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.377;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.107;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 19*;Pesticides;5.250;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;224;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;167;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;78;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;181;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;50;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;136;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;24;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;79.5;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;105;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;145;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.21;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.7;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.25;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.375;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.375;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.705;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 01 06*;Autres acides;3.09;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.166;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.24;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19.4;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.048;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.11;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.78;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;14.3;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;22;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.346;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.087;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;87;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.97;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.52;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;2;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.793;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.082;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.8;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.201;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.194;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.78;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.51;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.307;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.138;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.48;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 06*;Autres acides;4.76;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 05*;Autres bases;26;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.4;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;148;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.23;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.7;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 07*;Bases de décapage;17.3;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.572;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;3.33;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.249;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.559;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005202778;SAS REMOTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;2.2;t/an
0005202778;SAS REMOTA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.5;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.3;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.617;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;476;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 06*;Autres acides;14.3;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.73;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0017;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00684;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.81;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.49;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.503;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.582;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.53;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8.15;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.822;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.345;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.859;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005204071;GAMA - Cazères rive droite (Jouanlane);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;t/an
0005204071;GAMA - Cazères rive droite (Jouanlane);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.78;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.081;t/an
0005204137;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005204306;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.68;t/an
0005204565;DRAGAGES DU PONT DE LESCAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0005204565;DRAGAGES DU PONT DE LESCAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005204565;DRAGAGES DU PONT DE LESCAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.152;t/an
0005204674;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0005204674;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005204674;DRAGAGES PONT DE LESCAR S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.3;t/an
0005204743;SO.BA.CA Carrière;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.15;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.201;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.45;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.02;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.124;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.045;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.251;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.342;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.01;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.231;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.067;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.82;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.81;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;2.23;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;119;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;396;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.6;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;54.2;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;69;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.183;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.02;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.936;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.559;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.301;t/an
0005204944;VEOLIA PROPRETE AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 14*;Acides;0.159;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";06 01 06*;Autres acides;0.348;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.133;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8.84;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.63;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.06;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.763;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.394;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.87;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;1.55;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.92;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.568;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.27;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.196;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.68;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;225;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;8.64;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;6.14;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;104;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 05*;Autres bases;3.66;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.8;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;794;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.04;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1020;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5.44;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.21;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.84;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.184;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.76;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.8;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.02;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.79;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.3;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.28;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;116;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.36;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";06 02 05*;Autres bases;3.47;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.3;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.3;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.16;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.2;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.6;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;12;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.32;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1080;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.1;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;57.1;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;178;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.8;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;148;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.4;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.682;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.64;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.033;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.179;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.6;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.7;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.806;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.7;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.33;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.7;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.1;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.38;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.3;t/an
0005205058;Weatherford France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.7;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.74;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.5;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.4;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.8;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.24;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;144;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5510;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;13.2;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;4.1;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;12.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29.6;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.83;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.6;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.64;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.83;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.5;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.25;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.61;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;19.2;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;44.7;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;56.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;148;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.5;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.36;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.57;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.6;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.106;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.128;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.62;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;20.1;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.88;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.5;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.4;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.22;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2070;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;467;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.41;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.112;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;5.65;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.19;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.3;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;106;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;243;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.93;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.66;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16.1;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.4;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.558;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.33;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1840;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.78;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.2;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18.3;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.4;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.87;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.34;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.24;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.966;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.401;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.81;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.677;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.8;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";06 01 06*;Autres acides;1.72;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.952;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.703;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.032;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.047;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.82;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.85;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.135;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.073;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.99;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.328;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005205352;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 04 06*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;391;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.159;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1174;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.12;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;257;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.2;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;44;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.82;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.777;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";06 02 05*;Autres bases;0.168;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.867;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.103;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.9;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.346;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.303;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.03;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.12;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.36;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.9;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.6;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.002;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.351;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.4;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.7;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;19.3;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;90.3;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;41.1;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;5.5;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.12;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;85.9;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.856;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.1;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.092;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.166;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.11;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61.9;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1070;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3076;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.1;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.9;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.57;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.2;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.1;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.178;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.221;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.447;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.32;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;227;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;150;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17.6;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.12;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.56;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.7;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.2;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;201;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;35.8;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.91;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.06;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;243;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.22;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);254;t/an
0005205717;PERIGORD ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2500;t/an
0005205717;PERIGORD ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.028;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.04;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;1050;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;106;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;333;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8.58;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;22.2;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.12;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;23.4;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;189;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;88.9;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.26;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;104;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.72;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.4;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);32.2;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.835;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.789;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.74;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.985;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.99;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.49;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.907;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.323;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.093;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.227;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.58;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;9.91;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;49.8;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.57;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.12;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.46;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;3085;t/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.5;t/an
0005206024;Valerie RICOUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.8;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.39;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.61;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;340;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.859;t/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.19;t/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.12;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.04;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.899;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.68;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 01 13*;Solvants;0.112;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.42;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.28;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.125;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.1;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.48;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.04;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;321;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.4;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.33;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.8;t/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.07;t/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.36;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.635;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.1;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;1.12;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.8;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.2;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;5.8;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.14;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;8.68;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;243;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.5;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.367;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.09;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005206588;PERNAT SMJ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.1;t/an
0005206588;PERNAT SMJ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11.9;t/an
0005206588;PERNAT SMJ;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.04;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;1;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.517;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.349;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;52.6;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.14;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.7;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.7;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.7;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.92;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.4;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.098;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.092;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.082;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.11;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;1.1;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.08;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.43;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.245;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.05;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 13*;Solvants;1.75;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25.6;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;125;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.41;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.23;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.331;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.07;t/an
0005206666;COBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.79;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.7;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.73;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.165;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.3;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.913;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.118;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.09;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9.27;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39.8;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.7;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";13 08 02*;Autres émulsions;18.4;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;746;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;15.3;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.571;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.529;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.267;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.367;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.92;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.56;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.85;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.517;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.8;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.16;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.442;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.154;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.241;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.088;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.217;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.023;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.28;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.56;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.087;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.3;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.379;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.05;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.506;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.65;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.423;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.98;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.075;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.56;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 02*;Essence;0.076;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.184;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.089;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.12;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.2;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.2;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.48;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.07;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.059;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.104;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.8;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.94;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 02 05*;Autres bases;0.018;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.28;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.44;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.1;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.045;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.207;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.11;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.78;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.078;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.618;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.912;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.011;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.522;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.016;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.723;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.291;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.31;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.12;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.207;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;39.1;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;537;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.14;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;246.1;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.7;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1690;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.108;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.27;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.6;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.67;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.2;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;96.2;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.8;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;12;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.4;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;91.5;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.76;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.76;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.42;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.027;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.67;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.83;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.455;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.73;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.78;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;7.18;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 02 05*;Autres bases;0.123;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.14;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.73;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.25;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;17.4;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26.6;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.62;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0005207384;HOPITAL DE GARDEROSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.81;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;602;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;77;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.02;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.7;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;331;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.21;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.043;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.86;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.86;t/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.354;t/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.24;t/an
0005207628;ENROBES DE GIRONDE (ex STAMI);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0005207628;ENROBES DE GIRONDE (ex STAMI);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005207628;ENROBES DE GIRONDE (ex STAMI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0005207628;ENROBES DE GIRONDE (ex STAMI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005207628;ENROBES DE GIRONDE (ex STAMI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005207642;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005207642;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;t/an
0005207663;PARCOLOG  GESTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.09;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.644;t/an
0005207735;YVON MAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 15*;Déchets basiques;40.1;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.178;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.43;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.16;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.463;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;76.5;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.42;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.18;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.188;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.117;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.157;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.5;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;204;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;343;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.656;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19.8;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.0;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.12;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.7;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.07;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.98;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.7;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.33;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ESPAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.34;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.38;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.1;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.809;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.1;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.9;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.38;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.29;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.117;t/an
0005207913;CAPY BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005207913;CAPY BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.29;t/an
0005207913;CAPY BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;422;t/an
0005207913;CAPY BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;17;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.423;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.411;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.9;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.42;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;346;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.48;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.897;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.82;t/an
0005207966;VALPLUS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.44;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;213;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;t/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;t/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;92.4;t/an
0005208110;MENART ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;599;t/an
0005208110;MENART ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;938;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1400;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;211;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;157;t/an
0005208150;THEBAULT PLY-LAND S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.94;t/an
0005208150;THEBAULT PLY-LAND S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.836;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;843;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;142;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.3;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18.2;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.54;t/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.1;t/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.035;t/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7.54;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.3;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.54;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.2;t/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;323;t/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.14;t/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;325;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.3;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.3;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.636;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.9;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;8;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.1;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.886;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.657;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.242;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);47.5;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.25;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.118;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;2.62;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.84;t/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.11;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.25;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.71;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.62;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.9;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.95;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.713;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.312;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69.9;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;106;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;73.7;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;303;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;90.2;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.6;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.7;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.4;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.46;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58.8;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.42;t/an
0005208458;AFM RECYCLAGE COUTRAS (ex-MEYSEN & FILS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.087;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.725;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.177;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.71;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.35;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.39;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.253;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.21;t/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.5;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.78;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.54;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.39;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.31;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.202;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;708;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.94;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.806;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.115;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.23;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.554;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.221;t/an
0005208701;SIBELCO France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;900;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;32.7;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;258;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;596;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1300;t/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1770;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.4;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;201;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.2;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;147;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 02 05*;Autres bases;0.885;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;210;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;1.22;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.6;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.26;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.71;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;35.1;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;42.1;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;12.5;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.24;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.42;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.88;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.66;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.58;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;154;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 02 05*;Autres bases;4.01;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.279;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;14.7;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.08;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.02;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.793;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.509;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.18;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.25;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.854;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.672;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.024;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.35;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;2.23;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;36.1;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.28;t/an
0005209542;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;982;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.54;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.47;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.263;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.365;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.061;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.411;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.82;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.95;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;290;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.45;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.73;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.22;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.64;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.24;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.37;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;75.6;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.22;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.02;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.7;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.79;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.61;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38.6;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.4;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.22;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.925;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.785;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;1.35;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.64;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.39;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;67.6;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.23;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.9;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.4;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.23;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.58;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.04;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.69;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6.16;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.26;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63.7;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.77;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17.2;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.42;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.4;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.92;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.21;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.18;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.1;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.19;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;2.1;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.64;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.52;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.72;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;90.6;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.45;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.69;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.28;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.14;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60.5;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.34;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.37;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.29;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;71.7;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.56;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.84;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.11;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.52;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.15;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.24;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45.6;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.23;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.31;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6.16;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.17;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.36;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.47;t/an
0005209617;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;112;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.68;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.49;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6.16;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.14;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.71;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.47;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;170;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.11;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.4;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.54;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.52;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.42;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;131;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.27;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;1.95;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.44;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.28;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.67;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.7;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;41.3;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.16;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005209637;BIOLACQ ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.066;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.479;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.247;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.218;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.482;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;2.09;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.8;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32.1;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.409;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.012;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 13*;Solvants;5.14;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;71.4;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;370;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.7;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.7;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.54;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;16.8;t/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.38;t/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.3;t/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.19;t/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.42;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.8;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3.06;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.71;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.38;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.012;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.13;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;113;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.1;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;9.02;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.9;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.742;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.097;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.588;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.14;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.318;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50.9;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60.9;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;114;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.5;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55.7;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;76.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.853;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.064;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.46;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;149;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.74;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.64;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.264;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.251;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.253;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.035;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.129;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.064;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.301;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 14*;Acides;0.046;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.063;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 19*;Pesticides;0.167;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.26;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;77.1;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.56;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;2.37;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.57;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.92;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;3;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.66;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.61;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.87;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;205;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.03;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.9;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.78;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.838;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;104;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.155;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.88;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.5;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.8;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.78;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.211;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.55;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.4;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.97;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.36;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.968;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.78;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.074;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.569;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.581;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.411;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.018;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.128;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.33;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.028;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.146;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 14*;Acides;0.026;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.013;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 19*;Pesticides;0.273;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.278;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;73;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.05;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.06;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.02;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.64;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.55;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.57;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.33;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 13*;Solvants;0.32;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18.7;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;83.3;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.9;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.73;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.22;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.7;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.094;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;1.02;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.1;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.09;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.52;t/an
0005211958;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.85;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.96;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.03;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4.11;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.13;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.09;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.61;t/an
0005211959;Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.64;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;2.82;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;1.04;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.04;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.56;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.86;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.09;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;247;t/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70.8;t/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.8;t/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0005212326;HEXIS S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.34;t/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;154;t/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.4;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.1;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.02;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.13;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.68;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.69;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.07;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.84;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 13*;Solvants;0.78;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.05;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.2;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22.5;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98.4;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.58;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.95;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.01;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.5;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;16.5;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;10.7;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;52.7;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;2.35;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.63;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.093;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.036;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.17;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.68;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.93;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.77;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.209;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 13*;Solvants;0.87;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;28.7;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;100;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.87;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.45;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.8;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.094;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.057;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.168;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.672;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.55;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.29;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.244;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.397;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 13*;Solvants;0.83;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24.3;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94.6;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.42;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.6;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.18;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.76;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.707;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.552;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.651;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.53;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.27;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;2.36;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.363;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;9.68;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.07;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.68;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;197;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.61;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.45;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.201;t/an
0005300057;TIMAB PRODUITS INDUSTRIELS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0005300057;TIMAB PRODUITS INDUSTRIELS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;t/an
0005300062;GBN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.05;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.7;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.35;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.27;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.272;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.6;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.17;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.94;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.38;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.009;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.982;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.161;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.47;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.92;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.84;t/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.63;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.05;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;760;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;152;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;213;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;104;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;161;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61.9;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.72;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.48;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.64;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;133;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;90.6;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31.8;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.6;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.64;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0076;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;24.6;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.22;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.263;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.994;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.62;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.223;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";06 02 05*;Autres bases;0.463;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.13;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35.2;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.2;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.14;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.12;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.46;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;276;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.03;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.79;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.3;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;328;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";20 01 13*;Solvants;1.9;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.55;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.9;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.832;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.28;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.1;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93.3;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.672;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.701;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.64;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.05;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54.4;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.22;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.3;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.49;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1.2;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.84;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;180;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.443;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.2;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.02;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.312;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.84;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.326;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.58;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.18;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.1;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.004;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.8;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.08;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.269;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.86;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.26;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.78;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.445;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.26;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.054;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0074;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.7;t/an
0005300253;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.61;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.6;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.39;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;452.76;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 05*;Acides de décapage;1040;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;272;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;146;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;38.4;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.4;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;110;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.1;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.142;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.8;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;217;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;288;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.33;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.19;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.48;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.28;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 02 05*;Autres bases;4.62;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.59;t/an
0005300307;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.1;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.78;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.21;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.9;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.994;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;83.41;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.24;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.62;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.49;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.901;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.354;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.056;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.16;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.73;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.266;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.012;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.269;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.1;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";06 02 05*;Autres bases;0.042;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.006;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.7;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.1;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.71;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.8;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.06;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.8;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.25;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.786;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.48;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.48;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.78;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.299;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.4;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.44;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.802;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.305;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.39;t/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;296;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;8940;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1440;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.6;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.163;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.035;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.48;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;6.32;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.9;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.53;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.75;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.84;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.36;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.085;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.12;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.82;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.07;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.1;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.9;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.683;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.12;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.42;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.79;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.24;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.215;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";11 01 05*;Acides de décapage;70.9;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.68;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;191;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;649;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;211;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;67.6;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;16;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;88.8;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;740;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;53.7;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.078;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;506;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.9;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.541;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.385;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.83;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.056;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;5.05;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.782;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.71;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.82;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.384;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.35;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.709;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;52.6;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.2;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.79;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.41;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.07;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.076;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.84;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.151;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.96;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;97.8;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.72;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.9;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.65;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.09;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;659;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.52;t/an
0005300859;SARL AUTO LA CARTOUCHERIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0005300859;SARL AUTO LA CARTOUCHERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.46;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;108;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;37.6;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.74;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.54;t/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.195;t/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.48;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.21;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.2;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;9.56;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;39.1;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.6;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.28;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.7;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0715;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.699;t/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.6;t/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18.6;t/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.72;t/an
0005300973;FROMAGERIE DE LIVAROT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.6;t/an
0005300982;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.42;t/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.9;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.2;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.47;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;123;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.7;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.14;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.4;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12.1;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.3;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;529;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;72.4;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.45;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 02 05*;Autres bases;3.9;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.792;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.842;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.819;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;161;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;27.4;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.153;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.25;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;3.58;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.955;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.3;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.62;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55.1;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;14.5;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;31.5;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1470;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;355;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.38;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.92;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.06;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.7;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.68;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.59;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;354;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.88;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.51;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0005301164;AGRIAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5.27;t/an
0005301164;AGRIAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.46;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;48.3;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.06;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.35;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.57;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.122;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.6;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.47;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.322;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.027;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.56;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.2;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.33;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.88;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.41;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.46;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.62;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;287;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.43;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.8;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;5.14;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;10.1;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.299;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.627;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.01;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.96;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.16;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.25;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.8;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 01 06*;Autres acides;6.66;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.98;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.35;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.26;t/an
0005301304;MESSAGERIES LAITIERES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;4.21;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;6.64;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.722;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9.89;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;43.4;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.05;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.6;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.86;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.185;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;33.4;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.89;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.3;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.35;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.25;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.15;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.525;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005301338;STE DES CARRIERES DE CHERBOURG ET DU C;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.013;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.9;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.185;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.345;t/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005301364;CARRIERE BAUDOUIN SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.3;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.041;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005301369;L'HERMITTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0005301369;L'HERMITTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.4;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.76;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.8;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.45;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.21;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30.7;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.9;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;112;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.043;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.987;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.005;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0059;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.145;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.365;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.497;t/an
0005301493;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS SCA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.44;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.11;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.641;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.2;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.42;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.001;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.1;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.64;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.66;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;98.1;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;257;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;4.32;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;52;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.86;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;31;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.13;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.94;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.4;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;377;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;274;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;67.3;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.17;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48.6;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.211;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.11;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.542;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.76;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;2.08;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;0.397;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.51;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.8;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.34;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.337;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.06;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.02;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.5;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.147;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.795;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.267;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.91;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.089;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.205;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.031;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.311;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;50.4;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.32;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 06*;Autres acides;12.6;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;78.2;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 06*;Autres acides;0.717;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.8;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;82.5;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.19;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.4;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95.1;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005301540;LETOURNEUR MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.58;t/an
0005301540;LETOURNEUR MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0005301540;LETOURNEUR MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.06;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.42;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.489;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.23;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.52;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.57;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.25;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.013;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.211;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.227;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.89;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.49;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1050;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.8;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.5;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.5;t/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.245;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;35.4;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.324;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.54;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.055;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.402;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.217;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.18;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.82;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.7;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.9;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.1;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.82;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.08;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.9;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.194;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.2;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.022;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.85;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.03;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.7;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.2;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.49;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;110;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.886;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.253;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.1;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.911;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.86;t/an
0005301666;Maîtres Laitiers du Cotentin;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.5;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;14.6;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.085;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 07*;Bases de décapage;3.8;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.9;t/an
0005301773;SOCIETE SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;667;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";06 02 05*;Autres bases;5.75;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.313;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.03;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.106;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;3.91;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.629;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.265;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.951;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;"";20 01 13*;Solvants;0.084;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.47;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.715;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.77;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;8;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;174;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.117;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;77.6;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;79.4;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;141;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.5;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;35.5;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;237;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;80.3;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0005301825;COOPERATIVE  ISIGNY STE MERE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.011;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.501;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.579;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.105;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.464;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;14.2;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.1;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.77;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.343;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.97;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.38;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.194;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.48;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31.6;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.08;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.7;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.55;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.111;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.03;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;80.9;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.131;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.8;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.36;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.714;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.328;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.72;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.56;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.19;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;47.5;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.51;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.43;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.4;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28.2;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;0.196;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";11 01 05*;Acides de décapage;43.1;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.38;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.122;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.449;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.6;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.97;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.72;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.58;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.48;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.44;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0005301918;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.601;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.233;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.67;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.91;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.71;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.048;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;102;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.3;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.79;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;99;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;850;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.24;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;189;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.37;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.25;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;9.58;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.1;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.14;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.7;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.108;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;391;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.56;t/an
0005302036;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.59;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;99.6;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.17;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.2;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.9;t/an
0005302041;Orano Temis;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005302042;HELIOS LESSAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005302042;HELIOS LESSAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.84;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.52;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.312;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.737;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005302043;ORANO TEMIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;103;t/an
0005302115;CADECAP INDUSTRIE site de FLERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.9;t/an
0005302115;CADECAP INDUSTRIE site de FLERS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005302116;A. G ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;9600;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.35;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68.3;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.07;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;109;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.48;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;111;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.8;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.02;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.18;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.2;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.36;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.9;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;802;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1400;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29.2;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;102;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.67;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.72;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.5;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.78;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;68.5;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";11 01 05*;Acides de décapage;60.2;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;22.9;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.262;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.747;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.4;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.646;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.317;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.642;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.639;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.162;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;16.7;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.072;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 13 05*;Suies;1.5;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.206;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;t/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0005302205;SERMIX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.31;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.4;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.39;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;10.2;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.22;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.74;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.35;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.13;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;70.4;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;20;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33.1;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.08;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.97;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.245;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.82;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.13;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;253;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.63;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.92;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;153;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.22;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.715;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.59;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.55;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.7;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;159;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.8;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.354;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.715;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.994;t/an
0005302289;LASNIER TONY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0005302289;LASNIER TONY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.2;t/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.6;t/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.8;t/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.1;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.12;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.31;t/an
0005302316;JOANNIN - PIECES AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.88;t/an
0005302316;JOANNIN - PIECES AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005302316;JOANNIN - PIECES AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.46;t/an
0005302316;JOANNIN - PIECES AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.76;t/an
0005302316;JOANNIN - PIECES AUTO 61;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.171;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.51;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;7.44;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;39.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;66.9;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;143;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;53.9;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.96;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;9.76;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.881;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;35.8;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;96.3;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;19.7;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.11;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.5;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;96;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.789;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;211;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;113;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.91;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;111;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;242;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;51;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.61;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.175;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.52;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.7;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;63.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;98.7;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.19;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.47;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1070;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;70.4;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";20 01 13*;Solvants;0.65;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3.89;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;19.8;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.64;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.99;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;t/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;15;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.71;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.9;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 04*;Boues d'alkyles acides;77.5;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.44;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;50.1;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.09;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.7;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.843;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.07;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.122;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.22;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.3;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.3;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.66;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.48;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.78;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.093;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.68;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;21.5;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);28;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;157;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.48;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1210;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0091;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.516;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;87;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;26;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.68;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.19;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.15;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.055;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.52;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.22;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.36;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.4;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.7;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.3;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.3;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.42;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23.7;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.558;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.87;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;438;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.71;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;92.6;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.2;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.1;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.08;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.07;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.029;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;9.08;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.57;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;155;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;197;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.9;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.1;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.94;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;21.6;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.172;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.427;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.064;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.08;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;855;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;118;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;51;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 13*;Solvants;0.55;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.2;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;0.74;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.29;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;53.3;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;12.3;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.91;t/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;307;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.6;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.1;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;t/an
0005302596;C.T.I. CHAUDRONNERIE TOLERIE INDUSTRIELL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.72;t/an
0005302596;C.T.I. CHAUDRONNERIE TOLERIE INDUSTRIELL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0005302596;C.T.I. CHAUDRONNERIE TOLERIE INDUSTRIELL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.47;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;66.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;49.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.1;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.48;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.47;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;264;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.73;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.27;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;75.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;27.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.706;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.204;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;69.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;71.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;137;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1140;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;164;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.18;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;26.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.653;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;151;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.11;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;25.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;29.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.13;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.03;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.894;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.225;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.697;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;19.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.792;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.86;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;303;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;143.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.59;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;262;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.17;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26.2;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;54.1;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.75;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 05 04*;Flux utilisé;4;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.81;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;85.7;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;107;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;242;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0005302609;MAHERAULT TOURNAGE ET USINAGE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.4;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;322;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.06;t/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.736;t/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.73;t/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;1.24;t/an
0005302741;SPIC-STE DE PEINTURE INDUSTRIELLE CETON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.61;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;79.6;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;52.7;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0005302770;JOURDAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;62.5;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;26;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.819;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53.9;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.29;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24.6;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.164;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;105;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;1.19;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.29;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.65;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.55;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.96;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.44;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31.3;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.566;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;AFGHANISTAN;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.89;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;96.1;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005302774;BOLAIDOR Sté Laitière du Bocage Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.64;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.8;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005302788;DUCHESNAY SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0005302788;DUCHESNAY SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005302788;DUCHESNAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.235;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";13 08 02*;Autres émulsions;7;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";05 01 04*;Boues d'alkyles acides;77;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;202;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 08 02*;Autres émulsions;32;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;94;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;175;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;139;t/an
0005302813;CARRIERES DE BOITRON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005302813;CARRIERES DE BOITRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.256;t/an
0005302813;CARRIERES DE BOITRON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.58;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.52;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.09;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.99;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.364;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.501;t/an
0005302824;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.3;t/an
0005302824;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.433;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.623;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.101;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.799;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.245;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.96;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.8;t/an
0005302839;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6.6;t/an
0005302839;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.86;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;8;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.29;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.459;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.474;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.764;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.29;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.163;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.615;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.99;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.175;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.13;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.08;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.28;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.353;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.21;t/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.49;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.03;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.728;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.434;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.79;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.157;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.39;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.352;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.54;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.454;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.091;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;72.1;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.441;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.967;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.36;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.192;t/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;76.8;t/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2500;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.7;t/an
0005302906;2RM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005302906;2RM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0005302906;2RM;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.232;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.22;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.055;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.045;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193.6;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.8;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.4;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.9;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.2;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.81;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43.4;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;20.2;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;0.703;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.02;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.436;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.044;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005303133;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.42;t/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.36;t/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.34;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.52;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.22;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.414;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28.2;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;41.4;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.104;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.46;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.3;t/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.86;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.81;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.306;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.6;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.627;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.672;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.753;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;66.4;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0005303622;YSCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";06 02 05*;Autres bases;13.1;t/an
0005303622;YSCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.82;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;18.5;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.68;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.87;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.75;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";06 01 06*;Autres acides;6.04;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.207;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.24;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.36;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.12;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.36;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.208;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.009;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.019;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.973;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.677;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005303766;HELIOS PERIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.5;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.08;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.29;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.6;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.6;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.389;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.24;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.67;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.3;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.111;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.13;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.071;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.7;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.63;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;3.24;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.132;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.638;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;0.587;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.94;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.363;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.957;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 13*;Solvants;2.87;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.16;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.08;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005304223;ZINC ELEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.6;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.433;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.172;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.69;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0005304251;Société Nouvelle CIBEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.391;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32.4;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.62;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.34;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;8.78;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.11;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;14;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;5.8;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.825;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;31;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;0.557;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.558;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.74;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.596;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.97;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.11;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.6;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.49;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.341;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.09;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.5;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.4;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.9;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.12;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.92;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0045;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;267;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.776;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.1;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.7;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22.4;t/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;88.4;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;21.2;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.24;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005304840;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.92;t/an
0005304876;SPEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005304876;SPEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;105;t/an
0005304876;SPEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.8;t/an
0005304882;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.84;t/an
0005304882;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.1;t/an
0005304896;BREUIL ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.206;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.499;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.7;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.4;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;134;t/an
0005305018;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005305018;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0005305018;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.255;t/an
0005305053;SABLIERE DE MILLIERES (St Sébastien);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005305105;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;467;t/an
0005305105;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;81;t/an
0005305105;RECYCLAGE FMC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.1;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.36;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;22;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.3;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.38;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.42;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.8;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;t/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.36;t/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.5;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.545;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.53;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.39;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;633;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;298;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;142;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8.71;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;17.7;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.7;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5.19;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.877;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.00554;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.046;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.503;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.563;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.29;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.694;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.557;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.26;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.05;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.64;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.15;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.22;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.96;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.3;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;528;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.839;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.1;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;9.12;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.438;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.52;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.899;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.27;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.86;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;14.5;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;96.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;95.7;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.134;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.69;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.42;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.2;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.14;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;125;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.74;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;160;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;654;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;11.6;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;316;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;69.8;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;292;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;1.9;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.734;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.07;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;89.6;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.229;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.54;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;150;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.081;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.36;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.515;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.97;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.16;t/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;11.3;t/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.77;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;t/an
0005305653;AUTOMOBILES PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;"";20 01 13*;Solvants;0.052;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.42;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;218;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.8;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.74;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.9;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.55;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.78;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.11;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;117;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.445;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.81;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 06*;Autres acides;0.861;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.358;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2.84;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.16;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;18.1;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.78;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.628;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.353;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5.82;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.24;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.4;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.71;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.282;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.74;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4.49;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.64;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.843;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.515;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;346;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.21;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.99;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.134;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.94;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;31.9;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;49.9;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;137;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.169;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.948;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.222;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.559;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.86;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;54;t/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.8;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.21;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.579;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;1.5;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005306786;SCOPELEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;165;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.224;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.034;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.239;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 14*;Acides;0.079;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.057;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;0.097;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.201;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.5;t/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.682;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.25;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.942;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.797;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.281;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;644;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;32.3;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.3;t/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.695;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.139;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;45.8;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.346;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.917;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.598;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005307366;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.24;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.34;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.234;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.78;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005400100;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.8;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.8;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.158;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.188;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.259;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.247;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.18;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.4;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.63;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.267;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.949;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.9;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.98;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.134;t/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.665;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.95;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.446;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.175;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.513;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.67;t/an
0005400425;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0005400425;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.8;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.5;t/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.368;t/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.3;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.67;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.209;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.188;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.4;t/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.27;t/an
0005400585;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.213;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.031;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005400610;R.G.V LA SALLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0005400610;R.G.V LA SALLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.4;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.4;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.264;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.89;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;117;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.54;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.59;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;46;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;66.2;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.96;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.36;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.909;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.451;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.92;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.306;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.44;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.46;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.25;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;46.1;t/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.1;t/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1050;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";06 01 06*;Autres acides;2;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;59.6;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;19.8;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5.57;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.418;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;51.1;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;2.23;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.86;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.882;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.244;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.504;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.502;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;172;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.29;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.043;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.499;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.6;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.94;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;119;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.2;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.5;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;148;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.2;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.3;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.3;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);0.051;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.8;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.62;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.09;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.1;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39.6;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;168;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;344;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;160;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.88;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.36;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.854;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.091;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62.4;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.39;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.24;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.936;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.2;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.2;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.9;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.4;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.96;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.7;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;67;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;29;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.23;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.13;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.56;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74.7;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.8;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.434;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 07*;Bases de décapage;66.5;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.26;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;198;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.54;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.56;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;1270;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12.6;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;72;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.9;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.7;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;214.4;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.5;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.5;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.126;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.706;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.9;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.65;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.8;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.995;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.08;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.45;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.6;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.3;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.53;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.13;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.388;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.08;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.24;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.98;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 01 06*;Autres acides;0.969;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.091;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.297;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.965;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.01;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.112;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 14*;Acides;0.022;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.091;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.516;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.014;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.1;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;711;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;237;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.83;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.9;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.878;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.99;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.674;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.278;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.25;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.242;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.7;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.4;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.098;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;163;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.06;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.96;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.96;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25.7;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;489;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;113;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.19;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.3;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52.1;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.5;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.4;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.6;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.23;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.244;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.984;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;573;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;262;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;97.6;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.106;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.8;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;157;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78.1;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;5.54;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.11;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.76;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.393;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.163;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.28;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.575;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.552;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.039;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.058;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;17.2;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.67;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.75;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.3;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;171;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2380;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8480;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1570;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;489;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;124;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;638;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.7;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.96;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;359;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;9.52;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.04;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.40;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.18;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.76;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1520;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1550;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.82;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0105;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.131;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.36;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;47.8;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.58;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.845;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.49;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.56;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.51;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.2;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;233;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.008;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;55.1;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.88;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.8;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.88;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.82;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.9;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.649;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.22;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;32.2;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;227;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;16.6;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30.8;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.4;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.5;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005401161;METAUX BLANCS OUVRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.66;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.9;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.7;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;125;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;104;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.83;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";09 01 04*;Bains de fixation;2.69;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.358;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.1;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.791;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.11;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.7;t/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.34;t/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;274;t/an
0005401173;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0005401174;VARO Energy France DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.046;t/an
0005401174;VARO Energy France DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.575;t/an
0005401174;VARO Energy France DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.8;t/an
0005401174;VARO Energy France DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46.7;t/an
0005401174;VARO Energy France DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.132;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.577;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.62;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.361;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.185;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.708;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.598;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.531;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.1;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;t/an
0005401185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.3;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.56;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.9;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.034;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.98;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.1;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;32.5;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;41.8;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0005401200;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;223;t/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;513;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;11.6;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.97;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.34;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.54;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.593;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";20 01 13*;Solvants;0.54;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.34;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.52;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.56;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.047;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.84;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.272;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.574;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.699;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.7;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.74;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.987;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.77;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.76;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.548;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.145;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;2.06;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.923;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;3.96;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.648;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.6;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.649;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.07;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.94;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28.7;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;7.86;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.976;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.394;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;696;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.049;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.7;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;18.4;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46.2;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.546;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;290;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.4;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.8;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";06 01 06*;Autres acides;5.86;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;399;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.9;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.1;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.66;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.02;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;70.8;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;48.6;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.52;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.69;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.14;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.76;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;t/an
0005401234;j p gruhier;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;38.8;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";06 01 06*;Autres acides;0.978;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;1.1;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.76;t/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.27;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.539;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.47;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 13*;Solvants;0.007;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;338;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;109;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;89;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.6;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.06;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0025;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0785;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0265;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.84;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.25;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.96;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.3;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.746;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.66;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.5;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;43.7;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.21;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.77;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.23;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.16;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.55;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.36;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.17;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.7;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.01;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.83;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.61;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.22;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.96;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.572;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.25;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.79;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;308;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;773.2;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60.7;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.24;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;41.6;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.51;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.114;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.619;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.154;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.054;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.37;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.2;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.304;t/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.44;t/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.041;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;252;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.602;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.489;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.4;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.666;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.85;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.76;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.382;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.48;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;235;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.022;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.7;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;71;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.2;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.5;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88.8;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.16;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.15;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;7.72;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;28.3;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.277;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;16.1;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;132;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.636;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;86.7;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.4;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;0.777;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.25;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 07*;Bases de décapage;21;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.28;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.663;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.113;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.229;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";11 01 05*;Acides de décapage;1520;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.5;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.5;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89.8;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;291;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.84;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.77;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1730;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;40.6;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.225;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.587;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.501;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.471;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.186;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.034;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;494;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;54.6;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.82;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;247;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;960;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.54;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;487;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.7;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.065;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.257;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.613;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.355;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.597;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.9;t/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.941;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.02;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.26;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.066;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.365;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.94;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.202;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.9;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.227;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;38.2;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;7.45;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.26;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.15;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.37;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.05;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;159;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;9.21;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;8.46;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;5.25;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.63;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.41;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;7.85;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;1.93;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.24;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.43;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.378;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.616;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;173;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 01 06*;Autres acides;7.36;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 05*;Autres bases;4.52;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.32;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;37.3;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.56;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.87;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.1;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.58;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.35;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.215;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.4;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.9;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.6;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.7;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;1.5;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";06 02 05*;Autres bases;11.4;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.072;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.295;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.084;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.634;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.63;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.477;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.203;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.42;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.3;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.6;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.6;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;3.56;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;1.56;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.092;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.241;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.057;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.69;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.002;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.077;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;5.45;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.319;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.115;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.14;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.53;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.685;t/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.68;t/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23.8;t/an
0005401305;Aluminium France Extrusion ST-FLORENTI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;995;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 06*;Autres acides;5.04;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18.8;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21.2;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;24.6;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;216;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;39.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;64.5;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.2;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 05*;Autres bases;5.08;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.06;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38.8;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.25;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;38.5;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.12;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.74;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;1.85;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.72;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.001;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.5;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.5;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0008;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0042;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.36;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.06;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.4;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;13.7;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00381;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.21;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.01;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;374;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.5;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 02 05*;Autres bases;0.11;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.6;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 17*;Huiles de résine;11.3;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.97;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.8;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.32;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;139;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;149;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;0.845;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;4.92;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.1;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;62;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.7;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.9;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.86;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;235;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.681;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.039;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.181;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;440;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;75;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.7;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.4;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;94.1;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;71.6;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;628;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;56.5;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;78.6;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.24;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.971;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.8;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;538;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;126;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.6;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;634;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.6;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1420;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;44.7;t/an
0005401338;RHODIA OPERATIONS (groupe solvay);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;324;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;51.7;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;55;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.52;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;32.6;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.19;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.82;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.32;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.56;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.48;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.3;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;47.4;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39.8;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.805;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;74.7;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.08;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.06;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 07*;Bases de décapage;41.5;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.7;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.033;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.156;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.822;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.283;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);29.4;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.27;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.83;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.259;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.229;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.9;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;3.77;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.35;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.872;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.56;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.9;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5.3;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;77;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;752;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;24.5;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;224;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.26;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33.2;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.348;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.32;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.83;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 01 06*;Autres acides;68.6;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;157;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;48.1;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.95;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34.3;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.56;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.093;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;1.07;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8.5;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.64;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);33.9;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.43;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.9;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;111;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21.62;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);15.7;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;40.4;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.76;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.79;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.5;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;127;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.3;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.4;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.4;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.96;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.4;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.6;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.8;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005401368;PLASTIPACK PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.67;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.138;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.732;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.57;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.25;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.96;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.54;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.09;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.428;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.59;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);2.73;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;71.3;t/an
0005401413;GALVA SAONE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;228;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.374;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;231;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;61.4;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.9;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.309;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.686;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.5;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.82;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.187;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.428;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.165;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.88;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.62;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.62;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.643;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.05;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.92;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.57;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.051;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.194;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.78;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.03;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.945;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.147;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.604;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.672;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.34;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.44;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.255;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.094;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44.3;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;59.2;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.7;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.3;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.318;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.16;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.11;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.98;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;236;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38.4;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.021;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.62;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.83;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.91;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.91;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.27;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.77;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;0.094;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.237;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.3;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.603;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28.5;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.026;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.308;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;1.45;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.06;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.094;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.63;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.66;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.1;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.77;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.51;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.396;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.782;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;116;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.62;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;t/an
0005401492;Les vins Georges Duboeuf;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.709;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.575;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.121;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.323;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.62;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.022;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.98;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.493;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.419;t/an
0005401517;OMYA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26.7;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;179;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.94;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.597;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.61;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.33;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.07;t/an
0005401554;VAL DE SAONE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.8;t/an
0005401554;VAL DE SAONE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0005401554;VAL DE SAONE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.72;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;26.2;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.46;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.158;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.014;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.007;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.37;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.601;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.295;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;8.89;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;14.5;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57.2;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.102;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;105;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.26;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.474;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.23;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.199;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.204;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.68;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;212;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.032;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.04;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.36;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;55.4;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.9;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;159;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;14.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.542;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.64;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14.9;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.46;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;2.25;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.737;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 19*;Pesticides;0.819;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.05;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.561;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.127;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.12;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.46;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.11;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.633;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.37;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.33;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.8;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.15;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.355;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.17;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;20.7;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.68;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;58.1;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;48.8;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;67.4;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;245;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.4;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.583;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.8;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.06;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26.1;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.43;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.6;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;24.3;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.2;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2850;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005401594;EUROPEENNE DE CONDIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.002;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.71;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.41;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.814;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 13*;Solvants;0.002;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.754;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.07;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.164;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.002;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.574;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.635;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;249;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.016;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.46;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.7;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.7;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;767;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;69.9;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.93;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.5;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.483;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.9;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.4;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.212;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.7;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.9;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.24;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.67;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.18;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.24;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.646;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.7;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.764;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.84;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.03;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.22;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.867;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.13;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005401657;Villers SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005401657;Villers SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.08;t/an
0005401657;Villers SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.7;t/an
0005401657;Villers SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;333.9;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.66;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.4;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.94;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53.2;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.35;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45.7;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.46;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.26;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.7;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.4;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.9;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.164;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.69;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.452;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.913;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.071;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.22;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.136;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.007;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;243;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.628;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.643;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.249;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.96;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56.3;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;707;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.063;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.122;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.2;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;342;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.4;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.4;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;55;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.3;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.1;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.6;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19.8;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.03;t/an
0005401734;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401734;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20.8;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;63;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.5;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.456;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.1;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.4;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;106;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;5.08;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;56.7;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.75;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.66;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.168;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.29;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1370;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005401782;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0005401782;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.926;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.948;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.301;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0005401802;BEAUNE BRIOCHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.34;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.94;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.83;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;18.8;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.755;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.47;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.783;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;11.3;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.76;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.083;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.979;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.07;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.554;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.102;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.309;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.56;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.42;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.65;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.74;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;39.7;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.8;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.89;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;31.2;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;551;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.86;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.8;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.23;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.303;t/an
0005401900;SOCALCOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.578;t/an
0005401900;SOCALCOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.781;t/an
0005401900;SOCALCOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.8;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.036;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.77;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.47;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;0.133;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;0.061;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.457;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.69;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.107;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.821;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.56;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.21;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1440;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.46;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.88;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.32;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;51;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.000424;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.07;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.3;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.252;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.738;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;90.4;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.95;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.142;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.042;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.9;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.1;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.26;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.8;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.74;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.138;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.23;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.063;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.166;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.275;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.36;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.6;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.3;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.86;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.416;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.64;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.084;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;1.18;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.714;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;62.5;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.008;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.747;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;86.1;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.526;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.1;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.11;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.54;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.327;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.108;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.212;t/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0005402190;GLOBAL HYGIENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.168;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;16;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.82;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;116;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;721;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.28;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.074;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.05;t/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.04;t/an
0005402320;CARRIERES BOURGOGNE SUD Comblanchien;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.562;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.553;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.058;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.11;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.93;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.29;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.19;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14.9;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.407;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.256;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.539;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.95;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.18;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.8;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.042;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.74;t/an
0005402359;LEJAY LAGOUTE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.15;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.5;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.8;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;108;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.35;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.282;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.4;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.3;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0005402383;AUTOMOTIVE LIGHTING;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.99;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.65;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.04;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.44;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.18;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.04;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.46;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.5;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.2;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.8;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.12;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.225;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.12;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.409;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 02 05*;Autres bases;0.143;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.485;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.3;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005402563;EQIOM - Arceau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.48;t/an
0005402563;EQIOM - Arceau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;t/an
0005402640;SIRUGUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.44;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;666;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.59;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1940;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;142;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2130;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;34.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;47.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;POLOGNE;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;446;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.62;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.163;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;334;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;83.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;156;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;157.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;72.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;250;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;934;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.64;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2510;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;704;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5000;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;619;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;297;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1410;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;365;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;52.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;179;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;272;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1040;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.00;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.03;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;80.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.6;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71.9;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;94.6;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;192;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.8;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.84;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;356;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;256;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3090;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.22;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.897;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.95;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.28;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.42;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.3;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0005402869;VALLOUREC UMBILICALS VU1 (ancien);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.242;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.112;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.332;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.306;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.5;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.222;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.85;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.318;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.7;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.946;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.6;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.17;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.55;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;38.3;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.19;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";20 01 13*;Solvants;6.12;t/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;95.2;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.407;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.82;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.6;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.185;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.814;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.66;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;32.9;t/an
0005403182;BUTAGAZ - Site de Sennecey-le-Grand;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.88;t/an
0005403182;BUTAGAZ - Site de Sennecey-le-Grand;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.14;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;20;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.2;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);15.6;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;46;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.18;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;61.1;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;689;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;32.9;t/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.173;t/an
0005425537;DUC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.76;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;74.2;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.2;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.12;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.08;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.49;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.27;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;71.8;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.65;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.361;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.959;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.653;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.650;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.465;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.1;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.484;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 02 05*;Autres bases;1.37;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.0152;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.098;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.297;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.506;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.309;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.41;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.635;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.845;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.906;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.829;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.008;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.99;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0005500059;SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.212;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.196;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.565;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.428;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;623;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.07;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.648;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;80.3;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;82.4;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;782;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;22;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.08;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.37;t/an
0005500110;LDC BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;565;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.659;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 01 06*;Autres acides;0.93;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.507;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.08;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 19*;Pesticides;0.015;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.145;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.787;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.99;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;526;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.139;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;18.9;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;401;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43.6;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.37;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.23;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.2;t/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 05 04*;Flux utilisé;12;t/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 05 04*;Flux utilisé;26;t/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;876;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.46;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.969;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.482;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.327;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.059;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.02;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.166;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;2.75;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.281;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.046;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1170;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;741;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.79;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.61;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.22;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.51;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.25;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.42;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.81;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.4;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.14;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.823;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.04;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.22;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.3;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5.94;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.833;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.5;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.36;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.805;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.718;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.181;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.41;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";06 02 05*;Autres bases;4.06;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.355;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.23;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.155;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.227;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.35;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;55.1;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.99;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.334;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.371;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.535;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.316;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.556;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77.8;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;9.57;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;167;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;448;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.7;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;29.4;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76.6;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.39;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 06*;Autres acides;17.9;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.493;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;5.52;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.794;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.8;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.748;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.7;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18.8;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55.8;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.2;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.17;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.452;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.68;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.99;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.149;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;31.9;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;0.94;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.53;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.91;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;157;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;439;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1250;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.72;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.08;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.58;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.48;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.06;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;231;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.8;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.1;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.2;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.97;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.204;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.58;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;10.6;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;859;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.26;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.99;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;18;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005500350;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.88;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.378;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.035;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;15.5;t/an
0005500370;CMTP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5700;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.78;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.155;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.08;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.95;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.25;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.25;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.6;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.9;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.6;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;274;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;57.1;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.08;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.54;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.47;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.5;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.2;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;183;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;318;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;85.8;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.502;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.441;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.14;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.8;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.9;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.69;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;300;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1640;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.049;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.31;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.081;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.25;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.26;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.54;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.92;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.254;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.521;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.27;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.08;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;22;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.34;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;88;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;3.61;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";06 02 05*;Autres bases;1.83;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.707;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54.8;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.7;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.397;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;57.6;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.56;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.62;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.636;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;27.1;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.53;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.59;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.709;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.6;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.097;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.2;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.4;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.077;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.2;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.84;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.296;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.346;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.699;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5.56;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;115;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;139;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;342;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;144;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;127;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.6;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.802;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 05*;Acides de décapage;72.7;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.86;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;4.68;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.13;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.818;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.431;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;24.9;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;166;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.5;t/an
0005500595;COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0005500595;COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;34.4;t/an
0005500595;COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0005500595;COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.08;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.3;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.7;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.6;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.552;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.227;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.09;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.334;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.386;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.926;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.405;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.09;t/an
0005500607;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005500607;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;965;t/an
0005500607;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.023;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.065;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35.5;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.136;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.147;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.11;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.42;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.28;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.674;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.678;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.95;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;984;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2120;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2350;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;7.56;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.193;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.213;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.119;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;1.08;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.39;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 02 05*;Autres bases;1.31;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.24;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 14*;Acides;1.99;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 15*;Déchets basiques;1;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.5;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.7;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.9;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.667;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.25;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.4;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.2;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.456;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.94;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.984;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 13*;Solvants;2.85;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.153;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.272;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.7;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;23.5;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.87;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.4;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;246;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;92.6;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.216;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.718;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.54;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;332;t/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.28;t/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48.2;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.65;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.7;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.9;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;15.8;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.5;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.05;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.12;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.74;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.13;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.82;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.6;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.53;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.65;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;55.2;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1640;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;371;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.953;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.327;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.224;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.04;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;25;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.152;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.196;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.307;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.09;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.467;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.053;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.083;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.9;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.783;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.019;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;12.5;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.36;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 13*;Solvants;1.2;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64.1;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.69;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.75;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.5;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.13;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43.7;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.188;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005500759;TIPIAK PCS Cornouaille;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1380;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.001;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.004;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.041;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.93;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.23;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.013;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;t/an
0005500769;JRS  MARINE PRODUCTS LANDERNEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9.1;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.323;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.34;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.97;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;7.34;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;12.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;6.13;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.679;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.997;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.87;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;41.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.53;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;12.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;61.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.25;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;171;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;46.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;117;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;18.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;5.08;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;14;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;444;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.882;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.12;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.71;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.64;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;601;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.038;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;57.9;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.31;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.21;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.69;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3.99;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.614;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.159;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.99;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.12;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.175;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.022;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;53;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.95;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;18.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.36;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.328;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;53.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6.38;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;101;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;16.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;97;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.81;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.35;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.856;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1080;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1630;t/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.243;t/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.06;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.85;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.57;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.5;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.14;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.526;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.277;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.5;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25.6;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.9;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.2;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.83;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.55;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66.3;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8.66;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;332;t/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.28;t/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48.2;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;159;t/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.56;t/an
0005500953;SAS JESTIN PL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005500953;SAS JESTIN PL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500953;SAS JESTIN PL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.1;t/an
0005500953;SAS JESTIN PL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.44;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.08;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.854;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.18;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";06 02 05*;Autres bases;1.38;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.35;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.15;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.326;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.373;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.21;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.09;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.5;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;450;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8400;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;329000;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.33;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.046;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.07;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;2.89;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.834;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.8;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.461;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.89;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.2;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.16;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;181;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;247;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50.2;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.1;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.6;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.414;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.526;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.077;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.021;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.08;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.019;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.16;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.086;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.19;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.688;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.6;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.28;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.74;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.25;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.91;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.28;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.028;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.7;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.2;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.168;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.187;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.809;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.088;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.548;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.418;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.18;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.7;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.85;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.65;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.7;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.39;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.2;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.67;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.782;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.65;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.61;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.277;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;7.5;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.2;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;56;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.338;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.5;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.342;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.059;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;130;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.43;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.51;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.5;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.216;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.52;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;176;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.785;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.218;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.95;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.033;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 08 02*;Autres émulsions;6.18;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00909;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.227;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.766;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.787;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.58;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.115;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.2;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.535;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.3;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29.8;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.4;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.19;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.32;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.982;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005501357;MX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.07;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.7;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.6;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.75;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.65;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.099;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.98;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.99;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.6;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.29;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.6;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.041;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;65.4;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.762;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.334;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.98;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.6;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;132;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.7;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;33.6;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.22;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.9;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;20.9;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28.8;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.05;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.2;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.991;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.28;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;172;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.34;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.1;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.84;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.4;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;14.5;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.19;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;26.1;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;15.4;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;17.8;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.1;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.399;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.27;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.96;t/an
0005501399;SOCIETE DESHYOUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.858;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.339;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.671;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.298;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.442;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.140;t/an
0005501400;CSR SA (Cidrerie Loïc Raison);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.65;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.584;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.836;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;292;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.454;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.476;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.856;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.3;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.23;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.154;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.45;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.663;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.702;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.29;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.744;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.5;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.7;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;129;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.85;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.97;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.457;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.743;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;27.8;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;286;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49.6;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;58.6;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.57;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.056;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.253;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.276;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;118;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;46.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.93;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.55;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1660;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.88;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);28;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2320;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6341;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3425;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;94.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;49.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.488;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.556;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.94;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;51.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.699;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.75;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.85;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.69;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.49;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.22;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.65;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.113;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.002;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.01;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;41.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;9.72;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;28.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;13.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;17;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 13 05*;Suies;1.03;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;549;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;33.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.85;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;236;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.572;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.589;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.717;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.399;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;36.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.825;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.87;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.46;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;43.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;145;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;20.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.54;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;205;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;951;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;35.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;99.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;968;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;7.41;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.41;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2025;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;254;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4810;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;916;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.14;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1080;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;75.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;305;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6230;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;229;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.84;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.06;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.28;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.25;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.45;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.124;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5230;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;52.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2513;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;857;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.631;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;404;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;831;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;153;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;27;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;128;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.38;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;135;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;177;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;221;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;305;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;47.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;986;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1060;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;409;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6770;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;71.4;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.06;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.006;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.64;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.072;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.5;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.4;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.135;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.34;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.49;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.72;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.89;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.244;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.11;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.965;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.53;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.7;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.42;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;118;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.9;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.74;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;165;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.09;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.747;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.2;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.906;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.085;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;69.8;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.821;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.445;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;53.9;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11.7;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;8.94;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.36;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.54;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.3;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;69.9;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.144;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.288;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.4;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;114;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.18;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.315;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.613;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.157;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.11;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.923;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.237;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.15;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.316;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.61;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.6;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.055;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;63.8;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;8.69;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.7;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;19.9;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.04;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.59;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.571;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.322;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.607;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.33;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.2;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;72.9;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.6;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;9.96;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;132;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4.57;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.549;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.113;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.201;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;26.3;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.22;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;354;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.7;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.004;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.044;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.066;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.766;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.086;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.025;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 01 06*;Autres acides;1.5;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.23;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.8;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;65.2;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.73;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.93;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.823;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 02 05*;Autres bases;1.98;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.64;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.06;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.157;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.138;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.744;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.17;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.9;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.19;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.4;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.28;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.66;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.75;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;69.5;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.1;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2600;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;102;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1780;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.6;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.7;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.61;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.488;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.304;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.46;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.594;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.03;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;38.1;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.04;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.48;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.02;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6.16;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.58;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22.8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;177;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.804;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;10.9;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;4.39;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.27;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;9.53;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.69;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.68;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.832;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.74;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.14;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;20.8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;80.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.506;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;27.4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;10.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.343;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.1;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;128;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.118;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.44;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.009;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.57;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 19*;Pesticides;2.6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.89;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;826;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 13*;Liquides de frein;21.4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;62.9;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;801;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;9.43;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.18;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;75.6;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.09;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.5;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67.5;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.412;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.2;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.1;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.998;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.2;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.42;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.22;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.457;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.81;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.21;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.243;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.573;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.844;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.84;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.537;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.13;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;54.9;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.174;t/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.3;t/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;171;t/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;254;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.92;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.161;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.407;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.938;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.32;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.38;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.94;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;709;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.12;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.55;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.36;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;1.06;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.44;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.9;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.33;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1690;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37.1;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.49;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.25;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.272;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;0.4;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.61;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.29;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.9;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;2.9;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";11 01 07*;Bases de décapage;45;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;94;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";11 01 05*;Acides de décapage;50;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;139;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.9;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13.3;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.2;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.3;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.2;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34.7;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.26;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.83;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.26;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.22;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.28;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.5;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.647;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.1;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;226;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;17;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.46;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.167;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.2;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.2;t/an
0005501568;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0005501568;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.03;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 02 05*;Autres bases;7.71;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;73.3;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.33;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.02;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.4;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.2;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.29;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.339;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0105;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;210;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.91;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0005501571;DALIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;4.84;t/an
0005501571;DALIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005501571;DALIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.286;t/an
0005501571;DALIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.513;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;10.3;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;21.3;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;907;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.32;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.355;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.023;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.92;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.873;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.53;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.23;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.5;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.24;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.88;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.384;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.58;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.47;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.244;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.573;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.304;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.86;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.193;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.243;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.28;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.451;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.6;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.84;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.6;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.26;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.6;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;152;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.5;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.103;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.4;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.1;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.3;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0551;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;195;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.064;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.22;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.529;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.361;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.579;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.67;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.234;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.319;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.524;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.02;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.783;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.275;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.71;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.05;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.843;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0137;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;249;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.429;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;72.4;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.207;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";11 01 05*;Acides de décapage;27.4;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;12.5;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;530;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.6;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.93;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10.3;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.36;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.62;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.3;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.2;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1250;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.57;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.74;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.91;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.062;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.68;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.33;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.76;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.703;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.8;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.28;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.34;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.082;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.086;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.668;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0148;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78.4;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92.3;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;152;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.137;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.734;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.186;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.4;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.151;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.191;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.289;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.78;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.724;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.14;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.9;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.33;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.359;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.74;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;85.8;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.561;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;3.71;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.04;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.117;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;167;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.5;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.291;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.75;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.711;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.63;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.35;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.018;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005501714;GUIDEL CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.025;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.82;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.023;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;56;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.996;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.058;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.55;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.341;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.045;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.043;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.265;t/an
0005501752;Josselin Porc Abattage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19.2;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.64;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19600;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27.3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;156;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;45.5;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;15.8;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.195;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;40;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;15.2;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.552;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.5;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.7;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.4;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;7.59;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.63;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.263;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.033;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.054;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.7;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1017;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.126;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.509;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.93;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.45;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.84;t/an
0005501795;UFM - UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.97;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.04;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.79;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.2;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.5;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.64;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.4;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.565;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.395;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.1;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.9;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19.8;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0377;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.248;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.239;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.67;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.8;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;16.3;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0102;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.4;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.684;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0005501901;BRETAGNE CHIMIE FINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.33;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.295;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.128;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.05;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.3;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.62;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.599;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.74;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.565;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.141;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.06;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.029;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.15;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.67;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.067;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.41;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.018;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.42;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.148;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.184;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;726;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 01 06*;Autres acides;2.63;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.67;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.5;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.93;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.93;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.03;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;6.33;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.82;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.81;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.13;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;7.2;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 06*;Autres acides;3.28;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;80.4;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;70.2;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.51;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;4.2;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17.9;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.848;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65.8;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.411;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.052;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.263;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.41;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.87;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.43;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.57;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.55;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.482;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.304;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;274;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.7;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1570;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.248;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;884;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.942;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.9;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.78;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.014;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 02 05*;Autres bases;0.045;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.78;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.95;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;21.9;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.99;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.58;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;89.6;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.1;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.13;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.04;t/an
0005502091;DELICES DE SAINT-LEONARD (Les);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0005502091;DELICES DE SAINT-LEONARD (Les);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.02;t/an
0005502091;DELICES DE SAINT-LEONARD (Les);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.515;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;180;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.75;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.96;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;173;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.409;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.89;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.79;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.911;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.497;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.375;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.401;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.11;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.118;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.297;t/an
0005502547;BODERIOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;t/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.098;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;14.5;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.667;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.03;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.71;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2600;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;200;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24300;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;363;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;70;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.507;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.86;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.383;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.275;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.2;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.277;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.968;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.149;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.23;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.244;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.234;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.29;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.4;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.65;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.453;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.192;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.73;t/an
0005503129;LAFARGE GRANULATS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005503129;LAFARGE GRANULATS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.1;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.15;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.3;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.98;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;685;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.217;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005503324;DAUNAT SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005503338;SUEZ EAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;4070;t/an
0005503339;STATION D'EPURATION DE PONT EZER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1410;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.253;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.05;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.165;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";06 02 05*;Autres bases;0.948;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.16;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.03;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";01 03 05*;Autres stériles contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.42;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.455;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.531;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.61;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.02;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.737;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.504;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.21;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.35;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.49;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.26;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.512;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0005503400;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43.9;t/an
0005503401;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0005503401;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0005503401;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005503401;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.149;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.6;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.38;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.5;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;138;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.499;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.69;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.7;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.4;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.71;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.35;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.517;t/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2.5;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.59;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.68;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;96;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.55;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.9;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.63;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0005503427;Cité Marine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2310;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.06;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.76;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.4;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.6;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.22;t/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.809;t/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005503450;RIAUX ESCALIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.4;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.9;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.15;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.3;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.094;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.3;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.1;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;64;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.6;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.79;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.73;t/an
0005503483;Ets Pasquet père et fils;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66.3;t/an
0005503483;Ets Pasquet père et fils;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005503483;Ets Pasquet père et fils;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;t/an
0005503483;Ets Pasquet père et fils;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.2;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;33;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.78;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.48;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.7;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.69;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55.3;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.34;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;34.4;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.1;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.21;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.1;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.073;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.9;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.75;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.152;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.612;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.6;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;591;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.424;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.191;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.12;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;9.32;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;29.4;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.4;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.689;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.2;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.584;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10.4;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.361;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.3;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.18;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.05;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;452;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.19;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;0.241;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.11;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;3.62;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 01 06*;Autres acides;0.242;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.28;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.7;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.54;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.688;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.47;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.09;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.871;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.3;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;300;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.7;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.7;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.6;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.08;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.242;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.697;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.11;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.444;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.702;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.62;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;325;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.73;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.003;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.363;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.068;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.9;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.4;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.47;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.019;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.658;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.002;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.431;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.714;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.31;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.793;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.005;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.9;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.16;t/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0005503567;MIX BUFFET;Production de déchets dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.36;t/an
0005503574;MARC SA Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;157;t/an
0005503574;MARC SA Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0005503578;ARGOAT PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.415;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.257;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;125;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.126;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50.3;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.1;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52;t/an
0005503596;MADEMOISELLE DESSERTS BROONS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.4;t/an
0005503596;MADEMOISELLE DESSERTS BROONS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.1;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.397;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.025;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.016;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.378;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.08;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.661;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.1;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.96;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.244;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.9;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25.3;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0005503599;CHU Rennes - site de Pontchaillou;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005503599;CHU Rennes - site de Pontchaillou;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;620;t/an
0005503599;CHU Rennes - site de Pontchaillou;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);35;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;14;t/an
0005503599;CHU Rennes - site de Pontchaillou;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);35;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;39.3;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.86;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.31;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;4.23;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.147;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;76.9;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;117;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.48;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.133;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;40;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;157;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;20.6;t/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;22;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;82.2;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.395;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.043;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.005;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.01;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.194;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.981;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.66;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.016;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.163;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40.4;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.19;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.8;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00769;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.2;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80.8;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.8;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.12;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.928;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.484;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;10;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.69;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;12.8;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;46.5;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;234;t/an
0005503688;AEROCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35.8;t/an
0005503688;AEROCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.82;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.81;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.84;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;710;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.56;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.57;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.339;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.75;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.112;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.58;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.1;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.11;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.646;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.6;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;84.5;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;8.08;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.258;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.183;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.262;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.185;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.5;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.5;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.7;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.77;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;26.3;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.6;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.35;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.892;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;84.4;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.56;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.85;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.22;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.6;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.96;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005503774;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;100;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.6;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.7;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.19;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10.4;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.92;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;29.7;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;16.6;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.6;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.119;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.745;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 14*;Acides;0.8;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.4;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.17;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.059;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.49;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.55;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.1;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.282;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;335;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.199;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.258;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.062;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.016;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;50.1;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.08;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.62;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.85;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.98;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.82;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.86;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.5;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.7;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.958;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.5;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9.59;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.57;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.26;t/an
0005504122;En'RnoV;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0005504122;En'RnoV;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.513;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;53;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.292;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.2;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.17;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.3;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;109;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.36;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.3;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;0.689;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.324;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35.6;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.039;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.69;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.177;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;185;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.23;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.477;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.439;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.166;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.52;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.44;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.34;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.78;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.31;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.58;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.8;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.226;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.382;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.526;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.68;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;74.4;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;262;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.9;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.452;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.2;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.18;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.126;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.67;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.85;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0107;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.8;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005504192;ELIS FOUGERES (ex BBL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;t/an
0005504192;ELIS FOUGERES (ex BBL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;8;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.52;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.43;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.736;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;8.54;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.94;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.02;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;16.4;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8.86;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.93;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.353;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0102;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0102;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0089;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.4;t/an
0005504328;IOPP PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;t/an
0005504328;IOPP PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.28;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.585;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.478;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.739;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.266;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.389;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.511;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3070;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.82;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.58;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.992;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.6;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;770;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.16;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.23;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.83;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.221;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.16;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.08;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.75;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005504590;API (DECHARGE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;1350;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.65;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.2;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.59;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.841;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.177;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.186;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.073;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;86.6;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.7;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.378;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;356;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;223;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;70.8;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76.8;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;145;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.46;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;81.6;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.1;t/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.54;t/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 19*;Huiles dispersées;2.52;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.54;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.55;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.43;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.87;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.27;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84.1;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.9;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;208;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;183;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23.1;t/an
0005506992;AUTO DEMOLITION VITREENNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0005506992;AUTO DEMOLITION VITREENNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.48;t/an
0005507141;NICOL ENVIRONNEMENT (STE );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005507141;NICOL ENVIRONNEMENT (STE );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;29.7;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.169;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.454;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.3;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79.8;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.28;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.5;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.2;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.69;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.2;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.7;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.43;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.96;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;15.1;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;185.9;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;233;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;671;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;21.8;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;23.7;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;11.3;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.3;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.8;t/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.25;t/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.369;t/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005507463;SOHIER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.168;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;229;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.336;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.275;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20.3;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;233;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;519;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.04;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.47;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.254;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.15;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.22;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.35;t/an
0005508870;CELVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.25;t/an
0005508870;CELVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.35;t/an
0005508880;DELIFRANCE Landévant;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005508880;DELIFRANCE Landévant;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.35;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.4;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.07;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.224;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.4;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.64;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.103;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.455;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.239;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.438;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 02 05*;Autres bases;5.36;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.512;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.427;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.141;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.243;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.312;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.996;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.1;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.565;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.195;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.158;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.12;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.94;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.467;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.22;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.42;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.92;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.77;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.72;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.08;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.58;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.48;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.06;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;231;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.8;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.1;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.2;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.069;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.075;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.057;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.743;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005510415;LA TRINITAINE (biscuiterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;4.32;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.039;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 02 05*;Autres bases;5.68;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.81;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.188;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.5;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;9.28;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;109;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.2;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.016;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.13;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.2;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.95;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.69;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38.4;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.12;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.96;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.72;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.6;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.22;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.74;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.5;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.788;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.6;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.263;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.7;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.38;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.854;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.273;t/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.09;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1.23;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.425;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.179;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.952;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.428;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.886;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.739;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.234;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.415;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;361;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.54;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.04;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.875;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.897;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.881;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.967;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.305;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.212;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.41;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.9;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.332;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.268;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.062;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.454;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.475;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;122;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;391;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;144;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;192;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.406;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;617;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.1;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;62.1;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.8;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.5;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.526;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.014;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.131;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;95.5;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.124;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.59;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0764;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.1;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.9;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.2;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;2.4;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;278;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;74.5;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;385;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.95;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.85;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.08;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.251;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.981;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.044;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.16;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.22;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.86;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;25.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;38.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.024;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 07*;Bases de décapage;419;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;297;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;100;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.003;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;14.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.865;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.423;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.21;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.256;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.97;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.188;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.332;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.027;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.06;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.07;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.044;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.014;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.22;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.15;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.014;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;26.6;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.49;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.297;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.468;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81.7;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.008;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.372;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.104;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.225;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.156;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.57;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.89;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44.6;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.22;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.24;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.338;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.015;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.28;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.741;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;73.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;166;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56.5;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;19.8;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;26.1;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;35.9;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.61;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.58;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;171;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.606;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;31.5;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;1.87;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.9;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24.7;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.3;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;106;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.63;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;111;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1200;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.04;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;128;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;40.9;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;3.12;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.285;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.6;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;173;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 19*;Pesticides;20.3;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.88;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;176;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;173;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.64;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.6;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.4;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1978;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.65;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.123;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005514431;FERTIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.36;t/an
0005514431;FERTIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005514431;FERTIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005514431;FERTIVAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.47;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.91;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.1;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.16;t/an
0005514453;Communauté Communes de GUINGAMP;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1350;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.49;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.473;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.468;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.981;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.116;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.419;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.638;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0005514555;BROCELIANDE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.6;t/an
0005514555;BROCELIANDE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;t/an
0005514555;BROCELIANDE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.3;t/an
0005514555;BROCELIANDE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.3;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.02;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 07*;Bases de décapage;52;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;131;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.63;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.21;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.215;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.26;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;137;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.141;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.95;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.776;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.29;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.41;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.52;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.152;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.141;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.08;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.37;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.35;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.53;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.232;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.232;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.676;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.72;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;135;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.2;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.06;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.48;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.14;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.056;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.1;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.005;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.28;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.28;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;36.5;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.62;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.73;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;15;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2.76;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.04;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9.8;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.68;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;9.38;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10.3;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;57.4;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;54.2;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;929;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.2;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12.2;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.8;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.25;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.24;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.2;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;400;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.9;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.9;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;99.9;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.4;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.013;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.81;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.9;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.85;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.6;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.6;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;450;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.77;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.4;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.96;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.67;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.623;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.68;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.499;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.16;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.697;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005515912;déchèterie de Primelin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;5.84;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.4;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;67;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;91.9;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.55;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;3.16;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.29;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.8;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;312;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;73.4;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.1;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;375;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.02;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0006;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.16;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;33.7;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.578;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39.6;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;23.9;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;271;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;4.05;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.646;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.93;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.228;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.752;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.088;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.092;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.428;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.14;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;24;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;3.67;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;19.5;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.8;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;106;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.805;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.295;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.31;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;75;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.39;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;4.64;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.222;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.8;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;97.7;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2650;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;74.8;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.84;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;593;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1480;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;242;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;362;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;17.1;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;49.5;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.122;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;15.6;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.71;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.5;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.37;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;208;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;23.1;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;19.3;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.226;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.9;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;10.8;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;394;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;94.2;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;79.5;t/an
0005516058;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22.1;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.57;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.311;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.61;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.476;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.061;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 13*;Solvants;1.8;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 14*;Acides;0.22;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.078;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 19*;Pesticides;0.719;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.21;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;161;t/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;77.2;t/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;54.5;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80.8;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.58;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.8;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.9;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.38;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.184;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.023;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.96;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.432;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;183;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;191;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.005;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.18;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.16;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.84;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.544;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.82;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;25;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;147;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;225;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 13*;Liquides de frein;5.84;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.3;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.346;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;155;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.323;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;2.89;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.935;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;38.9;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.8;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.126;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.61;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.872;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.346;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.813;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;804;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.98;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.58;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.07;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.55;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.53;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.17;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.5;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.86;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.1;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;154;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.1;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;504;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.7;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.42;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.85;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;49;t/an
0005517386;DALKIA BIOMASSE RENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005517437;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;379;t/an
0005517437;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.6;t/an
0005517600;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0005517600;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 06*;Autres acides;198;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.75;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.214;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.478;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;32;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.5;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.25;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;97.5;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.15;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.05;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.42;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;31.9;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.94;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.86;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.504;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.21;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.04;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.89;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.03;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.733;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.17;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.138;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.269;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;7.94;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;135.9;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.258;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.46;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.46;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.46;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.5;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.4;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.3;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.22;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;55.3;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.44;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.8;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.1;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;131;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;34.7;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;262;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;194;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.3;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;5;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;327.7;t/an
0005519927;Quimper Bretagne Occidentale. (ISDI) Kerhaoler;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;110;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.6;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;106;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;90.6;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.8;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.2;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97.1;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.321;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.646;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1360;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.223;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;198;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;646;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.1;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.55;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.09;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.76;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;87.5;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;56.9;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.53;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3340;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;875;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.86;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.72;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;34.7;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.04;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.29;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.321;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.206;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.34;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.054;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.02;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.5;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.7;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.103;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26.9;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.181;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.881;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29.2;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.58;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.283;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.28;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.5;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;11.5;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1040;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;55.6;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;47.3;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;653;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;9.95;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23.6;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.7;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;8.64;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3.81;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.64;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;92;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.24;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";10 08 15*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;47.3;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";10 08 15*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;4.07;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;205;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;28.8;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.14;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.721;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.2;t/an
0005600024;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.942;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.16;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.342;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.01;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.28;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.194;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.05;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.13;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.38;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.351;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.91;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.5;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.54;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.26;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.68;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.06;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.92;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;30.3;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.371;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.38;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.202;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.202;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;40.2;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.77;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.1;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;157;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.8;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.162;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.8;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;156;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.8;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.35;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.74;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.12;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;20.7;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.04;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.62;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.431;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.145;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.33;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;67.2;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.22;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.3;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.1;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.294;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.83;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10.8;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.5;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.51;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.75;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.46;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.433;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.11;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.234;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;86;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;63.1;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.26;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.49;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.3;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.2;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2820;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;382;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;270;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.9;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;77.9;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.8;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;690;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.6;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;138;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;508;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;71.7;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.9;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 07*;Bases de décapage;113;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;13.8;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;57.7;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.7;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64.3;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99.3;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.2;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;528;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;167;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.06;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;125;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57.4;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.1;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.16;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.39;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.84;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.303;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.7;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;432;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;206;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;6630;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;579;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.4;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.5;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.97;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;16.1;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;18;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.195;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;48.5;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 15*;Déchets basiques;16.8;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 05 04*;Flux utilisé;18.1;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 05 04*;Flux utilisé;1.74;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.26;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21.2;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;856;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;17;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;247;t/an
0005600098;S C B V;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005600098;S C B V;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.46;t/an
0005600100;OR BRUN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5.2;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.637;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.2;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.33;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.61;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.18;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.872;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;7.9;t/an
0005600111;UNITEDPETFOOD YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005600111;UNITEDPETFOOD YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1;t/an
0005600111;UNITEDPETFOOD YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2;t/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.77;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.074;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.76;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.078;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.026;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.305;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.92;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.525;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.13;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.63;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.12;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.21;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.16;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.492;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.008;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.423;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;13.9;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;8.22;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.986;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.031;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.458;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;26.9;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.395;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.21;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;112;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.57;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.416;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6.32;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;9.78;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.68;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;1.07;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.4;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.99;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.527;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.279;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.43;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.165;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.179;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.3;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.5;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.8;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.26;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.223;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.792;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.034;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.58;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.378;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.124;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.591;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.078;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 19*;Pesticides;0.886;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.611;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.25;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.184;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.51;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.33;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.7;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.88;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.817;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.9;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.829;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.827;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.645;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.016;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.596;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;139;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.694;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.282;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.267;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";06 01 06*;Autres acides;2.44;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.13;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.73;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.438;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.764;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";06 01 06*;Autres acides;1.77;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.029;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.46;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.07;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.633;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.279;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.11;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.32;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.606;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;328;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;59.6;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.6;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.803;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.024;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.126;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.91;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.207;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.06;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.4;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.7;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005600144;AIR PRODUCTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.2;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.13;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.76;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.017;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.331;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;t/an
0005600149;IMERYS FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;t/an
0005600150;SN BAR PLUS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.81;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.9;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.7;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.77;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.67;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.32;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.463;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.65;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.729;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.114;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.011;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0005600164;SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0005600164;SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.62;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.97;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.4;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.67;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.78;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.217;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.42;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.9;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.5;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.5;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.8;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.096;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64.6;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.813;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.55;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;26.7;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.74;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.44;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.24;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.25;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;29.5;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 02 05*;Autres bases;0.19;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.47;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.88;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.21;t/an
0005600203;Céramiques de Haute-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.38;t/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.5;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.7;t/an
0005600212;PAPETERIES D'ESPALY S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4.95;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;155;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.647;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.48;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.96;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.072;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.5;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.43;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005600222;AFF VISSERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;200;t/an
0005600222;AFF VISSERIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.44;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.476;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.6;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.13;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.23;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.51;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.4;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);73.1;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.2;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.03;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;621;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;150.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.6;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.32;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.504;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;177;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.217;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.67;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.17;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.278;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.13;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;110;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;207;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.807;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;74.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;22.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;32.5;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;65.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.48;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.07;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.66;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.88;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.258;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.179;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.336;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.96;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.153;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.436;t/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;45.7;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.82;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.08;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.293;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.13;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.17;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.984;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.453;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.183;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.48;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.188;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.11;t/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.16;t/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;54.6;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.696;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.26;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.191;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.02;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.259;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.21;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;150;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.981;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.159;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0005600271;AUVERGNE VALORISATION AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.02;t/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;112;t/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;64.3;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.021;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.7;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.86;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.475;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.38;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60.8;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;22.9;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;305;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;74.9;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.68;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;7.76;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.974;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.97;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;172;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.134;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.134;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;49.3;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;74;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.30;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;8.02;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;29.5;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;197;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.517;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69.5;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0338;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.59;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.458;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.04;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.67;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.08;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.263;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.75;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;124;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;278;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;618;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.4;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;165;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 01 06*;Autres acides;0.141;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.153;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.77;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.3;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.25;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.1;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;85.1;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.29;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.7;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;66;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.6;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46.8;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;0.647;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 14*;Acides;0.674;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.176;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.66;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";20 01 13*;Solvants;2.24;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;94;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.046;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.294;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.34;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.495;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.53;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.98;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.85;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44.7;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.49;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.56;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.091;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.74;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.127;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.09;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.55;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.15;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5.19;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.76;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.33;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.31;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0432;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.085;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.382;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.382;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.6;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.1;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.14;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.81;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.25;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.4;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.46;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.12;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.272;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.61;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.206;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.801;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;27;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.92;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0154;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.361;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.26;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.154;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.98;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.5;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.5;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.217;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.972;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.01;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;25.3;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.13;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.59;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0545;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.341;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.217;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.183;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.268;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.126;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.56;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";06 02 05*;Autres bases;7.98;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.24;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;47.3;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.596;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16.2;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.307;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.163;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.1;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 01 06*;Autres acides;15.8;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 02 05*;Autres bases;0.229;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.2;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.01;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.153;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.797;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.37;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.35;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.941;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;38.6;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0668;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.586;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.066;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.97;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.59;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;50.2;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.375;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.9;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.69;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005600338;BORNOT ET SERRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0005600338;BORNOT ET SERRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.1;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.89;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1270;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.636;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.6;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25.4;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;154;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.58;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57.2;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.54;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.095;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.76;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.43;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.555;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.74;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.349;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.98;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;8.76;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;63.6;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;315;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;214;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;111;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.62;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.55;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.75;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;31.4;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;162;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;50.8;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;76;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;72.4;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.09;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;7.55;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6.83;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;10.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;7.17;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.7;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.3;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.33;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.86;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30.4;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.433;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.83;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;43;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.1;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.965;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.94;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.957;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 13*;Solvants;6.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 14*;Acides;10.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;10.8;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 19*;Pesticides;10.8;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;321;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.858;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.88;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.38;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.55;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.039;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.4;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;51.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.08;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50.8;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31.4;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.7;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17.6;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.64;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;95.7;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;21;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.7;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";11 01 07*;Bases de décapage;56.5;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;275;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.8;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.4;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.73;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.64;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.46;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.4;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.9;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.026;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.45;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;6.06;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.54;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;2.51;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;9.1;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26.7;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;51.6;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.555;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;25.2;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.3;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;246;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.62;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84.3;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.202;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;203;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;770;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 03 25*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;14.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.49;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;220;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;45.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1200;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;149;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;433;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72.8;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;21;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;28.8;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;110;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;228;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;22.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1100;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;351;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;12;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;4710;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;1090;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;29;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.9;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;52;t/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.25;t/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.49;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.044;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.385;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.011;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 14*;Acides;0.09;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.217;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.8;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.175;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 13*;Solvants;1.91;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.058;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.2;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.416;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;64.4;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.71;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.0112;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.03;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.63;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.02;t/an
0005600398;HIRSCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;t/an
0005600401;AUVERGNE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.2;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.7;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;71;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.56;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.21;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.01;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.125;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.54;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.67;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.746;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.191;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;1.84;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.9;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.524;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.6;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.54;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.79;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.34;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;4.41;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.44;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.19;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.76;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.2;t/an
0005600414;ATIK Erkan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.5;t/an
0005600414;ATIK Erkan;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.3;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0092;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 02 05*;Autres bases;1.76;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.32;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.6;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.46;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.261;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.755;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.166;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.461;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1050;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.016;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.74;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.94;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.92;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.228;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;39.4;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.02;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.063;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.464;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.2;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.323;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.59;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.038;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005600444;PRECIFORGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.6;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.33;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.97;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005600458;SAPEC 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;95.9;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3510;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7390;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;360;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.04;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;323;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.17;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.75;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.35;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;38.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.354;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.188;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.299;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.295;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.061;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.247;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.042;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.077;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1965.9;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3680;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;140;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1380;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;614.3;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;676;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;227;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;27.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;143;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0552;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;644;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56.6;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;34.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.68;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.88;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.6;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.47;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.08;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;511;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;39.9;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.241;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.123;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.69;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.1;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.76;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.9;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;36.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.6;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.262;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.325;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 01 06*;Autres acides;0.444;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.312;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.71;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.12;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.36;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.64;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.92;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.98;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.74;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 14*;Acides;0.15;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.01;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.76;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.2;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.28;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.738;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.65;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;6.66;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.46;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.13;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.113;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.177;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.09;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.305;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.402;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22.2;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.134;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.9;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.9;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.53;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.4;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.15;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.15;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.562;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.155;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.55;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.422;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.4;t/an
0005601317;SOCIETE FROMAGERE DE RIOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.65;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.37;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.38;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.38;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.45;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.85;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 01 06*;Autres acides;0.059;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.375;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.094;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 14*;Acides;0.077;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;26;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.5;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.41;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.7;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.1;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.237;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.1;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.57;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.6;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38.7;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.34;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.2;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;174;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.436;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;11.8;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;15.9;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;849;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.914;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.8;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.03;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.06;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.76;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39.9;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2.64;t/an
0005601469;LINAMAR FAMER TRANSMISSION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;267;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;15.1;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.615;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0005601475;WAVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.381;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.225;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.113;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.97;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0005601500;JACQUET PANIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.35;t/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;24.7;t/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.004;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.98;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.572;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.006;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.424;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.067;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.066;t/an
0005601602;SCI VENDOME ACTIVITE chez AXA Investement Managers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.392;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.02;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3420;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.476;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2150;t/an
0005601696;CGP FLEXIBLE INNOVATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.38;t/an
0005601696;CGP FLEXIBLE INNOVATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";06 02 05*;Autres bases;2.56;t/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.56;t/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.18;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.451;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.187;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.457;t/an
0005601734;BRUEGGEN FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.105;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.233;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.29;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.391;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.98;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.132;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0117;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.204;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.267;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.234;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.237;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.01;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.16;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.3;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73.8;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.835;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;48.2;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;20;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;250.1;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1710;t/an
0005601765;Auchan Carburant Aubiere;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.74;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.222;t/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.86;t/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.3;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 01 06*;Autres acides;22.9;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 02 05*;Autres bases;9.45;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.36;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.2;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.945;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.28;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.3;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.896;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.75;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.694;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.99;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0005601913;INITIAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.72;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.5;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;105;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.72;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.25;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.063;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.003;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.462;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.094;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.44;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.748;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.66;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.69;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.775;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.533;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.174;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.34;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.98;t/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.64;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.92;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.27;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.029;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.319;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005601999;Station de Compression de ST VICTOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.1;t/an
0005601999;Station de Compression de ST VICTOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.5;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.42;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.88;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.3;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.67;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.44;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.25;t/an
0005602220;PICHON PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.1;t/an
0005602220;PICHON PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;117;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.9;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.99;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.8;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.4;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.09;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.05;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;18100;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;419;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;25830;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;79.5;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;131;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;235;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.356;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.01;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.81;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.06;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.06;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.19;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;23.3;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;247;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 01 06*;Autres acides;0.075;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.167;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.102;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00395;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.035;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.08;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.188;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.255;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.1;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.539;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0005602623;BIOMASSE ENERGIE COMMENTRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005602647;SIGOPLAST SN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.9;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.821;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;7.02;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;86.4;t/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;363;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.965;t/an
0005602989;ECOTITANIUM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;72.5;t/an
0005603116;SARL ULMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;389;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.347;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;28.4;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.44;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44.2;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;167;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.521;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.95;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;139;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;313;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;52;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.22;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.9;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.641;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.321;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.146;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.168;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.92;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.19;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.54;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7.97;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;330;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;19;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.13;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.37;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.94;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.9;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;808;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.5;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.94;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;5450;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;649;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.2;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.7;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;6.58;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1.82;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;8.88;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;472;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;53.3;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.9;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;558;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9.6;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.831;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.489;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.94;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.24;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;15;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;165;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;100.16;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.3;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.38;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.96;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.64;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.42;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);70.2;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.29;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.452;t/an
0005701083;NPL (NININ PLISMY LEJAY);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;135;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.186;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.218;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.912;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;52.4;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.25;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52.1;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.44;t/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.12;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.56;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.53;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.41;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.301;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.91;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;30.6;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.28;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;47.4;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.068;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.06;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.233;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.16;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;189;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;55.9;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;136;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.37;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005701122;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;130;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 08 02*;Autres émulsions;203;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0377;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;3.68;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;46.8;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.2;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.3;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.7;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83.5;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.4;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.3;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.523;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;241;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.5;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;116;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;320;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.5;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.976;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.91;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.7;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.191;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.938;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.043;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.49;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;283;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0035;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.68;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.44;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.471;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.1;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.04;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;38;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 03 02*;Autres déchets.;3;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;199;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.3;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.08;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.76;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.4;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.4;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;132;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;126;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.5;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;119;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.51;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21.1;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.318;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;120;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.13;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.300;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.283;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.206;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;260;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.7;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.34;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75.3;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.04;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;12.7;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.95;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;89.7;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;56.9;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;48.4;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;232;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28.6;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;74.3;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.1;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.915;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;t/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.8;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.395;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.535;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.11;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.51;t/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;10.3;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.11;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;49.7;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.4;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.77;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.26;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.3;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.4;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.242;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.01;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.57;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.18;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.305;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.5;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.466;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;68.7;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.173;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.1;t/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.5;t/an
0005701214;SUEZ RV  Nord Est;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.48;t/an
0005701224;FaBB 21 SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005701224;FaBB 21 SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0005701224;FaBB 21 SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.14;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.4;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.38;t/an
0005701235;KIMEX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;18.6;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;479;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;1190;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.9;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 07*;Bases de décapage;103;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.1;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;165;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.5;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;27.6;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.4;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;73.4;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.312;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;47.2;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;0.686;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3.01;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.52;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.43;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00176;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.44;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;20;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.611;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.865;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.346;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.03;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.33;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;326;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.671;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.94;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.9;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";20 01 13*;Solvants;0.865;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.679;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.22;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;695;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.64;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.46;t/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;292;t/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.42;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;2;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.1;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.04;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;112;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.24;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;57;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;109;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;83.7;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.6;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0005701249;KAMINSKI France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005701249;KAMINSKI France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.291;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;203;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;65.2;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.58;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.222;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.364;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.826;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.015;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.7;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.98;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40.4;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;164;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;72.7;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;683;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;74.2;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.63;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.92;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;84.9;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.4;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.03;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.09;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;85.7;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;48.5;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.24;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.01;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.18;t/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.1;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.8;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79.7;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;394;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;402;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;644;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.84;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;271;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.02;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;211;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;371;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.78;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;114;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;211;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0114;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.14;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.05;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.79;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.14;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60.2;t/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;7.3;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;182;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.7;t/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.48;t/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;t/an
0005701282;YTO France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 15*;Déchets basiques;18.9;t/an
0005701288;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;72.5;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.44;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;38.1;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.36;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.94;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.18;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.7;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;117;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.5;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.7;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.555;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.967;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;64.6;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.562;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00182;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.69;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.095;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.18;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.67;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.98;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.82;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;67;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.84;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.377;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.58;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.72;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;67.9;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.021;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.97;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.87;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.3;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.56;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00446;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.081;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;725;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.59;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.362;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.227;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.402;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.36;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.82;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.8;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.88;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;17.4;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.215;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;144;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.224;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;130;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;546;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3900;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.597;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63.4;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;44.6;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.088;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;19.5;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.7;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;28.4;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.91;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.2;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;1.62;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.653;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.786;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.0201;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.275;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0005701344;ENTREMONT SODIAAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.106;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.25;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.019;t/an
0005701356;SOREMO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;303;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.5;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.5;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;304;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.3;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.125;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.3;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;29.6;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.146;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.223;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.881;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;94.6;t/an
0005701400;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0005701400;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;173;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;30.5;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.099;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.9;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.74;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.98;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.62;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.48;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.14;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.5;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.13;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.91;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.034;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00228;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5.15;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;3.92;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;84.9;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.58;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.32;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.67;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.96;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005701422;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;62;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.53;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.7;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.1;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.33;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;172;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.8;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.8;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.92;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.67;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.28;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.05;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;50.8;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;270;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;172;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.7;t/an
0005701453;SCA DE DESHYDRATATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.64;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.079;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.68;t/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2330;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.82;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56.8;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74.2;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.44;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.66;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.73;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.16;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.035;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;2.97;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.34;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;122;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;54.6;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.24;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.97;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.28;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;57.7;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;214;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.7;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;3610;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.46;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.26;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;101;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;42.4;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8.89;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.17;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.815;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.3;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.618;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.303;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.85;t/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;3.65;t/an
0005701477;SOCCRAM - ENGIE  RESEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;262;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.16;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.9;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.4;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.65;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.55;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;67.4;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;419;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.62;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.44;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.93;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;212;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.12;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.001;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.02;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.66;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.4;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.5;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.55;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.007;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.08;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.73;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.25;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;214;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1227;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;568;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;11.1;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.96;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.682;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.85;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.811;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.69;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.02;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.763;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.85;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;11.6;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45.1;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);4.52;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 08 02*;Autres émulsions;41.3;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;149;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 06*;Boues d'encre sans solvants halogénés;259;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.24;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.982;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;46.7;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.144;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;3.9;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.296;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.98;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.32;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.58;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.46;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.04;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.44;t/an
0005701521;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;72;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.26;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29.5;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.582;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.97;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.9;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.19;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.9;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.432;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;194;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.89;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.8;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.895;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.101;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.096;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.148;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.08;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.722;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;56.7;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.74;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.923;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.78;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.6;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.4;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.62;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.5;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.312;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.219;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.13;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.106;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.097;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.75;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.2;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.66;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.11;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.39;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.4;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;3.68;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.76;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.16;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.14;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0001;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;49.4;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.67;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.35;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.061;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.6;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.29;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.9;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.68;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1180;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;313;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";11 01 07*;Bases de décapage;26.8;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;116;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25.3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;836;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;72.5;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;520;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1550;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;298;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;915;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;38;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.71;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.73;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.41;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.824;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 19*;Pesticides;18.8;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.724;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.24;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;5;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;80.3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;250;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;52.5;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;181;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.6;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.97;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.2;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;649;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.21;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.26;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.2;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;442;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;6.6;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.61;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.45;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;24.7;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4.66;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.26;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.06;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;51.3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;43.4;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.19;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.2;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.6;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;73.9;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;67;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.145;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;83.6;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.062;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.809;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.29;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.18;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.09;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.27;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.1;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.301;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.02;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.3;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.12;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.008;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.79;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8.25;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.3;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.38;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;53.6;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.589;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.921;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.3;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.534;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.396;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.69;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.74;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.9;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.248;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.1;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.674;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.722;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.34;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.713;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.88;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.146;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.28;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.054;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.967;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.64;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.55;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.232;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.91;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.2;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.143;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.918;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;226;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.105;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.077;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.368;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.023;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.3;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701594;CHAMPAGNE Nicolas Feuillatte (CVCNF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.84;t/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.43;t/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.393;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.454;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.698;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.333;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.057;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.135;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.4;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;277;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.357;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.303;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.088;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;123;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.89;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.24;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.3;t/an
0005701608;CORDIER S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.63;t/an
0005701608;CORDIER S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.444;t/an
0005701608;CORDIER S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.04;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.424;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0015;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.14;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0017;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.907;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5270;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.27;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.2;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.1;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.28;t/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.22;t/an
0005701619;FL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0005701619;FL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005701619;FL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.42;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;584;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.68;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;2.57;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.027;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.258;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.792;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.259;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.3;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.1;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.6;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.039;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.012;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.59;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.69;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.048;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.029;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.253;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.54;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.35;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.329;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.363;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.317;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.117;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.537;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.204;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.94;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.3;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;94.9;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;150;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.6;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.4;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14.9;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23.6;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.2;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.7;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.273;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5.02;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;6.72;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;11.2;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;17.3;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63.1;t/an
0005701718;MERLAUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.35;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.72;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.51;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.338;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.66;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.9;t/an
0005701723;OMYA Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8.05;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.222;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.37;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.18;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.6;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.8;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.9;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.198;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.396;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.6;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.21;t/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;1.73;t/an
0005701778;Carole LAHANQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.2;t/an
0005701778;Carole LAHANQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0005701778;Carole LAHANQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.05;t/an
0005701778;Carole LAHANQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0548;t/an
0005701778;Carole LAHANQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.56;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);20.8;t/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;t/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.286;t/an
0005701783;MALTEUROP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.9;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.18;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.3;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.943;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0017;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.47;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.243;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.925;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.79;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.063;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.352;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.032;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.39;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.8;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.4;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.9;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.538;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.814;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.059;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0005701862;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.16;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.61;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.85;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89.8;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.59;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.64;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;19.8;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.39;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.112;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.916;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;118;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;613;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1040;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;622;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 08*;Boues de phosphatation;50.9;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;16.9;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.95;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.1;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.44;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.334;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;68.8;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;20.2;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;59.3;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.374;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;0.872;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.46;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.17;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.65;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.752;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;40.6;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.9;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.15;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.31;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;16.9;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;85;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;63.6;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25.8;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;79.8;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;6.72;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;13.9;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.34;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;10.3;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.07;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.2;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.54;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;23;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.7;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;71.9;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;374;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.232;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;57.8;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.7;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;302;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1280;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4170;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26.3;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;437;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00265;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;84.7;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;92.1;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.01;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;92.6;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.216;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.3;t/an
0005701949;sebastien;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.02;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 13*;Solvants;0.05;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.222;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.947;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.0115;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.0025;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.278;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;6.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.97;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.39;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.345;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.745;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 13*;Solvants;16.4;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 14*;Acides;1.55;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.32;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;22.9;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.81;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.882;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.64;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.767;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.42;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.43;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.039;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.282;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.41;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.511;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.686;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.45;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;1.02;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.44;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.401;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.173;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3.89;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 13*;Solvants;1.02;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.312;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.09;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.48;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.786;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.376;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.0805;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.742;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.079;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.373;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;28.8;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;57.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;93.4;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.824;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.787;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.269;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;19.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;14.7;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;56.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.54;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;64.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.62;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;284;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.182;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 13*;Solvants;3.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 14*;Acides;0.876;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.346;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.0365;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 19*;Pesticides;4.15;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 19*;Pesticides;5.09;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.84;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;260;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;89.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.32;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;53.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;720.8;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.178;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;298;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.5;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.96;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;259;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.9;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.04;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;52.2;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30.7;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;19.2;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.66;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21.1;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.9;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.66;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00387;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.69;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.66;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12.3;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56.2;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);73.2;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.82;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.86;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.48;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.6;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.8;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.23;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.252;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.68;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.03;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.83;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.29;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.99;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.973;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.08;t/an
0005702032;SEDAC-France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.98;t/an
0005702032;SEDAC-France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;47;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.883;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.16;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.276;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.279;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.51;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.74;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.82;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.539;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.925;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.377;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.102;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.451;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;22;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.37;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.396;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;66.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.974;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.38;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;154;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.172;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.14;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.803;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.45;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20.5;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.42;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.136;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.428;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.82;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.71;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.071;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.98;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.99;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.598;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.33;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.51;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.096;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.877;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.03;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.247;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.8;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;37.9;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.245;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.354;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19.7;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;548;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.3;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;227;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;60.6;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;444;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.112;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.26;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.47;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.26;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;56.9;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 05 04*;Flux utilisé;10;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 05 04*;Flux utilisé;2.18;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;8.74;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;43.7;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;104;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.6;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.7;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.56;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.5;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;341;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;221;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.01;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.357;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.856;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0835;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.66;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.62;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.21;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.72;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0095;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.06;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.48;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.544;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0715;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.2;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.63;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.602;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.726;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.411;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.24;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 13*;Solvants;0.918;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.92;t/an
0005702106;FRANCE TEINTURE (ex. T.D.C.);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.2;t/an
0005702108;LACOSTE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.1;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.3;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.38;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0495;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.17;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;39.4;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0024;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.334;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.1;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.268;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.106;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.47;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.149;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.11;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.62;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.77;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.043;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.94;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.38;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;7.62;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.7;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0005702175;Ghisetti 1870 France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005702176;GROUPE LARBALETIER SASU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0005702176;GROUPE LARBALETIER SASU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.97;t/an
0005702199;SHMVD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3080;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.02;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.72;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.8;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.43;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;93.9;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;291;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.9;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.47;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.11;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;275;t/an
0005702211;Walor Vouziers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.23;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.52;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.97;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.3;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.21;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.64;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.1;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.7;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;47.1;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;59;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.27;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.78;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.87;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.84;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.06;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;105;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.75;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 05 04*;Flux utilisé;5.37;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.84;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;104;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;103;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.14;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.539;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;29.2;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.42;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.628;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;16.6;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.7;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.482;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.126;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.42;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.56;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.77;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.6;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.324;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43.8;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.61;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.41;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.5;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.35;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.73;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.475;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.631;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.09;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.09;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.68;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;139;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31.5;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44.1;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.5;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57.4;t/an
0005702404;CHAZELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.9;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.46;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.232;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.79;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.3;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.65;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.18;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.992;t/an
0005702454;FOCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30.3;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;101;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.34;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.04;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.88;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;60.4;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;44.3;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;16.95;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;107.8;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.236;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.43;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 07 01*;Fioul et gazole;40;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.5;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.8;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.83;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.199;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.221;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.35;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.59;t/an
0005702597;ADNOT Père et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;17.2;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.58;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.02;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.46;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.25;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.23;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.03;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.82;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;192;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.29;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.8;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0619;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.034;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.9;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.039;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;43.3;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14.5;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.7;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;385;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;6.91;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.14;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.3;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.041;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0745;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0215;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0005702712;PETITJEAN AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.461;t/an
0005702712;PETITJEAN AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.91;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 15*;Déchets basiques;13.6;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.1;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.07;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.56;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);13.5;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.99;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.55;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.693;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.527;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.704;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.118;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0195;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0905;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 13*;Solvants;0.0505;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0105;t/an
0005702750;VAL DE MEUSE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.7;t/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4170;t/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.04;t/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.38;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25.9;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.69;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.165;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.15;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.999;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.89;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.9;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;124;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.022;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.39;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.202;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.465;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.56;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;93.2;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.16;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.037;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.47;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.22;t/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005702818;ARCAVI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.666;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.307;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.284;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.31;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.094;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.95;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.24;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.8;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;128;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.4;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.7;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";20 01 13*;Solvants;0.325;t/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.1;t/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.55;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.5;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.21;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.096;t/an
0005702905;MARIE;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;105;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.24;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;249;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;158;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;124;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.2;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;281;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.1;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.5;t/an
0005702994;MHCS - RUINART;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.189;t/an
0005702994;MHCS - RUINART;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.173;t/an
0005702994;MHCS - RUINART;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005702994;MHCS - RUINART;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.312;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.24;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;56.4;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.6;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.059;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.024;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.074;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.011;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.28;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.2;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.64;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.1;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.4;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.799;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;5.74;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;10.5;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.016;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.042;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.419;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.318;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.181;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";06 01 06*;Autres acides;1.55;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";06 02 05*;Autres bases;3.74;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.901;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.528;t/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.22;t/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;670;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;21.2;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;27.5;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;32.6;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.4;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.502;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;47.2;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;470;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1070;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;23.1;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;170;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;12.4;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;28.6;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;86.9;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.5;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;20.7;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;434;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.778;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0005703269;Dépôt de Sarrey SARL JACQUES PREVOT ARTIFICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.158;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.856;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.208;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.4;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.185;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.17;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.488;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.95;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.402;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;186;t/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.51;t/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;5.4;t/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.91;t/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.3;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.99;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.526;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.168;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.294;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.827;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.103;t/an
0005703428;SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;t/an
0005703445;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;21.6;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.18;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.168;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);16.3;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.37;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.246;t/an
0005703537;ROUGHOL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.78;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.192;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.74;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0885;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;t/an
0005703731;MECANIQUE GENERALE LANGROISE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);35.4;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.91;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.182;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.6;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);13.9;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.8;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.23;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.12;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005704056;CARRIERES ST CHRISTOPHE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005704056;CARRIERES ST CHRISTOPHE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0005704056;CARRIERES ST CHRISTOPHE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40.1;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;50.5;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.91;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.829;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.3;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.27;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;28.7;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45.3;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.18;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.08;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.86;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.55;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.846;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.2;t/an
0005704733;ANODUR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005704733;ANODUR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.7;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.7;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;80.1;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.2;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.8;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.64;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.47;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.9;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.32;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 13*;Solvants;0.625;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.77;t/an
0005704867;FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005800226;CEMEX Oissel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.2;t/an
0005800285;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;110;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;33.4;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1060;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.36;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.848;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.14;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.4;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.215;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.35;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;30.1;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1090;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.21;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.006;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.62;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.207;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.891;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.41;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.4;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.4;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.58;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1810;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;150;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.218;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005800291;UCDV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.16;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.7;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;t/an
0005800296;FM TSN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.55;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;24.3;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;119;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;26;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;432;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 15*;Argiles de filtration usées;16.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;45.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36.3;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;107;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.19;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.53;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.448;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.64;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.7;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.09;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;8.62;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;144;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;71.2;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;105;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.12;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.67;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;216;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.162;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.49;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.00084;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.08;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.888;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.2;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.15;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.06;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.854;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.245;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.667;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.94;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.77;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.34;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.9;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;466;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;15.9;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;259;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;19.9;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;38.1;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.673;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.01;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.84;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.571;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.093;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;426;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;38.5;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.007;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.091;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.006;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.433;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.427;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.67;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.403;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005800300;EUROPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.82;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.02;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.23;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.6;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.946;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.09;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;194;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;7.42;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;264;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.4;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.247;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.926;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.17;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.13;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.9;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;47.2;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.65;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.302;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;121;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;195;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;28;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;196;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;405;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;613;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;40100;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1240;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;216;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.18;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.1;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;133;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.972;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1310;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26.2;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1020;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.43;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13.4;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.5;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.269;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;223;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;296;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;7.5;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;161;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;187;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.6;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.76;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.732;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.1;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;113;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;396;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.36;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;241;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;543;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.8;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.9;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.66;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;170;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;45.7;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 05 04*;Flux utilisé;0.34;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.63;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.8;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;8.26;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.12;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;4.92;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.229;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56.8;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.98;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.01;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.82;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.772;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.39;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.76;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.1;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.265;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.8;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.855;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.45;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.42;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.8;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.1;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57.9;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.39;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.705;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.116;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.67;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;83.8;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.834;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;856;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;213;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.8;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;935;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.48;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.01;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.177;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.1;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005800334;TECUMSEH Barentin S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005800334;TECUMSEH Barentin S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005800334;TECUMSEH Barentin S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;48.7;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.15;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.8;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.56;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.15;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.657;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52.4;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;66.9;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.54;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;22.3;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.7;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.9;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.205;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.4;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.2;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.33;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.03;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.946;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.772;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.369;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.617;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.7;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 06*;Autres acides;28.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;964;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56.7;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;75.9;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;236;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;822.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;123;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;133;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 07 02*;Essence;12.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;50.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;59.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.48;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.69;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.09;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.55;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;23;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1350;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3170;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;172;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.075;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.47;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2350;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;744;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.4;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;66.1;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.08;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8980;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2530;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;440;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;49.6;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2190;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.59;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.32;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 02*;Essence;8.46;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;196;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.538;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;65.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;130;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.098;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.595;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;5.46;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;865;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.94;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66.4;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.23;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;286;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1148;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;14.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;545;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;99.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.9;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.3;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;82.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.023;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;32.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;304;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;48.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.98;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.81;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.6;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;37.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;5.98;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;19.8;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;399;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1060;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;94.9;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;250;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;119;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19.4;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3050;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.62;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;357;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.084;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.86;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;104;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.095;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;26.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.62;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;19.4;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;132;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;72.7;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.58;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1690;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;178;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.4;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;324.8;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.92;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;28.3;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;77.80;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;103.2;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;28.5;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.96;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;116;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;387;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;22.2;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;351;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.018;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);15.9;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;8.49;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.177;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.29;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.701;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;154;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.84;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8.01;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;31.9;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.2;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.4;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.5;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.77;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;52.9;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.01;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;151;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.14;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);461;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;38.5;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.4;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;674.4;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.92;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.88;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;75.7;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.7;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;690;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;528;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;233;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.626;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;13.2;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.95;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;27.3;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;125;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.66;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.061;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.6;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.84;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.55;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.85;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.431;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.74;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.07;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;154.2;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.62;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);11.6;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6454;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.6;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.58;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;186;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2050;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;132;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.18;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.18;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;239;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.36;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.19;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;43.3;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9.48;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.06;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);69.1;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;294;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;493;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;481;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.8;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.72;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;9.48;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.25;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;133;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;16.4;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.72;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.747;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;37.9;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.5;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.02;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.7;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.34;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.8;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.87;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;486;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;38.7;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.8;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;33.6;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.68;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.84;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.3;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;175;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.56;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.626;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.38;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;138;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;940;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;704;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.8;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.684;t/an
0005800365;SEPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0005800365;SEPP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;71;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.66;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.91;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.263;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.021;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;119;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.584;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.633;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.22;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.245;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.64;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.061;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.141;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.18;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.28;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.5;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.15;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.249;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.189;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.09;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.62;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;31.2;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.463;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;4.52;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.27;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.099;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.22;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.309;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.4;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65.5;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.56;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;114;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.9;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.49;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.17;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.02;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.8;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;38.6;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.65;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.3;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.76;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.3;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.515;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.54;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.958;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.9;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1050;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.111;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;17;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.15;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.05;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.741;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.64;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.36;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.105;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.663;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.19;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;621;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2330;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3600;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;20400;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;6930;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3410;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2620;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.167;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1190;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.54;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.378;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.141;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.16;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.182;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.069;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.476;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.998;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.315;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.707;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;274;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.3;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;67.3;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.2;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13.7;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.68;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.489;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;21.9;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;67.9;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56.6;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.75;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.02;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.093;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.253;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;244;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;172;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.636;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;9.48;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.845;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.88;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;145;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3590;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;182;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69.9;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.923;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;10.6;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;33.4;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.88;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;159;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;46.9;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.37;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.06;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.267;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.538;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.05;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.053;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.202;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.614;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.6;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;100;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;264;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 13*;Solvants;2.42;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.96;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;2.83;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88.6;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1260;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.76;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.92;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.02;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;5.16;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;7390;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.02;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29.5;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;2330;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;120;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.8;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.1;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.06;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.448;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.613;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0124;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.081;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.63;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;63.4;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;106;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.214;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.43;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.061;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.525;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.576;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.064;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.228;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.152;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.626;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";06 01 06*;Autres acides;17.1;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.134;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.3;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.822;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.874;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;204;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.671;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.24;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;47;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.8;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;430;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.266;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;181;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1100;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.21;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;630;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.939;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.49;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.85;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.29;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;32.9;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.99;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.1;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;141;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;72;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.84;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.78;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13.1;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;147;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.61;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.226;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.16;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0965;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.896;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.385;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.04;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.844;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;549;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;97.6;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;45.6;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.38;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.7;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.8;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.89;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.9;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.2;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);807;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;193;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;213;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.14;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;69.3;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;35.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.85;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.95;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.36;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;79.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;361;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;90;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;707;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46.1;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;6.38;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.063;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.08;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.14;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.42;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5750;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;415;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.47;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.27;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.01;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;339;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.94;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1240;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 02*;Essence;1.88;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.48;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;155;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;71.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.4;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;307;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;935;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;323;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.104;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;46.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1230;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;654;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.7;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.3;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00753;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.296;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 01 06*;Autres acides;5.44;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.68;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;41.1;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.17;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.12;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.13;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.54;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;281;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;446;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.51;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.75;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.09;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.6;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.09;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.66;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;85.1;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.06;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;58.5;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;52;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;501;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.341;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.08;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.91;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.43;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;37.6;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.299;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.904;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.56;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;64.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.42;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;36.3;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.322;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.369;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.22;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.337;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.073;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;20.8;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.373;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.62;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.52;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.1;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.68;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.517;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.89;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.224;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.105;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.7;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.65;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.188;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.16;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;288;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;81.1;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 05 04*;Flux utilisé;0.152;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.539;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.98;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.045;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.3;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;272;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;40.5;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;247;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;315;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;103;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;36.1;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.147;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.664;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.37;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.201;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.88;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.209;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.105;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.9;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.48;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;53.3;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;53.8;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;53.3;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;924;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;809;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;3850;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;25;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.83;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.47;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 02 05*;Autres bases;0.35;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.55;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.069;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.275;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.36;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.66;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.3;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;72.5;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.22;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.43;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.9;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;35.6;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.5;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.27;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;1.38;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.259;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.499;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;182;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1.49;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;12.5;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.45;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.92;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.73;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.22;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.51;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;64.7;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.51;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.65;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;5.75;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.2;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.78;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;181;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.42;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.38;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;41.8;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;681;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;286;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1290;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;93.4;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.12;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;271;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.389;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.74;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2180;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.22;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.9;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4090;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;48;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;789;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.88;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;239;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1010;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;38.9;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 13*;Solvants;20.4;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1900;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.965;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.95;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42.3;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;281;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;27.7;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;83.7;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;610;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;281;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ITALIE;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;15;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.05;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.77;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.061;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.959;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.21;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.59;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.02;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.558;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.183;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.005;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.005;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.49;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.039;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.92;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.4;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.7;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.629;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.629;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.185;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.054;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.75;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;43.7;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.07;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;239;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.3;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;779;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;722;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.3;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;207.4;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;50.5;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.6;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.4;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.82;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.64;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.76;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.76;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;26.6;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.9;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.5;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.05;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;78.2;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;50;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.8;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.98;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;332;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;100;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.1;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.3;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;57.4;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.52;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.8;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.68;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.4;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.82;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.7;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.3;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.6;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.8;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.8;t/an
0005800474;ATEM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0005800474;ATEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;15;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.68;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.3;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.3;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.54;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.4;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;183;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.5;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);87.2;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.36;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.88;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.5;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;431;t/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;98.2;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.1;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;87.5;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;170.07;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;15;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.05;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;68.4;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;22.6;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.78;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.055;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;38.5;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40.7;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;12.7;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;59.9;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.18;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.4;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.12;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.03;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4330;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;83.9;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;8100;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;418;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21.2;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.3;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;145;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.1;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.58;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.06;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;18.5;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;87.6;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.34;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.01;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.58;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.234;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;7.62;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.89;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.89;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;172;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.51;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;123;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;425;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;49.4;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;144;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.13;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.75;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 13*;Solvants;61.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 14*;Acides;3.71;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 15*;Déchets basiques;45.4;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;94;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.53;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.65;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.024;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.57;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.94;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.44;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.58;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.586;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.867;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;24.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;46;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.12;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.527;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.97;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;2.28;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.965;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.692;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.91;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;447;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;586;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;222;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2040;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;345;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1170;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 13*;Solvants;179;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;4.48;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.72;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.1;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;27.6;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.7;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.599;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.37;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.2;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.828;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44.8;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;612;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;336;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62.4;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;357;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.66;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.296;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.177;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;147.9;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;87.14;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.6;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.5;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2494;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;662;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42.5;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.6;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2090;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;137;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68.2;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.23;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.03;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.91;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.281;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.56;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.087;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.755;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.52;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.09;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;375;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;112;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;537;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75.2;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53.1;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;144;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2540;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.8;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0477;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;385;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;98.1;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;561;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;33.7;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.42;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.656;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.476;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.12;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.533;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.74;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.324;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.083;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.876;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;473;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;788;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.733;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;135;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.599;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70.5;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.78;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.9;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.5;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.94;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";20 01 13*;Solvants;0.112;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.414;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;22.2;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.66;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.4;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;16;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.86;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.08;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;141;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;189;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;45.7;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.021;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.77;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.43;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.902;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.44;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.121;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;8.16;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;6.46;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.42;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.872;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.9;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.2;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.554;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.61;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.78;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.872;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.8;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.96;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.075;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.6;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.1;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;t/an
0005800544;FM MERLET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;239;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;204;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;2820;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;65.5;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.006;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.626;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.241;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.25;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.272;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75.1;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.419;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.09;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.77;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.57;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;95;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.37;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;55.7;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;44;t/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.76;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2220;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;40.9;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;05 01 07*;Goudrons acides;48.9;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.8;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.2;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.34;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49.3;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.68;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.325;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.236;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.7;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.05;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;52;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.17;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.53;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.82;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.68;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.15;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.328;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.88;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.807;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;29.5;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.76;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.6;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75.9;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.1;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.8;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.401;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.58;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;467;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2522;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.3;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;35;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.3;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;307;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1190;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;74.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;319;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.2;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.711;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;630;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;162.7;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;237;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;350;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.22;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;98;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1184.4;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.221;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;48.1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.324;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.038;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;524.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;565;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;822;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2320;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1430;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.066;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;135;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.058;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.65;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.507;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;83.1;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.82;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.181;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.3;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1850;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2060;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4650;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;245;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.2;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;158;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.1;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;247;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;1.35;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.174;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.952;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.42;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.5;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;152;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;184;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.32;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.029;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.5;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.42;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.24;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.554;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.339;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.5;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;21.4;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.426;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31.3;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.9;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.4;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.32;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.82;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.89;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.749;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.01;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.647;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.685;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.488;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.4;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.247;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.28;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.55;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.99;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.48;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.6;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.145;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.05;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.71;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.104;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.542;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.167;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.345;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.67;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.808;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.914;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.1;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;1.76;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.18;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.94;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;64.1;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.21;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.51;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;11.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.035;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.24;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.84;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.121;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.334;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.39;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.5;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.578;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.244;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0014;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.2;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.85;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0005800593;MADRILLET ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;76;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;58.9;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;105;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.4;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.52;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.78;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;21;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;168;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.5;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.09;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.02;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.566;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.1;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.86;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.94;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.503;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.84;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.89;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.35;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.7;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.7;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.18;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.16;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.077;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;92.1;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.2;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.1;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.2;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.66;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.64;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;35;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.6;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;22.6;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.826;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.09;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.72;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.31;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.17;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;231;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.889;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.4;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;28.2;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.32;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.8;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.14;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.32;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;236.38;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;15.6;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.2;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;17.8;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.967;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.6;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.131;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.22;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.111;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.6;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.257;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.0003;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.695;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.25;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.23;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.52;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.994;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.61;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;125;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.4;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.24;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.36;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.8;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.469;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.06;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.84;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.26;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.1;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.08;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.93;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.368;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.14;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.732;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.72;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.861;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;105;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;264;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.22;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.32;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.4;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.47;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.98;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.48;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.503;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.58;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.562;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.248;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.6;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.047;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.2;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.166;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.374;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.34;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.08;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.92;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.52;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.81;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.643;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.54;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.26;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.14;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.85;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.06;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.6;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.42;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.003;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.12;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;88.9;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;20.9;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.56;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;7.22;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.3;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;81.7;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;38.3;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;310;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;208;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.151;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.039;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.001;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.001;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.838;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;450;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.35;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.727;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.165;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.56;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.164;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.061;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.4;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13.3;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.126;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.708;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.8;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.74;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.47;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.16;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.32;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0796;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.222;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.036;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.676;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.802;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.168;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.04;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.23;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.35;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.5;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.5;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;1.34;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;6.49;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3.86;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.3;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.47;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.66;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.645;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.278;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.182;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;1.49;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.33;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.33;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.25;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.72;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.976;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.196;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.53;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;550;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.272;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.55;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.543;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.88;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.54;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;136;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;79.5;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.61;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.06;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;223;t/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0005800678;GCA LOGISTICS LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.12;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.007;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.915;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.717;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.681;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.468;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.488;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.44;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.84;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.37;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.65;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;51.9;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.28;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.22;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.191;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.285;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.6;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.8;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.1;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.61;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;287;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;262;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;65;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.55;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.616;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.289;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.014;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.27;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.072;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.8;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.84;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.3;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.2;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;261;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;62;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.61;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;120;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 05*;Autres bases;2;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.03;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.61;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.44;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.6;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.86;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.46;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81.7;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57.5;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.6;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.2;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.7;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;553;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;3.82;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;297;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;71.9;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.58;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17.8;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.1;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.105;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);14.5;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.95;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48.1;t/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.7;t/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.6;t/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.32;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.37;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.1;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.042;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.28;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;150;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.33;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.755;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.026;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30.6;t/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;t/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.003;t/an
0005800949;Ets tessier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.27;t/an
0005800949;Ets tessier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;339;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.67;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.3;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.74;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.1;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.504;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.4;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.13;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.772;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.591;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.04;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.7;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;61.4;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.406;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.366;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.11;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.28;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.2;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.75;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.72;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.8;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.525;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.4;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.58;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.739;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.364;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.54;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.331;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.9;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;293;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.331;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.08;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;37.7;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;265;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.6;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.716;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.44;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.627;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.578;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.62;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.24;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;21.42;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.12;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.727;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;110;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.69;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.75;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.981;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.59;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0005801034;EGNO CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;63;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.67;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.239;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.213;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.293;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.9;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.578;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.373;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.954;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.209;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.378;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.291;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 02 05*;Autres bases;1.18;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.3;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;54;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.24;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.914;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.407;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.008;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.2;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.86;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8.13;t/an
0005801048;SATIMAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;78.9;t/an
0005801048;SATIMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;25;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.78;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.955;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.685;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.582;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.309;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;18.7;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.434;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;10.6;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.86;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.28;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.56;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.04;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.7;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.72;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.61;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;3.26;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.34;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.67;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.2;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.88;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.8;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;295;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;175;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.92;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;t/an
0005801081;SERAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005801081;SERAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0005801084;ARROW LE HAVRE 1;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.421;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.6;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.91;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.145;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;86.507;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;362.15;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.757;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.154;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.453;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.5;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;406;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9170;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.3;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;241.1;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;239;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.6;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.4;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22.9;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;117;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;14.8;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;242;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;33.2;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;47.9;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11600;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12800;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.08;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.46;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.66;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.282;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.42;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.589;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.47;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.566;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.066;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005801111;DELISLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;328;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.06;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;184;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3346;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.05;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.46;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.02;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.54;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.173;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.051;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8.12;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;25.2;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.72;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.329;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.783;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;26.7;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.73;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;663;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;36.7;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.7;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54.4;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;23.9;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.4;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;626;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.56;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.5;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.24;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.51;t/an
0005801211;RESSORTS MASSELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;24.7;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;86.3;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;156;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;127;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.000002;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47.2;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.7;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.19;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39.7;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;765;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.9;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.992;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.5;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.82;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.83;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.96;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.356;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.1;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.151;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;822.2;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;553;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;429;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.2;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.862;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;44.1;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;240;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;299;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;61;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.7;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.3;t/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0005801277;Chaufferie de Mont-Saint-Aignan;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;297;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.5;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21.1;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;174.7;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.8;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.65;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.93;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.36;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.94;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;41.6;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.175;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.7;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.8;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.784;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.039;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.56;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;120;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;154;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.63;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.148;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.254;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.3;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.64;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55.6;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;13.9;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;112;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.1;t/an
0005801350;MAJ (ELIS NORMANDIE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25.3;t/an
0005801362;TARANIS DU ROUVRAY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.54;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.91;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1310;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.9;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45.7;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.39;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.19;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.9;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.5;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36.6;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.6;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.479;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 08 02*;Autres émulsions;15.4;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.98;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.5;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.022;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.38;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.14;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.2;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.3;t/an
0005801405;COLLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.1;t/an
0005801418;DISTILLERIE BUSNEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.839;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.947;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.737;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.189;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.079;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.57;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24.1;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.027;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.447;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.439;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;11.5;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.18;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.216;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.521;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.02;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.414;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;98.5;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.86;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.26;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.156;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;142;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.237;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.419;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1360;t/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;148;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.203;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.57;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.9;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.18;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;88.2;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.97;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.06;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.4;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;301;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.3;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.34;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;154;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.7;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.8;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.81;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.72;t/an
0005801491;Metropole Rouen Normandie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;25.3;t/an
0005801491;Metropole Rouen Normandie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;51.3;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99.5;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.22;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.25;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.1;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;67.6;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64.8;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.963;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.37;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.1;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;48.4;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005801515;MF PRODUCTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005801515;MF PRODUCTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0005801515;MF PRODUCTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66.4;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8.2;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.41;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.6;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.68;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.1;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.62;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.82;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.62;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.623;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.42;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.52;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.92;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.867;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.8;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.26;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.126;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.425;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.35;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.56;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.78;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.381;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.602;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.25;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.98;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.195;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.063;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.422;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.14;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.92;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;66.5;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;204;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;164;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.05;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.69;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.62;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;73.4;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.5;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.2;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.75;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.18;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.36;t/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26.8;t/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.08;t/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0005801706;TOPEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0005801706;TOPEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.24;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.8;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.54;t/an
0005801740;LEBRONZE ALLOYS - site de Dangu;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005801740;LEBRONZE ALLOYS - site de Dangu;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0005801740;LEBRONZE ALLOYS - site de Dangu;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;70.6;t/an
0005801740;LEBRONZE ALLOYS - site de Dangu;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.02;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.331;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);23.3;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.184;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39.7;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.24;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.041;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.36;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.238;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.832;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.448;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.475;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.736;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.269;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;59.9;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);70.5;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.077;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.28;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 14*;Acides;0.038;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.010;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.42;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005801770;SETOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;912;t/an
0005801770;SETOM;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1540;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.062;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.26;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.96;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.06;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.385;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.29;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.46;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.79;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.2;t/an
0005801774;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;48.6;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.9;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.6;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;57.5;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.7;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;92.2;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;492;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.7;t/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005801810;ETS SILLIARD ERIC;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.255;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.1;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.343;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.66;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.2;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.6;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;184;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.6;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43.5;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;793;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.5;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.84;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00866;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.607;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.16;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.9;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.47;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.22;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.6;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47.6;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.8;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54.3;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.215;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.93;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.692;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.32;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.22;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.7;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.08;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.7;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.67;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.188;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.4;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.41;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;43.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);38.7;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.485;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.3;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;19.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.88;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.25;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.005;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.36;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;6.75;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 02 05*;Autres bases;13.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;11.9;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.65;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;7.67;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;16.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;6.74;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;19.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;141;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;228;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.62;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.79;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.3;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;398;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.5;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;508.9;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;527;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19.7;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;6.44;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;208;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;114;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.35;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;4.72;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.73;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.69;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.38;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.707;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;131;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.9;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.45;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.44;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.959;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.975;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;63.5;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;553;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.98;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;195;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;470;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;295;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;16.6;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;53.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6.11;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;150;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;27.3;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1030;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;126;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.86;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.68;t/an
0005802060;AUCHAN CARBURANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;2.51;t/an
0005802060;AUCHAN CARBURANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;t/an
0005802060;AUCHAN CARBURANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.729;t/an
0005802060;AUCHAN CARBURANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.56;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.98;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.32;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.73;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.41;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.406;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.2;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.626;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.1;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;167;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83.6;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.46;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.9;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.3;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0005802140;DEMOLITION AUTO 2000 (ex DURVILLE EVEN);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;174;t/an
0005802140;DEMOLITION AUTO 2000 (ex DURVILLE EVEN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005802140;DEMOLITION AUTO 2000 (ex DURVILLE EVEN);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.6;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;8.25;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;835;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;85.5;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.7;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;1.35;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.78;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.2;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.44;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.06;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;191;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84.3;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.72;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.671;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.2;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.8;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17.6;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.108;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0025;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.42;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4.2;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3820;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;2.56;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.96;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2960;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.4;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;195;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.81;t/an
0005802199;BRUNO PIECES DETACHEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;t/an
0005802199;BRUNO PIECES DETACHEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.941;t/an
0005802199;BRUNO PIECES DETACHEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;173;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85.5;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.4;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.09;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.96;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;123;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.885;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;76.7;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.86;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.26;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;58.5;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;26.1;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;180;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;148;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.912;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;142;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1930;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;5670;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;383;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;74.8;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3890;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;72.3;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6.63;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.66;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.6;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.3;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.42;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.4;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;1.5;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.95;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;22.6;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.565;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.78;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.2;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;11.64;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;291;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.6;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.01;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.389;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.44;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);10.8;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82.76;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.535;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;21.2;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.54;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.18;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.1;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.98;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;65.9;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.475;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.96;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.911;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.96;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;43.9;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;87.2;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.487;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.12;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.71;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.05;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.76;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.622;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;182;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.667;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.5;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13.2;t/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.4;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.8;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.9;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.24;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.18;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.8;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9.15;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.286;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.345;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.358;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.28;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.27;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.986;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.526;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.121;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.44;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.63;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.772;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.52;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.65;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.405;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.213;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.294;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.808;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.3;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.36;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.981;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.5;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2.97;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.92;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.4;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1580;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25.7;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;481;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.5;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3540;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;161;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.245;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;338;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.299;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;38;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.78;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.628;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.34;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;127;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.9;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;208.721;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1500;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.832;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.7;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.6;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.852;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0162;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.38;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.55;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60.2;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.224;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5600;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;256;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.32;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.73;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;721;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.54;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.16;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0005802753;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;t/an
0005802753;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.23;t/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.23;t/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005802855;CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIE S.C.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.703;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.4;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.1;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.6;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;128;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;24.3;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.96;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.2;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.9;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.5;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.129;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52.7;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;236;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.178;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);167;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;894;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;61.5;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.3;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;569;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1030;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;427;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.385;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;890;t/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.1;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.1;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.059;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.7;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.209;t/an
0005803721;SENALIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.4;t/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;297;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.703;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.1;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61.8;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.88;t/an
0005803799;INSERDECO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0005803799;INSERDECO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.28;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.494;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.102;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.287;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.78;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;37.9;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.992;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.32;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.6;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.3;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.04;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.82;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.2;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.6;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.52;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;126;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1150;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;5910;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;921;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;9.02;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.95;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;420;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;24.4;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;1890;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;93.5;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;243;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;25500;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005804281;INITIAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;111;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.26;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.6;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;3.37;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.33;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;7.35;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.16;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.505;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.7;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.3;t/an
0005804436;SARL BRDM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.5;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.14;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;27.9;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.08;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.9;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.127;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.2;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.3;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62.8;t/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.2;t/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.45;t/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.2;t/an
0005804966;ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.096;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;141;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;177;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.5;t/an
0005805448;CASEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;14.1;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;16.4;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;90;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.6;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.59;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.1;t/an
0005805687;SARL MARELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;39;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;36.3;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.22;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.75;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.68;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.06;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.2;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.5;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.65;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;38.58;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.56;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.214;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.359;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.005;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;39.2;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.40;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.196;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.586;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.61;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.23;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.165;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.48;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.58;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.294;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.825;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;t/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;121;t/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;406;t/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.438;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.481;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.228;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.14;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.898;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";08 03 19*;Huiles dispersées;9.9;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.1;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.54;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.639;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.34;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.05;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.835;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.62;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;134;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.86;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.298;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.3;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.041;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.468;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.059;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.65;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.205;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.42;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.9;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.258;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.204;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.23;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.216;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.3;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.661;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.538;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.22;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;43.1;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.6;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.82;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.03;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.26;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.36;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.93;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.074;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.5;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.25;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;84.1;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.237;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.031;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.217;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.68;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.8;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.4;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.5;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.9;t/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.1;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.01;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.5;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.05;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.035;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.6;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.6;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.8;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.4;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.2;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);25;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;6.6;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.5;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.8;t/an
0005900188;DEFTA AIRAX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.4;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.71;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.86;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.92;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.17;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.476;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.958;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.24;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.924;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.982;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.122;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;108;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;101;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.077;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26.5;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22.5;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.57;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.5;t/an
0005900239;BUTAGAZ - Site de Deluz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.24;t/an
0005900244;sté KME (ex Zindel);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.64;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.8;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.284;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.232;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.15;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.97;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1.22;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.73;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.473;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.084;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.65;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.375;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;161;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.44;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.084;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.088;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.4;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.8;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;29.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.34;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2487.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;72.1;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;82.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;44.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;666;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;24.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;26.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;953;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;161;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;4.5;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;67.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;53.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;51.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.5;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;32.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;41.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;313;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;74.3;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;144;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;667;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;26.3;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;30.8;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;108;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;75.1;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.98;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.24;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.31;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.28;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.799;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.577;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.8;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.7;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.242;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.06;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.4;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.2;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;293;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;53;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;62.7;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.88;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.142;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.7;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.94;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.44;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.2;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.1;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.71;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.131;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.176;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.511;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;38;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.21;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.007;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.552;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.03;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.077;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.43;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.732;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.555;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.175;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.077;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.216;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.068;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.085;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.115;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.028;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.163;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.2;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.523;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.083;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.3;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.82;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.4;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.4;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.5;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.82;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.86;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.2;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.95;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.07;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;t/an
0005900458;VALINEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2070;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.7;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1510;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;210;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.263;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;6.97;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.2;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.3;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.68;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.235;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.967;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;63.1;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.1;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;47.6;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30.9;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.174;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;293;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.5;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.4;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.3;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.08;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.591;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.11;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.479;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;75;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.081;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.07;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;118;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;907;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.682;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.832;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.462;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.48;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.343;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.554;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.21;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71.3;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.1;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.31;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.6;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);29.9;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;6;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.07;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.83;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12.6;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.72;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.37;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;384;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.1;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.6;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.7;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;136;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;113;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;194;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.2;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;57.9;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;256;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.03;t/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;86.2;t/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";11 01 05*;Acides de décapage;19;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.73;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.223;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;345;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 07*;Bases de décapage;47.3;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;16.1;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.68;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.74;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;125;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;641;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1480;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;49.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;113;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.34;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.206;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31.8;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.33;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;733;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.93;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.66;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.588;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.21;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.886;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;37.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1180;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;50.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.52;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.46;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.9;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;156;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.2;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.437;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.9;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14.8;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.46;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.8;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;65.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.96;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.18;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.94;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.44;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;187;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46.9;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.194;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.55;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.17;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.88;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46.3;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.03;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.08;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.8;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0296;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.045;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.227;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.351;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.58;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.2;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.24;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78.1;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.4;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0905;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.386;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;41;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.019;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.666;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.482;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.51;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.642;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14.9;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;36.9;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.06;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;274;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";13 08 02*;Autres émulsions;141;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61.9;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;190;t/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.01;t/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.8;t/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;49.6;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.46;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.468;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.591;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.724;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.247;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.244;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.49;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.1;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;994;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1470;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;243;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;175;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.66;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;303;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.7;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.3;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.19;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;14.7;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 02 05*;Autres bases;2.61;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.18;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.488;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.44;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.73;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.51;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.6;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.318;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.77;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.41;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.27;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.615;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.76;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.98;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.27;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.119;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.314;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.477;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.659;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.26;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.905;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.728;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.26;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.03;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.106;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.176;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.58;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.09;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.09;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;90;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.72;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.38;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.33;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.28;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.65;t/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0005900806;KOHLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.95;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.552;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.09;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.518;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.22;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.46;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.236;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.18;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.13;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.54;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.4;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.18;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;52;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.47;t/an
0005900825;SOCCRAM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005900825;SOCCRAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.2;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;430;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;496;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;306;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.6;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;68.5;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.2;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3740;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.3;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;228;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.53;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.18;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.44;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.211;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.639;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.96;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.54;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;1.12;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62.3;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;63.7;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.747;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.58;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.9;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1130;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;256;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;47.9;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.196;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.07;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.034;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.039;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;1.73;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;4.89;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.916;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.57;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.837;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.3;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.643;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.9;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.19;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.34;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.36;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.5;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.34;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;35;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.263;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.6;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.56;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.46;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.98;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.3;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.89;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.89;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.68;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.37;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.363;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.39;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.408;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.6;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.6;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.62;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;42.1;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.88;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.45;t/an
0005901046;GMV ESCHMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.9;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.001;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46.9;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.432;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;14.1;t/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;907;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.2;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.089;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.549;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;46.3;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.044;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.273;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;9.92;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.003;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.81;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;43;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.243;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.549;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.14;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.11;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.254;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.109;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.07;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.83;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;211;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;225;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.8;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;72.3;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.34;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;91;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;23;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;76;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.7;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.1;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.7;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.01;t/an
0005901113;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;723;t/an
0005901114;EUROCOOLER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;96.3;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.911;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.315;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.95;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;60.8;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.64;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.71;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.2;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.4;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.82;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.05;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;75.2;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;73.7;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.5;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.7;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.8;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.3;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.14;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.43;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.15;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.65;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.3;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.05;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.06;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.58;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;538;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;492;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.6;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.66;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.8;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.8;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;134;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.01;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.79;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3340;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";20 01 15*;Déchets basiques;402;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.473;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.2;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56.2;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.8;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.6;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.43;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.43;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.3;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.5;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;62;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;2.44;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.351;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.103;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.86;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.377;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;70;"";20 01 15*;Déchets basiques;33.7;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;102;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.94;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.878;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;53.4;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);93.7;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.027;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.8;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.475;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.5;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.06;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.36;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.42;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.8;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.62;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.68;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.36;t/an
0005901236;HONEYWELL SAFETY PRODUCTS FC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.73;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.97;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.219;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.146;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.109;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.868;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.052;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.23;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.25;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);114;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.52;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.062;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";19 11 01*;Argiles de filtration usées;4.2;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.12;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.92;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.335;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.147;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.82;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.27;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.32;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40.2;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.14;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;43.9;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.82;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.301;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.56;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.1;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;66.2;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;22.5;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.98;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17.8;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.248;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45.8;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.44;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.78;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.46;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.528;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.42;t/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.68;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.14;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.24;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.7;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43.1;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70.4;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.1;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1030;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;192;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;243;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.2;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9.3;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.4;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.22;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;79.8;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;134;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;98.8;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.9;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.68;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.65;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.12;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.6;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.38;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.07;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.96;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.9;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.5;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.7;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.196;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.027;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.79;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;43.5;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.16;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.259;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.231;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.8;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;1.3;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 05*;Acides de décapage;975;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;50;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;229;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.03;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.155;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.24;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.34;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.49;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.89;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.307;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.35;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.148;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.99;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.52;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.73;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.2;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.54;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.52;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.82;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005901634;LES CARRIERES JURASSIENNES (EQIOM_BRIOD);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.82;t/an
0005901634;LES CARRIERES JURASSIENNES (EQIOM_BRIOD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0005901634;LES CARRIERES JURASSIENNES (EQIOM_BRIOD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;t/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.42;t/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.25;t/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;t/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.555;t/an
0005901743;LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.068;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;70.5;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;133;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.19;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0555;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.76;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.3;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.35;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.122;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.44;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.93;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.2;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.62;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.37;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.05;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.517;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.264;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70.5;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.92;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.93;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.354;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;141;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.8;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.5;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.6;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.7;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.01;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.3;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.2;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;235;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.9;t/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.9;t/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.79;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20.8;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.7;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;69.6;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;62.1;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10.8;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.574;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.804;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;38.5;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";06 02 05*;Autres bases;16.6;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.6;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3705;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.41;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.7;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;5.7;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3.18;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.78;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;491;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.1;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.044;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.9;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.2;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;261;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.423;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.51;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.779;t/an
0005902151;MBF Aluminium;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;23;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.4;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.1;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.62;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39.8;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.3;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.08;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;166;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.39;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.792;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.1;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.769;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.1;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0315;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.77;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.126;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.75;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.08;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.88;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.855;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.62;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.435;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.672;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.084;t/an
0005902269;SOMICA I;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;t/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35;t/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;t/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;t/an
0005902451;MB PEINTURE (ZI Vaubrenots);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.3;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;25.9;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.84;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.9;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.66;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1550;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.34;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;101;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;58;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;339;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;136;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.022;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;218;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;327;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;119;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.42;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.32;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.54;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.44;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.076;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.61;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;47.2;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.109;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.44;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.52;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.114;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.7;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.203;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.151;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.934;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.4;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.092;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;19.3;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;28.2;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.9;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;31.1;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;4.16;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.31;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;27;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;13505;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10.9;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.72;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.48;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.6;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.572;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.2;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.125;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.245;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.16;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.69;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;50.5;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.27;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.336;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;147;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.7;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.6;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.154;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.509;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.069;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.893;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.606;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.2;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;31;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.5;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.211;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.2;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.6;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;710;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.54;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;50.4;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.985;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.76;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0005903713;JURA TERROIR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.5;t/an
0005903713;JURA TERROIR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005903713;JURA TERROIR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005903713;JURA TERROIR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.22;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.82;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;38.2;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.742;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.67;t/an
0005904423;Scierie Chauvin frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;5.36;t/an
0005904423;Scierie Chauvin frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.87;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 14*;Acides;0.074;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.115;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 19*;Pesticides;0.015;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;44.8;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.7;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.345;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.06;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 13*;Solvants;5.49;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.76;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.98;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.19;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;8.52;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.21;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.08;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.26;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;17.1;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.614;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.863;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.566;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.14;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;108;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;252;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.68;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.114;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;72.9;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.41;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;780;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.013;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;906;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;14.6;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1810;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;634;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.57;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.296;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1090;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.476;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1730;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1720;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1480;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2810;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;623;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.87;t/an
0005905572;MCPP CLERVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.01;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.05;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.419;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.07;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.013;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.09;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.096;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.8;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.327;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.467;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.4;t/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.296;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;50.3;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.08;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;923;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;20.5;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;467;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48.4;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.922;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.9;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.339;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.21;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.11;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;369;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;176;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;95.3;t/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2310;t/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1100;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.98;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.672;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.41;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.89;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.242;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.2;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;58.5;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;171;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.77;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.644;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.3;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.271;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;6.98;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.872;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.6;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.7;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.5;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.4;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10.2;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.5;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29.1;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.364;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.75;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.52;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;12.1;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.44;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.3;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;17.8;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18.2;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.3;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;11.9;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.2;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;31.5;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.6;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.72;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;50.6;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.5;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.66;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.7;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.78;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.78;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12.4;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;143;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;37.7;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.689;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.7;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;642;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.789;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.6;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;192;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.74;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.72;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.273;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.97;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.9;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.24;t/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;t/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006000346;Papeteries et cartonneries Lacaux Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.144;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;59;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.638;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.3;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;28;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.498;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.751;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.143;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.702;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.35;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.71;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.3;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.58;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.8;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.3;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.164;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.3;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;125;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";06 02 05*;Autres bases;0.78;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.07;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.8;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";06 01 06*;Autres acides;6.47;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.07;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13.2;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;16.03;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;170;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;140;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;40.7;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;33.6;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7920;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.685;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;71.1;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.461;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.894;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.405;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.0;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.2;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.468;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.765;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.089;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.32;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0102;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";06 01 06*;Autres acides;0.139;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.04;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.388;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.101;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.261;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.233;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.18;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.3;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.38;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;128;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.04;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.28;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.229;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006000362;DESHORS ADI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.6;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.91;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;117;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.599;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.13;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.121;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.94;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.715;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.201;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.1;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.56;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);61.6;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;301;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;30.1;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.26;t/an
0006000374;LIMOVIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;23;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;414;t/an
0006000382;JELD WEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006000382;JELD WEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.6;t/an
0006000382;JELD WEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.13;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.57;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.1;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.4;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.77;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.991;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.3;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;36.6;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.167;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.04;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.07;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.438;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.685;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.021;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;35.5;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.193;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.351;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.07;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.631;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.248;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.7;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.208;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.29;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.98;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.7;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.879;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.731;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2020;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;250;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.8;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.65;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.6;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54.5;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.822;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.58;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.56;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 19*;Pesticides;14.5;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006000454;SETHELEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.5;t/an
0006000454;SETHELEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.84;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.765;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.109;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.3;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;57.6;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.36;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.653;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.17;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.78;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0006001313;STRATINOR SASU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.9;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;6.9;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.97;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;108;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;120;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 13*;Solvants;6.8;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.63;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.99;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.39;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.014;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.242;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.85;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.76;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.32;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.3;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.41;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.72;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.3;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.533;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;476;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.782;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.72;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.04;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 07 02*;Essence;1.4;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.274;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.12;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;806;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.24;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.4;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;61.4;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.71;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.22;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.13;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.154;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.474;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.392;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.931;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.2;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.47;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.08;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;8.14;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;193;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;44.4;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;36.6;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;1.16;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.99;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;179;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;39.9;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;4.31;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;136;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.22;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;284;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;56.1;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;284;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;48.2;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.39;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.697;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;7.02;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;206;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;834;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;970;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;20.3;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;474;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;57;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.62;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.03;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.97;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.457;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1.42;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.91;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";06 01 06*;Autres acides;3;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";06 02 05*;Autres bases;0.053;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.222;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.05;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.1;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.29;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.2;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.35;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;4.45;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.611;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;564;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;506;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.577;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";06 01 06*;Autres acides;9.33;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.208;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.39;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.96;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.237;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.6;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.733;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.2;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;321;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.62;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;478;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22.8;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;20.7;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.07;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.008;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.25;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.47;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.017;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.26;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.328;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.21;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.64;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.485;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.18;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.375;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.06;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;9.01;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.06;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.14;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.186;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;114;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.36;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.005;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.107;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;43.9;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.83;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.305;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.313;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;153.4;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 13*;Solvants;13.2;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 14*;Acides;4.13;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.33;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 19*;Pesticides;0.406;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.204;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.091;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.1;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;65.7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.49;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;7.38;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.013;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.29;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.159;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.515;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.136;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.232;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.42;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.39;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.093;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.63;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.761;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 02*;Essence;0.188;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.09;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.76;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.1;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.808;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78.6;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.9;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 01 07*;Filtres à huile;32.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.068;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.68;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 13*;Solvants;21.7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;104;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.639;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.562;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.07;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;22.6;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76.4;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.55;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;671;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.743;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";06 02 05*;Autres bases;4.35;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.12;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.343;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.09;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.674;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.24;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.15;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.11;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.54;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.364;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.0295;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;0.631;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 14*;Acides;0.432;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.33;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.011;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.55;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;0.23;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.54;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.55;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.96;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.498;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.24;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";20 01 13*;Solvants;0.355;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.2;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.55;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1750;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19.5;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.1;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.7;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.78;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;56.5;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.2;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.28;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.195;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.274;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;35.3;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.2;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;52.3;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;46.6;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.401;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;81.1;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.421;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.05;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.56;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.87;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.8;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.15;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.8;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.047;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.209;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.79;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.1;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.2;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.25;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.187;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.924;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.158;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.439;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.271;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.67;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.15;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.387;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.46;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.4;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.18;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.22;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.297;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.755;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.283;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.073;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.235;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.35;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.18;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.41;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.72;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.16;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.5;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.215;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.176;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.09;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.137;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.44;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;0.665;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.242;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.8;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6.1;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.345;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.87;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.283;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.055;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.542;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;3.87;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.72;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.654;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;50;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.2;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.7;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.57;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;11;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.131;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;48.1;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.212;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;5.41;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.29;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.01;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.259;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;26.4;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.22;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.394;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.955;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.355;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.254;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.518;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;4.69;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.68;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;51.6;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.97;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.8;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;12;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;208;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.985;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0352;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.46;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.92;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.203;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0017;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.361;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.5;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;59.5;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;28;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;179;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;461;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);7.03;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.56;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.2;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";06 02 05*;Autres bases;0.603;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2.62;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 19*;Pesticides;3.78;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.28;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.08;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.01;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;29;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.72;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.799;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.588;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.478;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.2;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.83;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.3;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.99;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.386;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.566;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.94;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.291;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.613;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.94;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.49;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.06;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;275;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;417;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.04;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1420;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;344;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.9;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.64;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.8;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.195;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;2.78;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.309;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);24;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.5;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.03;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.41;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.222;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.02;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.062;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39.6;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.806;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.6;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.3;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56.5;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.34;t/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.77;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;1;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";06 01 06*;Autres acides;0.9;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.5;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 07*;Bases de décapage;26;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0006004446;LAPORTE RECUPERATION (SAS) JULIEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1530;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.41;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.069;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.629;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.23;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.568;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.138;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 13*;Solvants;1.33;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 14*;Acides;0.063;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.256;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.04;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.435;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.09;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;72;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.7;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.1;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.006;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.24;t/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.43;t/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.041;t/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.475;t/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;t/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0006100286;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.6;t/an
0006100312;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006100312;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0006100312;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006100387;CMCA (MAT.CALCAIRES D'ALISSAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.12;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.14;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006100622;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0006100622;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.22;t/an
0006100622;GRANULATS DE LA DROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0006100812;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;t/an
0006100812;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;31.0;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.549;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.82;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;53.5;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.294;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.67;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;63.7;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8.72;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10.421;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2.9;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.593;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;82.1;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;212.5;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.94;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;19.5;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;32.1;t/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;8.42;t/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0006100848;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006100848;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006100848;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006100900;BUDILLON-RABATEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0006100900;BUDILLON-RABATEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0006100900;BUDILLON-RABATEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.69;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006101027;Carrière souterraine VICAT de La Perelle;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 13*;Solvants;0.12;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006101090;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.9;t/an
0006101090;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006101090;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.66;t/an
0006101090;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006101107;NORD ISERE MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006101279;DELMONICO DOREL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;t/an
0006101279;DELMONICO DOREL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.94;t/an
0006101279;DELMONICO DOREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.41;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.2;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.485;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0307;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0006101457;CMCA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.7;t/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.822;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.6;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.285;t/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006101640;SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.37;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.3;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;73;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.37;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.68;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;27.7;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.07;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.1;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.1;t/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.8;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.14;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.731;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.852;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.048;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.63;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.148;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;18.5;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.396;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;42.7;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.708;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;78.4;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;79.9;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;73.9;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.12;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.16;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.14;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.03;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;0.167;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1830;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;103;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1180;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.6;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.65;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.5;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.8;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;37.6;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;98.3;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;372;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.9;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.47;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.51;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;108;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.28;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;1.3;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13.2;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;289;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;8.54;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.5;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.52;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.2;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.28;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.4;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.42;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.96;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;260;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;128;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;25.6;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.8;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0395;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.4;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.74;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.6;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.45;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.5;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.36;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.13;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.176;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.809;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64.9;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.75;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.51;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.8;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;6;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;215;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;1.5;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.4;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.62;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;11.6;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.3;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.16;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;86.1;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.202;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.236;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;470;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.5;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.2;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.2;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.94;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.7;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.84;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.686;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.905;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.735;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.595;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.8;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.14;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.46;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.424;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9.86;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;35;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;44.8;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;211;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;211;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;214;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;359;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;16.3;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.68;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54.6;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.14;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;94;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.009;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.572;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.4;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.693;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.71;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.321;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38.6;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.5;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.27;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.425;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.79;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.58;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.86;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.491;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.096;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.5;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.71;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006102119;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.18;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.9;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.8;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.94;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;74.9;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.39;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.001;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";06 01 06*;Autres acides;0.004;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";20 01 13*;Solvants;0.021;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.32;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.99;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.18;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.8;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.18;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";13 07 02*;Essence;1.29;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;55.4;t/an
0006102125;CIPAB-PASCAL BADET ETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.15;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.82;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.25;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.14;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;60.9;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.39;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.03;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4.73;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.059;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.28;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.77;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.74;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.607;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.6;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;4.14;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.6;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.3;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.853;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.392;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.76;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.01;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.75;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;272;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.002;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;38.8;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.28;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.7;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.231;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.6;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.689;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;88;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.97;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.8;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.6;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.2;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.4;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;95;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.06;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.41;t/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.8;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.14;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.918;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;83.2;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;74.6;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;31.9;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.152;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.486;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.3;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.55;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.284;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.38;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.942;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;42.4;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.14;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.19;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;125;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;65;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17.5;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.9;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.88;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.35;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.09;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.99;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.6;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 02 05*;Autres bases;4.65;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;7.18;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.1;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.54;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.88;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.81;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.53;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.45;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.414;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.2;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;17;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.57;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;255;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.005;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.82;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.42;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.37;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.74;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.98;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;6.91;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.435;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.7;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.009;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.25;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.075;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.3;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.605;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.364;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.4;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.3;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74.4;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.34;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006102257;LOGICOR 1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.9;t/an
0006102257;LOGICOR 1 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.54;t/an
0006102261;XPO Supply chain France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.346;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.1;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.169;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.325;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.089;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1190;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.1;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1062;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.08;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15.634;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;563;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;108;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.479;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.93;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.419;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.82;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.65;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;289;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.2;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;385;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;785;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;4.42;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.418;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.22;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.4;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0498;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0134;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11.9;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.34;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.3;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;189;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3220;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;124;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;238;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75.3;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59.7;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;507;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8340;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.81;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;20;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.04;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.11;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.2;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.14;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.2;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.46;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.48;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;584;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;644.8;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.94;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;32;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.2;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.87;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.88;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9.8;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.217;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.16;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.334;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.9;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;6280;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;4860;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;3030;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;14.8;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.0009;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;61.9;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;31.63;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;7.36;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.625;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;6840;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.15;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;20.5;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.93;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.41;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.037;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;49;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;243;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0006102278;ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.461;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.1;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1090;t/an
0006102283;Sté DUPARCHY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;12;t/an
0006102283;Sté DUPARCHY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.19;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.1;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.19;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.594;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.56;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.1;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.9;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.16;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.102;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.142;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.12;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.086;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.28;t/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.64;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58.1;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;41.8;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;141;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.9;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.16;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;67.5;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.72;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.59;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.99;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.84;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.76;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;1.19;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;1.12;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.15;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;15.8;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;24.1;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.816;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.9;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.063;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";06 01 06*;Autres acides;0.259;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.77;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.2;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.01;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.734;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.998;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 13*;Solvants;3.09;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.57;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.3;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.96;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.404;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.12;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;82.9;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.3;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.091;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.14;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.292;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.3;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.26;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;94.1;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;9.67;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.55;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0006102409;CHEMVIRON FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0006102409;CHEMVIRON FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.28;t/an
0006102409;CHEMVIRON FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.6;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;40.2;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.5;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.7;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;729;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.67;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29.2;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13.7;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.1;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.62;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.6;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.354;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.631;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.127;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;76.3;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.685;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.146;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.87;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.145;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00161;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;164;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;180;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.58;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.37;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1760;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;162;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;46.3;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.96;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.36;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;96;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;148;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.6;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.624;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.437;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.6;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2.86;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.72;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;127;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.436;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.03;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;144;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;7;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.08;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.123;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;14.1;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;47.3;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;89.8;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;92.2;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);7.22;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.42;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.88;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.94;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16.9;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5240;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.143;t/an
0006102480;RODET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22.3;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;3.12;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29.9;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4.8;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.319;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.4;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.436;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.73;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.278;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006102485;SERT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40.1;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.905;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.096;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.305;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.24;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.7;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.265;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.136;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.4;t/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;29.1;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.2;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;95.9;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.84;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.392;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;40.9;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;311;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.3;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;59.7;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.9;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39.6;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.42;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.75;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);118;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;42.1;t/an
0006102527;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.04;t/an
0006102530;SUEZ RV Centre Est Valorisation CHABEUIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.6;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.39;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.97;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;562;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;65.6;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 05 04*;Flux utilisé;10.5;t/an
0006102547;CHEDDITE France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;39.3;t/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.3;t/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0006102572;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.4;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.92;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;214.1;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62.4;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1520;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;71.4;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;703;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.13;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.62;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.77;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.98;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.4;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.8;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;53.7;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.05;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.48;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;36.6;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99.6;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6.48;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.2;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;481;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;28.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.81;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;93.1;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.26;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.41;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.206;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.42;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64.6;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;39.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;175;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;230;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;92.8;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;190;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.448;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.87;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;221;t/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006102667;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.72;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.33;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.8;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48.3;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.9;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;147;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.9;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.16;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.57;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.76;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.99;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;161;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.5;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;531;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;288;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;123;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.26;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.621;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.708;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.278;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.338;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.56;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.24;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.66;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.71;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.6;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.29;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.064;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;360;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;118;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.9;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.725;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.9;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.039;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.54;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.15;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006102760;AGRANA FRUIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.7;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;120;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.07;t/an
0006102766;RC TRAITEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;21;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.21;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;160;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.12;t/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;95.9;t/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;77;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.9;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.578;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.01;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.008;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.04;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.69;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;12.9;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.81;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;7.52;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.35;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.69;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006102795;Aoste;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.11;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.05;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";08 03 19*;Huiles dispersées;41;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;29.8;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45.8;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.3;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.2;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.14;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.034;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;596;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.35;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.34;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.536;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.389;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.12;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.027;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;105;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6.54;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.2;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.8;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.363;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.52;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.084;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.64;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.224;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.015;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.27;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;25.1;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.5;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.37;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;456;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.63;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;45.4;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;330;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.1;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.36;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;38.7;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;202.3;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;138;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;252.3;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;366;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;105;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.1;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39.9;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96.1;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.309;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;401;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;13.42;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.522;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);4.45;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.52;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.2;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;148.7;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;68.7;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.818;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.492;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.65;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.141;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.19;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.1;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.1;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.97;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.1;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.63;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.7;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.825;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.06;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.5;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;8.69;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;t/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;200;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;372;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.12;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;21.1;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.94;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;24.1;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25.2;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.232;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.092;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.88;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.58;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;12.3;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.39;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.86;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;128;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.84;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44.1;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.2;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;391;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;242;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;846;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.7;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.4;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;128;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;241;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;147;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;487;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;283;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;296;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.8;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;240;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;501.9;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.74;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;128;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;297;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79.2;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80.7;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.3;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;451;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;24.9;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;190;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;184.7;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;624;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.5;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;255;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.54;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7430;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8870;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;703.9;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;227;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;203;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.49;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.85;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;3435.7;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;594.7;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.8;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;50.3;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.83;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.07;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.564;t/an
0006102870;WINOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2040;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;45.5;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;165;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.044;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.774;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;82.7;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.84;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.558;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0238;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.9;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0315;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);27.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.56;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;150;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.27;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;287;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;119;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.346;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.71;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.03;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.685;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.128;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10.8;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.85;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.2;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.108;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.5;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.583;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;236;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;67.5;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;50.9;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.2;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17.8;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.6;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1970;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0568;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.89;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.062;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.98;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.491;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.169;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.834;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.119;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.148;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.427;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.083;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.222;t/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;t/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.58;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.82;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.48;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;148;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.1;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.4;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;84.5;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;4.08;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.3;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.5;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;32.4;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.48;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.24;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.22;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 13*;Solvants;0.4;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.7;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.7;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.01;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.1;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.8;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41.5;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0272;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;115;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.96;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;19.9;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.026;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.146;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.735;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.127;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.429;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.46;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.38;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.06;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";13 07 01*;Fioul et gazole;8.6;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.74;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 13 05*;Suies;0.32;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.484;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.792;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.248;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.005;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.036;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0325;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.0047;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0025;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.4;t/an
0006102927;CLEAN 38;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5.36;t/an
0006102927;CLEAN 38;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;39.4;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;137;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.93;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0331;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.133;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";06 02 05*;Autres bases;81.2;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;17.3;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;28.5;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.95;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;21.3;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;11.7;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.729;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;107;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;110;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.18;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.667;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.62;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.4;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.631;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.99;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;300;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.286;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.073;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.02;t/an
0006102955;HYPERION SAS ex SANDVIK;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.44;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5.8;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.14;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.438;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.125;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.289;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15.8;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.871;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.06;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.368;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;0.079;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;1.27;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.6;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.42;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.334;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.193;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.16;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.327;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;40.55;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.24;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.68;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.29;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.8;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.96;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31.8;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.135;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.66;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.48;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.33;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.06;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.25;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;157;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.8;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.776;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.3;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.548;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.608;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;40.8;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;70.1;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;834.9;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;42.8;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;46.9;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16.5;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.62;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.47;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.1;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.82;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;151;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.9;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;37.2;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;84.4;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29.8;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.58;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.9;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.68;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;57.7;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0012;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67.1;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.07;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.466;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.6;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.14;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80.2;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.92;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.21;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.27;t/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.8;t/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006102992;SOGIF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.8;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.16;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;56.4;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;58.6;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.26;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;171;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;47.6;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;56.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.64;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.46;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0205;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;38.3;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.65;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.08;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;148.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;152;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.50;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;2.14;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;179.7;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;433.7;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;567;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.04;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;15.8;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;17.5;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.1;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.02;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.04;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.08;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.92;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;20.2;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.15;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.97;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.1;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.768;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.2;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.85;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.3;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.72;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;21.6;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;57.8;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1650;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.6;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.76;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.109;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.535;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.024;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.18;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;84.4;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;328;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.08;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.088;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.335;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.15;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.242;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.74;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.71;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.78;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.25;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.45;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;102;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.62;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.69;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.21;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.347;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.268;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.48;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.7;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38.6;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.079;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.48;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.185;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.24;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.92;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.32;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.06;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.04;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.49;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.4;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34.8;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.31;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.091;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.49;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.74;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.4;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.669;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.512;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.84;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.28;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.21;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1.68;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.613;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1.13;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.479;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.444;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.781;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.198;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.96;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;63;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;33.3;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.68;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.19;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0018;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.7;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.94;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.65;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.055;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.6;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.3;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;121;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.7;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.65;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.7;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.279;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.311;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.422;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;97.7;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;89.7;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.66;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;317;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.12;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.597;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.4;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;1.25;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.884;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.19;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.04;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.631;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.62;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;42.9;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;74.4;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.528;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.848;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;62;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.9;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.202;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.53;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;131;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.28;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.6;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.02;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.08;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;281;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50.8;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.5;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.4;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55.7;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.572;t/an
0006103159;SIGMA ALDRICH CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;24.7;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;11.1;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.976;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.109;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.191;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.003;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.027;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.9;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.1;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.08;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.72;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.84;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;147;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.371;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.1;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.31;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.132;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.547;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.95;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.03;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.5;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.387;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.84;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5.4;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.2;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.36;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.395;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.034;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.97;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.2;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.58;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.003;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.91;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.7;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.112;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.23;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.563;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.014;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.832;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.014;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;141;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;396;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;7280;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;171;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;48900;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.81;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.99;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;3.22;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.5;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.7;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.04;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.782;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.33;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.407;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4260;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.7;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;67.8;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.004;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.005;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 19*;Pesticides;0.001;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.022;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.198;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;166;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.048;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.021;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.036;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.063;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.83;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.077;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;154;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.262;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.097;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.039;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.019;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.349;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;8.46;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.482;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.139;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.8;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.58;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.173;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;21.3;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.448;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.28;t/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15.1;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.2;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.158;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33.9;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.476;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.55;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.43;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.154;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.32;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.44;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.63;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.346;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.59;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.302;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.038;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.7;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.9;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.564;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.01;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.017;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.07;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.162;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.83;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.06;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.96;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.993;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.83;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.632;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;82.7;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;145;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.4;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.269;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.968;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.841;t/an
0006103217;MTB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.541;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.02;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.144;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.21;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.58;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.0366;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.015;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;6;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.359;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.075;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.011;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.97;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.082;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.686;t/an
0006103222;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3810;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3260;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37.8;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.26;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.21;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.83;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.64;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.56;t/an
0006103244;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.94;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.2;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.11;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.068;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.01;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.091;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.056;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.06;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.47;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.739;t/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.4;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.504;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;550;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;46.6;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;40.7;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.3;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.3;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;1.92;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0335;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.257;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0245;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;107;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.6;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;169;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;9.62;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;171;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.416;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.4;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.93;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.94;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.096;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.24;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.168;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.192;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.298;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.07;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;9.34;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.03;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;511;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;53.44;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;175;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.88;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.59;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.64;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;20;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.42;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.043;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.648;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.01;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.084;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.193;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.15;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.1;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.7;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.44;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.216;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.88;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.35;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.6;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.111;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.102;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.137;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;17.6;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;122;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2200;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1660;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;231;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;173;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;70.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.4;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;39.4;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;50.4;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.18;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.48;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1260;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.77;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.04;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.02;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.41;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.38;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.393;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.602;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.44;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.09;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.76;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;285;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;928;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35.8;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;49.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;179;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;178;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;125;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.557;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.12;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.76;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.74;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;41.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;127;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;272;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;195;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;65.5;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72.4;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;168;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.9;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.2;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;174;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;153;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;88.1;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.3;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;0.957;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.76;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;180;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.86;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.37;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.241;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.218;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.4;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.72;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.73;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.9;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.98;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.046;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.512;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.88;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.019;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.25;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.838;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;270;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;27.1;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;43.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9.72;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;226;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;6.7;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.1;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41.5;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;2.26;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.2;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;30.3;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;6.46;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.43;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.5;t/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37;t/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;124;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.36;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.86;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.8;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.24;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.16;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0625;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.4;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.16;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.54;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.103;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.297;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.18;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0068;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.7;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;11.4;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.4;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.8;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;65.2;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.814;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.64;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.3;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.242;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.188;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.23;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.43;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.224;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.44;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.72;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.5;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;163;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;32.8;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46.2;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;5.64;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;228;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;186;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.46;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;10.2;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;30.7;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.72;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.3;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1390;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;185;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.106;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.88;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.089;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.61;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.686;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.79;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.95;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;232;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.09;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.416;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.14;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;42.1;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;27;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.182;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.1;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.5;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.5;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.52;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.05;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.25;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.596;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.556;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.16;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 02*;Essence;25.8;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.516;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.19;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";06 01 06*;Autres acides;8.03;t/an
0006103400;SAFRAN AEROTECHNICS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.22;t/an
0006103402;CHROMOBRONZE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.86;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.59;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.012;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.764;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.19;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.025;t/an
0006103408;La Boule OBUT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.674;t/an
0006103420;SOCIETE NOUVELLE GALVALOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;32;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;58.6;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.24;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;19.4;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;42.3;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.512;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.04;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.01;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.39;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.26;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.67;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.887;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;118;t/an
0006103434;PRAXAIR SURFACE TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006103436;EMIEUX SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.12;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.374;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.46;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.4;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.594;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.13;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);271;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;t/an
0006103461;PROTEC METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0006103464;STEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.34;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.488;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.7;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;38.8;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.63;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;34.7;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.28;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.404;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;446;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.612;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.41;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.25;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.8;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.168;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.394;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;129;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1410;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;93.7;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;95.1;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;62.5;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;85.2;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.14;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.6;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.326;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.169;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.115;t/an
0006103485;MANITOWOC CRANE GROUPE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.72;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;617;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;40.3;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.8;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.8;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.888;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.5;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52.6;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.334;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.509;t/an
0006103495;VP BOURG (EX BOURG INDUSTRIE )(EX AUFIGEST);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.901;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.223;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.46;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.51;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.36;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;83.5;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.7;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.098;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.012;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;40.6;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.01;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34.1;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;222;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.66;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;154;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74.8;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;319;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2940;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;302;t/an
0006103506;SARP INDUSTRIES RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;862;t/an
0006103509;SFTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;65;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.5;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.781;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.36;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.302;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.924;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;613;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38.7;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42.4;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.53;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.26;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;61.2;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.07;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;18.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;58.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.49;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;432;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;94.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;1529;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;219;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.431;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;15.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;53.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.82;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;994;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.32;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;37.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;61.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;1408.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;7330;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;24.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;41.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;662;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;353.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;15.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;408.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;70.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;11800;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3910;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;155;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1020;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.181;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;16;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.264;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.39;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;219;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;29.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;331;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;74.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;68.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;57;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;37.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;6.75;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;127;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;251;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.09;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.45;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;103;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;192;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;38.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;161.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;686;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;26.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.54;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;37.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;165;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;4440;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.446;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.78;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.48;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;194;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3.46;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;17.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;SUISSE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);49.1;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.98;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;40.7;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0058;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.3;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.6;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.43;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.351;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;61.0;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53.7;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.371;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.618;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.64;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.78;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.953;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.6;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34.3;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.1;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.5;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;98.6;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;13.6;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;41.4;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.7;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25.8;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;7;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.27;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1190;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;3.38;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;24700;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70.2;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.2;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.8;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.559;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.85;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.562;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.8;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;177.1;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.3;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2770;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.028;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.034;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.645;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.9;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;139;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.458;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.13;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.74;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.4;t/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.03;t/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;60.1;t/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.36;t/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.1;t/an
0006103585;ALDER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.714;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.74;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.16;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;112;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.96;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.3;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.452;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.14;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.069;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.18;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.15;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.3;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.32;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.649;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.772;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.38;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;7.1;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.293;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0348;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";06 02 05*;Autres bases;3.34;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.96;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.91;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.175;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.563;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.784;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.903;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.16;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.468;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.543;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.11;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;25.5;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.17;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.79;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.01;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.2;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.3;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.1;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;760;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;945;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;358;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10410;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;192;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1570;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58.6;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;4860;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;114;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;53.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;234;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1080;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;20.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;38.3;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1020;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;948;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;92.2;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;53.9;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.94;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;417;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;33.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;258;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;305;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.6;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26.9;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;220;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;394;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;475;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;118;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;152;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;47.6;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1110;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;325;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.5;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.92;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.152;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;90.3;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;28.4;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90.2;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.326;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;114;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.75;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.203;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35.6;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;168;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.123;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 02*;Essence;85.6;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.74;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.4;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.775;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;32.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1622.2;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4350;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;438;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5.84;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;83.6;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 02*;Autres déchets.;59.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.26;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;195;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1754;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.4;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;46.8;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.0236;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;423;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.86;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;209;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;105;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;7.75;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;76.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;55;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.6;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.1;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.237;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.3;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.145;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.135;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.97;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.09;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.96;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.38;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.73;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.21;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.626;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.43;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;199;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;125;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.2;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1680;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.47;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.7;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;51.1;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;211;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1803;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;567;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1110;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2450;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;480;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;26.8;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;239;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;44.6;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;123;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.02;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;506;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.59;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;203;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.918;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.773;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.91;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.796;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.19;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4.69;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.38;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.52;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.44;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.03;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.79;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.68;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.756;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;54.7;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.83;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.17;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.265;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.95;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.58;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;1.8;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.16;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;650.1;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.275;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.74;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;617;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.3;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.64;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.5;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.7;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.38;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.05;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;39.9;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;60.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.704;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;8.62;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.34;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.1;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.1;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.93;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;27.4;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.538;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;92.3;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.68;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.29;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.1;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0277;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;34;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.56;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.37;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.9;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.6;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.27;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.872;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.646;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.1;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.65;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;64;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.47;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.22;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.9;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.98;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.54;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.52;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.12;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.226;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.17;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.246;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.688;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.345;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.728;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.57;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.412;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.962;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.37;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;29;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.6;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.323;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.58;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.323;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.126;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;31.9;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.6;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.025;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.04;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.16;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.73;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.2;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.388;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.143;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;7.36;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;14.2;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;17.2;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;340;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15.1;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;105;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;46.7;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.9;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10.4;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.484;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.996;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.72;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.282;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.72;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.94;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13.6;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;10.9;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.18;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;22.9;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.612;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.408;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.72;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0164;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;53;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;38.8;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;54.8;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.8;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0062;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.05;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.402;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.53;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.93;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.8;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.37;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.58;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.881;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.12;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.319;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.149;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.74;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.009;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.61;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.04;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.005;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.001;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.002;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.007;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.017;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.055;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.7;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.002;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.044;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.181;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.46;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.119;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.02;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.37;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.3;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;138.922;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;145;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.297;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.55;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.094;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.035;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.27;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11.3;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.134;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.66;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.2;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.003;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.041;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.556;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.007;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.322;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.57;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.4;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.4;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;54.2;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;62;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;55.4;t/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;343;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43.3;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;19.7;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.44;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.12;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.408;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.772;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.464;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.23;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.476;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.009;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;58.1;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.14;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.4;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.68;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.65;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.012;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.478;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.55;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.03;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.6;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.544;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.3;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.5;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;11.3;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.11;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.204;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.08;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0082;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00926;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.38;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.15;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;8.38;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.14;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.336;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.53;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.13;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.35;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.498;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.27;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.2;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.26;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45.8;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.34;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.75;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.1;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.02;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.26;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0266;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.414;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.02;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.33;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;7.49;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.525;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34.6;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;35.2;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;136;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;250;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.8;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.8;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.111;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.868;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;116;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.82;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.541;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.04;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.806;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;275.131;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11.4;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;40.4;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.68;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.376;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.77;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.52;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.66;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.035;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.74;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.495;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.499;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.94;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.49;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.3;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.519;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.863;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.56;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.6;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.3;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.12;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.03;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.95;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;95.2;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;913;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.29;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;165;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;396.024;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.68;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;25.7;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;25;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.03;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;216;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.272;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;165;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;364;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;43.3;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.58;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.25;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;122;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.14;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.3;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.272;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.1;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2720;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.3;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;11.4;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;29.7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92.3;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;220;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;72.7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;604;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;15.2;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;77.7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;138;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.2;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;87.3;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.66;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;68.4;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;198;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;294;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;4.94;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.04;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69.9;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;375;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;806;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.13;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.62;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.574;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.2;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.389;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.041;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.56;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.881;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.7;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.57;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.66;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1227;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;484.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.88;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.301;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.1;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.33;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.1;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;63.9;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.78;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.67;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.032;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.24;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;593;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.76;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.285;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.167;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;464;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;201.6;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4220;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36.3;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.6;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.54;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.12;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.61;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.94;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.491;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.89;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;11.64;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.23;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.54;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.71;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.675;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.1;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.32;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.62;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.55;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.56;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.88;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.27;t/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.045;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.014;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;0.081;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.094;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.76;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;176;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.62;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.23;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.84;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 15*;Déchets basiques;9.42;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.9;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;95.7;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.6;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.4;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.822;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.62;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.99;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.8;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.746;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.32;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.332;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.56;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;87.6;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.9;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;52.1;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.46;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39.7;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";20 01 13*;Solvants;0.13;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0006103771;FERINOX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.215;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.4;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.089;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.049;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.223;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.45;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.2;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.07;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.87;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;62.6;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.479;t/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55;t/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.124;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.86;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.92;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;201;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.5;t/an
0006103810;Vaulx en Velin Villeurbanne Energies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.384;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;1.01;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.175;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.36;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.365;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.365;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.445;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.53;t/an
0006103833;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.565;t/an
0006103833;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.14;t/an
0006103833;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0006103833;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;t/an
0006103833;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 02 05*;Autres bases;17.5;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.26;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;96.1;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.776;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;42.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;462;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;8.63;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.799;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;10.5;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.68;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.88;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.79;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62.8;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.5;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.93;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.85;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.95;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;34.36;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.36;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.89;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.227;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.562;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.274;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;56.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.36;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 19*;Pesticides;17.8;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.51;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;561;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;30.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.604;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 01 06*;Autres acides;14.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.842;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";06 02 05*;Autres bases;15.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 02 05*;Autres bases;6.79;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.7;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.9;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;8.34;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.762;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;22.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;63;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.144;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;49;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;174;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.12;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.19;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.81;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.68;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.848;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.03;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.468;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;8.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;22.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.309;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.76;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.4;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.78;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.6;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.28;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.628;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.05;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.94;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;18.8;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.443;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.005;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;75;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.5;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.16;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;174;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;7.03;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.53;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.6;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1010;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;11.6;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;607;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2140;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.01;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.02;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;34.1;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;12.1;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.7;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.89;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;204;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.6;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.441;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;14.2;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006103852;CHIMIOTECHNIC Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55.8;t/an
0006103852;CHIMIOTECHNIC Vénissieux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.253;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.24;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24.6;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.425;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.01;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.001;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.407;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;14;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70.2;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;22.8;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.96;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.642;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.7;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.5;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.305;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;106;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.475;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.346;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.505;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;17.1;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;15;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.06;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.8;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.2;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.5;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103862;C2P;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.062;t/an
0006103862;C2P;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;605;t/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.14;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.9;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.47;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.27;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.44;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;12.3;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.168;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;8.54;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2770;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;8.1;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.199;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.18;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0006103905;Eau du Grand Lyon - usine d'eau potable;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;t/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.077;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;125;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.036;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;0.031;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.024;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.92;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.14;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.17;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.72;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.85;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.46;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.774;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.431;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.865;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.33;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.081;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.657;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.76;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.58;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.88;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.3;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.31;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.73;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 02 05*;Autres bases;0.015;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006103931;Enrobés Lyon Est;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;4.4;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.31;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.8;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.9;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;58.6;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.143;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.039;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.19;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;274;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.9;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.4;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.27;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.47;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.385;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.3;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;111;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.3;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.71;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;59.9;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;5.72;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;880;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;7.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;14;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 15*;Argiles de filtration usées;46.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.9;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;65.3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;285;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.44;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.252;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;4.97;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;88.7;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.065;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.57;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.17;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0334;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1.54;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;179.5;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;15.8;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;184.8;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;11.5;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);17;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;86.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;200;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.88;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0519;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;24.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;293;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.36;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.212;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.94;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.141;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.36;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;34.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.66;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;72.3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;289.6;t/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43;t/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.76;t/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.46;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.108;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006103986;Emmanuel LASSEUR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.02;t/an
0006103988;TDS 73;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;163;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.6;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.1;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.9;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.33;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.8;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.4;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.85;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.115;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.1;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.14;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.16;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;744;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.397;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.664;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.4;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.38;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.29;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.848;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1110;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.26;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.8;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.876;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.384;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2467.5;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.18;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.17;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.89;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.4;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;329;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110.9;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.69;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.62;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.7;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;141;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;65.1;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.2;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.79;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.861;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.99;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.458;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.016;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.055;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.8;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.19;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.012;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.485;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.077;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.05;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0016;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.2;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.82;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;1.31;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;7.98;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;329;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;262;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;122;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.266;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.359;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.005;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5460;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.544;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.02;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.54;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.6;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.39;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.2;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.95;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.2;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57.6;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.09;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;106;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;544;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 07 02*;Essence;1;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;9;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3820;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.94;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;168;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.25;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.56;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.28;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.301;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.44;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.143;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.4;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33.1;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.04;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.7;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.374;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.88;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.37;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.838;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58.48;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.5;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.4;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.1;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.27;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.99;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.604;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;881;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.2;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;84.4;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.84;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.637;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.82;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4.78;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;27.2;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;14.2;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;50.7;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.032;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.6;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.92;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.03;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.85;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.18;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41.8;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.6;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 05*;Acides de décapage;81;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;94.1;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.689;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;5.8;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.58;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;263;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1.7;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.04;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;228;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.4;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.2;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.57;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.94;t/an
0006104049;PYRAGRIC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006104049;PYRAGRIC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 04 02*;Déchets de feux d'artifices;3;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.9;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.002;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;241;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1130;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1470;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.072;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.064;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.031;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.149;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.427;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.469;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.96;t/an
0006104055;BOUCHAUD HENRI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;t/an
0006104055;BOUCHAUD HENRI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.12;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.02;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.34;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;69.1;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.72;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.59;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;6.82;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;322;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.5;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.093;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.316;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.687;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.121;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.003;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.04;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.73;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.116;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.815;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.676;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.169;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.53;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;0.228;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.028;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.331;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.85;t/an
0006104098;EC MAYET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;165;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.443;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.5;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.98;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.08;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.12;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.28;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.547;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.299;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.209;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;15.3;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;32.4;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.586;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;2.37;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.62;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.56;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.58;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.63;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.272;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;6.1;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 01 06*;Autres acides;1.6;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 02 05*;Autres bases;1.03;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.643;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;14.8;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;30.5;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;266;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;37.3;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);103;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35.5;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.8;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.9;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.98;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.21;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.74;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.1;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.29;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.9;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;120;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;67.5;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.6;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.2;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.46;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.062;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.1;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.315;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.23;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.7;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51.9;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.1;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30.6;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.34;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.553;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.645;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.8;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.39;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5.18;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.89;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.1;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.366;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.28;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.64;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;38.2;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;9.45;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.82;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.3;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.06;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11.2;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.89;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.37;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;26.6;t/an
0006104123;ECO METAL RECYCLAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.6;t/an
0006104128;Aeroport de Lyon-Saint Exupery;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;122;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.5;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;140;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.1;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;52.2;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;167;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3.8;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9.28;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5.12;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;50.5;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;488;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;73.1;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1090;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.953;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.094;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.275;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3310;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.354;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.17;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;20.6;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.82;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.227;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.21;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.483;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.008;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.73;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.02;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.254;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.63;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.312;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.174;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.148;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.25;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.495;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.177;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.12;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.342;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35.5;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;15;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;9.44;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.447;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.13;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.077;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.16;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.214;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.02;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;86.7;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.644;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6.48;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.9;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;81.8;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.52;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00212;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.148;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.039;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.887;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4.5;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.394;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;108.866;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.004;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 02 05*;Autres bases;2.42;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.736;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.8;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.46;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.52;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.48;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.98;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.7;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.758;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);70;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;83;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;192;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.5;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.681;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;863;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.99;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.088;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;125;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.2;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.87;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.29;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8.84;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.291;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.228;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.24;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.42;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.16;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.71;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.35;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.18;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.384;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.6;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.635;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;21.4;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.5;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;59.6;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.17;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.61;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;36.4;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.658;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.7;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.83;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.184;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.674;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4.17;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.28;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.67;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.547;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.532;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.475;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.62;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.187;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.842;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.3;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.18;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.547;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.107;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.212;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.329;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.5;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.3;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1090;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;49.9;t/an
0006104310;THEVENIN ET DUCROT DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;77.2;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;90;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.178;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.688;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.38;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;23;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;86;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;3.5;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;19;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;274;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.98;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.5;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.16;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.68;t/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.4;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;422;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;263;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3840;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.15;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.001;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 14*;Acides;0.056;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.7;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;275;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;166;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.25;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.31;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.12;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.3;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.57;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.946;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.39;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.993;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 01 06*;Autres acides;2.79;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.12;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.129;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.101;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.9;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.775;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.52;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.23;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.6;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.918;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 14*;Acides;0.44;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.519;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.088;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.8;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;284;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.26;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;742.6;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5527.8;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;223;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.387;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.61;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.088;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.33;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.68;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.093;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;0.088;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.388;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.073;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.577;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.093;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.633;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.151;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;20.5;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.53;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.57;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.48;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.93;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.8;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;114;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;126;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.008;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.6;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.26;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.4;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;141;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;132.81;t/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.96;t/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.84;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;5;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;37.4;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.62;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;76.6;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.08;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.46;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.44;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;448;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.08;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.143;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.5;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.303;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.288;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.074;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.46;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;8.38;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.5;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;42.6;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.42;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.192;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 14*;Acides;3.65;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.96;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;137;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;31.6;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.95;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.353;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.9;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9.69;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.44;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.4;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;452;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;71.2;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;727;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;522;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;116;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;66.9;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;189;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;912;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.247;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7.46;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;3;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.9;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;368;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.5;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.3;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.19;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.5;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;66.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.1;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1410;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;1200;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;1810;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;6.1;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.74;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.36;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.36;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.64;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.45;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.7;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.24;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.05;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.47;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.12;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.47;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.14;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.63;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.2;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;96.4;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 02*;Autres déchets.;10;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.8;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.7;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;33.9;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.089;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.814;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;40;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;20;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.1;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.445;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;52;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;7.39;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.597;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.501;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.15;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.39;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;21.2;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.039;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.211;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.169;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.266;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.125;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.038;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.702;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;49.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5450;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;465;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.103;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;1.3;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;49.2;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";11 01 05*;Acides de décapage;3830;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;69;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;5.78;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;55.2;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;14.4;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.541;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.012;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.347;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.553;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.55;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;47.6;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5320;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;560;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;116;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1420;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.4;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;304;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;145;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;48;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;95.9;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.91;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.674;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.78;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;166;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;83.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;10.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.69;t/an
0006104514;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006104514;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.8;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.36;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.86;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.01;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;38.9;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;162;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.835;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0006104520;VIOLLET INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.5;t/an
0006104520;VIOLLET INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.2;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;163;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);33.6;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.14;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.8;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;89.2;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;0.228;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.2;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.188;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.318;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.56;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.2;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.93;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.135;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.221;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.337;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.74;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;73.9;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;57.2;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.49;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.104;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.5;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;26.7;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.34;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.34;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.34;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1590;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.56;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42.6;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.8;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;8.08;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.1;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.4;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.52;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2570;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.1;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.1;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.79;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.69;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.1;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.86;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.5;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.106;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.2;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.2;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.48;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.04;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.046;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1300;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.101;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.535;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.05;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.233;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.176;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.071;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.036;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18.1;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.1;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.333;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.23;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.081;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.99;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.704;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.865;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.598;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.449;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.57;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.4;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24.9;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.5;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;95;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35.4;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37;t/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64.2;t/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10.1;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;252;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2180;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.19;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);13.4;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.486;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;36.9;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.76;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.966;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.84;t/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.38;t/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.39;t/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.11;t/an
0006104571;T2S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.3;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.081;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.3;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.712;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.05;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.848;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.48;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.79;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;346;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;8.68;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.15;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;137;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.24;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 14*;Acides;4.7;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 15*;Déchets basiques;15.1;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 19*;Pesticides;12.2;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.1;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;331;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;59;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;180;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;546;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;77.7;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;765;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;442;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);22.1;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.74;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;20.7;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;278;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;695;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;246;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.54;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.48;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.24;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;133;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.39;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.53;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.672;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.54;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.9;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.33;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.8;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.382;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35.3;t/an
0006104613;POLICHROME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.314;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.28;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.26;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;791;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.54;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;284;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;55;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;69.5;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;254.2;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;45.9;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.91;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;69.1;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;222.3;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;102;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;220;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;439;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.58;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.785;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.342;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.226;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1280;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;12.3;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.124;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.272;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.063;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;115;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;24;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;47.9;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.31;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.29;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.54;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.24;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;37.9;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;59.3;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.49;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97.4;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.5;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.001;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.004;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.7;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.4;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.66;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.45;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.6;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.03;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.97;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.186;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;115;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.58;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.98;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.1;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.849;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;60;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;179;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.31;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.98;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;140;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);89.8;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;54.8;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.2;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.4;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.85;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.28;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.8;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42.6;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.1;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.84;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.24;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;870;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2370;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.18;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.72;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.789;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";06 02 05*;Autres bases;2.08;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;0.482;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.19;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.788;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.062;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.018;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.623;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.727;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.019;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.023;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.88;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.294;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.074;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.06;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.03;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.055;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.212;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.58;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.85;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.43;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.222;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.2;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.18;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.374;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.2;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.11;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.2;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.19;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.637;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.164;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.1;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.428;t/an
0006104665;METAL X;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;77.4;t/an
0006104665;METAL X;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.98;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.103;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.358;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.22;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.33;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;183;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;63.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;57.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2727;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;422;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;33.5;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.76;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;276;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.53;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.709;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.042;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.327;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.291;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9.31;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.466;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.66;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;266;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;36.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;65.5;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;61.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.99;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.13;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.226;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.452;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.39;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";20 01 13*;Solvants;1.18;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;63.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.3;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.954;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.999;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;121.79;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3.82;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;30.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.3;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;460;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.266;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.268;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.58;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;27.3;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;105;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.54;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.57;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.494;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.46;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;132;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;54.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.867;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.596;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.92;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.03;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.428;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.16;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.29;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9.38;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.198;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.9;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.1;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.8;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;30.4;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.7;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.191;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.635;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.341;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.022;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.389;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.714;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.452;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80.8;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.168;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";01 03 04*;Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure.;19.8;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.263;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.522;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.78;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.42;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0006104693;ANOD'ALU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.2;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.04;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;53.1;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48.9;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;49.4;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.9;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.325;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.06;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.23;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.26;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.1;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.261;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.86;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.056;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.528;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.64;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.88;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.092;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.854;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;215;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;193;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.62;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2880;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.92;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.9;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;132;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;218;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.34;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.43;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.205;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.6;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11.2;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.12;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;27.6;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.346;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.9;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.48;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;73.7;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;309;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.16;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.752;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);36.7;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.43;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.237;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.227;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.1;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.16;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.89;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.15;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.94;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.3;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.6;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.2;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.77;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.211;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;51.2;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.6;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.7;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.12;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;34.8;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 14*;Acides;0.057;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;209;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.86;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.1;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.078;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34.7;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.9;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;332;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;14.3;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.01;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.006;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.48;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.146;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.451;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.677;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.224;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.72;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.8;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.12;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.334;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.105;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22.2;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.08;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.6;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.76;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.98;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;2.55;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.66;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;345;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;808;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.796;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.463;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.353;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.388;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;95.9;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.72;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.76;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.037;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;66.1;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;117;t/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;52.8;t/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.064;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.241;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;t/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.8;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.38;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.38;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.6;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.18;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.052;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42.8;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.5;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;466;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.099;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.19;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.159;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);1.18;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;156;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17.6;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0085;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;78.8;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.91;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;156;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;94.1;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.1;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.949;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 14*;Acides;0.07;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;99.3;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.935;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;t/an
0006104781;ELIS ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.48;t/an
0006104781;ELIS ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.24;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.05;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.185;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.247;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.44;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.361;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.404;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.9;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.26;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.6;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.873;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.652;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.277;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.151;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.321;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.077;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.845;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.413;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.253;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.26;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.07;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.9;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.2;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;99.7;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;49.1;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;181;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;299;t/an
0006104857;ANDRE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 19*;Huiles dispersées;4.84;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.54;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.7;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;109;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;6;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.6;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.4;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.1;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.2;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.38;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.86;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.35;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.03;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.7;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;13.3;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.244;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.9;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.471;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.6;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.83;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.01;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1090;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.54;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.02;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.19;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.54;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68.8;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;168;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.5;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;256;t/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.707;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.1;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;75.3;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;162;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.242;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.81;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.355;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.69;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.42;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.031;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.087;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;86;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.36;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.48;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;t/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.6;t/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;216;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.04;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.624;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;101.6;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.58;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.96;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.74;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.9;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.03;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.1;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.101;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.43;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.06;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.065;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;72.8;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.523;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;354;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;644;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;69.3;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;192;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.9;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;776;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.8;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;898;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;786;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.39;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;84.1;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.4;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.42;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.32;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.7;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.1;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;33;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;12.5;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.565;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.22;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.058;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.024;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.138;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.113;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.628;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.13;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.485;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.56;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.98;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.428;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;30;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.38;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.528;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.76;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.99;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.42;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.66;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.54;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4140;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;767;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;65.5;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;122;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.7;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;614;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;90.5;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;27.2;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.899;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.7;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4170;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;85.9;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55.7;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;218;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1560;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2680;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13600;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;35.4;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;152;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.4;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.68;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.163;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22.8;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;17.9;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);332;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.24;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.5;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1.89;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;522;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;27.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;40.1;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.69;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.7;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.5;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;76.7;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;12.5;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.03;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.335;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.14;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.306;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.74;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.66;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;3;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.6;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.01;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.7;t/an
0006105232;MAJ ELIS RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;51.3;t/an
0006105232;MAJ ELIS RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;15;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;186;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1580;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;784;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006106993;PORCHER INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;588;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.44;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;77.5;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.6;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.99;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;30;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;79.2;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.11;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.092;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;35.9;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;727;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.04;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.71;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.5;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.942;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.242;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.435;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;13.7;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80.98;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.22;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1090;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.156;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;194;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.22;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;51.1;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;188.05;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.983;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.203;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.7;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.11;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.94;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;266;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18.1;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.233;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2559.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;487;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;152;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.52;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.835;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;65.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.02;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.75;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.314;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.774;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.2;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.42;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.202;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.25;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;42.7;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;63.6;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.28;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.24;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.28;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.58;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.1;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.2;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;46.7;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39.8;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.763;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.3;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;68.8;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.88;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.7;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.25;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.44;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;377;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);62.1;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.41;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14.7;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.58;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.144;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.97;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.39;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.82;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.41;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.183;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;5.09;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.65;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.993;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.1;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.17;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;37.0;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;27.7;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;2.09;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;24;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.46;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.2;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;464;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.23;t/an
0006107887;BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006107887;BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0006107887;BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.9;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;224;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;48.5;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.3;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;53.6;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;373;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.6;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.11;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.55;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.7;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.3;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;t/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;252;t/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;156;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;284;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;233;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;440;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;325;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;415;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.97;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.02;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.6;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.35;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0008;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26.71;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.77;t/an
0006108082;PARCOLOG LYON ISLE D'ABEAU GESTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.3;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.402;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.996;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;43.4;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.539;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.06;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.25;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0602;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.15;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.5;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.002;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.536;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0006108149;BTMF SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.12;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.3;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.58;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.28;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.564;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.035;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.491;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;90.6;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.996;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";06 02 05*;Autres bases;0.001;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";06 01 06*;Autres acides;0.615;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.328;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.163;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.004;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.026;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.347;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.36;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.315;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.25;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.276;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69.2;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";06 01 06*;Autres acides;2.33;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.9;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.656;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.1;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;131;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;193;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.108;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.154;t/an
0006108393;LIGN ALPES WOOD SPIRIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.26;t/an
0006108393;LIGN ALPES WOOD SPIRIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.06;t/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.52;t/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.5;t/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.63;t/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.28;t/an
0006108427;DEMOLITION AUTOMOBILE CROIX LUIZET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.3;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.56;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.15;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.787;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.3;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;83;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.856;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1.3;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1.3;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.422;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;102;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;353;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;58.4;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;126;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2020;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.725;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;575;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;776;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6150;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33.8;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.41;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2100;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.06;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.54;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.183;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;41.5;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.307;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.46;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.43;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.24;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;2.64;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.536;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.06;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.997;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;0.974;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.152;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.016;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;159.4;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;56.1;t/an
0006108695;CALPI COATING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006108765;ARC EN CIEL RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;t/an
0006108765;ARC EN CIEL RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.1;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.42;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;498;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;136.8;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.82;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.64;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;314;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.206;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.831;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.455;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;314;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.6;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;9.69;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;8.81;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.05;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.521;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4.82;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;592;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.69;t/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;102;t/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;149;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;6.8;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.52;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.22;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.4;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.84;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.803;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.13;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.446;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0614;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.46;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.05;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.33;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0365;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.406;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0075;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;326;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;139;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.03;t/an
0006109066;ROSET S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;6.7;t/an
0006109081;BDS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99.7;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.44;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;370.3;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.012;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.207;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;263;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.259;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.85;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.308;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.574;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16.4;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;81.1;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.8;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);60.4;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;7.44;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.9;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;24.1;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;16.4;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;59.1;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;60.3;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;897;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14.5;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.34;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;515.6;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;23.2;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;436;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;186;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;134;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.44;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.7;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;483;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;41.1;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;35.8;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;277;t/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.6;t/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20;t/an
0006109800;VILL RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.8;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.3;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;1.9;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.02;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.34;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.97;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;29.4;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.485;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.0447;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.869;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.264;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;70.4;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.83;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.63;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.63;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.2;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.56;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.48;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.5;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 01 06*;Autres acides;0.034;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 02 05*;Autres bases;1.14;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.121;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.3;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.248;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.216;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.69;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;147;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77.4;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.554;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.67;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;132;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;t/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.9;t/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006110073;MP HYGIENE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.56;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.6;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.42;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31.2;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.62;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.3;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.86;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.24;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;444;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.63;t/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.68;t/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.5;t/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;36.2;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.292;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.707;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.85;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.115;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.7;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.22;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.243;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.6;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.5;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;123;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;241;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.133;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.43;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.415;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.45;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.441;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.817;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.707;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.175;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;102;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;29;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.8;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;8.55;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.12;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;75;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.98;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.3;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;115;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;33.9;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.165;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.408;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.79;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.069;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.8;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.61;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0006110582;CARREFOUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.6;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.9;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.04;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.239;t/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;t/an
0006111003;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.54;t/an
0006111084;ENGIE ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;34.4;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5.38;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.04;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.119;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.522;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.65;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.35;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.35;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.25;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.7;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;1.32;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 14*;Acides;0.26;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;27.9;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.7;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.3;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.8;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;347.4;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52.4;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.82;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.294;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.898;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.42;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.847;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.352;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.4;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.31;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.09;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.2;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.2;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4.25;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.17;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.9;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.19;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.607;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.203;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.58;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.74;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;323;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.4;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.1;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;80.6;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.618;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;38.1;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.42;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.708;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30.3;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.5;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;120;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;9.78;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;18.3;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;26.2;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;74.6;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;189;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;51.8;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.22;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.91;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.15;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.98;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1;t/an
0006112461;ISONAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.31;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;324;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.18;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.2;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.217;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.55;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.3;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.63;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006112773;ANNECY BIO CHALEUR - GROUPE IDEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.572;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.29;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;61.7;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;864;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.3;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.459;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.74;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.96;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.4;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.61;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;49.2;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;181;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;97.3;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.3;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);27.6;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.154;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.36;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.22;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.57;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;381;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.188;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.832;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.655;t/an
0006113500;FRANCK FAUST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0006113500;FRANCK FAUST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42;t/an
0006113588;SAS Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006113588;SAS Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006113588;SAS Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;t/an
0006113588;SAS Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006113588;SAS Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.26;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;4.91;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.34;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.37;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.4;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;2.78;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.78;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.803;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.035;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54.8;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.754;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;12.9;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.24;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;186;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.309;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;43.4;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.52;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;543;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.73;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;213;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.15;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;81.1;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;644;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16.6;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.42;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;378;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2280;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;44.8;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;58;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.219;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.408;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.6;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;134;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.27;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;266;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.19;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;50.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.663;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.392;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.544;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.9;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.07;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.12;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.133;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 13 05*;Suies;1.29;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.76;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.202;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0006114257;TECHNOCOAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";06 02 05*;Autres bases;2;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.3;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;6.92;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.8;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;13.3;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.07;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;3.87;t/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;t/an
0006114323;KUEHNE+NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.267;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.255;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34.5;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.44;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.18;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.56;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.18;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.1;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;3.3;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.46;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.28;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.26;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.76;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.298;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.833;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.65;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.4;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10.7;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.156;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.17;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.842;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17.3;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31.8;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.56;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;708;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1820;t/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.27;t/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.16;t/an
0006114491;BREF DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;6.02;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;73.7;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;11.9;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.7;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;9.79;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.469;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.76;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;999;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;154;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.748;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;40;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.39;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.449;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.42;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;8.43;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.66;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.46;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.369;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;65.2;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006114519;HEXCEL FIBERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.07;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.6;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.46;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0006114718;FRANSANO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;61.2;t/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006115041;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;19;t/an
0006115041;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006115210;AMOEBA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;35;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;16;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;226;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;102;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);534;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.118;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.286;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;69.9;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;127;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";06 01 06*;Autres acides;10.5;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.8;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.56;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.47;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.66;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.826;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.058;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.92;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.082;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.1;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.54;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;501;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;62.1;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;125;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.08;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.7;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;78.9;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;143;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.35;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.65;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;183;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.76;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.057;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.339;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;676;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.78;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.8;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4.31;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.288;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0515;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.4;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.396;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.87;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.1;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.022;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.231;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;67.4;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.23;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.355;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;68.8;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.317;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.856;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.114;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.328;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.7;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.256;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.185;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.58;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.13;t/an
0006200130;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006200130;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006200130;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006200130;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.065;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.624;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.445;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.32;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;12.1;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.9;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54.3;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.36;t/an
0006200137;TTM ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.2;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69.4;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.7;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.8;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.7;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;64;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;483;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;345;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.3;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.5;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.9;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.896;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.024;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.06;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.4;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.2;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.74;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.308;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;110;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;259;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.65;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.506;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3.16;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32.9;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;109;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);59;"";10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;256;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.8;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;144.8;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;1250;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;376;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.72;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;45.9;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.6;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.84;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;941;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.4;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.4;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.32;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.22;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.14;t/an
0006200226;SKTB Aluminium;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;14100;t/an
0006200226;SKTB Aluminium;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;835;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.28;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.031;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.252;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0006200297;NOVACOGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.22;t/an
0006200297;NOVACOGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.857;t/an
0006200297;NOVACOGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.218;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.22;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.025;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.155;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.077;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.008;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.524;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.74;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.22;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;79;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.326;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21.3;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.1;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.955;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.99;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.514;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.252;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.026;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.474;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.003;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.055;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.53;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.68;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.16;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.18;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.929;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.236;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.28;t/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.71;t/an
0006200328;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;4.56;t/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.12;t/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.1;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.9;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;312;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3050;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.03;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.03;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.07;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.019;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.28;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.31;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.88;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.77;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.33;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.77;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.5;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.1;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.4;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.95;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.39;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.7;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.1;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.86;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.29;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.73;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.52;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.7;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.14;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.29;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;2;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.55;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.9;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.005;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;3.67;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;60.1;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.1;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.302;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.307;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.043;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3910;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.96;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.73;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.2;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);25.2;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;88.4;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;84;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9880;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3100;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.62;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.24;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;17.6;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.7;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.261;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.294;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";05 06 03*;Autres goudrons;21.2;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;7.83;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.1;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.12;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.56;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.46;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.4;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.26;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.606;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.7;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.49;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.9;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.49;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.87;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.8;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.149;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.66;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;t/an
0006200526;GSM Pont à Mousson (Installations trait);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;31.8;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.8;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;9.85;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;97.4;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.04;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.5;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;260;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.97;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;152;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;41.2;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.774;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.985;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.885;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40.3;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.09;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.188;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.443;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.76;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.811;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.18;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.61;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.31;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.721;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.5;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.83;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.07;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.8;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.86;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;263;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.3;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.02;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.6;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.1;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.039;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;2.45;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45.2;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;414;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;35;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 13*;Liquides de frein;7.7;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.44;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.88;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;210;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.47;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;140;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.4;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;168;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;306;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.3;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;361;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1330;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1150;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;7.9;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.39;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.2;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.22;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.905;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.7;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;34;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.936;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;10.8;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.2;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.019;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.044;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.93;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.93;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.363;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;603;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32.5;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.9;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);225;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.72;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9.82;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;577;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.895;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.763;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.78;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.73;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.7;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.4;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.4;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;32.2;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.06;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.11;t/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;153;t/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33.1;t/an
0006200756;SLTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.29;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.2;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;999;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;485;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.8;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;100;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65.5;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;116;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;10100;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;531;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1270;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;195;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;939;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;3360;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;859;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2160;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.71;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;76.6;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.21;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;102.2;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.44;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.46;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.8;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.4;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.76;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.3;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.3;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.9;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;171;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.48;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.695;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.383;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;105;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.7;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.98;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;157;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42.6;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.62;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;47.1;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.74;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34.9;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.36;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.53;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.1;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.7;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.06;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.1;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.83;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.3;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.1;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.147;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.21;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.561;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.5;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.85;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;111;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;34.1;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.5;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.101;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;52;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.11;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.82;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.26;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.5;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.13;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.769;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.24;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.6;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.326;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.131;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.901;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006200870;ArcelorMittal Revigny;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0006200870;ArcelorMittal Revigny;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);43;t/an
0006200876;SOCIETE FROMAGERE DE RAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006200876;SOCIETE FROMAGERE DE RAIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.1;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.62;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.47;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;10;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.2;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;54.4;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;742;t/an
0006200932;SARAYA EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.5;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;89.2;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.86;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.32;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;144;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;18.9;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.9;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.1;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;152;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;78.6;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;105;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;346;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.786;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.674;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.53;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.8;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.68;t/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.04;t/an
0006200962;ALTVILLER RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.7;t/an
0006200962;ALTVILLER RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.22;t/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.58;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";20 01 13*;Solvants;1.06;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.1;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.86;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;9;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1840;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2600;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;442;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3.8;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30.9;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.41;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 19*;Pesticides;0.924;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;46.3;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.1;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;608;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;276;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;526;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3980;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;103;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;172;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1770;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;654;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;15.8;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;85.9;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.5;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.2;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;99.9;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;269;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;755;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;290;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.1;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;160;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3870;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;286;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;83.5;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1670;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.1;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.45;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.53;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.494;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.657;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.3;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;42.3;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.24;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.25;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;1.13;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.14;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.8;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.666;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;298;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47.2;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;116;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;123;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;444;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;117;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.3;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74.3;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;118;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.325;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;126;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.01;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.36;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.29;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.61;t/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.04;t/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.116;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;565;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8.8;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.68;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.4;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.15;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00926;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.32;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.58;t/an
0006201104;IPL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;276;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.16;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.8;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.9;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;37.6;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;303;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;12.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;5.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;15.3;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;667;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.25;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;370;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.7;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;116;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.8;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.72;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);29.2;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8.94;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;119;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.28;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;46.6;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;430;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;939;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;68.4;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.22;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;178;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.404;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.1;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.36;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;104;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.279;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.82;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;201;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.59;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.22;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.8;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 03*;Piles contenant du mercure;68.4;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;160;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;38;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 07*;Bases de décapage;98.3;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;0.61;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.458;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.163;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;60.8;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.41;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.38;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.429;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.51;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.265;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.38;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41.9;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;15.9;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006201166;LOGIFARE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;97;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;292;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.42;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.5;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;47.6;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.98;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.24;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.07;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.52;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.29;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.71;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.03;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;122;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;182;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.36;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.3;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.54;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.71;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.42;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.33;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.34;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.3;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.48;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.11;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.4;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.68;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.02;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.48;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;172;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.7;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.26;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.6;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;133;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.76;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;209;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;78.9;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;650.8;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;294;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.6;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1160;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;106;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.121;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.47;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;259;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.6;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.2;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14.8;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.4;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.024;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;452;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;176;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;837;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.99;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.457;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;20.8;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0095;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.573;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.2;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.94;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;1.06;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;22.6;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.199;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;37.3;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;31.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;77.7;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 14*;Acides;2.11;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 19*;Pesticides;2.24;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;113;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.76;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.64;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;63.5;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.76;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;185;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;1.48;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.03;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.173;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.3;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;13.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.78;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;21.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;30.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;225;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.46;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.888;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.847;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;63.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.14;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;41.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.63;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.486;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;6.81;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;43.7;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.34;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;06 01 06*;Autres acides;7.95;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;15.9;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3.56;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;5.96;t/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.94;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.76;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.15;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;157;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.118;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.455;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;15.2;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);55;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 07*;Bases de décapage;14.1;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;78.2;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.6;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.511;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;86.3;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 27*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;67.7;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;2.2;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.2;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.65;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.2;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.86;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.74;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.71;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;51.4;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;83.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;77.8;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;58;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;3.61;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.5;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;136;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;938;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;11.3;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.6;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42.7;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55.5;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.36;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.47;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4910;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.55;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.56;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.14;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0052;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.85;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.418;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.34;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.177;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.36;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.42;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.7;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.91;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.2;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;104;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42.9;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;51.9;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;159;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.9;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.8;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.7;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.8;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;400;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.5;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;408;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.86;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.563;t/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.3;t/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.1;t/an
0006201364;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.78;t/an
0006201364;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;31.2;t/an
0006201364;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.68;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.85;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.35;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.357;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.19;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.42;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7690;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;1.59;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.04;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.136;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.35;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;68.4;t/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.74;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.25;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;170;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.72;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;90.5;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.96;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29.9;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.52;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.204;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.46;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.788;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.97;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.61;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;167;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;80;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;103.5;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.88;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;t/an
0006201469;XPO TANK CLEANING NORD FR (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;187;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.6;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;151;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;197;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;17;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.2;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.17;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;t/an
0006201477;CEDILOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;4290;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.95;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.218;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.16;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;531;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.355;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.86;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.48;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;219;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;413;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0142;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.06;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1060;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;303;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;117;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0518;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;27.4;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;110;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;327;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);191;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;635;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;238;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.83;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;107;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.107;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.096;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.436;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.43;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.37;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.469;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0872;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.0536;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.76;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 05 04*;Flux utilisé;16.7;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.652;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;107;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.2;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.41;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.96;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;362;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.16;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.42;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.05;t/an
0006201647;LUDMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;77.8;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.276;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.357;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.9;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2660;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.9;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.74;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.2;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.7;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.1;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.24;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.89;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;292;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.065;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;30.1;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;176;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.2;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;20.2;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;35.2;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.8;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.4;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.7;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.88;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.626;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.41;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.005;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.04;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.3;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.43;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.96;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;12.9;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1120;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;161;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;59.6;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.5;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;32.4;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.482;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.619;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;6.74;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.24;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.75;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;63.3;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.872;t/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.35;t/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.3;t/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006201734;VAGLIO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.238;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.66;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.70;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.528;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;375;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.808;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.8;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.908;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.28;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.7;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.712;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.51;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.79;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;73;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;677;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3000;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1900;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;189;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.4;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;228;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.49;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.128;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;99.9;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.04;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;637;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;120;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5070;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1450;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.06;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;150;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;104;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;127;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.2;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.28;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;273;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.98;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.087;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;585.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;35.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;75;t/an
0006201794;PROTELOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23.9;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0797;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.057;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.61;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.059;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.085;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.02;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;65.3;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.03;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;228;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36.6;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);729;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.6;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.2;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.2;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.9;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;33.4;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.411;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.376;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.17;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.399;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;153;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.6;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;56.3;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;73.7;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;915;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.83;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.83;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.2;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.44;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.95;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.51;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.181;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.5;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.347;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.215;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1060;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.35;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;59.1;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.1;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.5;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;778;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.6;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.7;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;201;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.99;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.013;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.754;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.48;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;14.8;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;204;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.6;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;379;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.1;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38.1;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;99.2;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.42;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;103;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;213;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;21.4;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;539;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.6;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;1610;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;153;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5310;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;66.4;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;153;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.8;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.82;t/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;86.1;t/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0006201931;LTM Color;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.1;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.4;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.629;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.3;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.3;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;36.2;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;103;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.134;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.052;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.246;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.7;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.529;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;443.72;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2640;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.056;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.36;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;148;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.739;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.57;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.56;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.64;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.413;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.573;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.609;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.102;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.3;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.226;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.4;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.74;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;t/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;84;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.204;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.5;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.52;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.82;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.61;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.4;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;12.9;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.92;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.06;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;37.8;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.68;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;181;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.18;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.2;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.15;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;290;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.2;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;134;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.8;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;56;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.8;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.2;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.4;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.36;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.76;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;987;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;25.3;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.44;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.61;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.18;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.6;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;279;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.032;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5.5;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75.5;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;98.6;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;89;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.3;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.8;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;49.5;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5730;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.059;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.68;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.376;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.43;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.38;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0125;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.5;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.64;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.336;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.139;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.104;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.072;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.74;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95.7;t/an
0006202094;RECUPFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.6;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.32;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.51;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.209;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;100;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;90.2;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.8;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;120;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.65;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.15;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.325;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.178;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.424;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.29;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;156;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.05;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.72;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.06;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.505;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.47;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.9;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;129;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.4;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.59;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0815;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.97;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.6;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0795;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0145;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.311;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.07;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.27;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0755;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0855;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.29;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.445;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.911;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.183;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.6;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.265;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.545;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.42;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.121;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.899;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.401;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.155;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.1;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.334;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.305;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.15;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.16;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.02;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.152;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.982;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.148;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.91;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.54;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;134;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.336;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.992;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.92;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.883;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.661;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.449;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.568;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;83.3;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.168;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.724;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.51;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.09;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.39;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.07;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.37;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.852;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.99;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.179;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;127;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.621;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.317;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);4.22;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.71;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;58.1;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.3;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.19;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.75;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.4;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56.5;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.8;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.34;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46.2;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.1;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.1;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.48;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.67;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.76;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;479;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.96;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.3;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.1;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.88;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.26;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.46;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.54;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;613;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.055;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.178;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.134;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.76;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.3;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;46.6;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.074;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 02 05*;Autres bases;0.8;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.039;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.13;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.346;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;39.7;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.28;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.8;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.689;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.869;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;12.6;t/an
0006202277;GARNIER THIEBAUT;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;88;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;3.77;t/an
0006202291;HUMBERT Edith;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.92;t/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34;t/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.024;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";06 01 06*;Autres acides;0.114;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.99;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.019;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.153;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.269;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.3;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.071;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.31;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;3.37;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23.3;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;80.3;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;1.06;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;2.77;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.4;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.44;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.53;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.12;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;87.8;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2060;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.6;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;236;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;754;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.81;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.68;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.8;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;9.77;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.38;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.93;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.529;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.33;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.19;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.373;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.962;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.65;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;22.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;24.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 08 02*;Autres émulsions;29.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;207;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;235;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;3.39;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.99;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.22;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.73;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.88;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);5.93;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.06;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.9;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.32;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26.45;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.37;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.58;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.63;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 19*;Pesticides;4.15;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;8.08;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;12.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.21;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;2.65;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.9;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.07;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.13;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;194.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;218;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;180.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.08;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.04;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;977;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;81.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2310;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.12;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2990;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;83.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.17;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.07;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;4.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.65;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5.65;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.35;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.09;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.26;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.09;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.79;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.06;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.28;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;168;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;631;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.45;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.7;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.4;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.111;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.382;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.813;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.559;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;2.21;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.32;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.9;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.028;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.85;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.408;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.659;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.6;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.12;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.52;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0006202460;MEA INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.921;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;230;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.90;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.028;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.097;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.058;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.47;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.98;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.84;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;1.69;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.44;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.95;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.99;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.83;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.78;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.607;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.76;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.74;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.141;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.657;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.918;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.357;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.559;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.084;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.866;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.251;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;933;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;46.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.42;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19.1;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23.1;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16.2;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.99;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;84.5;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.581;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;2.04;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;152;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.91;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.29;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.21;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.87;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.01;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;118;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.654;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.692;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;247;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.15;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;44;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.427;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;84.5;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.597;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;7.69;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.16;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.075;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.93;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.22;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.18;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29.6;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.694;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18.2;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.6;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.14;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;68.6;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.529;t/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.38;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;216;t/an
0006202518;GARE OCCASION 88;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.32;t/an
0006202518;GARE OCCASION 88;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.056;t/an
0006202518;GARE OCCASION 88;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.65;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;37.9;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 07 02*;Essence;0.087;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.79;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.581;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.056;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.241;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;499;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.9;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;144;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;54.8;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.792;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;64.7;t/an
0006202544;TISSAGE MOULINE (rue de la gare);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;30.4;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.6;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.59;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0815;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.97;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.6;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0795;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0145;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.311;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.07;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.27;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0755;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0855;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.29;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006203590;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006203590;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.065;t/an
0006203590;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.472;t/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.149;t/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9090;t/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.974;t/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0006204163;SOCIETE DES BALLASTIERES CANTRELLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.71;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.774;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.749;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.686;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.552;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.638;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.389;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;385;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;119;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;219;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.86;t/an
0006204707;ETS DAVID DREYFUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.7;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.52;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.036;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.77;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.67;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.85;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;11500;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;163;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.048;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.202;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;25.4;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.403;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.128;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.657;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.62;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.238;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.65;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.088;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;13.7;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;43.2;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.6;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.1;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.57;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.345;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.29;t/an
0006204989;IKEA DISTRIBUTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.39;t/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1040;t/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;800;t/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1170;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.038;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.179;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.847;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.226;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.086;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.051;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.066;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.89;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;149;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.546;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.057;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.38;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.8;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.897;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.33;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.118;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;94.7;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;10.1;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;44.8;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.715;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;702;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;119;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.4;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.9;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;125;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.6;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.36;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.873;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.601;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.77;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46.4;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;375;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.83;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.61;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.7;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.869;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.193;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.3;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;21.6;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.6;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;0.325;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.857;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;12100;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.796;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8.08;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.46;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.85;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.06;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.08;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.59;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.153;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.612;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.24;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.975;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.1;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.19;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.16;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.149;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.535;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9.61;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.31;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.32;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1.2;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.38;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.719;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.818;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;70;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;8.32;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.373;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.15;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.64;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.2;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;77.0;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;100;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;157;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;287;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;126;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;597;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;70.9;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74.9;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;624;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.9;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;33;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;179;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;87;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.3;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.44;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006205964;Neuhauser - Site de Fürst 1;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.94;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;47.7;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;44.3;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.197;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.199;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.516;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.1;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.063;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.213;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.239;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.381;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.2;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.1;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.6;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;9.37;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.86;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25.7;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;24;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;3.39;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.611;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.175;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.47;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.048;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.25;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.45;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;54.8;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.795;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.28;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.61;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;0.17;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;914;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.571;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.37;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.236;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.52;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.8;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.98;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.99;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.698;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.71;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.517;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74.4;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.55;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.155;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.428;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.91;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.656;t/an
0006206498;GRTgaz - Station de Laneuvelotte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.18;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.573;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;90.7;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.186;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.8;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.655;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.2;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.2;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;117;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0006206616;ELIVIA ETABLISSEMENT MIRECOURT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3310;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.64;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.359;t/an
0006206790;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.66;t/an
0006206790;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;80.9;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.53;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;249;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.02;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.06;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.64;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.067;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.644;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.058;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;300;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;5.82;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.83;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11.2;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.96;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.32;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;27.92;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;85.9;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;202;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;224;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;324.5;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;273;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.42;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.76;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;77.4;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;91.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;645.4;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.6;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.223;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;72.7;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;51.5;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.748;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.95;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.58;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.39;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.483;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.86;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.33;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.29;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;23.8;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.5;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.08;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.317;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.19;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.18;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.5;t/an
0006207453;Uniper - Carrière de La HOUVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;67.1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.17;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.03;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.72;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.49;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.41;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.46;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.78;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.72;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.8;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.64;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.92;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.665;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.812;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;31;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.142;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.721;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;65.5;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.4;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.4;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;23.3;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.353;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.891;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.1;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;257;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;83.4;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;67.2;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.315;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.405;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;809;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.05;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;286;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.3;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6.4;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.8;t/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1410;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;56.4;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.2;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;163;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.26;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.43;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35.2;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;t/an
0006207805;MONDELANGE INDUSTRIES (ex Eurovia );Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006207805;MONDELANGE INDUSTRIES (ex Eurovia );Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.634;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.86;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;402;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;38.5;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.03;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17;t/an
0006207847;KASS'AUTO Terville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.12;t/an
0006207847;KASS'AUTO Terville;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.073;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.92;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.12;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6.94;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0279;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.14;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.7;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.21;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.64;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.36;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.52;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.24;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.12;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.52;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.39;t/an
0006207894;LEXY ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.73;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.66;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.3;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46.4;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.208;t/an
0006207902;TTM ENVIRONNEMENT (ex RECYWASTE ENV);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.03;t/an
0006208290;Fromagerie RENARD GILLARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.6;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.67;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 05*;Autres bases;3.7;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.085;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006208331;Union Laitière de la Meuse (ULM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;t/an
0006208331;Union Laitière de la Meuse (ULM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;11.2;t/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.6;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.2;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.4;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.06;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.39;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;51;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;138;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.6;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.47;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006209400;BARISIEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0006209400;BARISIEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.669;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;17.1;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.31;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.068;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.117;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.97;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.027;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;54;"";20 01 14*;Acides;0.013;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.1;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.191;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.71;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.161;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.05;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;162;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1180;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;11.6;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2980;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;158;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0006300031;CMGO Chauvé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006300031;CMGO Chauvé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.279;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.131;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.143;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.22;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.62;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.705;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0006300046;AUBRON-MECHINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.25;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 01 06*;Autres acides;0.097;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.246;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.16;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.9;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.47;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.82;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.22;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.35;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.066;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.54;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.182;t/an
0006300157;CMGO VIEILLEVIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.082;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.187;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.082;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.098;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.641;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.216;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.87;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.144;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.341;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006300455;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0006300455;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006300455;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.247;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.89;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.189;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.25;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.14;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.41;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.31;t/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.516;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.9;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.09;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.007;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.776;t/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.02;t/an
0006300517;PIGEON GRANULATS Centre Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;t/an
0006300606;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.82;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.37;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0006300761;SABLIERE DE LA LANDE - PRB;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.8;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.92;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;2.3;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;16.9;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.45;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;33.6;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.288;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;71;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.237;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.407;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.055;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.25;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.32;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.17;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.99;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;219;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;43.6;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.697;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.73;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.67;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.85;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.6;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.17;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";20 01 13*;Solvants;0.36;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.25;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.93;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.03;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.73;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;34.8;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.64;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.205;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.924;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.47;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.09;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.405;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.146;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.586;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.83;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.6;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.209;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;85;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.2;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.26;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;10.7;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;88;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.6;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.074;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.658;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;7.14;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.4;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.19;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.449;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;0.042;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.11;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.5;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);85;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.62;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.062;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.177;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.01;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.368;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.5;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.559;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.48;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.08;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.2;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.66;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.0412;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.449;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;88.3;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.325;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;9.05;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;50.4;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;72;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;118;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.88;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.7;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.68;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.9;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;36.3;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.517;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.3;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006300888;ALVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;148;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;574;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;943;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.316;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;86.3;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;44.6;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;271;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.663;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.49;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.058;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.3;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.99;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.863;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.99;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;342;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.201;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.98;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.997;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;96.2;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52.9;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13.4;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0006300890;LTR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.3;t/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.06;t/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006300894;FONDERIE LEMER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;39;t/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17;t/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.8;t/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006300898;SAH LEDUC (Les Touches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18.2;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.7;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.186;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;267;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.72;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.3;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.4;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.4;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.135;t/an
0006300899;SAH LEDUC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.3;t/an
0006300905;SABOURIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.62;t/an
0006300905;SABOURIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.98;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.134;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.547;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.66;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.55;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006300906;LAITERIE DU VAL D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.225;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.1;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.2;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.87;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0006300907;LAITERIE SAINT PERE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18.1;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.96;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.81;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.22;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.84;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.58;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.9;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.031;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.735;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.93;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.59;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.28;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.83;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006300909;LNUF Lactalis Nestlé Ultra-Frais Laval;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.69;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;169;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.841;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.16;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.86;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.679;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.896;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.94;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.199;t/an
0006300910;LACROIX SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.596;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.65;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.712;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.78;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006300911;HUHTAMAKI LA ROCHELLE - HLR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.4;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.41;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.25;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.8;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.546;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.41;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.363;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.109;t/an
0006300913;JEFMAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;107;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.98;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.085;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.4;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.82;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51.5;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;102;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.06;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.85;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.925;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.628;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.6;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.4;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.72;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0006300914;SPBI JEANNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.442;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;35.2;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.47;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;1.15;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;18.22;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.132;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.841;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.755;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.366;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.748;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006300916;IVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;742.06;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.482;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.03;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.71;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.22;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.928;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.04;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.48;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.26;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.4;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.81;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.25;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.262;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.15;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;75;t/an
0006300918;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.01;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.108;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.04;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.769;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.27;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.74;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.8;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.03;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.2;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.772;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.796;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.495;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0006300919;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.22;t/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.14;t/an
0006300925;Centrale d'enrobage Enrobés 44;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.702;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.145;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006300927;CARRIERES DE CHATEAUPANNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.44;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.7;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.428;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.46;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.062;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0006300929;CARPENTER Noyant;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.288;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;19;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.8;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.722;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.24;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.68;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.455;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.473;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.29;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.724;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.66;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.7;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.256;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.23;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.16;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.56;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.74;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.234;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.984;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;185;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;132;t/an
0006300930;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.295;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.1;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.86;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.317;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.339;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.013;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0006300931;CARGILL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.321;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.063;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0006300935;SOLEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.94;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.58;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.695;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.01;t/an
0006300943;GRUAU LAVAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.191;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.139;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;83.8;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0006300946;GROLLEAU Constructeur;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0006300947;SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS GOURRAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006300947;SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS GOURRAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0006300947;SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS GOURRAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.77;t/an
0006300947;SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS GOURRAUD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.8;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 07*;Bases de décapage;558;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.165;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.2;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.26;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.34;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 05*;Acides de décapage;280;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;30.9;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33.3;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.05;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;266;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 13*;Solvants;5.1;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.5;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.917;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.017;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.454;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;24.4;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;182;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.054;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;289;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;72.9;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;308;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;182;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;618;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;98.1;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;101;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;197;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.492;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.9;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.7;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.63;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.78;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.31;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;26.3;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.49;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.74;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;492;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.188;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;1.17;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.14;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.62;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.114;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.76;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.13;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 13*;Solvants;7.64;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.097;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;22;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.1;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.391;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.863;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.63;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;227;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;151;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;72.2;t/an
0006300949;AIRBUS OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;103;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;187;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.8;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;53.3;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;111;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;37.1;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;14;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 07*;Bases de décapage;115;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.58;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42.3;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.407;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.465;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.05;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.06;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;40.7;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;145;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21.6;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.5;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.485;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.7;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.33;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.9;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;82;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.8;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;179.241;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.425;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.525;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.84;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.58;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.6;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.35;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;137;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.77;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.96;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.169;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.7;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.356;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.59;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;33.9;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;156;t/an
0006300950;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.67;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.27;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;58;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;124;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 13*;Solvants;0.525;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.19;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.78;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.54;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;826;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;113;t/an
0006300958;GKN DRIVELINE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.894;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.7;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;388;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);291;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.7;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;87.4;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;t/an
0006300961;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.035;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.17;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.741;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.67;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.628;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.135;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.031;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;t/an
0006300974;Terminal Méthanier;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.61;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35.8;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.17;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.2;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.421;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.464;t/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.3;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.04;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.5;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.51;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.27;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.479;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.01;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.83;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.8;t/an
0006300976;GAUTIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.723;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;27.6;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.58;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;54.7;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;33.1;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.7;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;64.5;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.936;t/an
0006300977;GALVANOPLASTIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;163;t/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;627;t/an
0006300978;GALVAMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;38;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;23;t/an
0006300979;GALVAMAINE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;220;t/an
0006300980;SNV Laval;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.08;t/an
0006300980;SNV Laval;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.2;t/an
0006300980;SNV Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006300980;SNV Laval;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006300980;SNV Laval;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.53;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.5;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;2.6;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.079;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.1;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.865;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.01;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0006300981;Fromageries Bel Production France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.65;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;155;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.72;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;58.1;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.678;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.2;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.47;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.864;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.856;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.86;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006300983;FRANCE FIL INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.58;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.17;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.92;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006300984;SARVAL - USINE D'ISSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.93;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.6;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.7;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.3;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.8;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.5;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.3;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1840;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006300987;FMGC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.86;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.42;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.29;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.159;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.56;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300988;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.09;t/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006300990;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.9;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.98;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;756;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;1.8;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.155;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.9;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.52;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.9;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0006300995;FONDERIE GM BOUHYER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.008;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;13;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;31.3;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.175;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;29;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;11;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;258;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;252;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44.4;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.128;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.96;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.55;t/an
0006301005;FAMAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.7;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.441;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0067;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.2;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;0.564;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.12;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;12.1;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.081;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.291;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.497;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.55;t/an
0006301007;HERBIGNAC CHEESE INGREDIENTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.94;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31.3;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.84;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.25;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.23;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.54;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.38;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006301009;ASSA ABLOY France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.94;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.99;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.075;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0006301010;SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.34;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.651;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.292;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.817;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.77;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.41;t/an
0006301011;FROMAGERE DE BOUVRON (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.7;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.412;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.89;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006301012;SOCIETE FROMAGERE DE CHARCHIGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.03;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.13;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.5;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.6;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.5;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.517;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.46;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006301017;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.07;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;525;t/an
0006301018;FOUNDATION BRAKES FRANCE (ex Robert Bosc;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.9;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.015;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.5;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0006301021;Fromageries BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;278;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;146;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.09;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;208;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.12;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;47.1;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13.8;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.5;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006301035;AVIATUBE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.2;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.96;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.68;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;88.1;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58.1;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.44;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.635;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.097;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.269;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.896;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.24;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.927;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0006301037;KUHN AUDUREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.26;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.798;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.798;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.43;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.57;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.39;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.973;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.54;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.44;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.11;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.239;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.15;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.250;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.26;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.24;t/an
0006301040;ATLANTIC INDUSTRIE - Site Monge;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;30.9;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;23.2;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22.6;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.979;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.918;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.78;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.04;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.52;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.88;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.6;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8;t/an
0006301041;ATLANTEC TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;70.6;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.64;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.924;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;t/an
0006301043;REEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.252;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.196;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.432;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.7;t/an
0006301046;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.22;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0156;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.316;t/an
0006301047;CMGO ANTIGNY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0342;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;1.78;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.78;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.815;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.1;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.72;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.235;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;t/an
0006301048;ARJO WIGGINS Papiers Couchés S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;178;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1540;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.8;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.113;t/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.637;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;27.7;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;336.3;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9.96;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;74.0;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;117.9;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;74.2;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;18.5;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;85;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;20.9;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;20;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.6;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;551;t/an
0006301051;APROCHIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;291;t/an
0006301052;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006301052;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006301052;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.731;t/an
0006301072;GREYSTAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.87;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.224;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.116;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.635;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.846;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.054;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0006301079;TEN (TOLERIE EMAILLERIE NANTAISE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.639;t/an
0006301084;FLEURY MICHON LS PLATS CUISINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.14;t/an
0006301084;FLEURY MICHON LS PLATS CUISINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.59;t/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;0.226;t/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.5;t/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0006301085;EURIAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.432;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.144;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.26;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.94;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006301086;EURIAL FOOD SERVICE ET INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.393;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0472;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.62;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.169;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.42;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.764;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.4;t/an
0006301093;TESSIER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.15;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;3.61;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.56;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.83;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006301094;TEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.69;t/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.039;t/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.123;t/an
0006301096;TDV INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0006301099;CET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.5;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37.7;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0006301102;ELECTROPOLI France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41.8;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2460;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2420;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.244;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2700;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;93.5;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.728;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;1.88;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.91;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.065;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.37;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.06;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.2;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.412;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.96;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.03;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.78;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;165;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.4;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.318;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;102;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.77;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;139;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.4;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.5;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;391;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.152;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.42;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.89;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.58;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.08;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.253;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.632;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3.62;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;179;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 19*;Pesticides;5.6;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.8;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.878;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;111;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.68;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.77;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.94;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.435;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.361;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.48;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;38.2;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;798;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.76;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.32;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.4;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.46;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.04;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;5.32;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.417;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;30.5;t/an
0006301109;SOTREMO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.7;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.9;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;81.7;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.99;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.7;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;99.7;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.8;t/an
0006301112;SOFICOR MADER;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;189;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.2;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.3;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.89;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.76;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.6;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.8;t/an
0006301114;SECANIM CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.32;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.38;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0006301116;SONEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.545;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.73;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;33.2;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.103;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.15;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;103;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;678;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7.18;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 06*;Autres acides;7.94;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.3;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;192;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.78;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30.7;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.95;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.28;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);3.84;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.3;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.405;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.97;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.35;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31.8;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.364;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;2.54;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.84;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.295;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;74.3;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.76;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.64;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.2;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.28;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.747;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.99;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.9;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.42;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";06 01 06*;Autres acides;8.32;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1261;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.1;t/an
0006301117;ArcelorMittal Atlantique et Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.5;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.61;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.6;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;12.3;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29.6;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.93;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.3;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.57;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.4;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0006301119;QUALIPAC ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.42;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.37;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.6;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.657;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.277;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006301125;SOFIVO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.241;t/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.589;t/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.38;t/an
0006301128;SODEBO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;32.9;t/an
0006301129;SOCOPA Viandes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.092;t/an
0006301129;SOCOPA Viandes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006301129;SOCOPA Viandes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.157;t/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.675;t/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006301132;SOCMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.67;t/an
0006301133;SYNER'GIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301133;SYNER'GIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.031;t/an
0006301133;SYNER'GIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;t/an
0006301133;SYNER'GIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006301133;SYNER'GIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.4;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006301135;SMURFIT KAPPA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.2;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.165;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.462;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.15;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.721;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.52;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.66;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.227;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.431;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.5;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.2;t/an
0006301137;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;728;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.55;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61.5;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.31;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.18;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.89;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3660;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.63;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.93;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.934;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.205;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.37;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.144;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;1.68;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";20 01 19*;Pesticides;0.52;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;19.7;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.09;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;9.25;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;676;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;58.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;56.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;37.9;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9.52;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;12.8;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.73;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;49.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 07*;Bases de décapage;317;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;30;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.55;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.7;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.78;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;103;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.97;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4.34;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;253;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2030;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.4;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21.7;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;6.85;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;28.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1160;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;351;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1690;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;3.87;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 19*;Pesticides;31.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.198;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.25;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.02;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;52.5;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.6;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.07;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.06;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;197;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;89.8;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.01;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.71;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.52;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;28.4;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;84.4;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.3;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";20 01 13*;Solvants;3.88;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;15.6;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.355;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.27;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.84;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.2;t/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.4;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.5;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.01;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;8.22;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.15;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.14;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.227;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.45;t/an
0006301139;BSN medical SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.58;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1230;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.3;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.743;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.622;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.86;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.073;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.234;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.96;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;53.1;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;60.3;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;244;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;720;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.54;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.5;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.74;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.98;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.446;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.675;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.1;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.37;t/an
0006301144;ZaCh System SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.41;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.13;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.07;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;43.3;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.887;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17.9;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.271;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.19;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;47.1;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.2;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94.4;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;t/an
0006301145;PHYTEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;837;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;7.02;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.1;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 06*;Autres acides;0.362;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 05*;Autres bases;0.93;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;64.2;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;264;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 03 02*;Autres déchets.;4.62;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.412;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;129;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 02 05*;Autres bases;0.774;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.24;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.69;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.06;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.153;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.208;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.059;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.414;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.23;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;75.6;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.96;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.96;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.54;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;155;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.4;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006301146;HOWMET FIXATIONS SIMMONDS SAS(exARCONIC);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.22;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;14;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55.4;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.98;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.285;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.063;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.4;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;80.4;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.7;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.2;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.059;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.358;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5.3;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.317;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.24;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;146;t/an
0006301147;BUISARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.978;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.325;t/an
0006301149;SMURFIT KAPPA FRANCE SIEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.403;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.54;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.23;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.27;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.11;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006301150;SIDES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.76;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;41.9;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.7;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.888;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39.9;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;118;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.35;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.69;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.43;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;t/an
0006301155;SERTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.48;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;40;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.063;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.59;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.936;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.02;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.165;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.47;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.13;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.06;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.22;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.15;t/an
0006301158;SERAP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.657;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.394;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.52;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.7;t/an
0006301164;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;91;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45.4;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.16;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.931;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.071;t/an
0006301168;SAUNIER DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1260;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52.4;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.53;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;99.3;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;38.3;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;39;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.86;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10.9;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.94;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.97;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;44.1;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;16.5;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;52.1;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;66.4;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;1.67;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;12.6;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;258;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;442;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.54;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;73.6;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;22.3;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;95.8;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;111;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;87.3;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.767;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;134;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.58;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.32;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;76;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.427;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;868;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;20.7;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.175;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.676;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.085;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.399;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71.8;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0006301171;SARREL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.837;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;386;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;12.6;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.25;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.31;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.36;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.49;t/an
0006301174;WILO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006301179;HOLVIA PORC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.83;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.684;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.551;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0006301181;FRANCE CHAMPIGNON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.994;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.96;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);170;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.8;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.836;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42.1;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;50.9;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;42.5;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;115;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;25.4;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.8;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.3;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;167;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.22;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.81;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 01 06*;Autres acides;0.277;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.75;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.13;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.3;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.069;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;43.1;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.735;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.739;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.77;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.129;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.765;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.01;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.101;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;10;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0886;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.612;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.58;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.6;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.7;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.6;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.73;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;154;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;71.8;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;154;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28.2;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);143;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.68;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.08;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.125;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.62;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21.8;t/an
0006301184;ACI Usine du Mans;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28.7;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.03;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1090;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.9;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.887;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;126;t/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.45;t/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;t/an
0006301195;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006301201;S20 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006301201;S20 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;872;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;176;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;126;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;25;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;11.8;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 01 06*;Autres acides;3.42;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.006;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.71;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.006;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.046;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;636;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;30.6;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;123;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.66;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.22;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.2;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;28;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;69.8;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;78.5;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;768;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.103;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;372;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);49.6;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;5.27;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.228;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.3;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.2;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.22;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.48;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;7.24;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.51;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.28;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;21;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;52.1;t/an
0006301207;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;297;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.196;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.229;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.77;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.736;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.4;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.3;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.052;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.019;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 05*;Acides de décapage;12.9;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.62;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.846;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0064;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.8;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.3;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.05;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.343;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.199;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.32;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.009;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.34;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.66;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.63;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.034;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;61.1;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;96.4;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.08;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.97;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;262;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.53;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.49;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;7;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006301213;MAN Diesel & Turbo France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.19;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.393;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.92;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.81;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.87;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006301216;FROMAGERIES PERREAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.087;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;3.86;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;2.66;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;4.49;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.81;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.03;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;11;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;264;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.48;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;21.2;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;15.5;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.6;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.41;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;57.4;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.495;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;578;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;52.9;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19.9;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20.3;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;206;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.61;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.7;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.58;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.1;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.9;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;247.1;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.7;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.027;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.118;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";06 02 05*;Autres bases;80.6;t/an
0006301217;EDF SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;282;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.58;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";04 01 03*;Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide;2.5;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.93;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.9;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.167;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.22;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;13.7;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006301225;DIRICKX INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.2;t/an
0006301227;DEVILLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;92.5;t/an
0006301227;DEVILLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.498;t/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;83;t/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;52;t/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;203;t/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63;t/an
0006301228;DEFONTAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.5;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.255;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;120;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.55;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.24;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.31;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.366;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.77;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.57;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.922;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34.4;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.44;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.04;t/an
0006301242;RIVARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.6;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.88;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.3;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.297;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.4;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;50.4;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.7;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;106;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;12.3;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;24.4;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.04;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.9;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.028;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.99;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.164;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.573;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.65;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;0.037;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.44;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.832;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);26.3;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.9;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.17;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;6.31;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.52;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.7;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;452;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.58;t/an
0006301243;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;125;t/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.6;t/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.3;t/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;635;t/an
0006301247;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.003;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.92;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.42;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.45;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.05;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.37;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.103;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.906;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.247;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 13*;Solvants;4.11;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 14*;Acides;0.045;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.702;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 19*;Pesticides;0.12;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.317;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.23;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.46;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.9;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.8;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.04;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3.08;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;10.6;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.272;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;0.41;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.077;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.643;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.384;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.6;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.01;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.161;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.45;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.02;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.71;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.37;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.64;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.046;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.49;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.98;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.33;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.714;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;99.9;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.718;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.72;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.002;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.6;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.904;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.1;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.006;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;7.9;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.621;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.224;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;0.61;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;2.31;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.615;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.371;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;2.22;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.007;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.12;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;2.32;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.296;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);261;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.7;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.84;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.74;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.34;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.98;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.29;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.007;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.011;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.670;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.326;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.536;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.71;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.73;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;360;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.4;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;209;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.35;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.7;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;333;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;t/an
0006301256;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.062;t/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.02;t/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.6;t/an
0006301260;SVPM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.8;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.04;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.649;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.448;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.265;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0006301267;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.107;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.304;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.33;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.16;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.303;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.445;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006301274;FOCAST CHATEAUBRIANT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.192;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.95;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;44.8;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;32.8;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.647;t/an
0006301275;MECAPROTEC LOIRE-ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;92;t/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0006301292;SPPP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;70.7;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3.7;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;44;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00395;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;138;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.061;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.031;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.8;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.045;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.452;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.146;t/an
0006301293;Ardagh MP West France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.9;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.78;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";10 03 09*;Crasses noires de production secondaire;304;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;11.4;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;37.8;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77.3;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.52;t/an
0006301295;CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;22.9;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.306;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.557;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.8;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;18.3;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.208;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.674;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;157;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.8;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.399;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.3;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;15.9;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.49;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.01;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.62;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.82;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;14;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.4;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.42;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0006301297;PAULSTRA SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.58;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0045;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.123;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0006301299;NORPAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.8;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0006301300;Papeterie le Bourray;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.159;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;5.69;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.55;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.69;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;18;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;63;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.279;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 19*;Pesticides;0.825;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7.44;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.56;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.18;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1940;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1290;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;50.2;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;62.3;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.96;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.56;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.8;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.8;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.78;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.15;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.78;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.802;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.183;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;13.9;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;25.2;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.3;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;113;t/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.5;t/an
0006301310;BRANGEON Services;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.05;t/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.463;t/an
0006301313;CMGO St Philbert de Bouaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.64;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.859;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.08;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.471;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;12.7;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.44;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.01;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.139;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006301323;NGK BERYLCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.25;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.88;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.72;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;198;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.83;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.25;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;354;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.3;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.25;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006301324;CNH INDUSTRIAL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.48;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.29;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.064;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.07;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006301337;COINTREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.388;t/an
0006301339;ELVIA PCB site CIREA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.8;t/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.43;t/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.565;t/an
0006301341;LE CHROMAGE DUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.18;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.945;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.33;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;1.81;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.581;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.44;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.091;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.579;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.387;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.19;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.7;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.96;t/an
0006301343;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 06*;Autres acides;0.078;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2900;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.4;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.833;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.278;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.9;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1.36;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.82;t/an
0006301344;Syner'Val;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1290;t/an
0006301346;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.38;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.095;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.189;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006301348;CARRIERES CHASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.307;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.7;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;60.7;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.7;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.5;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;55.5;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.63;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.2;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.122;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.275;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;118;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 08 02*;Autres émulsions;64.3;t/an
0006301354;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;257;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.242;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.168;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.79;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.48;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.21;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.3;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.37;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.2;t/an
0006301357;CIN-CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.7;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.466;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.23;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.396;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.008;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0006301359;SISF (Sté Industrielle de St-Florent);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;2.04;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;6.77;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.352;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.7;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.51;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.295;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.27;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.29;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.117;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.935;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.337;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.6;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.45;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0006301360;CELIA - LAITERIE DE CRAON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.2;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.26;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.05;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.3;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.32;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.179;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.22;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.06;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.98;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006301362;ALLTUB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;127;t/an
0006301363;CIM-CCMP de Bouchemaine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.229;t/an
0006301363;CIM-CCMP de Bouchemaine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.904;t/an
0006301363;CIM-CCMP de Bouchemaine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.142;t/an
0006301363;CIM-CCMP de Bouchemaine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.64;t/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75;t/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3;t/an
0006301366;TERRENA Semences SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006301370;CAVAC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.44;t/an
0006301370;CAVAC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006301370;CAVAC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.139;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.206;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006301372;CARRIERE DES 4 ETALONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.5;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.17;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006301386;ANGERS NICKEL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.234;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.82;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.829;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.201;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.98;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;20.6;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.05;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.119;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.067;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.617;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.466;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.353;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.553;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.677;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.875;t/an
0006301388;ALSETEX SAE (Groupe LACROIX);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.47;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.52;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.03;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.34;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.73;t/an
0006301389;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.125;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.78;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.47;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.24;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.766;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.965;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.17;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.057;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.684;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.073;t/an
0006301397;VIBRACOUSTIC NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.81;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.057;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.9;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.126;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.47;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.432;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.07;t/an
0006301398;TRISTONE FLOWTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.185;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.96;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006301403;TETRA PAK CLOSURES France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.39;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.491;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.86;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;165;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.47;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.21;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.11;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;250;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.46;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00067;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.27;t/an
0006301404;ARMOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.65;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;143;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.6;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;8.71;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;105;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;27;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.5;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0006301405;THE VALSPAR (FRANCE) CORP S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;258;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.3;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.674;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.25;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.022;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.259;t/an
0006301411;CARGILL France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006301412;CARRIERE BLANLOEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.213;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0006301415;MONDELEZ International;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.065;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.032;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.5;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.108;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.19;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0006301421;J et C;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.68;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.69;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.07;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.802;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.847;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.74;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.627;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.31;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.98;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.091;t/an
0006301423;LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.3;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 14*;Acides;0.135;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.005;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.8;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.069;t/an
0006301427;TIPIAK épicerie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.209;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.042;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.42;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.439;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0006301430;UNITED BISCUITS- BISCUITERIE NANTAISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.18;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301431;SANDERS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006301438;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1110;t/an
0006301438;ISB France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;5;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;74.3;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.157;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.202;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.26;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.176;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.837;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.529;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;231;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;435;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;79.7;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.69;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;96.3;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4.53;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.18;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.1;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.007;t/an
0006301446;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.002;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.92;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;t/an
0006301447;CHRISTEYNS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006301453;ALCEA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2580;t/an
0006301453;ALCEA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1250;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.82;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.78;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;1.56;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4.21;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.5;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;9.28;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.82;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84.3;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.86;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.22;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.25;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.37;t/an
0006301454;KUHN - HUARD n°1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.44;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.38;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.31;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.14;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;6.52;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;448;t/an
0006301455;SNG;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;461;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;1.15;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.18;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.034;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.386;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.69;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.8;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006301466;KELVION THERMAL SOLUTIONS (GEA-BTT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.89;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.128;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.5;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.22;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.686;t/an
0006301478;TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";20 01 13*;Solvants;0.284;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.9;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.505;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.26;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.9;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.82;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;254;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.2;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.426;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.814;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.455;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.83;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.725;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.035;t/an
0006301479;SAINT JEAN INIDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.92;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;247;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.829;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;252.2;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);14.6;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.3;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1410;t/an
0006301483;AJAY EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;107;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;197;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.219;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.4;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.17;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5.55;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.87;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.38;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.2;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.98;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.9;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;t/an
0006301487;VALEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.981;t/an
0006301488;Véronique GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;21.6;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.78;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.206;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.244;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006301499;SDPS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.26;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.54;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.093;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.772;t/an
0006301516;ROXANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006301541;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.32;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.8;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;225;t/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.19;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;38.4;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.42;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.7;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.843;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;53.1;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.956;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.967;t/an
0006301549;DRAHTZUG STEIN Saprofil;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006301550;VENDEE ELECTROLYSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19.1;t/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.43;t/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.46;t/an
0006301554;BCV TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.295;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.121;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.194;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.415;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.962;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.223;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0006301568;ARRIVE S A S -ST FULGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0308;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 02 05*;Autres bases;1.32;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.38;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.186;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.273;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);46.4;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.08;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.48;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.3;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.119;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.37;t/an
0006301571;VALEO ECLAIRAGE SIGNALISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.043;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.901;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.11;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.1;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.068;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.19;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.94;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.887;t/an
0006301574;BUCHER VASLIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;321.2;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.3;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;673;t/an
0006301584;FIBERTEX NONWOVENS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.7;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;85;"";20 01 13*;Solvants;0.82;t/an
0006301613;FLEURY MICHON LS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006301614;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0006301614;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0006301614;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.238;t/an
0006301614;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.17;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.5;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.416;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;225;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.5;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;38;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0006301622;Cromology Research & Industry Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.3;t/an
0006301635;HERVE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0006301635;HERVE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;t/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.074;t/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0006301636;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;t/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006301638;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.51;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;9;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.76;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.19;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.8;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.7;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.8;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006301640;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 06*;Autres acides;30.6;t/an
0006301642;SOCIETE DRAGAGES D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006301642;SOCIETE DRAGAGES D'ANCENIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42.3;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.9;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.46;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.2;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.5;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.749;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;t/an
0006301654;APLIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0658;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.62;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.61;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006301660;PROMOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006301662;CHARIER TP SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.158;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.12;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.086;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.515;t/an
0006301670;SEMCLAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.62;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.011;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.2;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.6;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.66;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.9;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.244;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.202;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.352;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.323;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.836;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.168;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.72;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.68;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.15;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.42;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.611;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.482;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;0.134;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.444;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.03;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.622;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;t/an
0006301687;SNCF TECHNICENTRE PAYS DE LA LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.2;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;42.8;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7.36;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.5;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32.1;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.25;t/an
0006301699;ALKION Terminal NANTES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;27.9;t/an
0006301700;REXEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.52;t/an
0006301700;REXEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.11;t/an
0006301700;REXEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0006301700;REXEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.9;t/an
0006301700;REXEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;13.7;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.8;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.976;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.119;t/an
0006301701;MESSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.18;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;60.2;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.92;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.676;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.378;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 02 05*;Autres bases;1.52;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.029;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;70.9;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.88;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.058;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.814;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;208;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);13.1;t/an
0006301722;VALEO THERMIQUE HABITACLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.8;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;5.08;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.91;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.34;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.156;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.8;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.669;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.128;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.52;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.59;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.4;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 06*;Autres acides;0.767;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 02 05*;Autres bases;1.5;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.268;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.365;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.83;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.08;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.36;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47.24;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.77;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;7.83;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;10.4;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120.1;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.5;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.811;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.71;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;34.7;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.45;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.22;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.462;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.742;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.06;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 14*;Acides;1.24;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 14*;Acides;0.266;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.3;t/an
0006301725;RECYDIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.9;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.4;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.66;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;5.19;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.409;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.311;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27.9;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.83;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.169;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.812;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.9;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.32;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.68;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.654;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.153;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.42;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.8;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.9;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.06;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.26;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.131;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0006301726;SERIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.333;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.895;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.73;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.297;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.1;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31.7;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.31;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;1.69;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.219;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.68;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006301730;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.721;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.055;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0148;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 01 06*;Autres acides;0.256;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 02 05*;Autres bases;4.42;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.133;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.54;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.745;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.992;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.27;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.513;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0006301733;Fromagerie BEL Production France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.2;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.82;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.88;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.62;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.2;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.05;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.22;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.22;t/an
0006301740;AMADA Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.9;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.29;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.232;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.431;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.043;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49.1;t/an
0006301743;Sandrine MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;1.71;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.33;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;183;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;379;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.66;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.123;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.4;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;181;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;257;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.2;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.56;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.86;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;87.2;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.793;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57.7;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.418;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.215;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.3;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.2;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;798;t/an
0006301770;Chantiers de l'Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.2;t/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;356;t/an
0006301798;GALVA 72 SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;48.8;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.54;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.56;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.88;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.46;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.23;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.56;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.39;t/an
0006301804;DECOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.1;t/an
0006301809;AUTO RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68;t/an
0006301809;AUTO RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;89;t/an
0006301809;AUTO RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1;t/an
0006301809;AUTO RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.3;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.2;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.7;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.092;t/an
0006301810;DROUIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.48;t/an
0006301819;LA FLECHE AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006301819;LA FLECHE AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006301819;LA FLECHE AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0006301819;LA FLECHE AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.5;t/an
0006301819;LA FLECHE AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;t/an
0006301822;POCLAIN TECHNICAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;3.5;t/an
0006301822;POCLAIN TECHNICAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;80.6;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;45.8;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;543;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.396;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);0.186;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.15;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;133;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.42;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.42;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.39;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;19.2;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);0.425;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.192;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.284;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.01;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.2;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.05;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.206;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.271;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.598;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.802;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.71;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.48;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;113;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.08;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.69;t/an
0006301823;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.223;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.146;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0006301828;GRTgaz - AUVERS LE HAMON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.067;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.143;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.075;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.519;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.98;t/an
0006301829;GRT GAZ Station de Cherré;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.277;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.36;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";13 07 02*;Essence;0.3;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.125;t/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;518;t/an
0006301859;HUTTEPAIN Aliments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.58;t/an
0006301859;HUTTEPAIN Aliments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0006301859;HUTTEPAIN Aliments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0006301859;HUTTEPAIN Aliments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006301859;HUTTEPAIN Aliments;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18.8;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;36;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.2;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.439;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.74;t/an
0006301894;M LEGO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.3;t/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006301902;MANCELLE D'ENROBES (SOME);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.02;t/an
0006301905;MERAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.912;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.1;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;128;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3.08;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17.2;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.849;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.44;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22.1;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.628;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.2;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.35;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.271;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.021;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.103;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.39;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12.8;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;65.3;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;15.7;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;970;t/an
0006301913;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.5;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.15;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.24;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.07;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.805;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.01;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.4;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.49;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.16;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 03 02*;Autres déchets.;4.12;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.004;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.64;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;8.36;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.61;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;131;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;311;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.09;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.5;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.22;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.1;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.88;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.05;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.39;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.43;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.88;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.20;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.1;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.59;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.75;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20.7;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.7;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.105;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.88;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.5;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 07 02*;Essence;0.95;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;12.69;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.04;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.8;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;331;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.07;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.46;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.38;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.61;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.14;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.8;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.355;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.09;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.95;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;531;t/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.8;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 05*;Autres bases;8.7;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2370;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;282;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.5;t/an
0006301919;HYPRED SAS (ex AG FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";06 02 05*;Autres bases;0.822;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.24;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.84;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.52;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0384;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.933;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.22;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.01;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.605;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.219;t/an
0006301923;LEGRAND FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.483;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17.3;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.56;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.003;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.96;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.37;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;330;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";06 01 06*;Autres acides;0.325;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.848;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.3;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.2;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.07;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.015;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.29;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;6.7;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.98;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006301936;CHU (plateau technique);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.67;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006301945;MARIE SURGELES USINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.67;t/an
0006301946;S2C;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.447;t/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.91;t/an
0006301966;RIVARD PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.62;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.22;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.93;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0006301971;Société RUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.38;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.485;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.262;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.427;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;t/an
0006301992;ALIMAB;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.12;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.15;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;26;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.133;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.202;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0041;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 06*;Autres acides;20;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;147;t/an
0006301998;MECACHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3.2;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.388;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.174;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;72;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.07;t/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;72;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.087;t/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.86;t/an
0006302017;SOFAME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.8;t/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006302023;CHAUCER FOODS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.19;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;289;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;137.38;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48.9;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;218;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.15;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.866;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;25.9;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.303;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.3;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.961;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.679;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.97;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;165;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.33;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.2;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.03;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;324;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.45;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.8;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.66;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.368;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.62;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);25.6;t/an
0006302025;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.5;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.39;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.18;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;112;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0006302026;SOSAREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.62;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.47;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.76;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.339;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.004;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006302028;TANNERIE DE VIVOIN SASU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;7.96;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;86.3;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;185;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.3;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.16;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.86;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;16.7;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.94;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.656;t/an
0006302053;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;95.7;t/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.404;t/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.448;t/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006302057;CALBERSON SMTR - Becquerel;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.14;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.108;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0097;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.66;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.240;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.235;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0006302060;CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.78;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;0.9;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;9.72;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1030;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006302061;CASSE AUTO MANCELLE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.31;t/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.34;t/an
0006302063;TILT AUTO - Charmeton Patrice;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.22;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.73;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.301;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.02;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.367;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006302096;VAL NANTAIS TERRENA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.1;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.46;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.667;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.672;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.71;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.868;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.312;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.88;t/an
0006302118;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.82;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.032;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;98.1;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.74;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006302121;AMCOR FLEXIBLES MONTREUIL BELLAY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.121;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;271;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;390;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;46.7;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11.1;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;836;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;45;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;434;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;163;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;346;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;821;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;263;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.96;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;889;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;92.7;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;359;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1410;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;79.1;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;775;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;3.38;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.13;t/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1166;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;117;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.02;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.124;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.62;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.027;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;28.33;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.158;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;4.44;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.06;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;5.35;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.004;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.26;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.7;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.002;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66.7;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.389;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.73;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.71;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5.27;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.494;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.08;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.473;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.894;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25.7;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.32;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.15;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.42;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;164;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.943;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.67;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.182;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.69;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;52.9;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.012;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.768;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.908;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.25;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.184;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.223;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.022;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.287;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 13*;Solvants;0.626;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 13*;Solvants;0.04;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 14*;Acides;0.093;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.118;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 19*;Pesticides;0.512;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 19*;Pesticides;22.2;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 19*;Pesticides;0.311;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.71;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;610;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.271;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.75;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.95;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;154;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;278;t/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.4;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.008;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0013;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.5;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.7;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.88;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.6;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.48;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;t/an
0006302146;SAICA PACK FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2130;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.24;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.4;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;t/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0006302158;PRODUITS CHIMIQUES DE LUCETTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.1;t/an
0006302161;BDR THERMEA France SAS  (ex RADIATEURS I;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;32.5;t/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.99;t/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;t/an
0006302165;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.38;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.251;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.013;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006302178;SUEZ RV Plastique Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.88;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.46;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.12;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.253;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;110;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0006302203;SCANIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.6;t/an
0006302228;BELLANNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006302228;BELLANNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;t/an
0006302228;BELLANNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.097;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.979;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.034;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.969;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.706;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.695;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.646;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.434;t/an
0006302229;AR PACKAGING Cholet;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0006302247;DIOT SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006302247;DIOT SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.507;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.36;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.1;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.487;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.75;t/an
0006302248;PEINTURE FINITION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.3;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;17;"";06 02 05*;Autres bases;0.037;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.276;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.189;t/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.655;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";06 01 06*;Autres acides;0.08;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.1;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.41;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006302264;DENKAVIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.1;t/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.39;t/an
0006302265;TOQUE ANGEVINE (LA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.42;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.228;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.98;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.843;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.213;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.329;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.063;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.756;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0006302270;TRIOPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.032;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.044;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.512;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0006302293;Fromagerie de Vihiers;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.103;t/an
0006302296;CVL Luminaires;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;67.5;t/an
0006302296;CVL Luminaires;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35.5;t/an
0006302308;BURGAUD SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.11;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.8;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;325;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.5;t/an
0006302314;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.391;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.74;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85.1;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;228;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.1;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.5;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.637;t/an
0006302319;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;33;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.055;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.52;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.555;t/an
0006302327;BISCUITS SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.98;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.388;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.24;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;t/an
0006302330;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.06;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11.2;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.309;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;76.4;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.25;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.154;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.6;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0006302331;EMSUR SPO SPOEX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);16.5;t/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.84;t/an
0006302346;COFFY AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.48;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.01;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;42.8;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.426;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.179;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.09;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.554;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 13*;Solvants;0.226;t/an
0006302374;MCPP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0605;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.7;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14.2;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.3;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.67;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.8;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006302379;AM-TEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.95;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.32;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.68;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.56;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;285;t/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;t/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.18;t/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;t/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.23;t/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.65;t/an
0006302402;AYROLES COURAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;36.3;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.27;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61.8;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.8;t/an
0006302404;DEBRITO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.2;t/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25.1;t/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006302424;ELIS ANJOU (SAS LES LAVANDIERES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0006302427;FRANCE TANNERIES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;t/an
0006302427;FRANCE TANNERIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;t/an
0006302427;FRANCE TANNERIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006302445;BAUDRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.28;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.54;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;302;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;133;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;158;t/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.77;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;90.4;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.35;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.636;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.93;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.89;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.869;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;10.9;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";20 01 19*;Pesticides;1.73;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";20 01 19*;Pesticides;2.22;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.42;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.693;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.526;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.04;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.34;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.77;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.63;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;239;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.48;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;1.71;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.4;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.6;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.85;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.82;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.4;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.19;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.6;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.12;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.87;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;111;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17.61;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.17;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2.29;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.02;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.5;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.5;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.36;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.01;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.16;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.04;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;11.1;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.4;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.78;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.23;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;19.4;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5.39;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.05;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;184;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.29;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.37;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.6;t/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.73;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.4;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.7;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1.57;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.318;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.55;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;98.3;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.069;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.442;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.97;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.177;t/an
0006302457;FARMEA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.9;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.672;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.878;t/an
0006302459;ROMI LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.904;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.16;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.2;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.815;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.144;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006302461;GAULTIER (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.41;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.85;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.29;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.1;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;294;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.301;t/an
0006302465;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.96;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.84;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.52;t/an
0006302466;JOBARD (Etablissements);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;49;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.97;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1940;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.9;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.6;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.43;t/an
0006302468;CASSE AUTO DAUMERAY (Cousin);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.03;t/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;449;t/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0006302472;RECUP AUTO ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.145;t/an
0006302472;RECUP AUTO ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006302472;RECUP AUTO ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;t/an
0006302472;RECUP AUTO ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.1;t/an
0006302484;MAINE RECUPER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.37;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.3;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.2;t/an
0006302488;PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006302490;POMANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0006302490;POMANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0006302500;DECONSTRUCTION AUTOMOBILE LIREENNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.02;t/an
0006302500;DECONSTRUCTION AUTOMOBILE LIREENNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.9;t/an
0006302508;SUEZ RV Ouest - Segré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0006302508;SUEZ RV Ouest - Segré;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.3;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.224;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2211;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.9;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8.56;t/an
0006302541;ETS MANO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.5;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.1;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;44;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.24;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.07;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.63;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.04;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.5;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.34;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.15;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 14*;Acides;0.49;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 19*;Pesticides;0.05;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.8;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.82;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.95;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.8;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.56;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.81;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.5;t/an
0006302544;ANJOU CASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;113;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.1;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.37;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.5;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;9.89;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.354;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.217;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.733;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.135;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.23;t/an
0006302554;VILMORIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.45;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.329;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.17;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45.1;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12.6;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.406;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.3;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.01;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006302563;AIMM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;238;t/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.78;t/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;169;t/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4550;t/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;20.8;t/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006302581;SAVED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.04;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006302605;VENDEE RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0006302605;VENDEE RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.791;t/an
0006302605;VENDEE RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.26;t/an
0006302605;VENDEE RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.203;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.34;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.737;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5.08;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;t/an
0006302607;METAUX FERS VALORYS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;90.3;t/an
0006302621;SAMSIC traitmat;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;t/an
0006302621;SAMSIC traitmat;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;t/an
0006302628;HÔTEL DIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;395;t/an
0006302629;HOPITAL SAINT-JACQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.3;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.096;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.386;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;424;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0155;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.5;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.1;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.7;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.204;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.52;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.257;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.2;t/an
0006302630;TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.11;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.77;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.48;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.85;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;893;t/an
0006302637;RECUP'44;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76.5;t/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;34.9;t/an
0006302665;MASSE CHARPENTE SERRURERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.301;t/an
0006302711;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.217;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.43;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.39;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.3;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.046;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.481;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 13*;Solvants;0.989;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.032;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.774;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.49;t/an
0006302722;CAP ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.44;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.5;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.2;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.74;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.32;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.3;t/an
0006302744;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.8;t/an
0006302759;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.319;t/an
0006302759;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006302759;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.76;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.20;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.638;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.358;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;545;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.56;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;314;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.24;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.22;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.8;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.02;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.636;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.23;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.23;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.91;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0006302763;COPA (COMPTOIR OCCASION PIECES AUTO);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.45;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;11.4;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.29;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.068;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.6;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.57;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0006302797;DIANA FOOD SAS (DIANA NATURALS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0006302803;DEVILLE ASC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64.8;t/an
0006302803;DEVILLE ASC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0006302803;DEVILLE ASC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.6;t/an
0006302803;DEVILLE ASC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;41.6;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006302829;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.36;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.145;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.6;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.3;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.25;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.251;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.3;t/an
0006302833;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.9;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.828;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.5;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.036;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.159;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.54;t/an
0006302838;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0006302840;SCHUR FLEXIBLE UNI FLEXO (ex SAC EMBAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.1;t/an
0006302840;SCHUR FLEXIBLE UNI FLEXO (ex SAC EMBAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.8;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;147;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.85;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.074;t/an
0006302853;RPC BEAUTE MAROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.065;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 05*;Autres bases;0.211;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.089;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.349;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.005;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.031;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.067;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006302858;KERVALIS LES ESSARTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006302870;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006302870;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0006302870;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.4;t/an
0006302870;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0006302872;SOCIETE NOUVELLE STOCK CASS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.72;t/an
0006302872;SOCIETE NOUVELLE STOCK CASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0006302872;SOCIETE NOUVELLE STOCK CASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006302872;SOCIETE NOUVELLE STOCK CASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.5;t/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006302896;BOUYER LEROUX Site de la Boissière du Doré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.52;t/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.45;t/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006302907;DEMOLITION LUCONNAISE DE VEHICULES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.99;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.23;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.38;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.02;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.5;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006302916;HAWORTH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006302917;MEUBLES GIRARDEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.82;t/an
0006302917;MEUBLES GIRARDEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.946;t/an
0006302917;MEUBLES GIRARDEAU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.1;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.028;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.05;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.5;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.66;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.171;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.585;t/an
0006302920;ETABLISSEMENTS LOUIS MARTINEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.28;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;2.8;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.46;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.1;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.95;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.8;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.01;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.76;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.6;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.5;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.8;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44.1;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.7;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.98;t/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;t/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.01;t/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.6;t/an
0006302956;FORTIN AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.05;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.05;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.99;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.2;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006302977;OUEST PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33.4;t/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;52;t/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;110;t/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;108;t/an
0006302987;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13;t/an
0006302999;LES EMAUX DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.68;t/an
0006302999;LES EMAUX DE L'ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.4;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.6;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.502;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.99;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.74;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.679;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.287;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";20 01 13*;Solvants;0.587;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.73;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;67.5;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.5;t/an
0006303020;METASEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;t/an
0006303026;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.94;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0006303029;ArcelorMittal Centres de Services site de Saint Nazaire;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;94;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;29.3;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;250;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46.8;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;10.9;t/an
0006303033;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;102;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.187;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.581;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.298;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.228;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.014;t/an
0006303035;Carrières KLEBER MOREAU - LA MEILLERAIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;t/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.46;t/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.288;t/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006303036;KLEBER MOREAU - St Michel le Cloucq;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.36;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.96;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.1;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;206;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.4;t/an
0006303045;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.639;t/an
0006303049;FOUCAULT RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0006303049;FOUCAULT RECYCLAGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.56;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.7;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.791;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.51;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.1;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.9;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42.8;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.5;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.067;t/an
0006303060;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0006303063;BIGNON SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0006303063;BIGNON SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.631;t/an
0006303063;BIGNON SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.228;t/an
0006303063;BIGNON SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.76;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.3;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;399;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.38;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.441;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.63;t/an
0006303065;SNRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.52;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;241;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.63;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.6;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;15.7;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.18;t/an
0006303069;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0006303087;SRM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;44;t/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.65;t/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0006303090;FARGES ANODISATION;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.28;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;5.5;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.248;t/an
0006303098;COLIN POULARD;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;69;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.19;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.11;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.255;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.29;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.57;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.21;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.77;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.59;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76.8;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;t/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.292;t/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44;t/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;255;t/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;3780;t/an
0006303118;AFFINERIE D'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0006303135;SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.21;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.128;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.036;t/an
0006303152;ARRIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006303170;PIGEON CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0006303205;APLILAQ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006303205;APLILAQ;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.92;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.105;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.435;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.338;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.8;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;5.84;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.91;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.421;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.669;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.683;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.264;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.47;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.306;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.646;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.251;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.1;t/an
0006303220;HOWMET CIRAL snc;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.4;t/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006303231;SIM EDIT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;184;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30.2;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.1;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.319;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;90.1;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.277;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.74;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.8;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.598;t/an
0006303239;DUPLI-PRINT MAYENNE (ex: JOUVE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0006303244;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.75;t/an
0006303244;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;t/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;t/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0006303262;MINCO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;237;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.542;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006303275;CMGO Rouans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0006303313;GALVA ANJOU TOURAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;74;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.4;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.466;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 13*;Solvants;0.471;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;68.6;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;4.11;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.42;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.89;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.157;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.108;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.666;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.907;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.05;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;0.081;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.161;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;15.1;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;337;t/an
0006303330;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.98;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.92;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.8;t/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;890;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;155;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;46.8;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.37;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006303376;REINAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;70.2;t/an
0006303380;ANTIGNY NUTRITION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006303380;ANTIGNY NUTRITION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0006303432;SEF (Société d'Enduction et de Flockage);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34.1;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.16;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.227;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.26;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.55;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.171;t/an
0006303448;STIMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.7;t/an
0006303449;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.63;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;365;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;221;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.31;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;297;t/an
0006303452;ARETZIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;379;t/an
0006303453;OVOTEAM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.9;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.638;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.396;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.98;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;190;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.5;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.022;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.3;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.16;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006303457;IMAYE GRAPHIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;1.61;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.61;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.87;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.75;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.84;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.59;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.63;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.09;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.34;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.95;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.82;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.44;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.79;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.33;t/an
0006303467;NWL France Production;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.85;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.337;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.235;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);0.226;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.028;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.65;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0006303478;CRONITE MANCELLE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.58;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.29;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.018;t/an
0006303511;GARNIER SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.98;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.07;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;9.15;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.69;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.064;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.42;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.796;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.218;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0006303550;CORLET ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.052;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.1;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.6;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.3;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46.2;t/an
0006303561;ORE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.2;t/an
0006303573;DILANGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.4;t/an
0006303573;DILANGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006303573;DILANGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.346;t/an
0006303573;DILANGE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.5;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.45;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";20 01 13*;Solvants;0.079;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.303;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.42;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.04;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0006303592;TENNECO AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.1;t/an
0006303597;ANJOU POUDRAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.391;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.265;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.976;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006303598;MARTINEAU SA;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.45;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.52;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.77;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006303641;ENERGIE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.05;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.07;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.28;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0006303680;TERROITIN et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.527;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.59;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.09;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.21;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.3;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.85;t/an
0006303685;JH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.5;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.31;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.3;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.294;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.24;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.482;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.045;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.48;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.647;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.717;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.6;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0006303711;PCM MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.237;t/an
0006303713;CPMV SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0006303713;CPMV SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0006303713;CPMV SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006303713;CPMV SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.88;t/an
0006303713;CPMV SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.9;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.14;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.28;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52.3;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.28;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.194;t/an
0006303723;POSSON PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.623;t/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.9;t/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006303750;JOUAULT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.56;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.66;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.03;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.1;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;7.9;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006303753;Usine de liants de Laval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.189;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.26;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.6;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.73;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.288;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.537;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.358;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.652;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.174;t/an
0006303763;NICOLL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.307;t/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.04;t/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006303817;ETABLISSEMENTS POIRIER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.23;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;140;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;52;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006303823;PICHEREAU philippe;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.08;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.3;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.86;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.14;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006303872;CETIH Machecoul;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.18;t/an
0006303877;Centrale enrobage Enrobés 72;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.666;t/an
0006303877;Centrale enrobage Enrobés 72;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.9;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;803;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.68;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.6;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.15;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.332;t/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;93.6;t/an
0006303911;PALAMY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.22;t/an
0006303933;CMGO Pontchateau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006303933;CMGO Pontchateau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.9;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.2;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1.2;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.5;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.23;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;30.5;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.2;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.8;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0006303969;HUTCHINSON JEHIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;51.8;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.42;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.1;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.69;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.69;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.41;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.05;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006303990;CLAAS TRACTOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;134;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.603;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.96;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.01;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.48;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.39;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.45;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006303999;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.54;t/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.2;t/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6.2;t/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.1;t/an
0006304011;SOREMAINE VL JLP;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6.35;t/an
0006304031;JH Industries Challans menuiserie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.07;t/an
0006304031;JH Industries Challans menuiserie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.77;t/an
0006304031;JH Industries Challans menuiserie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.5;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;21.4;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.08;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.34;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.02;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.4;t/an
0006304065;CAREA Façade SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.17;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.8;t/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;410;t/an
0006304186;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006304186;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0006304244;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.6;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;221;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.14;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.8;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.137;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.6;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";20 01 13*;Solvants;95.3;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;69.1;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;107;t/an
0006304326;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;355;t/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;43.9;t/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0006304401;IMPRIMERIE POLLINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006304420;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006304420;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.09;t/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.72;t/an
0006304422;Braud Marcel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.87;t/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;312;t/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;791;t/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;274;t/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;195;t/an
0006304424;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2500;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;6.06;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.03;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.81;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;25;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;1.92;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;49.6;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.66;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.02;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.52;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.189;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.33;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 06*;Autres acides;6.76;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.6;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.6;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;23.2;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0023;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.6;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.64;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;5.3;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.08;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.24;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.68;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.364;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;0.028;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.37;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006304426;NAVAL Group;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;2.23;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.73;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.1;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.05;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.673;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6.19;t/an
0006304449;LYRECO (société);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.52;t/an
0006304471;CAMBOUI RECYCL'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0006304471;CAMBOUI RECYCL'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.32;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.1;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.352;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.3;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0054;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.8;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.15;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.604;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.03;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.084;t/an
0006304534;Mann+Hummel France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.018;t/an
0006304542;SAINT GERMAIN RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.48;t/an
0006304542;SAINT GERMAIN RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;388;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.237;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.105;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.74;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.02;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.879;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.273;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;514;t/an
0006304620;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.3;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.23;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;14.5;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.62;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.23;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;32.6;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.17;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.79;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.98;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0006304621;HALGAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.053;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.7;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;132;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.998;t/an
0006304633;BATI RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.92;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.4;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.48;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;14.8;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.71;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.7;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.4;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.9;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;146;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;42.1;t/an
0006304679;ACVD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.04;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.431;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.79;t/an
0006304696;LIGIER GROUP MICROCAR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.294;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.539;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.59;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.55;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.63;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.51;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.48;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006304717;JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.66;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.64;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.7;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.77;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.42;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.23;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.3;t/an
0006304736;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.48;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.92;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.26;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;511;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.51;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;88.8;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;18;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.8;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.65;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.17;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;26.6;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;91.2;t/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.309;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.121;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.563;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.027;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.345;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0006304809;SAIPOL - GROUPE AVRIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.33;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.06;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0006304830;ELIS MAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35.6;t/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;7.62;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;16.7;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.5;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.5;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;83;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;30.4;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.129;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.8;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.051;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;53;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.71;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;348;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;351;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;153;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;101;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;463;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;719;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39.6;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.9;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;34.1;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;44;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;50.3;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.109;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.34;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;61.4;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.84;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;28.7;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;94.9;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.24;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2280;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.5;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;130;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.47;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;15.4;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;156;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.46;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.135;t/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);60.7;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.757;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.64;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.27;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.14;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.01;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.463;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2730;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;314;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.09;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;7.63;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.674;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.099;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;26.7;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.25;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7.36;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;72;"";06 01 06*;Autres acides;3.49;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.66;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;19;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.91;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.93;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;3.86;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;10.8;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.47;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";20 01 14*;Acides;9.67;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;36.9;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.64;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.19;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11.4;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.6;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.7;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.609;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.95;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.494;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.844;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;703;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;98.5;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.795;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2540;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;224;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7330;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;513;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.6;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;265;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.9;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.883;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.1;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.4;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.05;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.403;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.16;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.14;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;15.6;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.48;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.99;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1540;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.9;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;709;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37.7;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.99;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.09;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45.8;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006304918;SOREDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.16;t/an
0006304981;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.5;t/an
0006304998;THERMOLAQUAGE DE VENDEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;367;t/an
0006304998;THERMOLAQUAGE DE VENDEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;42;t/an
0006304998;THERMOLAQUAGE DE VENDEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;50.5;t/an
0006305002;Biscottes PASQUIER SOPAFI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0006305010;BIOGASYL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0006305010;BIOGASYL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0006305010;BIOGASYL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.138;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.86;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.9;t/an
0006305026;SPEM - ETF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.72;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.082;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.187;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.111;t/an
0006305027;GRT GAZ Station de Nozay;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.185;t/an
0006305063;SN FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006305063;SN FORNES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;t/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35.2;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.31;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.1;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.412;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.738;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.416;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.989;t/an
0006305094;SAINT GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.13;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.2;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.15;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.435;t/an
0006305115;ACB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;47.2;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;32.5;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;54.4;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.54;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.457;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.65;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.05;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.16;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;199;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;362;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.328;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.88;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.219;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.56;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.077;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.459;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;82.1;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.65;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.14;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.775;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.346;t/an
0006305121;AIRBUS MONTOIR-DE-BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;t/an
0006305182;MOREAU DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0006305182;MOREAU DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006305182;MOREAU DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;t/an
0006305182;MOREAU DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";11 01 07*;Bases de décapage;9;t/an
0006305182;MOREAU DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.8;t/an
0006305200;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;302;t/an
0006305200;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.892;t/an
0006305200;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.259;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;248;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;311;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.29;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.828;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;205;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.8;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.921;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.074;t/an
0006305235;SOLAIRGIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.3;t/an
0006305241;LogiCor 1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.8;t/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006305338;CARRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.12;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.003;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.875;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.28;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.046;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0006305352;MUTUAL LOGISTICS EFR - ALLONNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006305388;ATELIER MECANIQUE DE PRECISION MOTHAIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62.1;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.9;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.039;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.743;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.845;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.86;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.125;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39.7;t/an
0006305402;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.1;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;795;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;580;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.39;t/an
0006305412;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;t/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.71;t/an
0006305483;SUEZ RV Plastiques Ouest éts de Vernie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0006305507;ARNAUDEAU CM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18;t/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.35;t/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.2;t/an
0006305536;CASS'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.99;t/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;94;t/an
0006305544;MC FRANCE  FENETRES MENUISERIE MIXTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.028;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.658;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.1;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.41;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.85;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.028;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006305550;COSNET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11.8;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.68;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.9;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.22;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.856;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.12;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.076;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.62;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.6;t/an
0006305566;SPBI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.4;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.657;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.07;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.094;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.872;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.27;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.537;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;t/an
0006305633;BODET SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.999;t/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.77;t/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.185;t/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.5;t/an
0006305700;ARTOS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.31;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.818;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.529;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.203;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.98;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.205;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.36;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2.08;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.06;t/an
0006305705;DESVOYS et Fils SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006305727;GILLOT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;83.7;t/an
0006305727;GILLOT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0006305741;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;207;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.32;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.1;t/an
0006305819;ATLANTIC METAL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.373;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.8;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;368;t/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;t/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.02;t/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;258;t/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.8;t/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.182;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.8;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.43;t/an
0006306123;COMPAGNIE EUROPEENNE CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.6;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.285;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.1;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.984;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.548;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.149;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0006306409;CORTIZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.12;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.7;t/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;172;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.69;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;17.6;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;65.7;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.2;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.487;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;40.5;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42.7;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.7;t/an
0006306443;ATLANTIC RECYCL'AUTO (ARA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;56.4;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;539;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.8;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;213;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;24.7;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.8;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.22;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.21;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.82;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.01;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.92;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.6;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.25;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.7;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.16;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.353;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.12;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.8;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;72.7;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;67;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.76;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.79;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;242;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71.9;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.24;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.23;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.45;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;2.57;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.604;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;141;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.423;t/an
0006306499;REMONDIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.9;t/an
0006306504;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;490;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;96.8;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 07*;Bases de décapage;125;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;5.22;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.65;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";11 01 05*;Acides de décapage;174;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.668;t/an
0006306523;GALVANOTEC;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.5;t/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.67;t/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52.3;t/an
0006306525;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.029;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;217;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;112;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;132;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0006306563;COLART LE MANS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0006306579;CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0006306579;CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.96;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.9;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.321;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.25;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.2;t/an
0006306604;BILLAUD PIECES & AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.96;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.84;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006306633;CLAAS TRACTOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.8;t/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.91;t/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.86;t/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.726;t/an
0006306635;BRIDOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.069;t/an
0006306725;ONET TECHNOLOGIES ND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.6;t/an
0006306725;ONET TECHNOLOGIES ND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;47.8;t/an
0006306725;ONET TECHNOLOGIES ND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;139;t/an
0006306725;ONET TECHNOLOGIES ND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;43.3;t/an
0006306725;ONET TECHNOLOGIES ND;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;143;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;82;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;46.8;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.592;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.75;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;72.3;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.49;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.69;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0006306745;JC BOUY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;3.74;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.21;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.63;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;82.8;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.32;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.7;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.4;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.2;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;150;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 07*;Bases de décapage;10;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.202;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.69;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006306755;CHATAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.5;t/an
0006306781;SMURFIT KAPPA PAPCART;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;81.5;t/an
0006306781;SMURFIT KAPPA PAPCART;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.3;t/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;180;t/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1740;t/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;282;t/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;156;t/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4660;t/an
0006307128;TISSUS D'AVESNIERES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006307128;TISSUS D'AVESNIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006307217;SAINTE FLORENCE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006307217;SAINTE FLORENCE ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.14;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.035;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.42;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.03;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.35;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.96;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.646;t/an
0006307388;MCM désamiantage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;310;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.02;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.21;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.07;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.837;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.331;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.678;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79.8;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.7;t/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.486;t/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;464;t/an
0006307588;CFTFI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0006307588;CFTFI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38;t/an
0006307588;CFTFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;12.1;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;13.8;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.723;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.68;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.662;t/an
0006307631;RABAS PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9.35;t/an
0006307676;SAS AGRIBIOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;65.8;t/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.18;t/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;187;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;5.44;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;53;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.9;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.173;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.344;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.782;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.357;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006308233;PICHARD BALME SA;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47.2;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.98;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.62;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95;t/an
0006308646;BRANGEON Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.51;t/an
0006308843;ERENA Californie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.21;t/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.7;t/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.2;t/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0006309558;SED SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.7;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.613;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.7;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;t/an
0006309578;Société LIANTS ROUTIERS VENDEENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.19;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;5.68;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.5;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.22;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 13*;Solvants;0.4;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.83;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.14;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;69.9;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.4;t/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.6;t/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.00001;t/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.74;t/an
0006400001;ALTEO GARDANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75.9;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;26.2;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.29;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.12;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.77;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.549;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 14*;Acides;0.176;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.408;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3.52;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;40.4;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.29;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.37;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.635;t/an
0006400004;CEA CADARACHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.323;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;161;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.53;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.35;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.74;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.08;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.28;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.15;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0006400023;gazel energie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.041;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";20 01 13*;Solvants;0.25;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;t/an
0006400026;AIR LIQUIDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006400031;ARBOIS ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.34;t/an
0006400034;AUTO CRAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.58;t/an
0006400034;AUTO CRAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.755;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.487;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.21;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;8.11;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.1;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.49;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;9.36;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.605;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.8;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0006400036;BRENNTAG MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.8;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.55;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.462;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.41;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0006400053;CEGELEC INDUSTRIE  SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006400055;Sté ELIS SANTE ROUSSET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;103;t/an
0006400055;Sté ELIS SANTE ROUSSET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.42;t/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.3;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;253;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8.42;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.59;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.593;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.88;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.82;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.525;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0295;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;360.2;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.05;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.135;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.26;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.3;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.86;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.64;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.999;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;136;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.437;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.098;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34.4;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.147;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.9;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.64;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.806;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.05;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.56;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.2;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;7.52;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19.1;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.596;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;193;t/an
0006400069;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.92;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.086;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.24;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.226;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.731;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.7;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.22;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31.4;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006400097;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006400100;ITM-LAI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 02 05*;Autres bases;0.153;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.359;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0006400118;LECASUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.771;t/an
0006400122;TITANOBEL MAZAUGUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.6;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.4;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.08;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.087;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;199;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43.2;t/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.84;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.187;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400155;GRAP'SUD La Crau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.1;t/an
0006400166;HYERES ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.2;t/an
0006400166;HYERES ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.9;t/an
0006400166;HYERES ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.15;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006400183;PYROALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.242;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;380;t/an
0006400190;SAS  OREDUI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;475;t/an
0006400195;STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;2820;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.21;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.37;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.39;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.4;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8600;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.163;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.03;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;19.2;t/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.854;t/an
0006400201;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;815;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;19.5;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 01 06*;Autres acides;17.3;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.235;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.503;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0085;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.412;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.18;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.387;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.73;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.078;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.088;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.02;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.55;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.705;t/an
0006400210;COCA COLA MIDI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.172;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.52;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19.7;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;t/an
0006400232;DPCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.759;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 07 01*;Fioul et gazole;20.2;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.72;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0006400233;CARRIERES DES GRANDS CAOUS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.56;t/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006400236;CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);1.62;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.497;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.38;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006400245;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.63;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.09;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57.4;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";06 01 06*;Autres acides;2.3;t/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0006400277;SONITHERM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;191;t/an
0006400277;SONITHERM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;7310;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.77;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.82;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.373;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.3;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.068;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.93;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0006400280;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.197;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.077;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.822;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.7;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.677;t/an
0006400292;Aéroport Cannes Mandelieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.8;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.34;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.19;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;883;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;739;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;768;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50.7;t/an
0006400294;CHARABOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;21.4;t/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5560;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 07 02*;Essence;14.9;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0006400301;LABORATOIRE ELAIAPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.65;t/an
0006400301;LABORATOIRE ELAIAPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.1;t/an
0006400301;LABORATOIRE ELAIAPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;71;t/an
0006400301;LABORATOIRE ELAIAPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006400301;LABORATOIRE ELAIAPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006400310;GRASSOISE de PARFUMERIE Carré;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;51.4;t/an
0006400310;GRASSOISE de PARFUMERIE Carré;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;299;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.5;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.92;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3.58;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.38;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.161;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.182;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;361;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.3;t/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.53;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;3.23;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.73;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.9;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.57;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;94.5;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.41;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.13;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;12.8;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.73;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.48;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.4;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;18;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;9.93;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.7;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.66;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;156.3;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.93;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;228;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.93;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.4;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.04;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;109;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;49.2;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;178;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;388;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.7;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120.8;t/an
0006400318;MANE ET FILS NOTRE-DAME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;120.7;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.89;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;29.5;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.49;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.57;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.4;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.7;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.4;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.71;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;545;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;47;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;336;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.3;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;215;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;198;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.55;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;185;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.12;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0006400319;MANE ET FILS LA SARREE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.242;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.1;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11.4;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70.2;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.4;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.3;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.78;t/an
0006400320;IFF (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.08;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.73;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.921;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);06;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.014;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;0.389;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.368;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.843;t/an
0006400321;JEAN NIEL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0006400322;OREDUI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;18.4;t/an
0006400322;OREDUI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;191;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;16.6;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.3;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.1;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.16;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006400323;PAYAN BERTRAND S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.09;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;734;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;182;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.41;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;464;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;82.4;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.08;t/an
0006400327;CENTIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.9;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.971;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;84.8;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.4;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;20.8;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.99;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.2;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;43.5;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.6;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0006400328;FIRMENICH GRASSE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.061;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.186;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;158;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.11;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.969;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.1;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.69;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0006400329;PRODASYNTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;t/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;t/an
0006400331;RENE LAURENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.71;t/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35;t/an
0006400332;ROBERTET PLAN DE GRASSE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49;t/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.8;t/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;128;t/an
0006400333;ROBERTET SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66.1;t/an
0006400335;GRASSOISE de PARFUMERIE Florigarde;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;312;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";06 01 06*;Autres acides;1.03;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.4;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29.7;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.07;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.659;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.53;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50.5;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.816;t/an
0006400337;KERRY FLAVOURS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;151;t/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.7;t/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.43;t/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.003;t/an
0006400339;SOTRAFLOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.55;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.38;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.14;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.9;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.64;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.6;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.67;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0006400340;TOURNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.03;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.47;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.001;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.2;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.086;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.93;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.36;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.997;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 02 05*;Autres bases;0.167;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.906;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.278;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.427;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.41;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.107;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0006400341;ARKOPHARMA SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.413;t/an
0006400347;MAJ SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25.6;t/an
0006400347;MAJ SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;660;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69.5;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;160;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;714;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.7;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.2;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;312;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43.6;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;99;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.5;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;105;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;200;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;119;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;663;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;65.3;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;110;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.72;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.01;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.2;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.95;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.7;t/an
0006400353;LA MESTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18.9;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.9;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.56;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.779;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 13*;Liquides de frein;4.72;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.35;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.48;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.4;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;383;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;246;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.94;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.4;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.8;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.78;t/an
0006400361;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.9;t/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.5;t/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;327;t/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;211;t/an
0006400364;ALLIOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95.5;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.157;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.293;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.22;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.931;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.26;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;19.2;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 02 05*;Autres bases;0.183;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;6.94;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.21;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.18;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.515;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.083;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.058;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.87;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.76;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.509;t/an
0006400366;SYNERGIE CAD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;11 01 07*;Bases de décapage;58.8;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;358;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.133;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;49.1;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;341;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.84;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.73;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.4;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.49;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.29;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.472;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.6;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.32;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15.3;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.6;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.23;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.565;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.17;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.13;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.142;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.15;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.709;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;116;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;40.8;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.2;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.161;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.548;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0006400367;VIRBAC 13;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.91;t/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);13;SUISSE;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.14;t/an
0006400374;AUTO MOTO CENTER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.88;t/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;t/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.52;t/an
0006400380;CAPL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.681;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.08;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.6;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;222.8;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.369;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;1.47;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.85;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.159;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.78;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.072;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.97;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0006400389;EGIDE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;361;t/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.97;t/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.9;t/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006400394;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0006400397;DISTILLERIE GIRARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0006400397;DISTILLERIE GIRARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.94;t/an
0006400397;DISTILLERIE GIRARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;t/an
0006400397;DISTILLERIE GIRARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006400397;DISTILLERIE GIRARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006400400;SARL AUTOSTOP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;29.3;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.04;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.968;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;7;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.8;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1.56;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.4;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006400402;SAINT-GOBAIN ISOVER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;36.7;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70.8;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.45;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.36;t/an
0006400405;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.34;t/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006400408;MARONCELLI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.08;t/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.98;t/an
0006400409;MICHEL POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.223;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.622;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006400411;RAYNAL et ROQUELAURE Provence;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;31.5;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;178;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;7570;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.32;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.595;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;0.07;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.167;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 13*;Solvants;6.91;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 19*;Pesticides;0.995;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.83;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006400416;STEF Logistique SORGUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0006400417;Métaux PICAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.26;t/an
0006400417;Métaux PICAUD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;497;t/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.7;t/an
0006400421;SEYFERT PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.34;t/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.65;t/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.62;t/an
0006400422;SAS CRA AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.69;t/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.126;t/an
0006400426;SALAVERT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;93.4;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17.8;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.5;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;365;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.1;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.9;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72.1;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.6;t/an
0006400428;Mäder Composites France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.6;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.336;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.232;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0006400433;ORANO DS TRIADE (STMI) (TRIADE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.125;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;514.8;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;74.9;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";06 02 05*;Autres bases;29.2;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.64;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;83.5;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.8;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;260;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;351;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.6;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 14*;Acides;10.5;t/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;5.67;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.44;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.9;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.38;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;6.9;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;140;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;56.8;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.42;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.6;t/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;513;t/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1640;t/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.43;t/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.961;t/an
0006400441;VALOREF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006400445;SMURFIT KAPPA PAPETERIE ALFA D'AVIGNON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.33;t/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.12;t/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.327;t/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.03;t/an
0006400453;FERT DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;t/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;69.1;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;87.1;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;72.9;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;37.6;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006400466;ENEDIS PADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;125;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.045;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.12;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.075;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.44;t/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006400478;FERT Démolition;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;114;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.93;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.179;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;54;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.43;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.33;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.3;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;32.8;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.14;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006400486;NATUREX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;20.1;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;686;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1940;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;858;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.62;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006400499;SEPR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.11;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.53;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.385;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.8;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.109;t/an
0006400503;ROUSSELOT Isle sur Sorgue SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.53;t/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";06 02 05*;Autres bases;3.9;t/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0006400504;FLORETTE France GMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.9;t/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;308;t/an
0006400514;SUEZ RV OSIS Sud-Est (ex.ASTREE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.1;t/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.64;t/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.3;t/an
0006400524;sarl D.R.I. Démantèlement Récuprération;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.608;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.33;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.12;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.67;t/an
0006400525;Mc CORMICK France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.8;t/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.88;t/an
0006400528;CHARLES FARAUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.82;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.78;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54.2;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.4;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.99;t/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006400537;LOUIS MARTIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1210;t/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.8;t/an
0006400544;RECORDIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.1;t/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.34;t/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35;t/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.15;t/an
0006400546;ROSSI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.4;t/an
0006400551;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.304;t/an
0006400551;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.055;t/an
0006400551;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0006400551;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;t/an
0006400551;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.43;t/an
0006400568;VALSUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;65.5;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.214;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.9;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;76.5;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.37;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.19;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.5;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;537;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52.6;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.62;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;43;t/an
0006400570;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.3;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.144;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.392;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.243;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;t/an
0006400572;COCA COLA ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.793;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.67;t/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.125;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;40;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.354;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.9;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.2;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;24.4;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;57;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;56.5;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;344;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;275;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;192;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.68;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.96;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;50.6;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.18;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;29.6;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.64;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.411;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.587;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.4;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;39.9;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;66.4;t/an
0006400589;AIRBUS HELICOPTERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.99;t/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;t/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12.1;t/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.2;t/an
0006400597;LAVASUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;16;t/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;85.4;t/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.29;t/an
0006400598;SARL AUTO CASSE GIGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.391;t/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.17;t/an
0006400602;Société MANRIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.26;t/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0006400619;Saint Louis Sucre (Etablissement de Marseille);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;556;t/an
0006400622;DADDI-SRI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;819;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.5;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.64;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.14;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;7.99;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.24;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.196;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.4;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.6;t/an
0006400627;STOGAZ Marignane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.73;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006400635;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.74;t/an
0006400650;CEREXAGRI SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006400650;CEREXAGRI SA;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;84;"";07 04 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;327;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;323.8;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.6;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;74.5;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;29.1;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;239;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;85.3;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;279;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;234;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.396;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.784;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.069;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.186;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;401.8;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4049.5;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;425;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.435;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;50.1;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;403;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26.1;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.425;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.7;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.3;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50.3;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.42;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.08;t/an
0006400651;ARKEMA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.53;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.03;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;20.7;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;13.3;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61.7;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76.2;t/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1020;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5.85;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;12.3;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.058;t/an
0006400678;PROFER Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.3;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;8.58;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.005;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.526;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.14;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87.06;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;10.19;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.58;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;67.67;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.872;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.099;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.536;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.58;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.15;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.51;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;7.278;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.742;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.313;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.013;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.62;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.27;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.554;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;237.4;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36.4;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.985;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;21.19;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.198;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.261;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;38.80;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);16.26;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22.16;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.228;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;106.06;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19.9;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.562;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.94;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;6.5;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.88;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;63.3;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.02;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.86;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.695;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;136.4;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.64;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.58;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.62;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.238;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.915;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16.262;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.88;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;225.2;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;137.44;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.02;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3375.567;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.617;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;39.1;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.191;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;59.05;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.66;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.066;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.285;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.394;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0006400723;AP-HM (Hôpital La Timone);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;60;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;233;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;195;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43.9;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.3;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.5;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.62;t/an
0006400772;ARDAGH METAL BEVERAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;106;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;526;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;134;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;39;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.81;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;64;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.84;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006400776;PROTEC METAUX ARENC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.68;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.102;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.673;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.711;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;45.9;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.82;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;107;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.693;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;t/an
0006400790;CARLO ERBA  REAGENTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.7;t/an
0006400791;AP-HM (Hôpital Nord);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.8;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;63.7;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;260;t/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.44;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;13.4;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.761;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.46;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.283;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;6.39;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7.06;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.88;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;1.42;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.46;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.349;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;32.4;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.3;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.63;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.96;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006400825;ARKEMA france;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.05;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.431;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006400828;GEOMETHANE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1420;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3360;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;77.8;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;248;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;335;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;94.5;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.94;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.147;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;3.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.1;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8.83;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;39.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18.9;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.05;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1660;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1180.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;332;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.4;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5020;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.502;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.04;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.75;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.181;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.96;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;61.6;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;248;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;510;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;59.3;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;179;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;161;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.3;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.1;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.89;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;516;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.2;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;219;t/an
0006400839;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.2;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;374;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.1;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.74;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;117;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006400843;SOPHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.94;t/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.4;t/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;413;t/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;198;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.267;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.18;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.2;t/an
0006400855;EYMERY Récupération SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.6;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.36;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.2;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;313;t/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.14;t/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;353;t/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.05;t/an
0006400863;Brice Lelievre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.2;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.868;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.83;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.2;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.14;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.12;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;9.34;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.78;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;305;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 01 06*;Autres acides;20.7;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.5;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.4;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43.1;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.8;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.1;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.154;t/an
0006400874;Fibre- Excellence;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.7;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.258;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.938;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;141;t/an
0006400880;FRANCE GALVA (ex GALVAMED);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;55.6;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.144;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.021;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006400881;GRT GAZ SMC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;14.7;t/an
0006400883;Hydrotech provence SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.05;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.72;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006400884;JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.8;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;420;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;125;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.75;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.217;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;244;t/an
0006400889;MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;225;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.368;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.13;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.441;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006400895;usine OMYA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006400904;CHAUX DE PROVENCE SACAM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1510;t/an
0006400909;EURENCO S.A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40.6;t/an
0006400909;EURENCO S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006400909;EURENCO S.A;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.8;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.968;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.502;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.464;t/an
0006400913;IMERYS PCC France  (ex Solvay SF ex-CCP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.48;t/an
0006400915;SOTRECO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.84;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.2;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.29;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.086;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.916;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0006400918;TEC INDUSTRIES S.A;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.02;t/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;75.1;t/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.617;t/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006400920;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.27;t/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.8;t/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.9;t/an
0006400925;VIERI SERGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006400927;WILMAR FRANCE HOLDINGS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;133;t/an
0006400927;WILMAR FRANCE HOLDINGS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.9;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42.1;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.56;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.1;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.3;t/an
0006400928;APPRYL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.445;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.04;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1488;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;18.3;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.14;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;5.6;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;187.44;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;38.2;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.62;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;29;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.1;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.975;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;89;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;2.68;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;22.1;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;117;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.46;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.355;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;14.4;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;161;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;407;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.8;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.3;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3.64;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;0.174;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.179;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;0.283;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9960;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;170;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;6.58;t/an
0006400942;Kem One Lavera;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;113;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.73;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;64.9;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006400947;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.95;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.72;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.96;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.1;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;4.8;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;113;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;7.98;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;187.9;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.1;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;855;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52.6;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;99.8;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;250.1;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;40.3;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.98;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.103;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;171.6;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.56;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.24;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;257;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.02;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;65.6;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;16.4;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.24;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;40.34;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;600;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31.9;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;27.82;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.22;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;92.5;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.74;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;296;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.08;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.89;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;218;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;197;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;149;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.72;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23.5;t/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;9.68;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;214;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;117;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.56;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.58;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.03;t/an
0006400956;OXOCHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;32.3;t/an
0006400957;FLUXEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.2;t/an
0006400970;VIDAU SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;t/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.1;t/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.86;t/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.982;t/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0006400976;BERARD S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.4;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.6;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;49.6;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.119;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.58;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.888;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006400978;BUTAGAZ - Site de Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.74;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);14;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.29;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.24;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.26;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.92;t/an
0006400988;Lyondell Basell Services France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.22;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;413;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29.8;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.433;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;42;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;4.68;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;23.2;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.34;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.34;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;152.1;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;85.4;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.7;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.54;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;8.46;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.5;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;342;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.5;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.67;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.81;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;23;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.2;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0006400990;KEM ONE France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;608;t/an
0006400992;CLEAN 13;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.3;t/an
0006400992;CLEAN 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.2;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40.4;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;238;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;42.3;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;38.7;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;93.7;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.583;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.308;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;47.6;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;134;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;78.1;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0055;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;192;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62.5;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;326;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;233.9;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;80.7;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;51.3;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1300;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;45.1;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.09;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.5;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.281;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.46;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.9;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;237;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;47.5;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;157;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.83;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);17.8;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.06;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.317;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47.4;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.003;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.09;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.42;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.6;t/an
0006400997;LYONDELL CHIMIE France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;70.8;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3760;t/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;13400;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.576;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.43;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.16;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;32.9;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);11.8;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.5;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.15;t/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8;t/an
0006401001;FLUXEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.24;t/an
0006401001;FLUXEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.01;t/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78.6;t/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.66;t/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;94.7;t/an
0006401006;RTDH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.08;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;218;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;39.92;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;151;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.9;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;62.3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.74;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;790;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;423.26;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;370;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.1;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;184.68;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.46;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.35;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2300;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.14;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.16;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.34;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;100;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.46;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.02;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.74;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.15;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.22;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;51.6;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;7.94;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1.76;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.96;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4028;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;290;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;579.6;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.6;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;70.9;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;88.0;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;203;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;54.92;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;136;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 08 02*;Autres émulsions;20.5;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.16;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55.3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.4;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1045;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.93;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;150;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;140;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.691;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;13.5;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.1;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.94;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;249;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.28;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.695;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.266;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.559;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.643;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.015;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6100;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.5;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.6;t/an
0006401007;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;164;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;2.9;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;14.4;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);35.1;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.08;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;105;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.7;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;427;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.507;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.624;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.29;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.91;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.69;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.61;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.056;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;31.8;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.38;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;8;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;108;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;1.66;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;11.8;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.88;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35.2;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;407.8;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;135.06;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.7;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;15.7;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26.8;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;131;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.208;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;12.4;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.7;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.19;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.08;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.32;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.3;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;85.3;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.32;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.81;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8.24;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.588;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3.1;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.758;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.674;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;8.85;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70.9;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.16;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51.3;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0006401008;Basell Polyoléfines France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006401009;FIGENAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.42;t/an
0006401009;FIGENAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.28;t/an
0006401009;FIGENAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.3;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.58;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.96;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;5.62;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11.2;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.7;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;114;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;847;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;349;t/an
0006401012;COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;814;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2940;t/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7390;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;715;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.56;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.15;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;2.08;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;2.04;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;102;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1260;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.02;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.736;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;55.3;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.1;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;114;t/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4550;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.6;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.676;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.13;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.52;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.05;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.84;t/an
0006401024;COGEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;83.4;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.78;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5210;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.1;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.22;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;62.52;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;299;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;711;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.48;t/an
0006401027;DEPOT PETROLIER DE FOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;218.5;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;13.94;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;19.9;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;33.4;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.59;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.77;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.695;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.4;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.858;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;50.6;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;35.9;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.76;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;54.4;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;62.9;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;43.0;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.68;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;3.64;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;92;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;160.5;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;476;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.16;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);19.2;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.02;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.29;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.81;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.71;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94.8;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.08;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0006401029;ESSO Raffinage SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;349;t/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.72;t/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006401030;EUROPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.082;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.5;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.1;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.49;t/an
0006401031;INVEHO UFF (exFERIFOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.42;t/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.34;t/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006401033;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.6;t/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.39;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;258;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.8;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.1;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.55;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.172;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;3.52;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006401040;IMERYS Aluminates SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;t/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.38;t/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.37;t/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.3;t/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.9;t/an
0006401046;SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;834;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 06 03*;Autres goudrons;84.5;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;16.84;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;511;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.16;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.662;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6.42;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.8;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;243;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.466;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 06 03*;Autres goudrons;85.92;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3300;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.7;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";05 06 03*;Autres goudrons;204;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;7190;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9320;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.6;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.16;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;41.9;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;62.3;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;82.4;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;490;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;287;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;274;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2270;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;3970;t/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;76;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;365.9;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.1;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17.84;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0006401055;GIE Terminal de la CRAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.72;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;8.94;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;75.14;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;508.44;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.256;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.05;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.015;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.66;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;6.94;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.66;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;68.2;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1.48;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;547.9;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);20.1;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;46.1;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.82;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.02;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;235;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.29;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.6;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.12;t/an
0006401056;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;105;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.1;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.9;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;30.7;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.88;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.04;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.48;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.12;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.44;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.025;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.3;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.16;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.7;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.78;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;110;t/an
0006401061;EDF CCG de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.045;t/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;102;t/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0006401066;Alkion Terminal Marseille;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.595;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.68;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006401076;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.93;t/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.72;t/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0006401079;ELENGY (TONKIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;54.6;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.761;t/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.8;t/an
0006401124;SEMAG;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;9400;t/an
0006401134;ALAZARD ET ROUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;226;t/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.571;t/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;109;t/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;96.7;t/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006401154;SPTF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.442;t/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.4;t/an
0006401177;STE EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006401192;VICAT - Carrières des Clues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006401192;VICAT - Carrières des Clues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.15;t/an
0006401192;VICAT - Carrières des Clues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;t/an
0006401192;VICAT - Carrières des Clues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.861;t/an
0006401200;M2I SALIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;314;t/an
0006401200;M2I SALIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.4;t/an
0006401203;PROVENCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0006401203;PROVENCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006401203;PROVENCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0006401203;PROVENCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.549;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.178;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.562;t/an
0006401206;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.8;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.4;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.24;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.13;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.57;t/an
0006401210;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.601;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.962;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.385;t/an
0006401230;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.73;t/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.101;t/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0006401233;SOMECA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.62;t/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.4;t/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006401247;LHG 'Lampourdier';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006401268;LHG Cavaillon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006401268;LHG Cavaillon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.441;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.329;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.22;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.842;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.897;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.253;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006401271;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0006401291;PERRIN et FILS SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;23;t/an
0006401292;GMDF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0006401292;GMDF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.52;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.653;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.601;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.135;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.355;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.353;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.329;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.298;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.272;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.011;t/an
0006401297;BRONZO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0006401298;PERASSO SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.125;t/an
0006401298;PERASSO SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0006401298;PERASSO SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006401298;PERASSO SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0006401298;PERASSO SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6.3;t/an
0006401300;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0006401300;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0006401300;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.1;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;8.35;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.424;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.43;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.15;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0006401312;LHG La Fare les Oliviers;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006401314;LHG Mallemort;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006401314;LHG Mallemort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0006401314;LHG Mallemort;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.655;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.576;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.114;t/an
0006401317;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.56;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.002;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.574;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.95;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006401325;GONTERO Carrières;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006401327;Société des Carrières de La Menudelle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.92;t/an
0006401327;Société des Carrières de La Menudelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0006401327;Société des Carrières de La Menudelle;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0006401327;Société des Carrières de La Menudelle;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.882;t/an
0006401328;MIDI CONCASSAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006401328;MIDI CONCASSAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0006401328;MIDI CONCASSAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0006401328;MIDI CONCASSAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;1.96;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.55;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;t/an
0006401333;LHG l'Estaque;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4840;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;900;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.9;t/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2180;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;156;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;168;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.085;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.035;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.203;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.605;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.5;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.572;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 02 05*;Autres bases;6.68;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.05;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.049;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.15;t/an
0006401428;EPC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.55;t/an
0006401519;LAVERA ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;t/an
0006401519;LAVERA ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0006401519;LAVERA ENERGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.7;t/an
0006401524;D'HUART INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0006401524;D'HUART INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006401524;D'HUART INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;14;t/an
0006401524;D'HUART INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;10.1;t/an
0006401524;D'HUART INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.114;t/an
0006401555;SETHELEC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006401555;SETHELEC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.589;t/an
0006401555;SETHELEC SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.71;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.365;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;340;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;t/an
0006401556;ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.657;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.72;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.58;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.04;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.22;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.1;t/an
0006401622;CHAUX DE LA TOUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1670;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.108;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.33;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.615;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.278;t/an
0006401641;HARIBO RICQLES ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1.99;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.93;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.94;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.295;t/an
0006401643;ETEX France  (ex SINIAT) Per;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4.16;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.03;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.646;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6.56;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.517;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.374;t/an
0006401676;TECHNIC AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.86;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.609;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 02 05*;Autres bases;0.129;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.70;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006401697;J. GAZIGNAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.161;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.024;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.055;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.012;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.031;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.020;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.194;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.417;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.211;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 15*;Déchets basiques;11.2;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.203;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.512;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.042;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.037;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.5;t/an
0006401702;Dubois Patricia;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.231;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;188;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;6;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;t/an
0006401752;MMP PACKETIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;194;t/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006401780;JEANNE ARTHES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.92;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.25;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.10;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.32;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.35;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.31;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.46;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.94;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;29.1;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";06 01 06*;Autres acides;0.03;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6.04;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.18;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.71;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.95;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.06;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.27;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.1;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.15;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.02;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.3;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.55;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.03;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.34;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.02;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.4;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0006401784;THALES ALENIA SPACE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;12.1;t/an
0006401807;Centre Commercial NICE TNL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 15*;Déchets basiques;113;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.4;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;83;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.42;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0755;t/an
0006401852;sarl CODIPIECE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.22;t/an
0006401988;APTUNION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006402078;KNAUF SUD - Rousset;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.2;t/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.079;t/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.4;t/an
0006402082;RECUP PURFER DERICHEBOURG   (ollioules);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.78;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.42;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.333;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.302;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.16;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0006402097;SIBELCO Bédoin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.86;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;4.1;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.54;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.34;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.86;t/an
0006402139;ELENGY (CAVAOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;t/an
0006402179;CENTRE HOSPITALIER DE CANNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;213;t/an
0006402179;CENTRE HOSPITALIER DE CANNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.794;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;239;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.4;t/an
0006402198;PIOMBO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;7.62;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;452;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;7.26;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;23;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;298.1;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;5.46;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;26.3;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4.18;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;292;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2364.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;217;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;2409;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;195.4;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 15*;Argiles de filtration usées;121.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;3.68;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.42;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.8;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.26;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.5;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.376;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;425.5;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.25;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;145;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;24.6;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;427;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29.3;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;25.9;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;7.22;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;31.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;97.9;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;632.5;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;92.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;20.66;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.92;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15.4;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;12.4;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4.68;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;170.54;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.439;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.94;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.4;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;10.1;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;37;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1456;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.7;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.72;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.6;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;350;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;107;t/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;45.5;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.52;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.358;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.73;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.2;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0006402222;EXPRESSIONS PARFUMEES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.5;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.5;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0276;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.4;t/an
0006402249;RECUP RECUPERAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.11;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 01 06*;Autres acides;0.005;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.09;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.018;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.434;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.89;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0006402254;VALEOR (Groupe PIZZORNO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.847;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.189;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.133;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;t/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006402272;Marseille Saint Mauront;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.26;t/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.02;t/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.56;t/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006402287;AUTO CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6;t/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;5.14;t/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.54;t/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.54;t/an
0006402472;CREALIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;36.9;t/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.688;t/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23.9;t/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3;t/an
0006402656;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.93;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;63.1;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;431;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;79.7;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.25;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.7;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.352;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.07;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1170;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.02;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;40.4;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;110.1;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56.3;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12.2;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.147;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.42;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53.3;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.72;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.64;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.3;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.4;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.56;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.37;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;171;t/an
0006402706;EURENCO Sorgues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";06 01 06*;Autres acides;0.17;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";20 01 14*;Acides;0.07;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.12;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.28;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.34;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.26;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.67;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.26;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 14*;Acides;0.09;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.03;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 01 06*;Autres acides;3.28;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 02 05*;Autres bases;2.11;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;216;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.3;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.31;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;9.93;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.58;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.19;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.09;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 13*;Solvants;5.65;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 14*;Acides;0.88;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.76;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 19*;Pesticides;5.31;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.88;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;185;t/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.94;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.02;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.135;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0006402728;OFFICE DEPOT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006402768;SOGARIS MARSEILLE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.6;t/an
0006402768;SOGARIS MARSEILLE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.45;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;16.9;t/an
0006403236;STOCKFOS (Charbons et minerais);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;22;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.7;t/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.397;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.3;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.019;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.122;t/an
0006403419;UNIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0006403649;BMI MONIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.3;t/an
0006403668;Régie des Transports de Marseille - RTM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.528;t/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.34;t/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.8;t/an
0006403671;EUROSILICONE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006403729;PROVENCE MOTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.5;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.78;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.149;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.04;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.183;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.619;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.116;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.391;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.75;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.63;t/an
0006403837;REGIE LIGNES D AZUR (ST2N);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006403921;BERKLEY PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.6;t/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006404176;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (formes 8-9);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.5;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.01;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.77;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.42;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.18;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 02 05*;Autres bases;0.17;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.42;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;306;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.99;t/an
0006404189;Centre Hospitalier Henri Duffaut;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.45;t/an
0006404305;PLASTIFRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0006404305;PLASTIFRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.48;t/an
0006404305;PLASTIFRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006404305;PLASTIFRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0006404660;APHM (LA CONCEPTION);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.6;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.8;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.3;t/an
0006404699;DISTRIBUTION SERVICES IKEA France SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.48;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.92;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.56;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42.2;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 01 13*;Solvants;1.06;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.13;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 01 19*;Pesticides;0.06;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";20 01 14*;Acides;0.01;t/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;30;"";20 01 14*;Acides;0.02;t/an
0006404831;SUMIKA POLYMER COMPOUNDS France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006404831;SUMIKA POLYMER COMPOUNDS France SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006404835;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0006404835;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;37.4;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25.9;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.3;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.2;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.03;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.004;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006404836;BAYER CROPSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.27;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.72;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;10300;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;54.1;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3970;t/an
0006404837;EveRé SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.68;t/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.24;t/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.232;t/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.42;t/an
0006405078;DALMASSO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;179;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25.4;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.018;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.6;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.027;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.01;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.025;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.056;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.003;t/an
0006405085;IMMUNOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.02;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.54;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.93;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.569;t/an
0006405094;Mc CORMICK DUCROS MONTEUX I;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.11;t/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;t/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0006405117;ASD (Auto Service Distribution);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.95;t/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0006405120;OBIOSEED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.86;t/an
0006405188;REXEL France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0006405188;REXEL France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;26;t/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.1;t/an
0006405412;GDF SUEZ THERMIQUE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.54;t/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.92;t/an
0006405442;AUTO STOCK 113;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.84;t/an
0006405521;SAS VALTEO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;50;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.83;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.295;t/an
0006405807;SA PERRIN ET Fils;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;18;t/an
0006406094;ETS JOSEPH MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0006406094;ETS JOSEPH MICHEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.14;t/an
0006406115;MAJ - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.94;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14.1;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;306;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;14.5;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;358;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.19;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;42.4;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;9.31;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;41;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;219.8;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;313;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1340;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;96.3;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;34.2;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.76;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;44.3;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;9.69;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.14;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.6;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.12;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.2;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;30;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;454;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;348;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.3;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;71.2;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.46;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.5;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;79.6;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;16720;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38.1;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.98;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.46;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.74;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;206;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1.8;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;12.1;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;19.7;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 01 06*;Autres acides;1.18;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.032;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.711;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.6;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.429;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.224;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.206;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.718;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.136;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0006406383;IPSEN PHARMA BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;83;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.34;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.37;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.38;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 13*;Solvants;3.97;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 14*;Acides;1.28;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.08;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 19*;Pesticides;2.68;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.96;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.25;t/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006406432;RHONE ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;6.19;t/an
0006406432;RHONE ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;211;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.24;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;9.14;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.6;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;2.26;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;118;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.135;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.57;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006406615;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.011;t/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;645;t/an
0006406691;ARROW AVIGNON;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.86;t/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0006406712;Groupe NICE MATIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.28;t/an
0006406815;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.95;t/an
0006406815;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.044;t/an
0006406815;S.A.S. DURANCE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.3;t/an
0006407002;TRI TRANSIT DND-NCI ENVIRONNEME-LA LONDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.9;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.22;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.38;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.8;t/an
0006407035;LAFARGE GRANULATS CARRIERE DE SIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;22.7;t/an
0006407064;MAISONS DU MONDE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.18;t/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.78;t/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006407117;ENGIE  Thermique France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.3;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.003;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;178.7;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.3;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);04;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7.94;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);04;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.3;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.844;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.112;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.787;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.11;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.186;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.038;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.16;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.055;t/an
0006407254;ITER Organization;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.498;t/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.3;t/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.7;t/an
0006407671;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;493;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;06;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.163;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 01 06*;Autres acides;0.131;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";06 02 05*;Autres bases;0.279;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.31;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.048;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;33.9;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.93;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.553;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.91;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.457;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.262;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006407681;VISHAY S.A;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.5;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.4;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.3;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0006407718;ORTEC INDUSTRIE FOS MER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0006407748;SAS FAURE COLLECTE D HUILES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2590;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;639;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.8;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.9;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;41.8;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.211;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.255;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.75;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.2;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006407785;LABORATOIRES M&L - Manosque;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;59.3;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.1;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.2;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.18;t/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.091;t/an
0006408139;PRADIER CARRIERES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.51;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;10;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.05;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.36;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.83;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.75;t/an
0006408178;société internationale des moteurs baudouin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006408497;MAISONS DU MONDE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.16;t/an
0006408497;MAISONS DU MONDE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.97;t/an
0006408497;MAISONS DU MONDE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;82;t/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2300;t/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006408541;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;107;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;4.41;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.68;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;146;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;7.22;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.414;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;103;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.36;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.58;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.03;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;330;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.642;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.88;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1480;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;286.6;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;70.6;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1260;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.001;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;23.7;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;12.2;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;86.9;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10.7;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.2;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.74;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2390.6;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23.7;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.8;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4440;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.7;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.8;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.173;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.1;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.17;t/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.463;t/an
0006408755;LA PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0006409429;FRULACT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.6;t/an
0006409429;FRULACT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.64;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.2;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0006409575;GRTgaz - Station de Compression de Courthezon Electro;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.113;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.626;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.376;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.12;t/an
0006409589;SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006409760;FL Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.2;t/an
0006409760;FL Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;544;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.52;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.4;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;18.36;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;173.3;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;104.9;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.1;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.15;t/an
0006410379;INEOS DERIVATIVES LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.7;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.97;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.3;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.33;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.346;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;30.2;t/an
0006410537;TRANSFIX  SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.3;t/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.482;t/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006410610;SEA INVEST CARONTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;11.6;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.774;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.087;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;20.226;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;318;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;130;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.52;t/an
0006410812;DS Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.5;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;6.43;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.4;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.285;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006410873;KEM ONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0006410881;GCA LOGISTICS FOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;176.4;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.38;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56.3;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.875;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.08;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.644;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;56.2;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.06;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;126.0;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.8;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.73;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.63;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.9;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.87;t/an
0006411266;INEOS CHEMICALS LAVERA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;290;t/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.54;t/an
0006411907;Voies Navigables de France (VNF);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.07;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.18;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.031;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.825;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.418;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.48;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.457;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.409;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.151;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.998;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.1;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.02;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.84;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.05;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.689;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.056;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.72;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006411944;INEOS TECHNOLOGIES FRANCE SAS (ITF);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.163;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11.8;t/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;91.3;t/an
0006412101;SAUGAL FERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;t/an
0006412677;ASELI AVIGNON  (ex LARCOS);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.46;t/an
0006412677;ASELI AVIGNON  (ex LARCOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0006416400;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;370;t/an
0006416400;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.7;t/an
0006416400;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.4;t/an
0006418530;AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.74;t/an
0006418530;AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;346;t/an
0006418530;AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72.5;t/an
0006418530;AZUR METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0006422000;MJS RECUPERATION ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.5;t/an
0006422000;MJS RECUPERATION ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13.8;t/an
0006422000;MJS RECUPERATION ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006422000;MJS RECUPERATION ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.7;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;26.8;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;183;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;4.94;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;16.1;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;42.4;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.37;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;2.68;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.13;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.6;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.1;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.92;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.02;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.73;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.24;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.45;t/an
0006500049;KERAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.323;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;69;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;58;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;118;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.086;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.69;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.474;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.255;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.114;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.45;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);177;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;51.7;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;278;t/an
0006500055;Corning SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.16;t/an
0006500067;SCBV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30.4;t/an
0006500067;SCBV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.153;t/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.4;t/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.1;t/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.32;t/an
0006500108;GEOPETROL SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.16;t/an
0006500117;SIEP STE IMPRESSION ET EDITION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;50;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;120;t/an
0006500117;SIEP STE IMPRESSION ET EDITION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.32;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;0.3;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 02 05*;Autres bases;36.7;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.75;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;101;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.42;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.288;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;36.6;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.9;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.5;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006500230;SURYS (ex HOLOGRAM INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1640;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;2.83;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.28;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.45;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.9;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;520;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.3;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.123;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.1;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.38;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.566;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;32;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;979;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.04;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.39;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;160;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.98;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;3.38;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.276;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.6;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;34.8;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.41;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.49;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.96;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.42;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.74;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 06*;Autres acides;43.4;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.265;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1160;t/an
0006500231;SMAB DECHETS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.53;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.4;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.6;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.76;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;t/an
0006500345;BEISSIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.25;t/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.6;t/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006500354;RN3 AUTOS (ex LEFEVRE AUTOS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.93;t/an
0006500415;Chaufferie de Belle-Île;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006500415;Chaufferie de Belle-Île;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006500415;Chaufferie de Belle-Île;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006500415;Chaufferie de Belle-Île;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0006500415;Chaufferie de Belle-Île;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.7;t/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.175;t/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0006500460;DAC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.64;t/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0006500462;SNBL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80.6;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006500490;GENERIS Chelles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.4;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;249;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8.94;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.2;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39.921;t/an
0006500498;REVIVAL CHELLES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.55;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.77;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43.3;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.1;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.215;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.5;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.53;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.1;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.14;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.6;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;122;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.92;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.15;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.8;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.5;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.6;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.61;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;127;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;91.2;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.05;t/an
0006500510;EURO DISNEY ASSOCIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.6;t/an
0006500639;KUEHNE + NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2.12;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.2;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.42;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;691;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.5;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.68;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.6;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;40.7;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.08;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37.8;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.56;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.99;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;9.35;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;2.09;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.32;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.47;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;14.8;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.58;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.74;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;6.94;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;1.08;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.4;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.1;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.9;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.39;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.34;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;45.4;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15.9;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.34;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;315;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;99.4;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66.2;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;106;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;20;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.4;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.7;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.302;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.289;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.197;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.13;t/an
0006500641;GEREP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;277;t/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.676;t/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.52;t/an
0006500644;CCMP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.522;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.695;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.81;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.83;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.24;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006500654;BOSTIK FINDLEY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.6;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 05*;Autres bases;0.06;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.35;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6.42;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0006500665;SAVERPLUS (ex. VERRE PLUS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.24;t/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55;t/an
0006500674;EURO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;31.1;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.438;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.83;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.9;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.8;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.42;t/an
0006500690;AMCOR FLEXIBLES SPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.6;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.051;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.25;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.2;t/an
0006500816;CASSE AUTO CUISY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.15;t/an
0006501011;KUEHNE + NAGEL Logistics;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.34;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;9.65;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.1;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.158;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 05*;Autres bases;2.4;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.114;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.015;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.039;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.056;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.34;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006501028;V & B Fliesen GmbH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.585;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 01 06*;Autres acides;0.305;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 02 05*;Autres bases;0.156;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.63;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.222;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.282;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.327;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006501038;Lallemand Specialty Cultures;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.796;t/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.92;t/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006501121;REP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;154.1;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.299;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.588;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.165;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.83;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006501132;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.5;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4.69;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.195;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.03;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;t/an
0006501133;SICA de Gouaix;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.8;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.38;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.081;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;189;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.043;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;16.7;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;5.32;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10.2;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 05*;Autres bases;0.358;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;38.3;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.2;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.441;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;97.2;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.3;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.077;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 07 02*;Essence;0.134;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.285;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.1;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.452;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.09;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.337;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;138;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.003;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.713;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.933;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.75;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;29.2;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.001;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.9;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.84;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;8.48;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;112;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.1;t/an
0006501167;Borealis Grandpuits;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;77.4;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 04*;Boues d'alkyles acides;1.91;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;7.07;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.64;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;900;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;288;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.9;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.073;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;91.9;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.26;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.208;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.36;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.69;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16.8;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;51.8;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;20.5;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.966;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;22.8;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;68.7;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;2.73;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.058;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.02;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.09;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.404;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.039;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.8;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;10.6;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.015;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.852;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.377;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.66;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;4.64;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.36;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;29;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.382;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.8;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;7.84;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.043;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.12;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.25;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.553;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;162;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;147;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.741;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;155;t/an
0006501169;TOTAL Raffinage France;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;92;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.4;t/an
0006501186;CHROM IMPEC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;32.1;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.11;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.376;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.618;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.227;t/an
0006501198;ROT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";20 01 15*;Déchets basiques;70;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.5;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.929;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.25;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.1;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.05;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.4;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006501202;GESTAMP NOURY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006501204;KERBIRIO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0006501204;KERBIRIO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;145;t/an
0006501281;Saint-Gobain SOVIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0006501281;Saint-Gobain SOVIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.9;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.1;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;36.7;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15.1;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;101;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.88;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;120;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;24.9;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.04;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;192.6;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;137.0;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.38;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.045;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;26.2;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;18.4;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.34;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;70.2;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;69.5;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;121;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;47.9;t/an
0006501366;CORNEC;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;t/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.36;t/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.04;t/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0006501384;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.921;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.2;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;12.3;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.92;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.329;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.24;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0006501430;ROTOFRANCE IMPRESSION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.1;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.226;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.695;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;45.2;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.04;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.88;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;63.1;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.66;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;77.6;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.569;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.49;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.81;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006501468;OSBORN TUBES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.296;t/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;50;t/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;720;t/an
0006501493;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10;t/an
0006501518;KNAUF ILE DE FRANCE/OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.37;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.34;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.48;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31.1;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.04;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.26;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.04;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.87;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.88;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25.1;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.054;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006501529;HELIO PRINT (ex H2D ex QUEBECOR );Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.05;t/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;1.08;t/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;56.8;t/an
0006501550;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.776;t/an
0006501584;THIMEAU MAGIC RAMBO-ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006501584;THIMEAU MAGIC RAMBO-ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006501584;THIMEAU MAGIC RAMBO-ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.8;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1130;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33.4;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.96;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.6;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;46;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;104;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.8;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1250;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.37;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.52;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;291;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;321;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;70.7;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.17;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.6;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;156;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.8;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.3;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;t/an
0006501602;BASF Health and Care Product France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.8;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.4;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.84;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.15;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.847;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.259;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.5;t/an
0006501695;COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.667;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.74;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.98;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.21;t/an
0006501747;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;t/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.09;t/an
0006501796;DEFI GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7.96;t/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.03;t/an
0006501807;TECHNOS RESINES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;25.6;t/an
0006501812;AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.2;t/an
0006501812;AGRANA FRUITS FRANCE (ex ATYS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.282;t/an
0006501826;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;49.3;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.181;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.246;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 01 06*;Autres acides;0.039;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.021;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24.4;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.04;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;21.9;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.54;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.4;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.3;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80.3;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.477;t/an
0006501831;BASF Polyuréthanes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.009;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;80.9;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.86;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;76.7;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 02 05*;Autres bases;2.81;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.96;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.25;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.03;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.47;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.43;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006501842;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.38;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.29;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.78;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.397;t/an
0006501864;Air Liquide France Industrie (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.85;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;2.94;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.22;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.148;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.837;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.14;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.593;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;t/an
0006501903;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.44;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.004;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.5;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;215;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.7;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.36;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.6;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.7;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.32;t/an
0006501904;REVIVAL MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0006501905;LINDE France s.a.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.55;t/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.5;t/an
0006501921;TANNERIE DE MONTEREAU (ex GORDON CHOISY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.6;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.1;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.2;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.931;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.2;t/an
0006501923;BUTAGAZ SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.8;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;19.6;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.19;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.23;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52.8;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.06;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.71;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.602;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 01 06*;Autres acides;17.5;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.85;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.26;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.89;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.716;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;1.31;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.338;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.69;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.4;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.11;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;63.2;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.81;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.01;t/an
0006501929;SILEC CABLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.87;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;42.4;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.38;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.98;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62.6;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.85;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.91;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.427;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.305;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.24;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9170;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1680;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.831;t/an
0006501936;SAM MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43.1;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.04;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.41;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.314;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22.5;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.395;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;20.2;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.254;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 07 02*;Essence;4.53;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.3;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.78;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.11;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;13.3;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;160;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.2;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;7.9;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8.82;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.012;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.4;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.281;t/an
0006501956;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.85;t/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4860;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;8.8;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6.52;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.81;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.78;t/an
0006501999;REVETECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.084;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0006502055;LESAFFRE Sucrerie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.8;t/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.215;t/an
0006502131;A2C Granulat;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0006502168;OFFREDY  (BEAUDELET);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;14.2;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;23.4;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;67.6;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3.43;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";10 01 09*;Acide sulfurique;123;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";10 01 09*;Acide sulfurique;0.45;t/an
0006502173;STEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.73;t/an
0006502210;RENARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.02;t/an
0006502210;RENARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.53;t/an
0006502210;RENARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.069;t/an
0006502212;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006502212;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0006502212;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.04;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 01 06*;Autres acides;0.08;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.08;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0006502229;FRANCE BUILDING PERFORMANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.465;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.175;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";06 02 05*;Autres bases;7.6;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;65;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.9;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.4;t/an
0006502238;BBGR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.3;t/an
0006502284;SAS ARMABESSAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006502284;SAS ARMABESSAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;t/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.9;t/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.949;t/an
0006502310;AUTO 4;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.3;t/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 13*;Liquides de frein;1;t/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.54;t/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.3;t/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.0735;t/an
0006502374;MALLET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;152;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.796;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.712;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.25;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.011;t/an
0006502387;SAVOY TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;8.88;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.5;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.333;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0006502509;FLOHE FOUILLERET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.525;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.08;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.9;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.2;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.28;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.2;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.02;t/an
0006502522;VERMILION REP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28.7;t/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29.3;t/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.55;t/an
0006502546;DUPAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;948;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 06*;Autres acides;6.85;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 05*;Autres bases;1.24;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.78;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.59;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006502558;SOPRONEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.77;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3.48;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0006502601;MAGIC RAMBO (ou SNC THIMEAU) (ELIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006502609;WILLIAM SAURIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006502609;WILLIAM SAURIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0006502609;WILLIAM SAURIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;192;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.44;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3360;t/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1130;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.742;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.1;t/an
0006502627;Kuehne + Nagel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.6;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;147;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5;t/an
0006502662;COSMEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;15.4;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.076;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.253;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.644;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;218.4;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.427;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;32.9;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.93;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.236;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19.4;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;20.7;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.3;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;96.7;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;267;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.42;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.492;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;12.7;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.08;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;247;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61.1;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;162;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.34;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;147;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.36;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.7;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94.4;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;82;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;147;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.35;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;16;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.64;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.28;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29.5;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.18;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.2;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;82.8;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;9.46;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;13.5;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.531;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;225;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;144;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;374;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.2;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.371;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.549;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;43.6;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36.1;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34.96;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.8;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;86.8;t/an
0006502713;BIG BENNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;91.3;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.077;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.31;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.7;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.027;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.371;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.11;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.72;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.62;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.62;t/an
0006502739;OUVRE FILS Sucrerie et Distillerie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.36;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.4;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.98;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.66;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.14;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0006502756;ADR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.6;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.62;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;4.26;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.13;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.403;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5.28;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;12.4;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.85;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.8;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.1;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.66;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.336;t/an
0006502803;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.317;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;11.1;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.088;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.489;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.005;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0006502830;CFGV Cie Française des Grands Vins;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.394;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.522;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.25;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.52;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.171;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.868;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0335;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.95;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.234;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.013;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.389;t/an
0006502851;RECTICEL- PROSEAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.6;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.5;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.5;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.5;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.1;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.76;t/an
0006502852;VALOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.95;t/an
0006502876;LESCOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;99.7;t/an
0006502876;LESCOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.564;t/an
0006502876;LESCOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006502876;LESCOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006502876;LESCOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.04;t/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0006502906;VERMILION REP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;t/an
0006502951;GENERIS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4770;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.1;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.068;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.29;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.775;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.42;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.05;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.32;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.26;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.46;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.007;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.523;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.018;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.995;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.017;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.966;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.7;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.026;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.47;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.119;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.68;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.65;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.619;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.003;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.006;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.088;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;1.17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.006;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.007;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.029;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.69;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;28;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.569;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.635;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;26.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.735;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;6.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.67;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;27.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;12.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;4.01;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.49;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.711;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.04;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.079;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.521;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.3;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.764;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;69.7;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.855;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.332;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;106;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;12.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;43.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.62;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.7;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.31;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;32.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;123;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;35.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;24.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.858;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.31;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.053;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.023;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.239;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.993;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.078;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.011;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;110;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;19;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6.45;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.138;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;23.3;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;47;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;31.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;68;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;25.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.257;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.006;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;17.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.038;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;24.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.66;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4.55;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;8.82;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.222;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.356;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.633;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.52;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.262;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.25;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;25.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.014;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;69.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.262;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.631;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.273;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.074;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;109;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11.3;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.187;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.793;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;103;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;48.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;21.3;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;35.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.33;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9.11;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.371;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;33;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.482;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;302;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;59.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;131;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.76;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;93.7;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;227;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;159;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;38.9;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.63;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.827;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.52;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.062;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.39;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.17;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.53;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.064;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.031;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.21;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.18;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.052;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.072;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.64;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;38.3;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;25.5;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;592;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;46.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;100;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;147;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.41;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.35;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.65;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;302;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;257;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;185;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;50.8;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.458;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;62.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;3.33;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;5.65;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;2.98;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;68;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;40.6;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;26.1;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.702;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.808;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;159;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1680;t/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;238;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.058;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.885;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8.55;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.198;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0006503073;CLAMENS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.02;t/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;34;t/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;117;t/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;t/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8270;t/an
0006503111;SABLES DE BREVANNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0006503111;SABLES DE BREVANNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.685;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;56.7;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.085;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.29;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.47;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006503152;LR ETANCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.3;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;165;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.809;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.4;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.2;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.2;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;50.95;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;11.4;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.28;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.127;t/an
0006503162;STORENGY SA site de Beynes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.1;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.35;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.8;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.3;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.3;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.74;t/an
0006503167;ARCYCOM SAS (ex ARCYDIS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.5;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;39.6;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.57;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.554;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.76;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;10.7;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.358;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.051;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0006503168;CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.777;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;81.5;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.14;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.603;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.76;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62.9;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7050;t/an
0006503170;ITON SEINE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3.42;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.28;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.72;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.29;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.86;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";06 01 06*;Autres acides;83.2;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.76;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.58;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.23;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;22;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.63;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.67;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.54;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 01 06*;Autres acides;0.12;t/an
0006503177;GE MEDICAL SYSTEMS (ex CGR MEV);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.02;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.092;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;62.3;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;11.4;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.04;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16.3;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.301;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006503180;SATEC;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0006503183;HELYSEO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;2750;t/an
0006503183;HELYSEO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;239;t/an
0006503189;CDMA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0006503189;CDMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006503189;CDMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.83;t/an
0006503189;CDMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.89;t/an
0006503189;CDMA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.83;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.4;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.46;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.974;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.14;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.94;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.6;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.73;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;0.893;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.59;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.45;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.345;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.08;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;251;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.92;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.381;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.2;t/an
0006503192;PEUGEOT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.5;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;0.236;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;38.7;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3730;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;43.3;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.439;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.341;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.016;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.1;t/an
0006503201;Fabrice GAILLARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;1.67;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.573;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.039;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.506;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.451;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.289;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.629;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.615;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.89;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.481;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.459;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.484;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.168;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.132;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.96;t/an
0006503212;EDF R&D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.375;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.025;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;9;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.76;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;1.5;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.0302;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.217;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0006503225;COBHAM MICROWAVE (ex HYPER TECHNOLOGIES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.807;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.199;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.37;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8.88;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.737;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.116;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.254;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.003;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.056;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.894;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.127;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.4;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.47;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.091;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.977;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.74;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.182;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;26.3;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.615;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.314;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.35;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.76;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.6;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.453;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.865;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.109;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.037;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.495;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.156;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;19.2;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.88;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.428;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;29.5;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.14;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.918;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;86.1;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.33;t/an
0006503227;TECHNOCENTRE RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.17;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.5;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.28;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.44;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;10.6;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.44;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0006503232;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.2;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.094;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;669;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.61;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.1;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;76;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1020;t/an
0006503241;SAINT GOBAIN ABRASIFS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.251;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.094;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.59;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.098;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.38;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.61;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;210;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.5;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.038;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.38;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30.8;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;6.14;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.582;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.04;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.6;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.59;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.098;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 01 06*;Autres acides;6.6;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.644;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.8;t/an
0006503255;CRMA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;103;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;9.13;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;12.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;179;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.7;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.392;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.102;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;160;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.08;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18.1;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.07;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.4;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.5;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;174;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0624;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.64;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.18;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;209;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.92;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.01;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.575;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.4;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;112;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);51.8;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;76.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.33;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.2;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.26;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4.16;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.84;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.988;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.7;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;280;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;177;t/an
0006503268;RENAULT FLINS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;157;t/an
0006503270;CARREFOUR flins (hypermarche + station);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006503270;CARREFOUR flins (hypermarche + station);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;99.1;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.96;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;154;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;10;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;26.6;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;80.3;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);52.2;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.9;t/an
0006503288;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.718;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.32;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.736;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.95;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2780;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;111;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;26.3;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;36300;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.034;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.006;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.153;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.27;t/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.211;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.572;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.88;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.94;t/an
0006503317;AVENYR (ex. YVELINES RECUPER);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.6;t/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;6.46;t/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.04;t/an
0006503319;GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 14*;Acides;0.031;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.611;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.282;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;1.55;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.21;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.549;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.356;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0565;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0385;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0155;t/an
0006503320;NEXTPHARMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.164;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;7.8;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;180;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.69;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;123000;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.2;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.28;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.54;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.1;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.22;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.2;t/an
0006503322;SARP Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;20.6;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.24;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.4;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.4;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;12.6;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;46.9;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;714;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1320;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;8.02;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.1;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.55;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.642;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.6;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21.2;t/an
0006503325;SEQENS (ex PCAS );Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.4;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;5.89;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.56;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.422;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.75;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.15;t/an
0006503328;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (USINE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.36;t/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.58;t/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.295;t/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.42;t/an
0006503332;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;429;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.44;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.82;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.99;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006503344;DOMA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;37.6;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.02;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;28.4;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;345;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;28.9;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;26.4;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;68.1;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.186;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.271;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31.5;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.45;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.418;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.859;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;6.67;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.018;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;727;t/an
0006503345;LINXENS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.56;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.26;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.21;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.24;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;143;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.28;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.44;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.04;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.11;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.075;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.38;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.178;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.435;t/an
0006503355;SELMER;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.59;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.59;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.36;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.333;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.361;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.1;t/an
0006503361;BUFFET CRAMPON;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.72;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.64;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.92;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.14;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.693;t/an
0006503398;auto pieces des mureaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.04;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.985;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.285;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.665;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.68;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3.87;t/an
0006503402;CRYOSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.385;t/an
0006503406;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.9;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49.2;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.964;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;30.7;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;15.6;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.93;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.623;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.195;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.05;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.24;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.2;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.24;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.48;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.77;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.547;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.688;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.518;t/an
0006503411;AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS (DEFENCE&SPACE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.34;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.24;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.689;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.934;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.362;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.725;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.024;t/an
0006503421;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;84.5;t/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.09;t/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.32;t/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.89;t/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.2;t/an
0006503431;AUCHAN SAMADOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.23;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;144;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;39.6;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;239;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;308;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;50.1;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;731;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.712;t/an
0006503434;SGI Société de Galvanoplastie Industrielle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.13;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;101;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;659;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.01;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;251;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.1;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.462;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.196;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.554;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.1;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.357;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.509;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.4;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.56;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;8.48;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;7.23;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;145;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.8;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;351;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.5;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;147;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;15.5;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 13*;Solvants;1.36;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.3;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.745;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.5;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.65;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.14;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.68;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;244;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;108;t/an
0006503449;PEUGEOT CITROEN POISSY SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);42.8;t/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006503451;FAREVA POISSY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.4;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.2;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.16;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.201;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.84;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.057;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.429;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.568;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.5;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.98;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.84;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.04;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;59.4;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.779;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.23;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.57;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.44;t/an
0006503461;SEQENS Porcheville (ex PCAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.2;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;30.7;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.205;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;13.2;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;33.5;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;198;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.74;t/an
0006503464;EDF CPE PORCHEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.56;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;715;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.82;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;427;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;205;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.3;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.6;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.7;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.84;t/an
0006503465;ALPA ACIERIES LAMINOIRS PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;11300;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;75.3;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.14;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006503466;LINDE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.4;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 01 06*;Autres acides;4.13;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 02 05*;Autres bases;4.4;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.72;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.509;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;386;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.281;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006503472;FAPROREAL (ex GMG ex FAPROGI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.01;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.88;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.083;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 14*;Acides;0.148;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 14*;Acides;0.023;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.127;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.333;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.07;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.262;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;2.53;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 13*;Solvants;1.06;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;2.02;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 19*;Pesticides;0.19;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.53;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;16.8;t/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.96;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.428;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;33.1;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.1;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.2;t/an
0006503477;ROSNY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.92;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.92;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;250;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.49;t/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;456;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;327.7;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.285;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.13;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.973;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.029;t/an
0006503496;STORENGY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.96;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006503498;LAFARGE GRANULATS SEINE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3400;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 08 15*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";06 01 06*;Autres acides;0.752;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;11.1;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.188;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;938;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.96;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.981;t/an
0006503543;ERAMET RESEARCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.665;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.56;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);7.62;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;30.2;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.719;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.729;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.039;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.412;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.61;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.83;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.63;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.77;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.044;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.492;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.62;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17.73;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.322;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.421;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.049;t/an
0006503565;THALES AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.58;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.06;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.987;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.8;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;0.264;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.938;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.33;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.617;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.658;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;574;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.825;t/an
0006503572;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.68;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.574;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.533;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.57;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.22;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.39;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.9;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.53;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.424;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.129;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.067;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.72;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.6;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.696;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.199;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.61;t/an
0006503583;RENAULT (ex IDVU) (ex CREOS);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.5;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.1;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.297;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0045;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0095;t/an
0006503634;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;72.4;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.21;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.3;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;62.7;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;5.91;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.07;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;5;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83.6;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.1;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.92;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8.9;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.9;t/an
0006503657;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;14.7;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.68;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.74;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;6.2;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.24;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;8.84;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.014;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006503752;FERELEC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.53;t/an
0006503781;AUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.75;t/an
0006503800;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006503800;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;122;t/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006503858;CEA - Centre DAM Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.378;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.422;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;0.027;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;36.7;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;2.15;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.74;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.599;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;28.4;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.313;t/an
0006503930;SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.613;t/an
0006503963;SPA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006503963;SPA;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0006503963;SPA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;t/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.7;t/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;385;t/an
0006503969;REVIVAL CORBEIL ESSONES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.7;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.64;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);1.32;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.576;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.422;t/an
0006503970;HELIO CORBEIL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.64;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;43.3;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.944;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;22.5;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;3.39;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;49.1;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;83.1;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.56;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0224;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.28;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 06*;Autres acides;0.235;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;1.75;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.9;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.5;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.576;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.3;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.71;t/an
0006503972;X FAB FRANCE (ex ALTIS SEMICONDUCTOR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0332;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.8;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.274;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;t/an
0006504043;AKZO NOBEL POWDER COATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;7.1;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;9.84;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.191;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.344;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;t/an
0006504059;SENIOR CALORSTAT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.416;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.44;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;37.42;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.3;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;22;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.09;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.959;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;57.2;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;25.6;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.2;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.5;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.37;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.9;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;307;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.971;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.325;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.986;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;31;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;1.12;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;396.1;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.1;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;43.1;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 07*;Bases de décapage;80.7;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;601;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.565;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.106;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.8;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.8;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.3;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.3;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.6;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.24;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.56;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.71;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;56.9;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.05;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.28;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.5;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.38;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.405;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.86;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.413;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.5;t/an
0006504202;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES ( ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;114;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;284.6;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.7;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.62;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;112;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.7;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;423;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.7;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.4;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;138;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.86;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.015;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.2;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;324;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.96;t/an
0006504240;BOLLIG & KEMPER France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;270;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";06 01 06*;Autres acides;0.023;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";06 02 05*;Autres bases;1.93;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.53;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.54;t/an
0006504275;E.CF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.01;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.417;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.36;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.25;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.3;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.34;t/an
0006504280;CIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.26;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;94.8;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.632;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.6;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.047;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.43;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13.3;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.3;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;244;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33.2;t/an
0006504341;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.36;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";06 02 05*;Autres bases;0.303;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.86;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;9.85;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.821;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.451;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;1.12;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 02 05*;Autres bases;1.65;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.66;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.105;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.37;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.35;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.229;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0945;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.74;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;1.32;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;6.96;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 01 06*;Autres acides;0.389;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10.3;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.553;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.616;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 06*;Autres acides;0.061;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.744;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.84;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.89;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.64;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.583;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0175;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.55;t/an
0006504407;PAULSTRA SNC -Dot Vibrachoc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;5.4;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.96;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.42;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.08;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.22;t/an
0006504451;TROLYT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;269;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;50.4;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;278;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;125;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;457;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;253;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.9;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;254;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;509;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.8;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;117;t/an
0006504480;SCHUTZ France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.5;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.957;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.86;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.95;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.78;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.926;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.4;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56.7;t/an
0006504504;Arquus Marolles;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0006504556;ENORIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2690;t/an
0006504556;ENORIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2410;t/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0006504559;ITM LOGISTIQUE INTERNATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.6;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;654;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;269;t/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.3;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);19;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.918;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.42;t/an
0006504577;BAYER CROPSCIENCE CERES SEEDTECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.72;t/an
0006504579;UNION DES FORGERONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;t/an
0006504579;UNION DES FORGERONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.12;t/an
0006504579;UNION DES FORGERONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.113;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 05*;Autres bases;2.78;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.62;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.287;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.429;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.164;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.565;t/an
0006504594;DARBONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0585;t/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.527;t/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.3;t/an
0006504630;ENERIA - MONTLHERY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006504644;SLEEVER INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;140;t/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;29.1;t/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;27.9;t/an
0006504715;Eau du Sud Parisien ESP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.2;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.96;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.129;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.07;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8.43;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.03;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.83;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.3;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.877;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.73;t/an
0006504731;VERNET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.746;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.196;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.537;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.58;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0006504793;ARTHUS BERTRAND;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;t/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.8;t/an
0006504803;SMCA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.5;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.148;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.041;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.164;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0085;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.307;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0405;t/an
0006504815;AEROPORTS DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.83;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.265;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.18;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.39;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0006504864;FONDERIE DE GENTILLY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;4.86;t/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.6;t/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.63;t/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.1;t/an
0006504889;SHERWIN-WILLIAMS France FINISHES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.1;t/an
0006504895;KMG Chemicals Inc.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.1;t/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.19;t/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0006504925;MILESI VERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.3;t/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.9;t/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;9.55;t/an
0006504939;CITH (circuits imprimés THIERRY);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;33.2;t/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.42;t/an
0006504964;LABORD GLUECOM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.1;t/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.94;t/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.28;t/an
0006505010;JOC AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.5;t/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.25;t/an
0006505063;VARENNES PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.42;t/an
0006505082;SERIVEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2630;t/an
0006505082;SERIVEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3550;t/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006505086;VERMILLON REP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.97;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;670;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;498;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;102;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;371;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;247;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;39.3;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.46;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;71.2;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;101;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.6;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;380;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.82;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.02;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62.5;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.93;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0006505094;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.137;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.4;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.442;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.331;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.546;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.033;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.854;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.716;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.39;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.305;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.56;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0051;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.21;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.276;t/an
0006505098;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.96;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.444;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.128;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.638;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.816;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.715;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.44;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.39;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.24;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.243;t/an
0006505148;JM BRUNEAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0006505185;SIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2460;t/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.18;t/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;80.4;t/an
0006505195;DECAP 91;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.06;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.52;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.744;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 07 02*;Essence;6.52;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.003;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94.5;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.3;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.73;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;2.53;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.39;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.289;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.83;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.987;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.131;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.77;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.16;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.08;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006505196;ALPINE RACING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.5;t/an
0006505294;VREP Les Ulis ( ex SEGRO)  (FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.36;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.39;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.5;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.95;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.05;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;317.33;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.21;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6630;t/an
0006505306;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.42;t/an
0006505317;SYSTRONIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.7;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.4;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.5;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;99;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0006505334;Société JR;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.6;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;540;t/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3970;t/an
0006505358;PAL PROTECTION ALLIAGES LEGERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3;t/an
0006505360;TELLIER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;7;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.444;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006505365;STEG;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.65;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.3;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.871;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.619;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.852;t/an
0006505381;GIVAUDAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.464;t/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28.1;t/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;296;t/an
0006505388;REVIVAL ARGENTEUIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.6;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.7;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.8;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.71;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.4;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.081;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.82;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;167;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.98;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;174;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;138;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.02;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;58;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11.6;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.03;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.127;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.16;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.601;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.41;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.2;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.65;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.051;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.267;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;154;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;67.5;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0006505421;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.8;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;45.8;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.864;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.68;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.66;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.9;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;254;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.3;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.82;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.21;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.07;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.138;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.859;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.893;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.16;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.13;t/an
0006505451;3M France;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.25;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.1;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;t/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;33.3;t/an
0006505480;A LA CASSE AUTO JJ (RUE D.CASANOVA);Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.26;t/an
0006505480;A LA CASSE AUTO JJ (RUE D.CASANOVA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;t/an
0006505483;M.A.J. Elis;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;87;t/an
0006505507;JOINT FRANCAIS (Le);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.062;t/an
0006505507;JOINT FRANCAIS (Le);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.525;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.828;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;40.3;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.84;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.884;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0006505518;SDPM DECORAT. PROTECT. METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.509;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;29.1;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;55.9;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.26;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;180;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;5.22;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 06*;Autres acides;8.4;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 02 05*;Autres bases;30.5;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.72;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.42;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.612;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.72;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.603;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;1.38;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;12.8;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;38.4;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;242;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.9;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.53;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.162;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.12;t/an
0006505519;PROTEC INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.479;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.032;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.774;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.044;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.578;t/an
0006505575;EDF CPE Champagne sur oise;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.393;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;54.9;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.6;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;54;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.5;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.6;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;205;t/an
0006505582;SMCA Manutention Carburant Aviation;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.3;t/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006505584;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.7;t/an
0006505592;SOS ELECTRONIC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";06 01 06*;Autres acides;1.84;t/an
0006505592;SOS ELECTRONIC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0006505592;SOS ELECTRONIC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.26;t/an
0006505592;SOS ELECTRONIC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006505592;SOS ELECTRONIC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.62;t/an
0006505705;PERRIEN PIM (ex REISCH);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;13.9;t/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0006505749;NAVILLOD Père er Fils;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.4;t/an
0006505771;MULTI SERVICES AUTO (MSA);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";04 01 03*;Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide;0.44;t/an
0006505771;MULTI SERVICES AUTO (MSA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.72;t/an
0006505771;MULTI SERVICES AUTO (MSA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.4;t/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;42.2;t/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44;t/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;397;t/an
0006505786;SEA SOCIETE D'EXPLOITATION AUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;9.21;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41.6;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;106;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.3;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.7;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.7;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.8;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;289;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.8;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.3;t/an
0006505836;FLEX N GATE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;200;t/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.15;t/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.844;t/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.104;t/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006505859;ETEX France Building (ex SINIAT=;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.1;t/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.058;t/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.81;t/an
0006505861;MULTIMETAL (route de Sogonlles);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.15;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.1;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.9;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.3;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.8;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.7;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.1;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006505889;TF CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.7;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.672;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.41;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.74;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.6;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;52.3;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.6;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.76;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.6;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;20.4;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.1;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.46;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.1;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.975;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.5;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.2;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18.1;t/an
0006505910;GRIFFINE ENDUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.18;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.45;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.35;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.62;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.15;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);8.12;t/an
0006505930;HUTCHINSON - Persan;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;1.72;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;46.8;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;124;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.1;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0006505935;CEFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.5;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.06;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.01;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.07;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.3;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.3;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.6;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;670;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;381;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;6.42;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.7;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.03;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;73.5;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.77;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.2;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.12;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;130;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;85.9;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;298;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.32;t/an
0006505940;SANITRA Services;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006505946;MAJ - EX GRENELLE SERVICE - BTS-;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.6;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.58;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.01;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.7;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.05;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;2.24;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.52;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.649;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.465;t/an
0006505947;T-T ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.13;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.78;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.16;t/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.5;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;43.5;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.85;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.09;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.605;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0006505955;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.82;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.296;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.63;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;112;t/an
0006505957;MECACHIMIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006505963;BOUQUEVAL ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;34.6;t/an
0006505963;BOUQUEVAL ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.519;t/an
0006505963;BOUQUEVAL ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.187;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";06 02 05*;Autres bases;0.202;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;3.52;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.4;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.8;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.1;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.478;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.019;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.517;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.52;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.2;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;157;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.95;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.2;t/an
0006505971;Laboratoire CLARINS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.155;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.05;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.32;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.017;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.95;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;11.7;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.058;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 07*;Bases de décapage;2;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;112;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.072;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.176;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.53;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.14;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.672;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.61;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.593;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.394;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;74.7;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.85;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.31;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.9;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.5;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.52;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;4.76;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.8;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;360;t/an
0006505994;AIR FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;75.3;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.769;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.469;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.582;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.339;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.42;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.196;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.65;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0006505997;AEROPORTS DE PARIS - CTFE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;59.6;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 02 05*;Autres bases;28.6;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;71.3;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;698;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;12.5;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.6;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;170;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.5;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.7;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;696;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.08;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.59;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;32.4;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;164;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.1;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;254;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.1;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.69;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;2.66;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.84;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;285;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;26.3;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.14;t/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.262;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.984;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.05;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.13;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.1;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;154;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;121;t/an
0006506033;TAKASAGO E.P.L.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.85;t/an
0006506043;CGECP;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;411;t/an
0006506043;CGECP;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2700;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.54;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.1;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.72;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.46;t/an
0006506044;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.9;t/an
0006506067;SEPANOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.94;t/an
0006506067;SEPANOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.7;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.2;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.203;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.512;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.0365;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.101;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0295;t/an
0006506068;Sté d'Equipements, Systèmes et Mécanisme;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72.6;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.84;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0006506072;ELIXENS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;152;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.3;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;22;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.8;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.3;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;112;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95.5;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;219;t/an
0006506102;SIKA AUTOMOTIVE FRANCE (ex AXSON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.54;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.366;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 05*;Acides de décapage;104;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0006506103;REVIMA SOA (ex CHROMALLOY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.934;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;166;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;307;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78.8;t/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.7;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.404;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;114;t/an
0006506112;Chaufferie urbaine Bellevue;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006506135;SOFINADE (ex LE DANTEC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.75;t/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;107;t/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4120;t/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;94.1;t/an
0006506155;TSM  TRAITEMENTS SURFACE MECANI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.757;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);17.3;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;4.87;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.11;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.096;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.157;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.84;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;11.8;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.7;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.52;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.32;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.539;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.5;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.11;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.135;t/an
0006506164;NCS PYROTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;t/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0006506167;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.9;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.3;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5.33;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.2;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.5;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.49;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006506220;MONNAIE DE PARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.36;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.802;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";06 01 06*;Autres acides;0.01;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;13.2;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;27;t/an
0006506223;BERTIN ET AUBERT (i1405);Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.6;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.2;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006506233;CPCU - CENTRALE DE BERCY;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.17;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.715;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.78;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.04;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 13*;Solvants;0.41;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.368;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.509;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.07;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.76;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.709;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.73;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.254;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.417;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.439;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.252;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.896;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.91;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.31;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.49;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.930;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.525;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.187;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 13*;Solvants;3.32;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.63;t/an
0006506234;RATP CHOISY-Département  maintenance;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.483;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.76;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 13 05*;Suies;0.488;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.5;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0415;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.029;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.042;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;7.24;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0805;t/an
0006506236;Chaufferie de VAUGIRARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006506238;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.2;t/an
0006506238;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.65;t/an
0006506238;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006506238;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;82.4;t/an
0006506238;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;14.8;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.26;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 13 05*;Suies;1.5;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.92;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";06 13 05*;Suies;0.434;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0255;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.103;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0215;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.0055;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.059;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.094;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.012;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.143;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.127;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0355;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.58;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.25;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.2;t/an
0006506240;Chaufferie de GRENELLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.029;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.575;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.7;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.025;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 13*;Solvants;0.32;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.4;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.26;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.107;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.187;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.208;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.5;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.59;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.19;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.335;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.96;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.616;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";11 01 07*;Bases de décapage;90.9;t/an
0006506244;RATP - ATELIER DE CHAMPIONNET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.3;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.013;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.015;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.105;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.87;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.104;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.121;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006506261;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.763;t/an
0006506270;ENERTHERM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;79;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.1;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.235;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.075;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.327;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.239;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.038;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.35;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.97;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;70.5;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.125;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0006506274;PSA Automobile - Centre technique de la Garenne Colombes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.3;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 03 02*;Autres déchets.;10.4;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;243;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.175;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.148;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;8.45;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;11.1;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;784;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;35.7;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.393;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.67;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.759;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.368;t/an
0006506277;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.5;t/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.29;t/an
0006506282;EDF TAC GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";05 06 03*;Autres goudrons;0.642;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;15.2;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;3.5;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 08 02*;Déchets contenant des chlorosilanes dangereux;0.05;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.28;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.49;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.134;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.612;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;6.4;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.4;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8;t/an
0006506284;MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.7;t/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006506287;SOGEPP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.82;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.3;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.78;t/an
0006506288;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.8;t/an
0006506289;TRAPIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.84;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.261;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.269;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;1.68;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.48;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.086;t/an
0006506290;SOC PHOSALU REVETEMEN METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.003;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.1;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;198;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;172;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;402;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.373;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;49.3;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;462;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;564;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.8;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11.5;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;54;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;70.3;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;131.6;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.7;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.7;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.16;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006506294;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;94.2;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.068;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.052;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;110;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.09;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.248;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0045;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.025;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;175;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0006506313;SHELL(ExSOCIETE DES LUBRIFIANTS DE NANT);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.1;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.28;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.4;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11.96;t/an
0006506314;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.98;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.9;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.8;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;61;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1100;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.4;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.189;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;20.2;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;50.4;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.4;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.65;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;348;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;753;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;343;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;83;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;241;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.07;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;132;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.432;t/an
0006506327;VLG CHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.642;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72.3;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;80.8;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;11 01 08*;Boues de phosphatation;4.24;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.82;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0006506328;GALVANOPLAST / SOCORFI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;t/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.5;t/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0006506329;Univar Solutions SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;130;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;72.4;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.5;t/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.9;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.46;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.181;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.309;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;177;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.75;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.06;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;272.5;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.1;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.11;t/an
0006506347;SOPROREAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006506361;J2CP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.24;t/an
0006506361;J2CP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.54;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.345;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;920;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0715;t/an
0006506369;Chaufferie de Bondy;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.182;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 01 06*;Autres acides;3.72;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;20.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 02 05*;Autres bases;42.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;62;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.476;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.887;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.19;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);4.95;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;28.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;17.7;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.04;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;97.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.514;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.14;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.104;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.76;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.62;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.58;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3817.9;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;343;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;251;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;483;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 14*;Acides;7.14;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;22.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 15*;Déchets basiques;7.59;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";20 01 19*;Pesticides;4.01;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;40.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;1.26;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 05*;Autres bases;18.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;7.31;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.08;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.64;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.97;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 14*;Acides;1.83;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;32.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;5.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;374;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.232;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;5.59;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 01 06*;Autres acides;0.25;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;50.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;3.08;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;76.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.482;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.321;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.189;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.867;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.063;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.69;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.24;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;25.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;1.85;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.662;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;9.04;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.09;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;63.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.32;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1800;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;10.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;315;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;84.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;13.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;228;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.02;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;641;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.9;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;25.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.4;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;141;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;78.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;39.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.728;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;401;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;30.9;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.71;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;35.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1130;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 02 05*;Autres bases;2.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.082;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.352;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;416;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;185;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1650;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;70.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.6;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.03;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;566;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;4.99;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;55.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;50.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;516;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.3;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;477;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;369;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.88;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.8;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.1;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;182;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;341;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;945;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.5;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;250;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.38;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;123.52;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;455;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;208;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;380;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;89.2;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;619;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1010;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3590;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3390;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;603;t/an
0006506375;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.5;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.93;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.74;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0744;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.0795;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.555;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.035;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.022;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0145;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.02;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.11;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.339;t/an
0006506379;ORANGINA SUNTORY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.041;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.38;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.96;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;52.3;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;1.13;t/an
0006506384;GE STEAM POWER SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.8;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.126;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;2.44;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.568;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.515;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.047;t/an
0006506408;MELJAC - BETTENCOURT sarl;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ITALIE;11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.462;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;23.4;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5190;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;55.3;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1180;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22.2;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.285;t/an
0006506419;SITREM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.008;t/an
0006506422;PROTECTION DES METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;t/an
0006506422;PROTECTION DES METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;43.3;t/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;69.8;t/an
0006506431;REVETEMENT CHROME DUR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.051;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.016;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18.5;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.17;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.24;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.21;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.2;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.3;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006506436;SCI ROUSSEL VIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.309;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 01 06*;Autres acides;7.48;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.72;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;6.57;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.8;t/an
0006506440;TECHNIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78.7;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.98;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.085;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.02;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.98;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.81;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;8.96;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.53;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.42;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;3.21;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006506444;SNCF TECHNICENTRE LE LANDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.48;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;186;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.61;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006506449;SA PSA - USO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.31;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.6;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;575;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;109;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;9.46;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;65.6;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;9240;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;480;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;59.6;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.17;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.26;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.25;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.46;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.1;t/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;18.9;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.59;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.4;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.511;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.628;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.06;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78.3;t/an
0006506454;CPCU ST OUEN I & II;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.49;t/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.777;t/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006506455;SEBIO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;t/an
0006506466;SNCTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;300;t/an
0006506466;SNCTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;700;t/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.687;t/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.335;t/an
0006506467;JULEA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0006506473;SPME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006506477;METAL COULEUR SYSTEMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.77;t/an
0006506477;METAL COULEUR SYSTEMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.8;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.856;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;49.4;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.437;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.714;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.6;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.48;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;11.2;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.234;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.988;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.46;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.24;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.869;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.088;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;5.74;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.47;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.288;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.501;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;20.9;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.15;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;127;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.29;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.05;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;238;t/an
0006506481;CREALIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.476;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.66;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;8.9;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.15;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.192;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.241;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.73;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006506487;VEOLIA EAU ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;2.56;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.17;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.6;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.46;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.4;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.84;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.275;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;10;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;31;t/an
0006506489;RENAULT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.49;t/an
0006506496;SCUC CHAUFFERIE CT1;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;332;t/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;6280;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.7;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.47;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 01 13*;Solvants;0.05;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.075;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.81;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;111;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;21.7;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.5;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.058;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.20;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.281;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.547;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.65;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.976;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.726;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.421;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;33.7;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.5;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;102;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.05;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;29.5;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.04;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.74;t/an
0006506503;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.55;t/an
0006506504;ELECTROLYSE FONTENAYSIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;23.42;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.02;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;652;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;663;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;11800;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4360;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;369;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27.8;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4.12;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.66;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.48;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.6;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.8;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;14;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";06 13 05*;Suies;1;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;1.32;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.9;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;10.6;t/an
0006506515;CPCU - CENTRALE D'IVRY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.04;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.36;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;12.3;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.92;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.59;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.44;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.778;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.6;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.193;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;21.8;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.2;t/an
0006506520;BIO SPRINGER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.16;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.93;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.64;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.67;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.93;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.47;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.9;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.056;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.89;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.83;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.83;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0006506521;SOURIAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.74;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.82;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.56;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;54.5;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.38;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.6;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.06;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;4;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;299;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;20;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.456;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.913;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.88;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.54;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.7;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;34.3;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.2;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58.3;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.67;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.18;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.929;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.208;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.54;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.55;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.99;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;5.25;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.36;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.02;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.15;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69.6;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;15.1;t/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;69.8;t/an
0006506529;GENERIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1330;t/an
0006506529;GENERIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;892;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.7;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.94;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.702;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.238;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43.6;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.24;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.84;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";20 01 13*;Solvants;0.325;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";20 01 13*;Solvants;0.05;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.87;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.3;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4.72;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.645;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.31;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.319;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.794;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.3;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;16.9;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.123;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.524;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.236;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.98;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.6;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.48;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.52;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.174;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;24.9;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.84;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.08;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.451;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.78;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.398;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 13*;Solvants;1.56;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.018;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.33;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.616;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.026;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;91;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;8.28;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;17.7;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.72;t/an
0006506537;RATP SUCY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.6;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.1;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.16;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.151;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.8;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.5;t/an
0006506542;SPVM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.22;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.23;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.72;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.0258;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.369;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.081;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.081;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.388;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.557;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.33;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.19;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.93;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.4;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.43;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.56;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.57;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.604;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.8;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.96;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.45;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.38;t/an
0006506546;SNCF  TSEE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.55;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.9;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.0465;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.954;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.449;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.179;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4.11;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.16;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;103;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.458;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.532;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.871;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.44;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.171;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.253;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.535;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.173;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0025;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.04;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.27;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.5;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.94;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0905;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006506549;LASCO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.585;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.93;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.17;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.2;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.982;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.282;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;23.5;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.188;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;55.7;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;123;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.437;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.93;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.7;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.484;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.61;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.24;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;87.99;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.2;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.664;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.268;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.914;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.603;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.92;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;t/an
0006506552;Centre de Production de Vitry-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.95;t/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.9;t/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.9;t/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;3.24;t/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.588;t/an
0006506554;EFR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.82;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.04;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.62;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.39;t/an
0006506558;EDF CPE Vitry Sur Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.608;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.792;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.023;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.011;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.039;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.189;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.167;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.424;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.14;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.44;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.034;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.098;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.66;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.679;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.445;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.27;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.488;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.15;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.8;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.4;t/an
0006506561;SNCF TECHNICENTRE PARIS RIVE GAUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.511;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.87;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;96;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.7;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.87;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;50.1;t/an
0006506665;INX INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;2.08;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.082;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;10.3;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.63;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;18.8;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.2;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.55;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.62;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;36.7;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.24;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.382;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.247;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.33;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.009;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.075;t/an
0006506668;SERVIER (Institut de Recherches);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;311;t/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.5;t/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.1;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;64.7;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.28;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.6;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.315;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.78;t/an
0006506672;EUROSTAR ENGINEER (ex SABIC,exGEP,exLNP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.165;t/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;291;t/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;51.7;t/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1730;t/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0006506682;ECOPUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.87;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 13*;Solvants;0.348;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.047;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006506686;COCA COLA EUROPEAN PARTNERS CCEP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.937;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.5;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;739.7;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";06 01 06*;Autres acides;0.8285;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0465;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.036;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.768;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 01 06*;Autres acides;6.45;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2480;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.2;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.15;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;3.85;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;1.85;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";20 01 14*;Acides;2.89;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0125;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23.65;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.8;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.94;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.8;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006506711;PRODENE KLINT (laboratoires) mitry mory;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.07;t/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.2;t/an
0006506726;FER HARRY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;t/an
0006506728;NORMINOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.149;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.17;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.584;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.1;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.98;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.0115;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;27;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.391;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.168;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.111;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.5;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.201;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.197;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.032;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.75;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.497;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.966;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0065;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.38;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.63;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.12;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0525;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.138;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.726;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.581;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.96;t/an
0006506737;BIC ECRITURE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.99;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;816;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";20 01 13*;Solvants;79.1;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.69;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;68.3;t/an
0006506764;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;82.5;t/an
0006506767;REP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.2;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.11;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.879;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.83;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.435;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;33.2;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;30.8;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.339;t/an
0006506779;PROTEC DECORS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.95;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;45.1;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;32.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.707;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.07;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.411;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.63;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;375;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.33;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;10.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);80;"";20 01 19*;Pesticides;5.26;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.15;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.931;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.82;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.97;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.56;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.62;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;26.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.4;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.552;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;4.23;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;19.1;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.16;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;70.8;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;132.0;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.04;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.271;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.69;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;50;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;10.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;15.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.8;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;91.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.29;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;387;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.4;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4540;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;121.2;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;17;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.19;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;52.3;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.19;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;24.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;63.3;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.2;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;105;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;431;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 19*;Pesticides;68.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;86.3;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;63.7;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.08;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;30.1;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.54;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;23.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.334;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.56;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.64;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.5;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;184;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.6;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.435;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8.85;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 02 05*;Autres bases;25.9;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;22.7;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;385;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.104;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.66;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.16;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;41.1;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.07;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;42.1;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61.2;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.55;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;15.5;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.78;t/an
0006506782;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;55;t/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.325;t/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.84;t/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.45;t/an
0006506807;SAMIR AMRI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;35.3;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.22;t/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;405;t/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.58;t/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.565;t/an
0006506873;AV (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.8;t/an
0006506877;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.608;t/an
0006506877;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.596;t/an
0006506877;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.4;t/an
0006506877;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.54;t/an
0006506877;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.989;t/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 08 02*;Autres émulsions;8.16;t/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.67;t/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0006506893;tous les coussinets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;1.05;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 02 05*;Autres bases;1.38;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.154;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.79;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.433;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.003;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 05*;Autres bases;0.633;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.824;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.234;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.122;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.295;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.497;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.157;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.144;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.68;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;25.7;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;3.53;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 02 05*;Autres bases;1.09;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;2.58;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;29.2;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.816;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.62;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";20 01 13*;Solvants;0.077;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.337;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.8;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.416;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.598;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.548;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.59;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.087;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.583;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.16;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0025;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.716;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.142;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.574;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.337;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0445;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.318;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.249;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 14*;Acides;0.029;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.04;t/an
0006506939;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.4;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";06 01 06*;Autres acides;5;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0054;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0074;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.3;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.28;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006506941;Chaufferie de Meaux Beauval;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.0323;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";20 01 14*;Acides;0.584;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.862;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 13*;Solvants;75.5;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.86;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.485;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 19*;Pesticides;5.47;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.3;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.1;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.304;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.356;t/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.9;t/an
0006506964;FERINOX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.58;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.5;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.474;t/an
0006507023;SEVA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.57;t/an
0006507032;PROLOGIS PLESSIS PATE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.06;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.56;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.06;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;4.78;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.96;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.4;t/an
0006507036;NEWSPRINT (ex SCI FONCIERE 1-  GEODIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006507049;Brami Superalliages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15.6;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8.08;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;7.55;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;12.9;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;213;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.2;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;18.5;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;39.5;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;23;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.99;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65.5;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;66.2;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.53;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;3.01;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;22.7;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;36.8;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.72;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.34;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.2;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;58.8;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.3;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.1;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;216;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.715;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;886;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;878;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;170;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.4;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;780;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;20.6;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;100;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;303;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2020;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;176;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33.5;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.45;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;44.3;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1675;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.626;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.9;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;27.7;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.26;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;19.8;t/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.15;t/an
0006507099;COSSON décharge (Epinay Ch.);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12.2;t/an
0006507099;COSSON décharge (Epinay Ch.);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;78.5;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;46.4;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.5;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.5;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;114;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.81;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.4;t/an
0006507116;SENSIENT (ex  LES COLORANTS WACKHERR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.02;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.8;t/an
0006507123;TOBLER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.75;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.149;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.048;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.385;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.447;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.436;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.104;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14.6;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.179;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0006507161;LOUIS VUITTON MALLETIER - EUROPA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.74;t/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.308;t/an
0006507259;GREZ PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.42;t/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;168;t/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.019;t/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.3;t/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.91;t/an
0006507285;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (ND Bât F);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.52;t/an
0006507285;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (ND Bât F);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;88.1;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;t/an
0006507291;Storengy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006507325;PROLOGIS PLESSIS PÂTE 2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.62;t/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5430;t/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1430;t/an
0006507338;AUCHAN (hypermarché);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;400;t/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20;t/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.8;t/an
0006507389;ZITOUNTERK Ahmed (casse auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0006507586;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006507742;KUEHNE NAGEL (ex ACR Logistics);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.181;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;112;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15.5;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19.7;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.75;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.614;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006508051;TSEP;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ITALIE;19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.1;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.906;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.1;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.158;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.317;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.51;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.2;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006508094;geoparts;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;t/an
0006508104;PROLOGIS FRANCE IX EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.589;t/an
0006508104;PROLOGIS FRANCE IX EURL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.55;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.09;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.18;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.66;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006508108;SMR AUTOMOTIVE SYSTEMS Fce (exVISIOCORP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.58;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.131;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.324;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.19;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.08;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.244;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.347;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.201;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.288;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.44;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.35;t/an
0006508155;SAFRAN Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.5;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.3;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;5.6;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2.43;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.564;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.08;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.17;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.7;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;4.66;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.8;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.774;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.374;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.121;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.82;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.343;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.815;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.135;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.673;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.528;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0843;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0006508159;KNAUF PLATRES et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.76;t/an
0006508371;PROTEXSUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0006508371;PROTEXSUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006508371;PROTEXSUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.84;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;123;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.89;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006508374;CINP SA(ex SICAVIC Meaux));Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.15;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.367;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.288;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.184;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.53;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.39;t/an
0006508390;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.207;t/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;117;t/an
0006508470;AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;185;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.8;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.82;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.19;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.12;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.15;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.39;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006508485;Antoine CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.8;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.49;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006508511;ArcelorMittal Centres de Services;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.3;t/an
0006508576;Prologis France XXXVI EURL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.2;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.72;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.937;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.028;t/an
0006508684;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;t/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.4;t/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006508709;DISCOUNT AUTOMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0006508754;SEGRO LOGISTICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.3;t/an
0006508756;PARC LOGISTIQUE MAISONNEUVE 1;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.44;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;134;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.643;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.69;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006508769;GUINOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.8;t/an
0006508783;Base Eurologistic de Villabé;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 01 06*;Autres acides;0.322;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 02 05*;Autres bases;0.679;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.38;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.123;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.05;t/an
0006508798;CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.44;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.14;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.085;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006508813;LA PIECE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006508885;URBASYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;t/an
0006508885;URBASYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0006508885;URBASYS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.36;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.517;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.68;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.459;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;14.6;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.195;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.73;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.283;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.43;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.26;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.9;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.462;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.15;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4.14;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.067;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;35.8;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.9;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.296;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0227;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;31.1;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.41;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.355;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.525;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.072;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.175;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;25.1;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.4;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 04 01*;Déchets de munitions;0.2;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.62;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.25;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.33;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.52;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.52;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.34;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55.8;t/an
0006508918;Centre CEA Paris-Saclay - Site de Saclay;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.52;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;59.8;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;56.8;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1510;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;19.3;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;331;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;230;t/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;49.8;t/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;92.4;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.037;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.8;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.22;t/an
0006509049;VM BUILDING SOLUTIONS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;85.7;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;13.9;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.52;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;14.7;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;147;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;26.3;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.499;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;15.1;t/an
0006509188;GAZECHIM FROID;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0006509208;sarl follin recupauto;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;103;t/an
0006509208;sarl follin recupauto;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;3.5;t/an
0006509208;sarl follin recupauto;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0006509209;BENNES SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35.8;t/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;113;t/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.52;t/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.6;t/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.64;t/an
0006509273;TRI ACTION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;11.4;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.014;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;110;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0105;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.0155;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.06;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 01 06*;Autres acides;0.0155;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";06 02 05*;Autres bases;0.019;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";20 01 14*;Acides;0.0385;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29.7;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.21;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.55;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.2;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.73;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8.57;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.91;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.6;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.92;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1430;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4680;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0006509337;Laboratoires PRODENE KLINT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.175;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;83;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.54;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.008;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23.4;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;47.5;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;58;t/an
0006509350;REFINAL INDUSTRIES (ex COREPA SNC);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;42.6;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.63;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.86;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;14;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;6;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.87;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.853;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;7.23;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.964;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.25;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.28;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.75;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.55;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.11;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.589;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.63;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.124;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;9.26;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;6.95;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5.67;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 13*;Solvants;0.221;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.39;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.4;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.398;t/an
0006509406;RATP Gare MASSY-PALAISEAU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.175;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.48;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.7;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.952;t/an
0006509474;Centre de Distribution Clients CHATRES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.1;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.58;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.129;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.898;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.2;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.48;t/an
0006509489;XPO Supply Chain France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.262;t/an
0006509490;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006509490;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006509490;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0006509490;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0006509490;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.86;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.286;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.342;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.801;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;362;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2440.632;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50.1;t/an
0006509538;REVIVAL ATHIS MONS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.201;t/an
0006509598;TRAPIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.05;t/an
0006509599;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27.8;t/an
0006509753;PROLOGIS bât H;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.1;t/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.552;t/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;25;t/an
0006509754;GEODIS Logistics Ile de France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.21;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4.42;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.93;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.96;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.55;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.92;t/an
0006509756;APR2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;86.2;t/an
0006509787;VOG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.68;t/an
0006509787;VOG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0006509787;VOG;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.47;t/an
0006510010;COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;t/an
0006510010;COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.76;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25.3;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.252;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.78;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;26.8;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.076;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;55.8;t/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;29.1;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.152;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.86;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1932.18;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.28;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.752;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.96;t/an
0006510461;PROLOGIS FRANCE CLVI(A) SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.86;t/an
0006510526;SEOP (EX SEVESC Louveciennes);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006510526;SEOP (EX SEVESC Louveciennes);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;2.24;t/an
0006510526;SEOP (EX SEVESC Louveciennes);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;t/an
0006510526;SEOP (EX SEVESC Louveciennes);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0006510526;SEOP (EX SEVESC Louveciennes);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.036;t/an
0006510557;RN12 AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.56;t/an
0006510557;RN12 AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.87;t/an
0006510558;EPAVES SERVICES 77;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.9;t/an
0006510558;EPAVES SERVICES 77;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.26;t/an
0006510558;EPAVES SERVICES 77;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.095;t/an
0006510571;GENERIS - Compostage Samoreau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.5;t/an
0006510693;LYCEE Gaspard MONGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006510693;LYCEE Gaspard MONGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.302;t/an
0006510693;LYCEE Gaspard MONGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0006510693;LYCEE Gaspard MONGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006510693;LYCEE Gaspard MONGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.075;t/an
0006510717;MCC Ablis France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.05;t/an
0006510717;MCC Ablis France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.83;t/an
0006510717;MCC Ablis France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006510717;MCC Ablis France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;121;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.06;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.201;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.18;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.83;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.29;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.51;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.55;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.372;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006510801;PSA MOTORSPORT exCITROEN SPORT (racing);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.26;t/an
0006511004;PICHETA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.44;t/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66.3;t/an
0006511040;AMF (ACHAT MATERIAUX ET FERRAILLES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.72;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;28.5;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.23;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.64;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.8;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.67;t/an
0006511124;APERAM ALLOYS RESCAL SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;75;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;75;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.738;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;75;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.48;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.68;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0006511139;DEFI Group;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;75;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.77;t/an
0006511283;Fond d'Investissement Proudreed (Herblay1);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.35;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.81;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.19;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.8;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.06;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.76;t/an
0006511508;LA PIECE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16;t/an
0006511547;TER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0006511547;TER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.3;t/an
0006511547;TER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0925;t/an
0006511547;TER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0006511555;SOCIETE DES EAUX DE MELUN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;74.1;t/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.14;t/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.05;t/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;49.5;t/an
0006511600;DERECO DIB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.96;t/an
0006511820;PARCOLOG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4.15;t/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;63.7;t/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;t/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;144;t/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.8;t/an
0006511829;PHOTOBOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.887;t/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.3;t/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3.06;t/an
0006511836;SOBELOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;199;t/an
0006511837;PARC LOGISTIQUE MAISONNEUVE 3;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.23;t/an
0006511908;INTERNATIONAL PARIS AVENUE MELUN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.082;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.54;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.03;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.089;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.362;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.082;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.18;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.7;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.254;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.17;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.366;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.537;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;333;t/an
0006511935;STANDARDAERO France;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.2;t/an
0006511939;Fond d'Investissement Proudreed (Herblay2);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.5;t/an
0006511939;Fond d'Investissement Proudreed (Herblay2);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.6;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006512006;UNITOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1.36;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0267;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.775;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.154;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.3;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.391;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006512175;DEM'S  AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.6;t/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.607;t/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.12;t/an
0006512190;FRANCE EUROPE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67.3;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.2;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;35.1;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.49;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34.1;t/an
0006512208;PIECES AUTO DULIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.533;t/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.35;t/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;t/an
0006512248;PROLOGIS FRANCE CXII (ex PROLOGIS  LXX);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0006512249;PROLOGIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0006512249;PROLOGIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0006512289;AUTO PIECES D' OCCASIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.73;t/an
0006512289;AUTO PIECES D' OCCASIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006512345;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0006512345;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.58;t/an
0006512345;Guy Dauphin Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;6.45;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.512;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.159;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0006512368;EDF TAC VAIRES SUR MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.4;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;25.7;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.96;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.02;t/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0006512373;AUTO OPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006512373;AUTO OPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.43;t/an
0006512373;AUTO OPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006512373;AUTO OPREMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.83;t/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.18;t/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.98;t/an
0006512396;ALLO CARS CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;t/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.766;t/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.17;t/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.2;t/an
0006512407;AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0006512610;SARL AGOGUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.8;t/an
0006512610;SARL AGOGUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.1;t/an
0006512610;SARL AGOGUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.6;t/an
0006512610;SARL AGOGUE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.44;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.779;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;344;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.441;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.249;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.461;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;143;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.454;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.083;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;15.8;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;20.7;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;75.1;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;46.7;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.37;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;22.3;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.85;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.3;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;167;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;226;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;43.7;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;542;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;87.3;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;80.5;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;266;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;18.8;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;99.8;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;57.9;t/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;19;t/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.085;t/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.2;t/an
0006512705;METALINOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;223;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 06*;Autres acides;3.19;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.236;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5.97;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;106;t/an
0006512767;FRANCE PLASTIQUES RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.52;t/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.2;t/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.098;t/an
0006512795;VALVE PRECISION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.66;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.65;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;215;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;29.7;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.932;t/an
0006512926;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;t/an
0006512989;BIONERVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;t/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0175;t/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.695;t/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.046;t/an
0006513010;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.9;t/an
0006513122;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;10;t/an
0006513122;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2;t/an
0006513122;DRM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;259;t/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;36.8;t/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;18.4;t/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;0.195;t/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.26;t/an
0006513135;RIBER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.372;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.421;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.458;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006513201;EDF TAC MONTEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.6;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.176;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.58;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 02 05*;Autres bases;0.17;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.294;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.16;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.348;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.421;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.009;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0293;t/an
0006513213;SISLEY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0009;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.452;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 09*;Composants contenant des pcb;2.4;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17.6;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;152;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.1;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12.87;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.3;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.14;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.3;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.2;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6;t/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.5;t/an
0006513254;SYTRADEM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2010;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.1;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18.4;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 01 06*;Autres acides;2.3;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 02 05*;Autres bases;10.7;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006513276;YPOSKESI (ex GENETHON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.3;t/an
0006513337;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 06*;Autres acides;0.327;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 05*;Autres bases;1.9;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0035;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.8;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;28.4;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57.2;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.5;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.58;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.83;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.283;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.406;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.1;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.32;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.557;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;31.7;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.32;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34.4;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.1;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;105;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;159;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.06;t/an
0006513392;DEPOLIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;173;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.227;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.1;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006513496;GRT GAZ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.245;t/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;243;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.5;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.2;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.208;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.032;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.953;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.91;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.15;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.03;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.89;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.212;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.874;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.41;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71.1;t/an
0006514198;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.223;t/an
0006514198;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.66;t/an
0006514198;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.945;t/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.2;t/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.4;t/an
0006514275;BERGERAT MONNOYEUR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.95;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.287;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;214;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.7;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30.8;t/an
0006514660;REVIVAL GENNEVILLIERS MOLE CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.88;t/an
0006514742;GENERIS - Compostage Reau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.08;t/an
0006514850;INTERXION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6860;t/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;4.73;t/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.003;t/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.016;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;20.6;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.305;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.035;t/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;90;t/an
0006515004;ARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.8;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.58;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.055;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.925;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.75;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.18;t/an
0006515054;SMAC SAS COUDRIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.406;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.083;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.66;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.435;t/an
0006515080;PROLOGIS FRANCE LXXXI EURL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.7;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.5;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.95;t/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.5;t/an
0006515208;PROCUVES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;458;t/an
0006515255;IDEAFORM SOTRAFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.6;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;37;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;62;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.458;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.421;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006515459;MANUFACTURE KERING EYWEAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.46;t/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;30.2;t/an
0006515481;WIPELEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.27;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.342;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.25;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2.08;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;9.5;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.003;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.12;t/an
0006515495;REVIVAL - ENVIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.12;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.1;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0006516078;EFMT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.69;t/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24.3;t/an
0006516143;PROLOGIS  FRANCE XCV Eurl;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.75;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.23;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1020;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;130;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;112;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;98.2;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;21.7;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.1;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;91.6;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.34;t/an
0006516211;E3D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;872;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.03;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.552;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.928;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.444;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.067;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.342;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.8;t/an
0006516512;AD TAF TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006517025;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.93;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.4;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.937;t/an
0006517183;Société des ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.631;t/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.2;t/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;t/an
0006517542;ALOE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;212;t/an
0006517691;SIETREM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.7;t/an
0006518537;CELL FOR CURE groupe NOVARTIS (ex LFB);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.8;t/an
0006518937;ECT (ISDI);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.6;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.157;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.224;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.7;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.38;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.18;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.07;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006519567;A. SCHULMAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.435;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.475;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.28;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.336;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.05;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.9;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;225;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;278;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.91;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.11;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;16.9;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;160;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.16;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.7;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.91;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.28;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.01;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;5.47;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.34;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26.1;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;102;t/an
0006519805;SEALANTS BEZONS 2 (ex JOINT FRANCAIS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;89;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.185;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.289;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0006520593;SATYS SURFACE TRAITEMENT PARIS MARSEILLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.09;t/an
0006521671;SOLETANCHE BACHY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;589;t/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.9;t/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.9;t/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006600014;FONGARO Jean-Louis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.68;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.467;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.451;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.263;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.58;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.244;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0006600015;TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.73;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1164;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;32.2;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 06*;Autres acides;124;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 02 05*;Autres bases;83.1;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.725;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.22;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);3.3;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;8.28;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.13;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.29;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14.5;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26.8;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.215;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.05;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.183;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.028;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.22;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.05;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.56;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.09;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.76;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;253;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2.8;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.2;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.995;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.93;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16.1;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;73;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;274;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;523;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;20.1;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1402;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;175;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;55.4;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.8;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25.6;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9.63;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;267;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;337;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;292;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 19*;Pesticides;4.47;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.48;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;184;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.299;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;198;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1340;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.8;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;29.4;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;422;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.1;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;350;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.07;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;316;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;25.2;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;27.7;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;58.6;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;337;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.32;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.73;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.25;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;65.7;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1570;t/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;812;t/an
0006600055;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006600055;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;26.7;t/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1030;t/an
0006600059;VIDAL SAS  CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006600060;AUDE AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006600060;AUDE AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.91;t/an
0006600060;AUDE AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006600061;GALTIER SEE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;229;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.07;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;85.4;t/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.65;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.385;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.1;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.98;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.744;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.94;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";06 02 05*;Autres bases;0.232;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.978;t/an
0006600067;ENAC - Ancien SEFA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0006600079;ARTERRIS LOUDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.1;t/an
0006600079;ARTERRIS LOUDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.65;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.329;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.17;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0006600081;TERREAL CASTELNAUDARY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.82;t/an
0006600084;FERRIOL Jean;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74;t/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006600085;CASTEL AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.42;t/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.9;t/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006600117;TITANOBEL CUXAC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0006600128;BOUSQUET Alain;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.28;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.33;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.518;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.25;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";06 02 05*;Autres bases;0.236;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.455;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.928;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.026;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.563;t/an
0006600156;TERREAL LABASTIDE d'ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.41;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.1;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.111;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.447;t/an
0006600171;TERREAL LASBORDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.6;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.379;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.28;t/an
0006600227;SARL CARRIERES DE LA 113;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006600229;COLAS - Centrale d'enrobage de MONTREDON DES CORBIERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006600229;COLAS - Centrale d'enrobage de MONTREDON DES CORBIERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.84;t/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006600230;SAFORA SUPERCASS AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.18;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;92.5;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.68;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";06 02 05*;Autres bases;0.18;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;158;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.66;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18900;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.13;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.6;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.641;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.1;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.81;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.16;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.38;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.111;t/an
0006600247;Orano Chimie Enrichissement Malvési;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.031;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.011;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.37;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.715;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.45;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.019;t/an
0006600248;ATELIERS d'OCCITANIE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.475;t/an
0006600253;SA LAFARGEHOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.3;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;98.1;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;t/an
0006600259;EPPLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.5;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.46;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.308;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.191;t/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;t/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.51;t/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0684;t/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006600272;P.A.O. SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.8;t/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006600301;FORMICA (Plaine);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;218;t/an
0006600301;FORMICA (Plaine);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 14*;Acides;2.81;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.716;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.09;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006600334;TERREAL ST MARTIN LALANDE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.066;t/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.111;t/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.7;t/an
0006600335;SMITHERS OASIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0006600374;ACCI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006600374;ACCI AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.77;t/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.271;t/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;74.4;t/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.9;t/an
0006600378;BAYER SEEDS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.86;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.332;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.98;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.745;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.502;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.749;t/an
0006600403;COMPAGNIE des SALINS DU MIDI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2866.7;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;220.2;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.3;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.592;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;212.26;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.375;t/an
0006600410;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.3;t/an
0006600425;RESSOURCE MARCHAND DE COULEUR DECORATION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.97;t/an
0006600425;RESSOURCE MARCHAND DE COULEUR DECORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.26;t/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;271;t/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;103.3;t/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.194;t/an
0006600429;EDF - CPT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3.5;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;975.5;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.179;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;23.1;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.49;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.22;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1533;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;475.4;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.46;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;163;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.5;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;90.1;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.4;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;14;t/an
0006600430;Société EXPANSIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.68;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;3.05;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1350;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27.7;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3608.4;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56.3;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;49.5;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15.2;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.16;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;6.12;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;599;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4013;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.1;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;58.5;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;34.6;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;281;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.01;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.3;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;240;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.575;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.227;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.6;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.81;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.2;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;621;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;843;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;399;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;368;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.8;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.01;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.226;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.689;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.55;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.2;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19.2;t/an
0006600432;SANOFI-CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.36;t/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.1;t/an
0006600440;BAGNOLS DECAP;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.28;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.99;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;13.4;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.22;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.05;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.383;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.088;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 07 02*;Essence;1.06;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.174;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.2;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.165;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.71;t/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39.1;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.28;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.421;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0006600459;KONINGS SPIRIT & DRINKS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.454;t/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.516;t/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.7;t/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006600471;SARL BITUMIX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.34;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.262;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.052;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0006600508;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.218;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;t/an
0006600526;GRAP'SUD Cruviers;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.08;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;319;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.73;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.47;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.18;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.9;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.733;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.41;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006600529;LASSARAT SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0302;t/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.121;t/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.805;t/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.39;t/an
0006600530;GRAVURE D'AZUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;98.6;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3270;t/an
0006600545;AUBORD AUTO-PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3300;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.8;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.14;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.07;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.6;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.03;t/an
0006600559;GREIF FRANCE HOLDINGS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.69;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.1;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.92;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;57.2;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.15;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55.3;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.07;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.25;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.3;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.82;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.206;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.338;t/an
0006600563;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.502;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.114;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.766;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.38;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.4;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.3;t/an
0006600569;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;t/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.46;t/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.82;t/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00065;t/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.972;t/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.2;t/an
0006600621;ASVISIO RAYMOND;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.5;t/an
0006600621;ASVISIO RAYMOND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.99;t/an
0006600621;ASVISIO RAYMOND;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.44;t/an
0006600632;SARL ROS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006600632;SARL ROS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.543;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.242;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.024;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0006600637;NIMERGIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;53.9;t/an
0006600638;MAJ - ELIS PROVENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.82;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.3;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.179;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.14;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.78;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.1;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 08 02*;Autres émulsions;13.4;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.72;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.818;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;9.99;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;59.8;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.579;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.97;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.5;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.52;t/an
0006600640;TECHNICENTRE INDUSTRIEL NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 13*;Solvants;4.96;t/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.347;t/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006600662;PROVENCALE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.352;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.509;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.843;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.843;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.088;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006600672;SIRAP GEMA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.899;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.48;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.90;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.4;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.194;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;0.77;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.74;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.6;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.11;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.47;t/an
0006600713;SABENA TECHNICS FNI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;104.6;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;2.46;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.3;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;178;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.6;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 02 05*;Autres bases;2.15;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.207;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006600717;DEULEP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.95;t/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.96;t/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.132;t/an
0006600743;ARPO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.7;t/an
0006600745;RAFM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;181;t/an
0006600745;RAFM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 04 01*;Déchets de munitions;0.17;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;116;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;t/an
0006600760;IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45.5;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;6.41;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.47;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.6;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;31.3;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.96;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";20 01 14*;Acides;0.048;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.4;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.5;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;128;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;73.3;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.19;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;171;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;75.9;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.36;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;9.5;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 13*;Solvants;1.13;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;68.2;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.286;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.3;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1370;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;43.7;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;81.4;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.34;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58.4;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38.5;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;108;t/an
0006600773;SPUR ENVIRONNEMENT (ex Sevia);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.06;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.62;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.277;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.12;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.34;t/an
0006600794;HARIBO-RICQLES-ZAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.25;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.189;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006600800;LHG Valliguières;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.62;t/an
0006600811;MEAC SAS (carrière);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.81;t/an
0006600811;MEAC SAS (carrière);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.2;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.54;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.4;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.2;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.52;t/an
0006600812;O-I FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0006600827;CSP PARIS FASHION GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006600827;CSP PARIS FASHION GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;81.7;t/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.88;t/an
0006600838;SARL EXPLOITATION AGDE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.28;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.86;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.117;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.17;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.62;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006600839;ACR 34 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.34;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.76;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.18;t/an
0006600842;LE RESERVOIR MASSAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;26.9;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.082;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.731;t/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.02;t/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006600891;GAZECHIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.9;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;43.8;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.16;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.1;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0006600893;OI France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.14;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;241;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;391.5;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.3;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;189.9;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.86;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.86;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.428;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.5;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.38;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;563;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;49.4;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.7;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51.4;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;87.3;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.155;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.8;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.6;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.4;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;t/an
0006600896;SBM Formulation ( ex CMPA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.1;t/an
0006600898;GALVADOC (SOCIETE NOUVELLE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.4;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.117;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006600904;HIRSCH FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.071;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.119;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.028;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.148;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;3.37;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.077;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.17;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.6;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;42.2;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.227;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.2;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.383;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 14*;Acides;1.64;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 15*;Déchets basiques;12.6;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;74.8;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.208;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.7;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.546;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.793;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.47;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 02*;Essence;0.202;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6.52;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.9;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.6;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.17;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.33;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;6.4;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 19*;Pesticides;0.001;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.6;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.39;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.6;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;4.13;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.1;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 08 02*;Autres émulsions;4;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.82;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;388;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.35;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.111;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.498;t/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.743;t/an
0006600914;SOBAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17;t/an
0006600914;SOBAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;45.7;t/an
0006600914;SOBAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.4;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8.87;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.54;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;24.5;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.6;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;558;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;35;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.85;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.47;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.3;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.48;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.288;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.337;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.16;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.25;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.53;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.37;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.61;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.248;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;37.5;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;12.6;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 02 05*;Autres bases;9.99;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;83.2;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;811;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;623;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;48.5;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;46.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;36.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;525;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;21;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;10.6;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.0073;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;36.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;13.1;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;170;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.39;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.375;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.15;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.63;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.5;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.74;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;120;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93.2;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.7;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.81;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;11.3;t/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;226;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;394;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;147;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;12;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0006600923;CAMERON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.24;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.78;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;44.4;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;25.6;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;30.7;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;966;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.6;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.58;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;38.7;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76.9;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.3;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.2;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.94;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1240;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1870;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;73.8;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.5;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4930;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2780;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;206;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;48.6;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.52;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.61;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006600970;SARL SAR-FER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0006600970;SARL SAR-FER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.68;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;37.4;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10.1;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.27;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.79;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.04;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.06;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.15;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0006600977;FERT DEMOLITION HERAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.9;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;78.1;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;45.6;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;13.9;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1.46;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.7;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.16;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.208;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.793;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.055;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.215;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);18.5;t/an
0006601003;GDH (GESTION DE DEPOTS D'HYDROCARBURES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;40;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.221;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;973;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6700;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;308;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;548;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;620;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.832;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;62.3;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;349;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;16500;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;10400;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;493;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;9040;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;5530;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;75.1;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1320;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.7;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.3;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;5.34;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;26.9;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.9;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2.04;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13.3;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.34;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.66;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;40.6;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006601013;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.94;t/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;242;t/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.9;t/an
0006601016;HEXIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.7;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;58.52;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.8;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.764;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.02;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.16;t/an
0006601043;Société Electrique d'Aubenas site de Lattes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.64;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 01 13*;Liquides de frein;2.44;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;269;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;7;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.235;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0006601050;Groupe GDE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8447;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4050;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0006601065;OCREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.42;t/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0006601101;ARTISANS REUNIS 34;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.5;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;828.8;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.65;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.03;t/an
0006601103;AUTO EXPRESS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.06;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.3;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.31;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;22.5;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.3;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.8;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;71.7;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.244;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.67;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.81;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.94;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.256;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.37;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.305;t/an
0006601116;SANOFI Aventis R&D;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;2;t/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.81;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.7;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.38;t/an
0006601133;LG - Murles;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.5;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.67;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.6;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.72;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.96;t/an
0006601140;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.741;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.37;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.875;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.456;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.96;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.9;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.14;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006601173;SEG DIELECTRIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006601174;GSM - SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.913;t/an
0006601174;GSM - SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.037;t/an
0006601174;GSM - SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006601174;GSM - SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0006601174;GSM - SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.109;t/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.6;t/an
0006601255;Languedoc Roussillon Matériaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.9;t/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1050;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 14*;Acides;1.37;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;0.821;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;32.3;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.32;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.157;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.5;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;114;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 02 05*;Autres bases;23.6;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.4;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.08;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 13*;Solvants;9.64;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.63;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.061;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.55;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.981;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.572;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.525;t/an
0006601281;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;88.2;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.2;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.45;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.6;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.66;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.49;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0006601339;LHG 'la Madeleine';Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.4;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;187;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;159;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;267;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;611;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.5;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;184;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;79.4;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43.9;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;47.3;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;52.2;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.9;t/an
0006601357;ARCELORMITTAL MEDITERRANNEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;66;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.99;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.8;t/an
0006601361;STERIMED;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006601418;CARRIERE COLAS RIUTES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006601418;CARRIERE COLAS RIUTES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006601418;CARRIERE COLAS RIUTES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006601418;CARRIERE COLAS RIUTES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;676;t/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.6;t/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;414;t/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;81.3;t/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;52.9;t/an
0006601484;TRIADIS Services-Rivesaltes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;82;t/an
0006601491;IMERYS CERAMICS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.9;t/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;148.9;t/an
0006601535;CARRIERE OMYA VINGRAU- ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;84.4;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1080;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;451;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;281;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;4930;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;616;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2560;t/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1950;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;291;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;21.1;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;178.4;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10.1;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;21.1;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;13;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 01 06*;Autres acides;6.1;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;26.8;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;22.7;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.8;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.9;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.358;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.02;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.3;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.56;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;50.7;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;6.22;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;26.6;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23.3;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.02;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.04;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.24;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;43.0;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;125;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.223;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.184;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;192;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;12.1;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.76;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.133;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.7;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.6;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;4.3;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.6;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;111;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;265;t/an
0006601577;AXENS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;557;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;141;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;404;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;254;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49.3;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;95.1;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;40.8;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.8;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;10.9;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;41.4;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;675;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;40;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.3;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;46;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;278;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;130;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;168;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;197;t/an
0006601578;SOLVAY Rhodia Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;ESPAGNE;07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;469;t/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.05;t/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.307;t/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006601595;LHG Espira;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.084;t/an
0006601612;SARL LANGUEDOC LAVAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;21.7;t/an
0006601612;SARL LANGUEDOC LAVAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;82.9;t/an
0006601647;SEDEM 30 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.5;t/an
0006601647;SEDEM 30 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.62;t/an
0006601647;SEDEM 30 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.96;t/an
0006601674;TOSETTO PELOUX   (Démolition auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.99;t/an
0006601674;TOSETTO PELOUX   (Démolition auto);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.11;t/an
0006601697;Société EVOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;79;t/an
0006601697;Société EVOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3520;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.87;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.239;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.398;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.73;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0006601702;CARTE NOIRE OPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.36;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.061;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.365;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.411;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;t/an
0006601713;SA ASKLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.1;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.802;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;2.6;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.59;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.81;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.525;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.285;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.293;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.95;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.409;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.375;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.329;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.84;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.881;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006601737;Société NESTLE WATERS SUPPLY SUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.04;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.741;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";06 02 05*;Autres bases;0.195;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.19;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006601744;SA des EAUX MINERALES d'EVIAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.028;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.906;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.83;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.157;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 13*;Solvants;1.491;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 14*;Acides;0.117;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.114;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 19*;Pesticides;0.663;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.21;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.093;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.87;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.59;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.331;t/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.22;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 07*;Bases de décapage;133;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.48;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.28;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.28;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.32;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.3;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;39.6;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 07*;Bases de décapage;247;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.28;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.85;t/an
0006601800;PROFILS SYSTEMES SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.94;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.2;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;420;t/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.39;t/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.35;t/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.4;t/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006602094;International Flavors & Fragrances  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.6;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.7;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.4;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.4;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;19.8;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.153;t/an
0006602098;ENGELVIN BOIS MOULE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.1;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.64;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.79;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.055;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.736;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006602108;EAUX MINERALES NATURELLES DE QUEZAC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0006602147;SIKA FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.354;t/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42.5;t/an
0006602345;AUTO PIECES 66 (DEREY);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;30.4;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;39.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;124;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.709;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.98;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14.1;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.6;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;75.6;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1082;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1180;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.762;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.207;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.4;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.648;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.712;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.043;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;49.9;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.37;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.004;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;93.2;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;118;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1040;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;27.5;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;10.3;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 05*;Acides de décapage;153;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";11 01 05*;Acides de décapage;57.1;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;70.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.34;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;46.6;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;188;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;261;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1102;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1060;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.4;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;107;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;117;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;343;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;720;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.235;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;8.93;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1761;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 19*;Pesticides;88.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.15;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;108;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42.9;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;750;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.036;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.5;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;160;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.73;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.715;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;97.4;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.36;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16.5;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;313;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1190;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;133;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;928;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;469;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;735;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;12.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19.9;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.375;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;136;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;429;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.089;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.39;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;452;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;81.6;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;97.2;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.4;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.697;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;167;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;393;t/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1960;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.474;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;266;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;385;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.44;t/an
0006602535;ETS SABATIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.64;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.52;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.7;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;156;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;691;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;252;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2374;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;382;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;71.4;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.53;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006602540;ENVIRONNEMENT MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.921;t/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.85;t/an
0006602558;PIECES OCCASIONS AUTO BIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.96;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;1.19;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";06 01 06*;Autres acides;0.342;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.264;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";06 02 05*;Autres bases;0.22;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.33;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.53;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.384;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;0.902;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.33;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.2;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.29;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.24;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0006602641;HYDRAPRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.36;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.94;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.9;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.2;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.34;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.6;t/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;251;t/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;t/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006603330;ISOCAB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.027;t/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.03;t/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.9;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.264;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.08;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.71;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.01;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.066;t/an
0006603714;SARL NIM'TOUT TERRAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.43;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.095;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.002;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.249;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.551;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.334;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.55;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.206;t/an
0006603723;FM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.08;t/an
0006603793;VMITP - Lodève et Soumont;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;931;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.106;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.124;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.19;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.797;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0006603845;CEMOI CHOCOLATIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0006603949;GCS GAPM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;t/an
0006603949;GCS GAPM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.66;t/an
0006603949;GCS GAPM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;34;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.098;t/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.44;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.3;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;439;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19.9;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.2;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3.5;t/an
0006604131;CHU de Nîmes Hôpital Caremeau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.9;t/an
0006604217;EUROP CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.92;t/an
0006604217;EUROP CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.78;t/an
0006604217;EUROP CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.77;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;331;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.50;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.74;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.528;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.26;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.38;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.7;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.68;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.733;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;73.4;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.607;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.77;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.14;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;313;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.3;t/an
0006604226;Usine d'Avène;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.335;t/an
0006604245;LEREAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.8;t/an
0006604245;LEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.67;t/an
0006604245;LEREAU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.7;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.12;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;41.9;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;437;t/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;351;t/an
0006604841;Ets CASTILLE- Thézan - AP 2012;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.55;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.49;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;88;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;2.99;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.28;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;1.84;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";06 01 06*;Autres acides;0.756;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.16;t/an
0006605278;LA GLORIETTE DISTRIBUTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0006605295;EUREC SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.27;t/an
0006605295;EUREC SUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.06;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.21;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0006605350;LE FOURNIL BITERROIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.3;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.18;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1559;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 06*;Autres acides;13.8;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.53;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.449;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.67;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.51;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;33;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;42;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;87;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.798;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;10.8;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1310;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;250;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;109;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;194;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.761;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;772;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1340;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.86;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;280;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;77.6;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;71;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.257;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;63;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.4;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;478;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;134;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;32.9;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;99;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;200;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;58;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;176;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;70.6;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;334;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.28;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;210;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;157;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;714;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;51.5;t/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.4;t/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0062;t/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.92;t/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.5;t/an
0006605779;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;385;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.1;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.163;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;t/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.24;t/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;6.65;t/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.17;t/an
0006606646;RECYCL'AUTO PIECES NIMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.61;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.226;t/an
0006700044;BALLASTIERES HELMBACHER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.79;t/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.64;t/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.139;t/an
0006700048;GRAVIERE HUBELE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0006700073;Gravières d'Alsace Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.94;t/an
0006700187;GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;t/an
0006700208;MICHEL Baldersheim;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.2;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.79;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.988;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.109;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.215;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0006700216;HOLCIM BETON GRANULATS HAUT RHIN - HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.038;t/an
0006700248;CARRIERES DE DURLINSDORF;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006700248;CARRIERES DE DURLINSDORF;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.5;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006700258;Gravières et Matériaux rhénans- GMR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006700332;HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN- HBGHR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0006700349;MICHEL Wittelsheim (carrière);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.1;t/an
0006700356;SPITZER EUROVRAC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0006700357;Société Nouvelle Sotralentz Packaging;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.2;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.93;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;54.1;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.5;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";20 01 13*;Solvants;305;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;107;t/an
0006700361;NLMK Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.8;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;105;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.1;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.6;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.193;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.356;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.48;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21.3;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.4;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.36;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.98;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.3;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.56;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;26.3;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.894;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.172;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.386;t/an
0006700365;SNCF Technicentre de Bischheim;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.2;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.3;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.6;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.3;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.64;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.9;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.55;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;71.7;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1050;t/an
0006700372;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.94;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.393;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.071;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.717;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.248;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006700377;SCHROFF SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.25;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;35.7;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29.8;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.54;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.44;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;18.4;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;38;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.87;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.69;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.576;t/an
0006700379;CHEMET-GLI;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;43.8;t/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.4;t/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;70.1;t/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.5;t/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.6;t/an
0006700380;SCHMIDT GROUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61.3;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.4;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;17.5;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.968;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.862;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00146;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.49;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.222;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.238;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.1;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.52;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.288;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.368;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.39;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.41;t/an
0006700383;N. SCHLUMBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.14;t/an
0006700384;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0006700384;ITRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1900;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1070;t/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;11700;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.9;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;138;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.028;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;63.4;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.22;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.12;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.93;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.25;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.407;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.214;t/an
0006700390;SAREL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.449;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.4;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.7;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.74;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.4;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.13;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.3;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;51;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.213;t/an
0006700392;EMFI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.3;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.5;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.13;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006700401;ADIENT France SAS (ex johnson controls);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.52;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.37;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.54;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.32;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.108;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.438;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.696;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.45;t/an
0006700404;ROQUETTE FRERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.154;t/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46.2;t/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0006700407;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.9;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.2;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.135;t/an
0006700409;EPM-ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.55;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.27;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24.7;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;11.7;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;115;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.928;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1120;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2620;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.149;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.259;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.1;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.17;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;49.1;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8.36;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;10 05 06*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;14.3;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;53.1;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 01*;Déchets cyanurés;158;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;11 03 02*;Autres déchets.;126;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;22.2;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4740;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;14.8;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2220;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;839;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.21;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.8;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;128;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;289;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;93.3;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.88;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17.8;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7.6;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;225;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.7;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;9.78;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;11.6;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.84;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.3;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;414;t/an
0006700412;TREDI Hombourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.44;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.38;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.275;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.4;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.2;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.76;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.7;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;8.02;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2450;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;8500;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.296;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.23;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.098;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.23;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);10.1;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.149;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;123;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.223;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.213;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.22;t/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.42;t/an
0006700415;RHONE GAZ Herrlisheim;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0006700415;RHONE GAZ Herrlisheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;0.24;t/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.1;t/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;64.7;t/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0006700417;ATELIERS REUNIS CADDIE (ex ELECTROPOLI);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.926;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.99;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.299;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.928;t/an
0006700420;DURAVIT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.58;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;46.2;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.5;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2620;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2920;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;61.5;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.8;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 01 09*;Composants contenant des pcb;0.38;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.37;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.18;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.029;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.41;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.188;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.302;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;91.2;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;106;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2020;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.8;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;140;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.785;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.3;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.69;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.346;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.429;t/an
0006700421;DU PONT DE NEMOURS-Cernay;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;392;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3330;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.4;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;101;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;124;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;178;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;20.04;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.2;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.16;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;68.9;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.36;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.6;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;67.5;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;715;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;968;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;63.5;t/an
0006700422;Corteva agriscience SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;161;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.5;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.58;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.31;t/an
0006700423;MARS Chocolat Steinbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 01 06*;Autres acides;3.1;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.7;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.6;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;118;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;83.2;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.8;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.5;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21.5;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.0;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;217;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.4;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;137;t/an
0006700426;DOW France SAS (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.11;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0707;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0006700428;CENPA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;259;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;823;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.4;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;87.9;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;134;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.4;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.35;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;101.728;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35.3;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.76;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.59;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.58;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.56;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.48;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.585;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.78;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.107;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.017;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.277;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.61;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.222;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1160;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.6;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;151;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;461;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;857;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.5;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;56;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;252;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.25;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;221;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34.5;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.09;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.227;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.53;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.98;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;27.3;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.75;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.04;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;145;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.2;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.72;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.75;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.306;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.5;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.03;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.199;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;12.4;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.882;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.4;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.36;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;534;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.3;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.7;t/an
0006700429;DSM Nutritional Products France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.1;t/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;34.6;t/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006700432;RHENAROLL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.68;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1090;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;531.4;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.45;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;7.26;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;43.1;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.8;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.6;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;21.1;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;36.6;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;6.43;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;34.2;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;161;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;22;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;6.74;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.348;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.6;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.194;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.9;t/an
0006700433;Vynova PPC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;98.4;t/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.7;t/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.36;t/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.8;t/an
0006700438;ABL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.5;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.578;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0019;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;1.34;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.94;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.9;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;45.5;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;1750;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.14;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.96;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.26;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.1;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.6;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.25;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.567;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.921;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;304;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;215;t/an
0006700444;Arconic Architectural Products S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;t/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006700446;AMCOR Speciality Cartons France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006700450;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.4;t/an
0006700450;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006700450;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0006700450;SOCIETE EUROPEENNE DE STOCKAGE D2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5;t/an
0006700454;DELCROS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26.4;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.94;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.5;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.99;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.869;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.769;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;1;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.9;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.42;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0006700456;ALSTOM Transport S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87.7;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;62.4;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.2;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.42;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.2;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.69;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;68.6;t/an
0006700457;FONDERIE DE NIEDERBRONN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;340;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.9;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";10 01 09*;Acide sulfurique;1.18;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.61;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;t/an
0006700458;BDR THERMEA France ( ex DE DIETRICH);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.375;t/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.7;t/an
0006700459;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.9;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.74;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.1;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;35.8;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.73;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.196;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.236;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;587;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006700460;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.55;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29.9;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);36.2;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;59;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;60.9;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.9;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;7.81;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.158;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.763;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.8;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.2;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.8;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0006700463;PUNCH POWERGLIDE (Ex GM);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);34.5;t/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.27;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.48;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.21;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3.41;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.38;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40.8;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.050;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;279;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;34.7;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.52;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.19;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;24.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;83;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.1;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.49;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;120;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.668;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;121;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.18;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.3;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;142;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;88.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19.2;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;79.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.64;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 13*;Liquides de frein;4.04;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;278;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.12;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.4;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;176;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.1;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;946;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92.9;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.34;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;46.5;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.8;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.5;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.1;t/an
0006700467;PSA Peugeot Citroën SNC Mulhouse;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.47;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.1;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.72;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.416;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;2090;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1250;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1550;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;223;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;39;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;285;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;82.2;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.219;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22.4;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;109;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;217;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.3;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1730;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.24;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;53.1;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;87.3;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;12.4;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.29;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.47;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;59.4;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.7;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.72;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;30100;t/an
0006700469;CONSTELLIUM NEUF BRISACH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;607;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.68;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.036;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.405;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.07;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.353;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.858;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.825;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;43.2;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.9;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.238;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.32;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.85;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.89;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15.12;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.202;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.46;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.58;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.306;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.289;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006700471;BOREALIS PEC RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;3.08;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006700472;PAPETERIES DU RHIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.3;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.26;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.16;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;40.3;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.07;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.18;t/an
0006700473;GAGGENAU INDUSTRIE (anct PAIN);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.68;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.217;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;26.3;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58.9;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006700478;DARAMIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;t/an
0006700480;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48;t/an
0006700480;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.5;t/an
0006700480;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.294;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 07*;Bases de décapage;56.9;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.32;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.52;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.55;t/an
0006700498;CLESTRA HAUSERMAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.325;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0006700499;CLEMESSY MOTORS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0076;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.23;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;186;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.232;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.71;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.592;t/an
0006700502;CICE-CIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.43;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.7;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.78;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;143;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.9;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.6;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006700503;BASF;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0006700508;EMAILLERIE RHENANE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;70.3;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.12;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;82.3;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;84713.6;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.4;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;704;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.359;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.1;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;217;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49.4;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.327;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.58;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.85;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;59.3;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;338;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;38.7;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.465;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.125;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;5.48;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;979;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4120;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.8;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.88;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.015;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.71;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.52;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;34;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;17.2;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;2670;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;52.7;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0006700513;BUTACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.8;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.078;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.63;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.9;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.09;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.32;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.96;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.28;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.094;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.04;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.318;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.07;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.16;t/an
0006700515;Burda Druck France (ex BRAUN);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.1;t/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 01 06*;Autres acides;0.43;t/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 05*;Autres bases;0.43;t/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.23;t/an
0006700516;BRASSERIE LICORNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006700520;BOLLORE ENERGY Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.7;t/an
0006700520;BOLLORE ENERGY Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.92;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.344;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.14;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.132;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.92;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.244;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.9;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;73;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.486;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.1;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.2;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.95;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.15;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.47;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.44;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.63;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.795;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.492;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.226;t/an
0006700522;BIMA 83;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.7;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;289;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;254;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;35.7;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.4;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.2;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.9;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.6;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;156;t/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.044;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.967;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.71;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48.2;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.495;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006700536;Sénerval UVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.048;t/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.8;t/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;307;t/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.206;t/an
0006700537;AMCOR (ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;324;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;73900;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.02;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.36;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.18;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.26;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.15;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.5;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.92;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.95;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;38.9;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.999;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.702;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3.85;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.34;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.172;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.6;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.144;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.562;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.134;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.983;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;207;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60.5;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;46.6;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.96;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.74;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.516;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.442;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;324;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.85;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;24.4;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18.3;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.82;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.44;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.1;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.6;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2.81;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.82;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.002;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.94;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.87;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.30;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.74;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.44;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.954;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;441;t/an
0006700538;ALSACHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.16;t/an
0006700540;CERNAY ENVIRONNEMENT - CRRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006700540;CERNAY ENVIRONNEMENT - CRRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.42;t/an
0006700540;CERNAY ENVIRONNEMENT - CRRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.88;t/an
0006700540;CERNAY ENVIRONNEMENT - CRRE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.161;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.224;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.9;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;47;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.007;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.316;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.793;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.133;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.3;t/an
0006700541;EUROGLAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006700559;CARPENTER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.54;t/an
0006700559;CARPENTER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.015;t/an
0006700559;CARPENTER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0006700559;CARPENTER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;120;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.2;t/an
0006700566;SENFA (ex-DHJ INTERNATIONAL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.117;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.76;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.13;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006700567;DS SMITH PAPER KAYSERSBERG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;t/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.16;t/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;382;t/an
0006700571;DE DIETRICH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.483;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;4.28;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.021;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.33;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.136;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.6;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.93;t/an
0006700583;RICOH INDUSTRIE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.38;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.51;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.78;t/an
0006700585;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);12.8;t/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.56;t/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0006700586;LESAFFRE CULINARY STRG (anct SENSIENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.96;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.4;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.96;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.28;t/an
0006700587;GDE METALIFER Rohrschollen;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62.1;t/an
0006700588;MTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.88;t/an
0006700588;MTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;3115.5;t/an
0006700596;TIMMEL FRERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.4;t/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.78;t/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0006700598;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.734;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.11;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 01 06*;Autres acides;1.11;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.444;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.825;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.6;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.02;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.664;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.2;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.3;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 13*;Solvants;0.01;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;t/an
0006700608;MARS WRIGLEY CONFECTIONERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.51;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;48.5;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.76;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.694;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.47;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0006700609;AUTOMOTIVE EXTERIORS EUROPE (FAURECIA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.368;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.009;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.7;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.229;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.1;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.033;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.561;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.833;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.433;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.45;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.708;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.998;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.092;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.071;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.037;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.07;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.97;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.502;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.34;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.63;t/an
0006700612;LILLY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.804;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;191;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.04;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;5.53;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60.7;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.1;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.1;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;57.2;t/an
0006700613;LIEBHERR FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.84;t/an
0006700614;LEUCO PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0006700614;LEUCO PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;376;t/an
0006700617;WANZL S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.2;t/an
0006700617;WANZL S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.6;t/an
0006700617;WANZL S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43.4;t/an
0006700617;WANZL S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;53.6;t/an
0006700617;WANZL S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;31;t/an
0006700619;Centrale Thermique de Didenheim;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;214;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.1;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.66;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.185;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.51;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;175;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.36;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.154;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.24;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.974;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.3;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;3.56;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.8;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.498;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.5;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.8;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.115;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.025;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.2;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.31;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.694;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.44;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.5;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.74;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.1;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.8;t/an
0006700630;KUHN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.234;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";06 02 05*;Autres bases;0.394;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.995;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.02;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.66;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.219;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.494;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.13;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.109;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.31;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0006700632;KRONENBOURG SUPPLY COMPANY SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.74;t/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.99;t/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.14;t/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;t/an
0006700633;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.475;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.34;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.4;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.137;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.172;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.858;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0006700637;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.277;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;39.7;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.1;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006700638;TSM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21.2;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;103;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;504;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19.8;t/an
0006700639;FEDERAL MOGUL VALVETRAIN (ex TRW);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;213;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;73.1;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.38;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;126;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.64;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;t/an
0006700640;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.021;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.005;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.541;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.552;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.276;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.44;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.657;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.005;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.01;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.12;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.837;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.64;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.8;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.294;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.6;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.349;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.159;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.285;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.944;t/an
0006700642;ESSITY (ex TISSUE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.77;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.295;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.45;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.433;t/an
0006700643;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006700644;JEDELE TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;49.4;t/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.56;t/an
0006700648;LANA PAPIERS SPECIAUX II;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;88;"";20 01 14*;Acides;0.309;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;8.6;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);28.2;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.86;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.38;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;955;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85.9;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.9;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.9;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);89.6;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.8;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.4;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;112;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;182;t/an
0006700649;SCHAEFFLER FRANCE U1 Haguenau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 03 02*;Autres déchets.;11.4;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.02;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.3;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;92.2;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.465;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.279;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 13*;Solvants;0.174;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.47;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.58;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;412;t/an
0006700652;TIMKEN EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;78.9;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.073;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.96;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0077;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.276;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.178;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;39;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.04;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.014;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;9.23;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.018;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.042;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.116;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.78;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.14;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.126;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.52;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.24;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.28;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006700653;TRONOX France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006700662;SUPRA FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";01 03 05*;Autres stériles contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.706;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.45;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.014;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;5.68;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.68;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.981;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0.162;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.074;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.94;t/an
0006700663;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.54;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.485;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;27.8;t/an
0006700668;BLUE PAPER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 07*;Bases de décapage;123;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;11.7;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;39.2;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.111;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;96.3;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.35;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006700670;STOCKO CONTACT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.183;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;98.3;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;47.1;t/an
0006700673;VALEAURHIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;213;t/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;224;t/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;40.7;t/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006700674;STAL;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;859;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;46.2;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.9;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;87;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.4;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.2;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;t/an
0006700675;DOW FRANCE SAS Erstein;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.3;t/an
0006700676;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006700676;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;829;t/an
0006700676;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.318;t/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.972;t/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40.1;t/an
0006700678;RHODIA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;73.1;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.876;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.857;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.142;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.429;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.907;t/an
0006700680;FLABEG France S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.82;t/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;57.1;t/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";11 05 04*;Flux utilisé;31.3;t/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;75.8;t/an
0006700681;GALVAnisation HILD (ex ALBERT HILD;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;52.8;t/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11;t/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;140;t/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;59;t/an
0006700683;H.B. FULLER ADHESIVES  FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.23;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.6;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.86;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.386;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.312;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.37;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006700688;HEINEKEN ENTREPRISE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0006700690;MANUFACTURE HARTMANN - EURO TF SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.46;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;3.35;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.4;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.98;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.737;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.2;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.6;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.66;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.733;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.2;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;5.1;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.68;t/an
0006700691;HAGER ELECTRO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.69;t/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;t/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.8;t/an
0006700694;TANNERIES HAAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.1;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.5;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.1;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0525;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6.9;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.28;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;17;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.104;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;91.3;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;18;t/an
0006700696;GUNTHER TOOLS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.71;t/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;1.96;t/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.17;t/an
0006700711;Berry Superfos Bouxwiller S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.19;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;7.96;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.02;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.71;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.132;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15.1;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0006700717;FONDERIE DE LA BRUCHE - COLIBRU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.31;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.02;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 05*;Autres bases;0.002;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;0.462;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.01;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.19;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.4;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.62;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.74;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.236;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.16;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.055;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.74;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.21;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.106;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0006700718;EMERSON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.204;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.24;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.439;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.59;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.4;t/an
0006700720;SIL FALA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;4.13;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 05*;Autres bases;15.6;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.128;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;t/an
0006700722;ALSACE LAIT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.9;t/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.9;t/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.36;t/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.21;t/an
0006700723;ALOXAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;110;t/an
0006700759;ArcelorMittal Centres services Ottmarsheim;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0006700759;ArcelorMittal Centres services Ottmarsheim;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.414;t/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;26;t/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8;t/an
0006700760;MAHLE BEHR France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;11;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.18;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.503;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.63;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.232;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";20 01 13*;Solvants;1.27;t/an
0006700763;CORPLEX France Kaysersberg;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;150;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;644;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1140;t/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5320;t/an
0006700767;METALIFER Groupe Ecore;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.56;t/an
0006700767;METALIFER Groupe Ecore;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006700767;METALIFER Groupe Ecore;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";05 01 07*;Goudrons acides;1.58;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.3;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.1;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.653;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.6;t/an
0006700781;SOPREMA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;541;t/an
0006700785;Schaeffler France - USINE 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;271;t/an
0006700785;Schaeffler France - USINE 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.4;t/an
0006700787;Lebronze Alloys;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006700787;Lebronze Alloys;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.2;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.88;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.14;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.9;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;1.28;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.01;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.54;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.2;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.13;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.3;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006700793;MERCEDES-BENZ TRUCKS MOLSHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.92;t/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;t/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.71;t/an
0006700794;WIENERBERGER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.56;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.76;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0072;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;36.1;t/an
0006700795;SITEK INSULATION S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.52;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;1.42;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.79;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.025;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.93;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.78;t/an
0006700798;HAGER ELECTRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.99;t/an
0006700800;BRASSERIE METEOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";20 01 15*;Déchets basiques;66;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.4;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.994;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.8;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.004;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.053;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.74;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.849;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.026;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.669;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.211;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.35;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006700801;EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.459;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.83;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.2;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.92;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;92.5;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.53;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.88;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;151;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;108;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.11;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35.2;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.6;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.6;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.42;t/an
0006700804;EMFI Niedermodern;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.9;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;67;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006700805;LALIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.1;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;4.12;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.196;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.326;t/an
0006700814;FORGES DE L'ALLIANCE Usine de Molsheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.007;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.59;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.133;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006700817;LES JUS DE FRUITS D'ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.16;t/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.06;t/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006700818;ITW EF&C France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.03;t/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.3;t/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;37;t/an
0006700820;ALSACHROM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.336;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.16;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.8;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.43;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.37;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.114;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.14;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.81;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.39;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.33;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.336;t/an
0006700823;ISRI FRANCE Merkwiller-Pechelbronn;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;64.5;t/an
0006700827;SINEU GRAFF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;10;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 03 02*;Autres déchets.;3.34;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.74;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.76;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;65.7;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0325;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.97;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.98;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.54;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;6.05;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.02;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.836;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.6;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.87;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 03 02*;Autres déchets.;3.18;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;t/an
0006700838;LOHR Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0006700847;BESTFOODS FRANCE Industries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.28;t/an
0006700903;DS SMITH PACKAGING (ex-SCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;36;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1250;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;328;t/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;107;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.853;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.652;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.1;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.1;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.56;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.3;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.5;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 19*;Pesticides;2.51;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.49;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.914;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.38;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.45;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.75;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.063;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.314;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.66;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.226;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.492;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.37;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.819;t/an
0006701099;SNCF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;445;t/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.964;t/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.86;t/an
0006701129;POLYPEPTIDE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.9;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.2;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006701189;PIERRETTE TBA - ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;266;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.9;t/an
0006701190;COSMEUROP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.41;t/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.3;t/an
0006701269;OBERT Lucien;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.6;t/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.94;t/an
0006701283;SERMIX SAS (ex. LACTINA SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.05;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.02;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;49.1;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.4;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9.1;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;178;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.17;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.28;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.26;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.13;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;8.3;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.087;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.4;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.69;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.33;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.05;t/an
0006701320;FLENDER GRAFFENSTADEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.87;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.97;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.552;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.426;t/an
0006701326;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);1390;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";06 02 05*;Autres bases;0.14;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.7;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;13;t/an
0006701421;LEDVANCE SASU (ex-OSRAM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.02;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.24;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.26;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.94;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.16;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.92;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.21;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13.6;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006701424;MILLIPORE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.54;t/an
0006701426;ALSAPAN Wasselonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0006701426;ALSAPAN Wasselonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0006701426;ALSAPAN Wasselonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0006701426;ALSAPAN Wasselonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006701426;ALSAPAN Wasselonne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.691;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";06 01 06*;Autres acides;1.7;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.822;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;1.17;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.145;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.411;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.841;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";06 01 06*;Autres acides;0.121;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.581;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.55;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.65;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.531;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.11;t/an
0006701469;WURTH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.92;t/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.7;t/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.5;t/an
0006701476;ECOCASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;12.7;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;38.7;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.7;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.14;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.4;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.2;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.5;t/an
0006701483;EVERAD ADHESIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11.5;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.31;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.22;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006701518;FAURECIA INSPIRING MOBILITY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;190;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.9;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.84;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.106;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006701528;ALSAPAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.21;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;15.5;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.7;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.89;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.4;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006701554;GROUPE SIAT Urmatt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006701585;FREY Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1530;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.01;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.22;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 13*;Solvants;45.2;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;201;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.78;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;21.2;t/an
0006701590;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;40;t/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.401;t/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.7;t/an
0006701600;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;190;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.862;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.02;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.618;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.72;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.9;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.7;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;61.9;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;764;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.12;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;160;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51;t/an
0006701603;BARUCH & FISCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.2;t/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.8;t/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.772;t/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.82;t/an
0006701622;QUIRI & CIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.35;t/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0006701756;MP AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45.5;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 08 02*;Autres émulsions;5.7;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.5;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006701770;L&L PRODUCTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;t/an
0006701775;CINE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.5;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.46;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.5;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.778;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.48;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.108;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.06;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.751;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 14*;Acides;0.11;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.11;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.05;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;128;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.6;t/an
0006701831;CATALENT FRANCE BEINHEIM SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.72;t/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;46.4;t/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;207;t/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21.8;t/an
0006701841;EVNA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2390;t/an
0006701855;SOCIETE AJ AUTO DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.37;t/an
0006701855;SOCIETE AJ AUTO DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0006701855;SOCIETE AJ AUTO DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.28;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.517;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;6.52;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;54.8;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.694;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.00307;t/an
0006701859;ZIEMEX ( ex ZIEMANN HENGEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.82;t/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.9;t/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.12;t/an
0006701870;KECK CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.49;t/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1570;t/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.1;t/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.83;t/an
0006701872;EURO AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.48;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.1;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;159;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.62;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0006701892;TRUMPF MACHINES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.46;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.72;t/an
0006701896;ALSAFER Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;t/an
0006701898;AUTO CASSE SCHMIDT THIERRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.1;t/an
0006701898;AUTO CASSE SCHMIDT THIERRY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.63;t/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.72;t/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0006701921;ATRYA (anct TRYBA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.91;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;73.5;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;208.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;600;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;524;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.72;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;13.7;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.3;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.17;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.16;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18.8;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.68;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.37;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.38;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.77;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;3.17;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.11;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77.3;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.9;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;54.1;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.44;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;63.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.4;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;12.5;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.15;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;308;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 19*;Pesticides;5.6;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.3;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.152;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.893;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.78;t/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.96;t/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;629;t/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.2;t/an
0006701929;ZSCHIMMER & SCHWARZ Interpolymer;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.56;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.016;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.78;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.244;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.9;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.267;t/an
0006701938;BURSTNER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.48;t/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0006701943;STAR AUTOS Duppigheim;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.05;t/an
0006701978;BIEBER Waldhambach;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;147;t/an
0006701978;BIEBER Waldhambach;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.478;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.57;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.97;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1.94;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006702036;FIBERWEB FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.28;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.22;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.195;t/an
0006702037;WRIGLEY FRANCE S.N.C.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.9;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.018;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.33;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.58;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.6;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.194;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.1;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.172;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.29;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.186;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.8;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.396;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.552;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.24;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006702046;KERMEL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006702047;ROHR ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62.1;t/an
0006702047;ROHR ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;49.2;t/an
0006702047;ROHR ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;188;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.011;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.043;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.46;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.882;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.26;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.055;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.046;t/an
0006702052;KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS (site de production RECIPHARM);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.16;t/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.04;t/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006702053;HUSSOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.42;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.9;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;579;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;205;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;48.8;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;17.9;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;264;t/an
0006702063;SALBER RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.3;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.561;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.08;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.937;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.37;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.67;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.095;t/an
0006702080;CAPSUGEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.4;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.9;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0006702100;SOGEFI (SYSTEMES MOTEURS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.01;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47.7;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.28;t/an
0006702143;PROTECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.4;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.3;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.3;t/an
0006702144;STOCKMEIER Urethanes France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.68;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.434;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.239;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.167;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;1.31;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.019;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;t/an
0006702151;SOJINAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;344;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;170;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.31;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.86;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.628;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0006702161;CHEMINOVA AGRO France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.01;t/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.059;t/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.9;t/an
0006702162;KNAUF CENTRE EST - Ungersheim;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006702198;Aalberts Surface Treatment (ex impreglon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006702198;Aalberts Surface Treatment (ex impreglon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;8.12;t/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.4;t/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006702200;Linde France Usine de Chalampé;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;9.9;t/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.2;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.458;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;361;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.08;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.58;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.71;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.39;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.64;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1.9;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.468;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;269.4;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006702202;TFL France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006702203;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;251;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2770;t/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4820;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.66;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98.9;t/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.06;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.078;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.132;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.632;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.3;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.032;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.58;t/an
0006702225;POPPELMANN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.761;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.639;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 05*;Acides de décapage;23.5;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;45.9;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;241;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.7;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.1;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;50;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 08 02*;Autres émulsions;1.91;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.072;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.03;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.895;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.52;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;59.5;t/an
0006702232;JET AVIATION AG BASEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.7;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.548;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.272;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.077;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.9;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.243;t/an
0006702247;DAIICHI SANKYO ALTKIRCH SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;25;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.4;t/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;51.2;t/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;342;t/an
0006702252;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3;t/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33.7;t/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.22;t/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.53;t/an
0006702253;AKWEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;123;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;27;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.17;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.871;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;301;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;307;t/an
0006702266;ESKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.6;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 05*;Autres bases;0.79;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.63;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.69;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.97;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0006702269;SUPERBA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.396;t/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006702291;METALIFER Groupe Ecore 7;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;496;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.973;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.98;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.116;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.521;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.5;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;85.4;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.25;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.03;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;t/an
0006702312;THK MANUFACTURING OF EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.212;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.48;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.21;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006702401;CSP Technologies;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.34;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1150;t/an
0006702557;CFS CELLPACK PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.2;t/an
0006702557;CFS CELLPACK PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006702562;Denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;t/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.31;t/an
0006702566;AUCHAN SCHWEIGHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.53;t/an
0006702574;STRIEBIG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;19.4;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;1.5;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.37;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;43;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;73.9;t/an
0006702583;ELECTRICTE de STRASBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.23;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.14;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.375;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;66;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.48;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.426;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.173;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.837;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.028;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.9;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;57;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.14;t/an
0006702634;SECO-EPB;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;111;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;156;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;370;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.95;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;75.3;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;80.4;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;45.6;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;192;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.253;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);163;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);62.8;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);59.9;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);239;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.7;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.4;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.998;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.3;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.653;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;902;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;35.2;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.257;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.69;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.7;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;288;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.017;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.261;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.332;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;33.5;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;52;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;30.3;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;178;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.99;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;13.7;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.07;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7.66;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.2;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.84;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.5;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.955;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.5;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.2;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.85;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.4;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.84;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.899;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.3;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.263;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.147;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.82;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.752;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.798;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.206;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.8;t/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.48;t/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;t/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.447;t/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.59;t/an
0006702671;SCHIEVER Milhüsa (ex Somarvrac/ex Auchan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.88;t/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.86;t/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.33;t/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.71;t/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.06;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.06;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.06;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0006702704;STRASBOURG ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 01 06*;Autres acides;42.8;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;268;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;135;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.4;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.4;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0006702736;EVONIK OIL ADDITIVES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.9;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;528;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 08 02*;Autres émulsions;16;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;67;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59;t/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;209;t/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;39.6;t/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0006702743;GPV FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.09;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.48;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.632;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0006702749;SMICTOM d'Alsace Centrale;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.046;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.6;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 05*;Autres bases;0.241;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.02;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.485;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);17.2;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.89;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.559;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.154;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.16;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.244;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.963;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.08;t/an
0006702860;CRYOSTAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.537;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.38;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.1;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.14;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.6;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.03;t/an
0006702893;VOCO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.148;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40.3;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.23;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.8;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.172;t/an
0006702998;EGELHOF SAS (Seltz);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1;t/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.37;t/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.66;t/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0006703026;TOLERIE - EMAILLERIE HILD S.A. (ex ALBER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.32;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";06 01 06*;Autres acides;0.222;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.279;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006703165;JUNGBUNZLAUER (JBL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.27;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;88;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;9.46;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;48.9;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.456;t/an
0006703247;KUHN MGM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0006703261;POLYVLIES france SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.403;t/an
0006703261;POLYVLIES france SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;"";20 01 13*;Solvants;31.2;t/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;134;t/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.68;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.87;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.47;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.43;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.14;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.964;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006703711;VOSSLOH COGIFER (appareil de voie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.278;t/an
0006703722;GEOPETROL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.2;t/an
0006703722;GEOPETROL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006703722;GEOPETROL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006703722;GEOPETROL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.5;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.3;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;t/an
0006703760;BIEBER Industrie - Usine III;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.6;t/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;241;t/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1220;t/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.698;t/an
0006703913;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;57.3;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;47.2;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.2;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;185;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;106;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;35.3;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65;t/an
0006703935;LAVALSACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.65;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.9;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.93;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.24;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006703945;MHI EQUIPMENT ALSACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;205;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.51;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0006703959;TIMKEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.293;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.04;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.108;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.46;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17.8;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.28;t/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.03;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.09;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5.24;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.757;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.339;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.48;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 13*;Solvants;7.33;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 14*;Acides;0.173;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.459;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 19*;Pesticides;0.915;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 19*;Pesticides;0.361;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;49.3;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.26;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15.2;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.114;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11.7;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.366;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;0.63;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.1;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;98.2;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;11.6;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;346;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2690;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.04;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;30.4;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.41;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;601;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;137;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4790;t/an
0006704014;ENVIE 2e Alsace SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;114;t/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.277;t/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46.3;t/an
0006704226;SOPPE VEHICULES INDUSTRIELS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.6;t/an
0006704226;SOPPE VEHICULES INDUSTRIELS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.59;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39.2;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.591;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.87;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.74;t/an
0006704228;CTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.417;t/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;303;t/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.87;t/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.138;t/an
0006704320;DU PONT DE NEMOURS Satellite 1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.695;t/an
0006704321;SAS ECOLOCAR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.244;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.968;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.131;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.178;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006704348;Alsapan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.669;t/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;SUISSE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.481;t/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.22;t/an
0006704359;JET AVIATION AG - Hangar grande capacité WWB;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.031;t/an
0006704365;Eric Appelshauser;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.74;t/an
0006704365;Eric Appelshauser;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00932;t/an
0006704365;Eric Appelshauser;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;t/an
0006704365;Eric Appelshauser;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0006704380;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006704564;STEIN ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.236;t/an
0006704564;STEIN ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;617;t/an
0006704564;STEIN ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;t/an
0006704564;STEIN ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;77;t/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;355;t/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5.13;t/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.3;t/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.66;t/an
0006704579;AMAC AEROSPACE Switzerland AG;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;29.8;t/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.04;t/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.146;t/an
0006704733;SOTRALENTZ CONSTRUCTION SNSC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.134;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.58;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.488;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.734;t/an
0006704735;SMI - Drulingen (CMO Obernai);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.2;t/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.648;t/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.6;t/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.48;t/an
0006704781;AUCHAN Hypermarche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.5;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.851;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 01 06*;Autres acides;0.641;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.41;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.422;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.29;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.44;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.907;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.024;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.86;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.5;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.77;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.2;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.62;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.518;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.9;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.605;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.16;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.217;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.7;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.904;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.492;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.678;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;t/an
0006704874;Novartis Pharma S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.11;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;39.5;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.46;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.912;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64.1;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.51;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.95;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;763;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;8.97;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.474;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.9;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;11;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.882;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.66;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;192;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.52;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.69;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.05;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.104;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 19*;Pesticides;0.472;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 19*;Pesticides;39.5;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.64;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.58;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.16;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.032;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;123.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.37;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.076;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.882;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;17.43;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;246;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;38.1;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;31.9;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;29.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;12.8;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;185;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.62;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;6.93;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);93.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.03;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.08;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.99;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.26;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 14*;Acides;4.88;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;5.09;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.236;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.972;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.023;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.1;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;4.13;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.041;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.8;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;217;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.07;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.55;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 13*;Solvants;50.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;12.1;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.01;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.72;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.01;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8.95;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.67;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.72;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.17;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.77;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.669;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.03;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;16.8;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.33;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.35;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.354;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;425.08;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.3;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;37.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;29.917;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.35;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44.5;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.027;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 13*;Solvants;24.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.19;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.39;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;216.9;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.2;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;372;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;63.4;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;392;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;386;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;49.7;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.372;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.95;t/an
0006705039;CERNAY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006705102;BLODELSHEIM Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.18;t/an
0006705102;BLODELSHEIM Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006705102;BLODELSHEIM Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006705102;BLODELSHEIM Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.3;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.74;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.276;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.67;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.2;t/an
0006705316;Thomas Automobiles(5316);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;5;t/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.66;t/an
0006705493;Guy Dauphin Environnement - St Malo;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 08 02*;Autres émulsions;56.2;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.3;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.09;t/an
0006705541;LIEBHERR Component Colmar (COC);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.764;t/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.86;t/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.686;t/an
0006705545;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;319;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 07*;Bases de décapage;36.9;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.4;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.8;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.6;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;326;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;14.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;13.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;316;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.5;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;56.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;435;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;94.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.76;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";11 01 07*;Bases de décapage;240;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;408;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60.9;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.2;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.8;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0006705580;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.38;t/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.5;t/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0006705713;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.06;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.37;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.69;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.325;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13;t/an
0006705769;WAGRAM TERMINAL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006800186;Société GAIA Aveyron;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.5;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006800226;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0006800230;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006800230;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006800230;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006800230;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0006800230;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.09;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.033;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.477;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.179;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006800277;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0006801100;CM QUARTZ  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.251;t/an
0006801100;CM QUARTZ  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.251;t/an
0006801100;CM QUARTZ  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.336;t/an
0006801100;CM QUARTZ  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006801100;CM QUARTZ  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.75;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.005;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.285;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.095;t/an
0006801155;MUR ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006801162;SOCARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006801182;ABCVL S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006801466;COLAS - Etablissement de Lacaune;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.2;t/an
0006801819;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.226;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.843;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.205;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.621;t/an
0006801960;MIDI PYRENEES GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.102;t/an
0006802054;Entreprise Soum et Compagnie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0006802054;Entreprise Soum et Compagnie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0006802054;Entreprise Soum et Compagnie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.34;t/an
0006802054;Entreprise Soum et Compagnie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006802105;Midi Pyrénées Granulats;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75.2;t/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;71.9;t/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.5;t/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.5;t/an
0006802149;SOB SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;1.9;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0103;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.579;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.167;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.099;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.784;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.9;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0006802150;ANDROS Usine Andros;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";06 02 05*;Autres bases;1.32;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.7;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10.3;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.03;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.12;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.3;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.991;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.67;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.39;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.95;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14.1;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;46;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 05*;Acides de décapage;2;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.21;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.144;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.29;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.33;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.256;t/an
0006802152;MAEC Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;194;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.82;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.108;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.276;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.257;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.55;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.16;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.5;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.58;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.844;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5.426;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.5;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.662;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.541;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.461;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.06;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37.8;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.2;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 06*;Autres acides;0.072;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.772;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.05;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47.7;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.119;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.72;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;33;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.146;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.18;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;64.3;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.202;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.445;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.7;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.2;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.735;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.19;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.38;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.999;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.82;t/an
0006802157;RATIER FIGEAC  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;68.4;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;39.6;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.797;t/an
0006802159;BROWN  EUROPE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.501;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.5;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.2;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;46;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.39;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;1;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.8;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;991;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.47;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.8;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;15.2;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.31;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.7;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;51.7;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34.6;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.08;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.4;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.22;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;t/an
0006802160;SOLEV  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;172;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;169.1;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.27;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.082;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.97;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.5;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;106.7;t/an
0006802161;PIVAUDRAN Sas;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21.6;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.98;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.11;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.719;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;16;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006802175;PRAXAIR PHP SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.405;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.279;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.42;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.87;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.886;t/an
0006802180;Forges de Niaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.265;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;9.44;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;253;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;226;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;401;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;205;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;97.8;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;186;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.9;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;96;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.374;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);7.52;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.3;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.62;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.506;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70.1;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.07;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;23.6;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.84;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.85;t/an
0006802181;Aubert et Duval usine de Pamiers;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.96;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.555;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.006;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;3.24;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.585;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 09 03*;Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances;0.518;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.2;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.03;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.186;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.08;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.97;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.91;t/an
0006802183;Société Etienne Lacroix tous artifices;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;6.35;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.918;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00653;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.329;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.632;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.54;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.212;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.042;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.535;t/an
0006802185;Papeteries de Saint-Girons SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 06*;Autres acides;48.9;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 02 05*;Autres bases;2.27;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.7;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.94;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.41;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.87;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;53.4;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.099;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.493;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.046;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.767;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.73;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.784;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.461;t/an
0006802188;RECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.547;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.43;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.12;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.03;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.18;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.105;t/an
0006802215;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.239;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;397;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;70;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006802231;DYRUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74;t/an
0006802235;EDF CPE site d'ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;81.5;t/an
0006802235;EDF CPE site d'ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.26;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1260;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;42;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;694;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.12;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.42;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0006802238;VOA VERRERIE OUVRIERE D' ALBI SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.79;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;115;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;212;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.2;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;66.7;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.5;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006802258;SAS BORCHERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.88;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;7.2;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.324;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.19;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.347;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;10.7;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.542;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.5;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.824;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.4;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.04;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.63;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81.7;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.28;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;98.4;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.6;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.67;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.32;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;7.71;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;4.49;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.2;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.8;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.3;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;50.3;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;572;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.4;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.3;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;624;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.269;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.822;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.655;t/an
0006802263;SEPIPROD Usine Lacaze Basse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.121;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0013;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0101;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.13;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;101;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0036;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.242;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.422;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.93;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.92;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.062;t/an
0006802264;COMAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.199;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.1;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;96.8;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;622;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.02;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.089;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0155;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.257;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1860;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;263;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;603;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.98;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.3;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;83.7;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18.3;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.36;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.6;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.93;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.93;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.12;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;104;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.448;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.42;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.17;t/an
0006802267;SA PIERRE FABRE MEDICAMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;24.2;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.62;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;31.1;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;26.8;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;64.8;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.27;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.1;t/an
0006802269;SAS HYDRO EXTRUSION ALBI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.1;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.28;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.216;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.46;t/an
0006802285;SAS GELATINES WEISHARDT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.133;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.66;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29.3;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.16;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.024;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.32;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.287;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.412;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.396;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.19;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.129;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0006802295;FLOW CONTROL TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.109;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 03 25*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;64.4;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;17.5;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006802298;SAS TARNAISE DES PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.642;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.7;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006802312;VALEO VISION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.98;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;151;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.348;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.2;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.478;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;219;t/an
0006802323;GALVACIER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;111;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.013;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.58;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.07;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.36;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.473;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.203;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006802324;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.01;t/an
0006802338;SEVIA (ex SRRHU);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28;t/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.3;t/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.35;t/an
0006802339;YEO FRAIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.07;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;43.9;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;510;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;45.8;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;18.8;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;227;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;137;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;582;t/an
0006802340;SUEZ RV OSIS SUD EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;64.8;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.3;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.215;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;38.6;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.66;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;204;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.94;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.7;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.9;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.82;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;41.3;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.3;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0174;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;149;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;69.5;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71.9;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.68;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;619;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.72;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;2.08;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29.5;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;40.1;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.87;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.85;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.21;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;124;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.319;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.3;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.52;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57.42;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.6;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;284;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;29;t/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.7;t/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0006802354;LINDE France SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0006802357;HYDRO BUILDEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;488;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.94;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;583;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.3;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;69.5;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.1;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";06 02 05*;Autres bases;0.615;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.5;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.96;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;11.9;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.022;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.736;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.85;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.49;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.43;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.007;t/an
0006802360;ATELIERS DE LA HAUTE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.95;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";06 02 05*;Autres bases;0.055;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.69;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.94;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";06 01 06*;Autres acides;0.03;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.214;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.95;t/an
0006802361;C2M AUROCHS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.202;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0918;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.1;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.76;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.1;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.313;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.224;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.6;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.89;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.1;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.27;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.91;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.312;t/an
0006802362;GOODRICH AEROSPACE EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.357;t/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.966;t/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;230;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0159;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.046;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.1;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.5;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.68;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.192;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.019;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.219;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.978;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.59;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.95;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.5;t/an
0006802373;CNES - Centre Spatial de Toulouse (CST);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.9;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;301;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 02 05*;Autres bases;0.371;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4.63;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";06 01 06*;Autres acides;5.87;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.373;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.59;t/an
0006802374;CSI SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;28.6;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.96;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.5;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.388;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.61;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.96;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0006802379;ESSO SAF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.89;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;14.9;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;3.4;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6.22;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.605;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.4;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.47;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.58;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.3;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;265;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.5;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;72.4;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";06 02 05*;Autres bases;1.66;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.503;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.54;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.987;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0006802382;GIT  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.096;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0067;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.7;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.6;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.3;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.96;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.476;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.56;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.95;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.33;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.173;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.155;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.548;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.44;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.438;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.93;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.063;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.24;t/an
0006802394;LATECOERE AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;10.8;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.1;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;565;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;50.3;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.574;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.746;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.7;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;71.4;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.94;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.4;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.38;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 07*;Bases de décapage;61.8;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.3;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.596;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.798;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.555;t/an
0006802396;MECAPROTEC INDUSTRIES 1 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;154;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.2;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0145;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.5;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.149;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;0.192;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.449;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.84;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.98;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.265;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.1;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.68;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.86;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.143;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.8;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.145;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.228;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.2;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.84;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.99;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.5;t/an
0006802399;SAFRAN POWER UNITS (ex Microturbo);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.57;t/an
0006802404;PROCOLOR SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.66;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.6;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.79;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.555;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.905;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.35;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46.7;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;68.6;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;541;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.87;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.919;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.5;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.91;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;153;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.379;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.1;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.932;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.569;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.101;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.43;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.74;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.562;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.02;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.06;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.517;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.51;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.033;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.066;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.008;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.396;t/an
0006802405;SATYS SURFACE TREATMENT Toulouse (PRODEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.51;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.175;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.86;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;42.5;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;439;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;7260;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;t/an
0006802412;SETMI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.85;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.3;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.27;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.27;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.35;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;152;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.27;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.1;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.59;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.3;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.55;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.3;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.03;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;126;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;298;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.4;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;110;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.43;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.42;t/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2870;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;23;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;564;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.58;t/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;6190;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;112;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56.3;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.894;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.57;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.606;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.258;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.091;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.29;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.2;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.68;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.029;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;352;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.842;t/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6.43;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.3;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.635;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.02;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.78;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0006802430;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006802431;ANTARGAZ FINAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.1;t/an
0006802431;ANTARGAZ FINAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.32;t/an
0006802431;ANTARGAZ FINAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006802431;ANTARGAZ FINAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8.81;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;81.5;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.55;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;79.4;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.1;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1170;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.34;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1000;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.2;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.1;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;23.1;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;21.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.44;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;11;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);7.08;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 06*;Autres acides;5.36;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;243;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.82;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.72;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;15.7;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.439;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.64;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;91.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;7.85;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;193;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;1.2;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.68;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;7.11;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;69.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.44;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.27;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.39;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;201;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;308;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.65;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;16.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14.8;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;74.2;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;94.5;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53.5;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;34.7;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;269;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43.7;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.24;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2120;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.14;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;27.5;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;126;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;35;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;34.5;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45.3;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.85;t/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.85;t/an
0006802433;ZINCAL SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;34.4;t/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;t/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62;t/an
0006802435;ROZIERE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.3;t/an
0006802437;ABATTOIR DE CAPDENAC SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;15;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;95;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.3;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18.8;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;42.8;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;21.5;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.3;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.01;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;166;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.449;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;24.5;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.53;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;218;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 02 05*;Autres bases;8.07;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 05*;Autres bases;61;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.8;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;217;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55.8;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 08 02*;Autres émulsions;19.3;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;16.6;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;66.6;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.9;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.694;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;244;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;115;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.07;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.1;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;193;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.46;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51.3;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;70.4;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.42;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.5;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.03;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.9;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.39;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 19*;Pesticides;34.5;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.1;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.1;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 15*;Déchets basiques;20.6;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.93;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.75;t/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.51;t/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;53.8;t/an
0006802451;DALTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.101;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.597;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.228;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.368;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0006802453;VILLEROY ET BOCH SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.576;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.105;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.905;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.185;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.56;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0006802454;ALUDIUM FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0006802463;RODEZ ABATTOIR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2130;t/an
0006802464;SOCIETE PORC MONTAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;63;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.379;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.61;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.59;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.058;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.007;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.093;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.614;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0006802467;SOCIETE FROMAGERE DE RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0064;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.057;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.213;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);13.5;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.075;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 05*;Acides de décapage;27;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.872;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.76;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.817;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.64;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.439;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.89;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.561;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.135;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.624;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.339;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.75;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.352;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.794;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);39.2;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.935;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.9;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.633;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.078;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.92;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;t/an
0006802475;BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.65;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.04;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.44;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.04;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.371;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.28;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;15.2;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.68;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;173;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.27;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.95;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.79;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.301;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.579;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.426;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.18;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.87;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.39;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.415;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.186;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.6;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;504;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.82;t/an
0006802476;VM BUILDING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.58;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;55.1;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.288;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.01;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.2;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;36.9;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.1;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.853;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.31;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;t/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;236;t/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;393;t/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;86.3;t/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";10 08 10*;Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;20.6;t/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;44.3;t/an
0006802478;JINJIANG SAM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.072;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.096;t/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.08;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;19.4;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;12.9;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.23;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35.4;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.7;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;34.6;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.72;t/an
0006802490;SPEM AERO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.61;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.08;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.107;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.07;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.111;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;32.3;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.581;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;"";06 01 06*;Autres acides;0.063;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.011;t/an
0006802502;AGC Multi Material Europe SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.479;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.895;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.76;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;12.7;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17000;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;881;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.04;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.952;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.591;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.641;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.105;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.654;t/an
0006802505;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;17.5;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.045;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006802507;Centre de production de Castéra-Lou;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.6;t/an
0006802510;MITJAVILA TPTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.9;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.2;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.14;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006802513;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 01 06*;Autres acides;0.034;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.078;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.479;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;t/an
0006802516;IMERYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.495;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.81;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.27;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";06 01 06*;Autres acides;3.89;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;16.6;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;125;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;338;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;102;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.7;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.605;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;11.6;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.1;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.431;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10.9;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.59;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.5;t/an
0006802518;DAHER Tarbes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;65;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.121;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.404;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.034;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0006;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;4.09;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.35;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.953;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.84;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.219;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.177;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.011;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.301;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.199;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.176;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.465;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0006802521;NEXTER Munitions;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.155;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.417;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;06 02 05*;Autres bases;1.14;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.36;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;t/an
0006802522;SMTD 65;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.417;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;45.3;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66.9;t/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;81.2;t/an
0006802542;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;t/an
0006802542;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.62;t/an
0006802542;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.224;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.29;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.6;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.23;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.73;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.348;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.618;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.6;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.35;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.34;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;123;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;20;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.74;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.73;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.747;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.95;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;63.4;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.02;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.28;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.134;t/an
0006802544;BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0051;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0038;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.83;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.1;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.02;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.01;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;45.6;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.1;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.12;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.6;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17.1;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.306;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.138;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.372;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.228;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0105;t/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0546;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;804;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3110;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;44.5;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.17;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.099;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.3;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.455;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006802560;ECONOTRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1.44;t/an
0006802590;BUTAGAZ - Site de Castelsarrasin;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;82;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006802590;BUTAGAZ - Site de Castelsarrasin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0006802590;BUTAGAZ - Site de Castelsarrasin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.21;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.78;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.9;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.839;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.93;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.872;t/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.237;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;79;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.59;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.45;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006802617;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.22;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.7;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.428;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.036;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 06*;Autres acides;2.1;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;0.966;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 02 05*;Autres bases;0.705;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.31;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.3;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.2;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.292;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.62;t/an
0006802620;SA BRENNTAG MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.8;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.8;t/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.8;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;78;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.169;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.154;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006802640;Sage Automotive Interiors France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.367;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;514;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;170;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;243;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.8;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.4;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0006802641;Alliance Maestria;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;407;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";06 01 06*;Autres acides;0.573;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";06 02 05*;Autres bases;13.8;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.117;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.154;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.07;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48.9;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.314;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.2;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.134;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41.4;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.86;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;3.68;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.9;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;78;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.24;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.804;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79.4;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.3;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.09;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.451;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";20 01 13*;Solvants;0.243;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.7;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30.9;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.22;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.53;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.5;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.564;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.865;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.01;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.677;t/an
0006802656;Ariège déchets;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60.7;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.458;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;1.03;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.357;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.827;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.03;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;410;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;418;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.23;t/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1508;t/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.151;t/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.116;t/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.29;t/an
0006802675;Edécimo Récupération;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0002;t/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;168;t/an
0006802701;Centre Hospitalier de Bigorre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.923;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.71;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.9;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;64;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;333;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;267;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;216;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;13700;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;35.5;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.164;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.186;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.143;t/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.15;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.822;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.14;t/an
0006802719;SOCIETE LAITIERE DE MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;1.86;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;563;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.2;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;201;t/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;82;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.1;t/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.115;t/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.95;t/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0006802749;ACO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.56;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.039;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.62;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.156;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.61;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;25;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;30;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.7;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.107;t/an
0006802751;APEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.7;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;44.9;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31.6;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;77;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.226;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.589;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.05;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.687;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.757;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.01;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.051;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.64;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.742;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.173;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.609;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.36;t/an
0006802754;LIEBHERR AEROSPACE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.042;t/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006802760;NXP SEMICONDUCTORS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.239;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.066;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.204;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0006802805;AJINOMOTO FROZEN FOODS FRANCE (Labeyrie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;t/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;t/an
0006802815;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.7;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.08;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.7;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.052;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.104;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0006802818;AEROPORT de Toulouse Blagnac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.299;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.79;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40.2;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;181;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.14;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.24;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;102;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;85.9;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.7;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.27;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.587;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.86;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.983;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.86;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.439;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.024;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;t/an
0006802822;MECAERO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12.8;t/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.26;t/an
0006802823;REXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.74;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.46;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.02;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.395;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00611;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.75;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.90;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.213;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.3;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.098;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;17.8;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.928;t/an
0006802840;CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.623;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.5;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.3;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;405;t/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.61;t/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;t/an
0006802863;Mazard Pièces Auto 09;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.8;t/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.7;t/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.33;t/an
0006802864;Les Menuiseries Ariégeoises;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.09;t/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;2.9;t/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;t/an
0006802872;Sorar, sté de récupération ariégeoise;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.69;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;6;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;1.6;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.089;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.009;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.912;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.025;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.088;t/an
0006802878;GETINGE LANCER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.075;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62.8;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;35.3;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.369;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;199;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.9;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;140;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.103;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.509;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0006802881;SNCF Reseau  EIV Quercy/Corrèze;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.086;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 02 05*;Autres bases;0.723;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.096;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.257;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.77;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.75;t/an
0006802883;SEPS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38.7;t/an
0006802899;RANGUEIL ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;2.92;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.7;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.843;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.208;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0006802901;COCA-COLA European Partners;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.000001;t/an
0006802920;ENROBES 82;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.98;t/an
0006802920;ENROBES 82;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0006802929;SOCAMIL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.02;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.11;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.16;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8.66;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.12;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.15;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;18.6;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.26;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 02 05*;Autres bases;0.26;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 02 05*;Autres bases;0.81;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.02;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.35;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10.4;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.9;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.16;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.77;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.36;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.5;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.41;t/an
0006802932;THALES ALENIA SPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006802939;PERE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43.6;t/an
0006802940;PAFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.17;t/an
0006802940;PAFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.71;t/an
0006802940;PAFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.22;t/an
0006802940;PAFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.74;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.88;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.303;t/an
0006802943;DEPANN'AUTO 31 BOARIN DAVID;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.084;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;335;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.5;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;950;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.78;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;380.8;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;264;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.095;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.295;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;30.9;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45.9;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.13;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.84;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6.51;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.49;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.947;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.5;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.54;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.71;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47.3;t/an
0006802944;ARIANEGROUP (ex HERAKLES);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43.5;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.492;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.38;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.234;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.411;t/an
0006802945;FONDERIES DECHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.0225;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.113;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;41;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.062;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.049;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.9;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.55;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.53;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.019;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.044;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.36;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.07;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.4;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.622;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.34;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.238;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.45;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15.5;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.57;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.884;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.198;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.144;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.094;t/an
0006802946;EVOTEC (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.43;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 06*;Autres acides;0.312;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 05*;Autres bases;0.602;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.555;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.7;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.534;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.747;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.113;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;51.4;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.134;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.17;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.057;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.15;t/an
0006802962;SCT (Société des Céramiques Techniques);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;36.6;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;65;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;9.56;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;33;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.86;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.89;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;t/an
0006802992;TRIMET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;193;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.09;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.915;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.737;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.8;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.83;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.307;t/an
0006802998;AUTONEUM France SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0006803003;SANDERS EURALIS ex ACTALIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.2;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.06;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;390;t/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78.7;t/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006803059;ANETT 5;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.215;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.02;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00875;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95.9;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.9;t/an
0006803071;SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMA RENE METAUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.1;t/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.26;t/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.44;t/an
0006803072;COMPTOIR DU REEMPLOI;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.595;t/an
0006803078;DEMOLITION AUTOMOBILE - DELAMARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0006803078;DEMOLITION AUTOMOBILE - DELAMARE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0108;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.16;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.4;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.251;t/an
0006803102;SASCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.13;t/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.1;t/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006803104;KNAUF SUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.049;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006803105;LEPINAY EURL ex ORDI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.5;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1010;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.67;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.729;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.76;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.17;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.16;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.97;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.52;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.642;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.31;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.54;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.077;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.723;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.911;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1.86;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.065;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.864;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.457;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.311;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.39;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.132;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;11;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.36;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.3;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006803107;Boehringer Ingelheim (ex MERIAL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.546;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.236;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;71.2;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.28;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.374;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;84.3;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.36;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.561;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.57;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.181;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.406;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0006803146;AIR FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;135;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";06 02 05*;Autres bases;1.42;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43.2;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.82;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.9;t/an
0006803148;SATYS GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.48;t/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1320;t/an
0006803152;AGRONUTRITION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.3;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.36;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.14;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.6;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.118;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.263;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.184;t/an
0006803162;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;297;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.6;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.959;t/an
0006803180;RUBIO PHILIPPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.333;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.9;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.76;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;150;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;192;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16;t/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.66;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.2;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.68;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;34;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.209;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.91;t/an
0006803192;CHATEAU DU TARIQUET SCV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.14;t/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);12;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.76;t/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0006803219;SCMC Sarl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;t/an
0006803257;TOTAL MARKETING FRANCE (ex-ESSO);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.33;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);3.3;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.3;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;411;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.7;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.245;t/an
0006803267;AMERICAFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.89;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.487;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0188;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.112;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.418;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.524;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.92;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.195;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.182;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.427;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19.8;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.912;t/an
0006803269;Airbus Defence and Space;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.53;t/an
0006803270;LAVATRANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;t/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0006803274;DELILE ET FILS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.54;t/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.84;t/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.608;t/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006803275;J'AUTOCASS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.115;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.319;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.88;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.359;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.055;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.942;t/an
0006803276;LLAU Jean-Jacques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.219;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.132;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;t/an
0006803281;TACOT 32 SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.17;t/an
0006803283;DUCOURNAU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;t/an
0006803283;DUCOURNAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.67;t/an
0006803330;PREIGNAN  AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.99;t/an
0006803330;PREIGNAN  AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006803330;PREIGNAN  AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.88;t/an
0006803366;MIDI PYRENEES GRANULATS  (installation);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.85;t/an
0006803366;MIDI PYRENEES GRANULATS  (installation);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006803366;MIDI PYRENEES GRANULATS  (installation);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0006803376;BORIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0006803384;SAICA PACK FRANCE SAS (exCAPITOLE CARTON;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0006803384;SAICA PACK FRANCE SAS (exCAPITOLE CARTON;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.757;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.26;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.1;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.62;t/an
0006803391;DONNEVILLE CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.49;t/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0006803407;COLIEGE METALCO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.7;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;75.5;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.523;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;52.4;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;48;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.1;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.494;t/an
0006803481;RAGT SEMENCES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.129;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.42;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.103;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.709;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.08;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.07;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.44;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.54;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006803547;CASTES INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.70;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.38;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.683;t/an
0006803564;AUTO PIECE BURGUIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.63;t/an
0006803568;BRIANE Jean;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59.4;t/an
0006803568;BRIANE Jean;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.2;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.68;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.89;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.2;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;t/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.27;t/an
0006803574;SARL SABAFER.J2S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93;t/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.54;t/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;24;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;201;t/an
0006803579;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;81;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.61;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.47;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.315;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.04;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.209;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.586;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.98;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;42;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.63;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;15.1;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.795;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;123;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.355;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.305;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.77;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;32.8;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.645;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.9;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.223;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.61;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.87;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.55;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.48;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;291.5;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.917;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 06*;Autres acides;12.6;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 05*;Autres bases;8.46;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;3.56;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;138;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;176;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";06 01 06*;Autres acides;1.04;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.288;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.2;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.22;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.62;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.4;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;101.5;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.951;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.797;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.4;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;297.5;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.95;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.74;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.812;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.611;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.368;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.27;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77.2;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.8;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.48;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.374;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.377;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.192;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;604;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.94;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.1;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.5;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;17.7;t/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1240;t/an
0006803603;FERINOX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;147;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.017;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.216;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.981;t/an
0006803605;SA OCCITANIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.051;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.7;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;30.8;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33.3;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.58;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.1;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;103;t/an
0006803623;GD MONTAUBAN COMMUNAUTE AGGLO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.73;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;0.384;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.518;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006803629;SAS EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.3;t/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.3;t/an
0006803636;Imerys Talc Luzenac France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0006803638;TANNERIE ARNAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;152;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.87;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.18;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;121;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.73;t/an
0006803672;SARL BELLE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.528;t/an
0006803676;REGIE DES ABATTOIRS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;47;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1160;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.4;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 05*;Autres bases;0.412;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.113;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.22;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.23;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.19;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.744;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.8;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.465;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.03;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.5;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.167;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.579;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.95;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.4;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.82;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.89;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.285;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.49;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.225;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.331;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.948;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.208;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.78;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.325;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.43;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.57;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;48.7;t/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;86.6;t/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;4.44;t/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;67.4;t/an
0006803698;SOVAMEP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.44;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.2;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.92;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.586;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0006803705;FIN'TECH INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.55;t/an
0006803707;NOUVELLE FONDERIE GILLET INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;808;t/an
0006803707;NOUVELLE FONDERIE GILLET INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.15;t/an
0006803707;NOUVELLE FONDERIE GILLET INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.05;t/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.5;t/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;27.8;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.54;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.24;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60.9;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.8;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.29;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.85;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.36;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0006803773;THEOLAUR PEINTURES COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;17.2;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.22;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.47;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006803810;DITEP SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.19;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.84;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.378;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.308;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.59;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.23;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.636;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.065;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.02;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006803811;ALPHACAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.91;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.014;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.627;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.327;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.931;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.93;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.108;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.146;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.763;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0006803824;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.05;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.42;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.87;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006803826;HYDRO EXTRUSION ALBI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006803827;VIGOUROUX FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6.38;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.26;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;87.6;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.9;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.104;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006803836;EDILIANS (ex imerys Tuilerie Leguevin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006803838;SMEG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006803838;SMEG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.4;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;239;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.041;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.031;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;55.5;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.999;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0179;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.1;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.125;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.648;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.904;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);62.2;t/an
0006803840;SAS Robert BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39.2;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.3;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.3;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.707;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;56.1;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.1;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;48;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.8;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;35.5;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.9;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.84;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.504;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.3;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.164;t/an
0006803845;MECAPROTEC INDUSTRIES 2 - MPI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.28;t/an
0006803848;AERO TECHNIQUE ESPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.9;t/an
0006803848;AERO TECHNIQUE ESPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.95;t/an
0006803848;AERO TECHNIQUE ESPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006803848;AERO TECHNIQUE ESPACE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006803850;ARCADIE SUD OUEST PRODUITS ELABORES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2870;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.82;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;141;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;34;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;20.9;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;70.8;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.3;t/an
0006803860;Rodriguez Groupe DUO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;6.76;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.851;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.061;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.76;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0006803890;Biomérieux (ex Argene Biosoft);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;t/an
0006803923;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.1;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52.9;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.6;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.187;t/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.895;t/an
0006803945;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;52.8;t/an
0006803945;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;53.5;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.739;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.18;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.153;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.228;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.76;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;324;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.8;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;122;t/an
0006803948;AFMR ATLANTIQUE FERRAILLE METAUX RECYCL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.13;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.666;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.015;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.497;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.97;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.26;t/an
0006803962;RENAULT RETAIL GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.7;t/an
0006803974;SMDT 65;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.06;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.032;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.168;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;8;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006803985;CARREFOUR SUPPLY CHAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;t/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.54;t/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;25.7;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;26;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.87;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.76;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.48;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006803987;CORUDO SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.8;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.45;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;313;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.675;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";06 02 05*;Autres bases;0.229;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.68;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.47;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.6;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.763;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.6;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;74;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.29;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.974;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.103;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.047;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006804009;UNITHER LIQUID MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;t/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0006804020;RAGT PLATEAU CENTRAL  - SAS PRODIAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.08;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.17;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0006804030;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.68;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.12;t/an
0006804066;COVALREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.04;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 13 05*;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.033;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.331;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.574;t/an
0006804068;SOCIETE DES EAUX MINERALES DE LUCHON SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.009;t/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;t/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006804083;Centre de Distribution PIERRE FABRE DC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.8;t/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;t/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.93;t/an
0006804129;CASS AUTO BASSIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.93;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.137;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.2;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.012;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.218;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.05;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.5;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.297;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.258;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.452;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.005;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.598;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.39;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.546;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.324;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.171;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 19*;Pesticides;0.028;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;288;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51.2;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.984;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1272;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;254;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.43;t/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.82;t/an
0006804143;IONS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.34;t/an
0006804143;IONS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;9.82;t/an
0006804154;ENROBES TARBES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006804154;ENROBES TARBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.03;t/an
0006804174;SA CARLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.4;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.169;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.001;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.808;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.075;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;t/an
0006804179;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.199;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.5;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.37;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.5;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.26;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;60.8;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.43;t/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.7;t/an
0006804206;Electricité de France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006804237;REGIE MUNICIPALE DES EAUX (STEP);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.169;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;217;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.42;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.94;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.693;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.84;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.14;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0006804247;LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.109;t/an
0006804264;SOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;715;t/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;34.2;t/an
0006804265;SAS COVED;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67.6;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;238;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.66;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.35;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 13*;Solvants;26.8;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;35.5;t/an
0006804267;SAFETY KLEEN France;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;45.6;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.06;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.53;t/an
0006804270;KIT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.51;t/an
0006804277;TERREAL REVEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;t/an
0006804277;TERREAL REVEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;87.3;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;0.08;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.94;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.36;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";06 02 05*;Autres bases;0.28;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.77;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.88;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.63;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.02;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.05;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.05;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.78;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.85;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.35;t/an
0006804285;ALSYOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.38;t/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.4;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.3;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.98;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0006804326;LAUAK FRANCE L'ISLE JOURDAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.6;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";06 01 06*;Autres acides;0.285;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;346;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;110;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;58.4;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";06 01 06*;Autres acides;0.038;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.535;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.5;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;222;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.47;t/an
0006804362;FIGEAC AERO Sa;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.33;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.445;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00758;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.029;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.8;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.71;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.96;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.684;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.21;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.242;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.137;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.232;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.6;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.15;t/an
0006804369;EPIC TISSEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.03;t/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.04;t/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006804380;COURTINAT Jean-Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.724;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18.6;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;40.1;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;624;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.3;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;233.5;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;287;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;20.9;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.96;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.671;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.02;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;430;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.7;t/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.189;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.1;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.74;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.72;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.1;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.756;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.212;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.68;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 19*;Pesticides;3.18;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;29;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.66;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006804445;DRIMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;86.6;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;303;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;366;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.2;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.8;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006804464;PIONEER GENETIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.71;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.86;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;347;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;18.1;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.07;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.09;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;t/an
0006804509;TARBES INDUSTRY - EX ALTIFORT SMFI - EX VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.1;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.3;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;18.6;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.63;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.7;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0006804536;SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.03;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;2.1;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;1.57;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 02 05*;Autres bases;2.14;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.186;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.836;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.11;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.06;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.03;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.432;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.083;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.892;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006804618;GACHES CHIMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.1;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.5;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.74;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;t/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;841;t/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;17400;t/an
0006804706;C3L SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 02 05*;Autres bases;9.98;t/an
0006804706;C3L SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.238;t/an
0006804706;C3L SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.7;t/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.4;t/an
0006804720;GARAGE INTERNATIONAL  HERNANDEZ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31.8;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.5;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.1;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.793;t/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;549;t/an
0006804776;TEYSSIER SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006804776;TEYSSIER SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.42;t/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.67;t/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.6;t/an
0006804784;ROCHIS Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.62;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.75;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0846;t/an
0006804794;OLIVIER ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.03;t/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.12;t/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.9;t/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006804883;Casse auto Gimontoise;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.9;t/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.48;t/an
0006804927;NADAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.6;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.3;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.03;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.921;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.369;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.337;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.711;t/an
0006804963;SASU MANUFACTURE D'OC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.65;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.7;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.1;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.9;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0006805029;LAGRANGE PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.046;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.64;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.3;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006805159;Casse Détail Auto;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.7;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.588;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006805285;Laboratoires CEETAL-CMPC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.269;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.82;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;9.39;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 02 05*;Autres bases;28;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.35;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.162;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.201;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.203;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.44;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.9;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.3;t/an
0006805317;TOFER SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.809;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0012;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.047;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.057;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;6.18;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.572;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.097;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;13;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.041;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.426;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.171;t/an
0006805324;Safran Nacelles (ex AIRCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.407;t/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.4;t/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.29;t/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.05;t/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.439;t/an
0006805554;JACKY RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.4;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.46;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.13;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.027;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;217;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.4;t/an
0006805574;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.637;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.13;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.8;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.009;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;8.9;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.175;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.083;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.2;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.72;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.375;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.005;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.7;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.26;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.7;t/an
0006805749;TARMAC  Aérosave SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;170;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.81;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62.3;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.328;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.61;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.05;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.52;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.966;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.01;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.8;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006805756;AB7 INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0006805795;BACQUIE AUTOMOBILES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0006805795;BACQUIE AUTOMOBILES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.572;t/an
0006805795;BACQUIE AUTOMOBILES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.721;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.771;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.126;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.302;t/an
0006805963;TERREAL COLOMIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.2;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.92;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.2;t/an
0006805970;sud ouest automobiles;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.8;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.03;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.57;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.194;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.4;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0006806074;GUIMA PALFINGER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.94;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 13*;Solvants;1.2;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.79;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.13;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.81;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.12;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.07;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.57;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.16;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.6;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006806096;COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.75;t/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.685;t/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.468;t/an
0006806116;ANNIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.35;t/an
0006806119;CARRIERES DU SUD OUEST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.324;t/an
0006806119;CARRIERES DU SUD OUEST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.14;t/an
0006806119;CARRIERES DU SUD OUEST SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006806166;VIU ETS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.8;t/an
0006806166;VIU ETS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.57;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.29;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.521;t/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.43;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.19;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;496;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.4;t/an
0006806197;SARL CASS AUTO VG;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.69;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.005;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.26;t/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.68;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.3;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;t/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.491;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";06 01 06*;Autres acides;0.724;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.735;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.568;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0006806436;COUSSO Ets;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.31;t/an
0006806470;EIF TOULOUSE LOGISTIQUE (ex CPL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.82;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.786;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;t/an
0006806504;LIANTS ROUTIERS DE GARONNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.05;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;72.5;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.19;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;335;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.6;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.457;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.495;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.014;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0006806581;KNAUF INSULATION LANNEMEZAN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;56;t/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24;t/an
0006806587;METAL TECHNIC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;43;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;37.4;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1050;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4030;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;4.23;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.618;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;399;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.9;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;302;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;245;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.32;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;44.6;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;319;t/an
0006806590;SAS PAPREC D3E;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;57.8;t/an
0006806592;GILLIS AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 01 06*;Autres acides;6;t/an
0006806592;GILLIS AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 06*;Autres acides;5.41;t/an
0006806592;GILLIS AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0006806592;GILLIS AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;t/an
0006806592;GILLIS AERO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.02;t/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.2;t/an
0006806657;CORTINA Joël;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.18;t/an
0006806803;LIDL 1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.81;t/an
0006806803;LIDL 1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0006806803;LIDL 1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6.28;t/an
0006806803;LIDL 1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46.6;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.07;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.081;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.06;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0006806838;NUTRITION & SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.54;t/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006806918;SARL DELILE ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0006806918;SARL DELILE ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;302;t/an
0006806918;SARL DELILE ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.54;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.46;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;175;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;281;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.57;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;83.6;t/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.14;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.477;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 02 05*;Autres bases;0.101;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0006807009;EURALIS GASTRONOMIE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.28;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;358;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70.9;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;87.7;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.6;t/an
0006807332;SATYS SEALING PAINTING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23.6;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";06 01 06*;Autres acides;4.22;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.257;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.538;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.896;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8.59;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.02;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.593;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.01;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.792;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.207;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.054;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006807451;LAUAK AERO ENGINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006807529;AUCHAN MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.87;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.13;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.5;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.045;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.49;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.257;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.71;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.221;t/an
0006807542;DIACE  Sas;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.963;t/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0006807581;Hydro Building Systems;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.26;t/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.065;t/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;t/an
0006807770;Etablissements Fauré;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;72.4;t/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;64.3;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;5.3;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.45;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.681;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.52;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.38;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.353;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;191.7;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1670;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.45;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;20.9;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;416;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;64.8;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;5.38;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;6.17;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.62;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;103;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;15.5;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;206;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;9.01;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;312;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;216;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;118;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4080;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;89.5;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.9;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;32;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.49;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;56.5;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;40.2;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;27.3;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.05;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.16;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.68;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.06;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.96;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;35;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.2;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.8;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.31;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.18;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;846;t/an
0006807994;EOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";06 02 05*;Autres bases;13.8;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.1;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.73;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;2.76;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.037;t/an
0006807995;AURCAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.873;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65.7;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.85;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.275;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.84;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.25;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.8;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.534;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;64.7;t/an
0006808072;LA TOULOUSAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.728;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;560;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.5;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;27.6;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.4;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.2;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;140;t/an
0006808131;RECA PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.19;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.452;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.62;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.39;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.67;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;50.5;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.61;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;531;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.9;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.133;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.164;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.957;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.86;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.235;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;102;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;15.5;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39.3;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8.27;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.44;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2030;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2160;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;72;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2750;t/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;14.3;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.535;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.66;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.415;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;t/an
0006808156;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006808413;Station de transfert de Daturas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006808413;Station de transfert de Daturas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;445;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;4.51;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;t/an
0006808579;Biogaz Auch;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;t/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.62;t/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0006808626;Coloris Production;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30.4;t/an
0006809143;CAUQUIL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;83;t/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45;t/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16;t/an
0006809247;CMGO LANDES GERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.35;t/an
0006809247;CMGO LANDES GERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34.7;t/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.56;t/an
0006809320;CAZENAVE PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.7;t/an
0006809361;FRIGOPOLIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.62;t/an
0006809361;FRIGOPOLIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;17;t/an
0006809392;SCOPELEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;107;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.73;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.18;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006809410;PAPREC Plastiques Sas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.017;t/an
0006809523;MAZAUD SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;198;t/an
0006809562;SAS PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;664;t/an
0006809562;SAS PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0006809562;SAS PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.76;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.98;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.09;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.63;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.277;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0006809730;DENJEAN GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.951;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;135;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.2;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.84;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.6;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.01;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.29;t/an
0006810004;SABENA TECHNICS PAINTING TLS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.45;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.999;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.1;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";20 01 13*;Solvants;2.273;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.335;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";20 01 19*;Pesticides;1.1;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.111;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;48;"";20 01 14*;Acides;0.182;t/an
0006810013;COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND RODEZ;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;48;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.113;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";20 01 19*;Pesticides;0.442;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;48;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";20 01 14*;Acides;0.09;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.076;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;48;"";20 01 13*;Solvants;0.89;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.324;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.628;t/an
0006810014;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VILLEFRANCHOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.572;t/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;38.5;t/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;1.94;t/an
0006810047;DAHER AÉROSPACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.18;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;44.5;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;31.5;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.26;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.2;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;101;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0006810053;SAS SURPLUS AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;19.3;t/an
0006810091;TESS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.61;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;56.6;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.53;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.49;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;78.4;t/an
0006810109;COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND MONTAUBAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.57;t/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.62;t/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0006810587;SAS SURPLUS MOTOS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.05;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);23.1;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);78;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);23.4;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.53;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.91;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.1;t/an
0006810697;SAS LISI AEROSPACE-BLANC AERO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006810821;SARL SEGALA TP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;165;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 01 06*;Autres acides;0.05;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.08;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.6;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;219;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.89;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.59;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.66;t/an
0006811221;GEOPETROL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.578;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;119;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.8;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0006811361;SA SOFOP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.502;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5920;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.3;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;147;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;60.3;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;33.1;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0006811587;Mkad;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;19;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.8;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.35;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.249;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.5;t/an
0006900013;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;t/an
0006900014;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.097;t/an
0006900014;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.352;t/an
0006900014;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.731;t/an
0006900014;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0006900014;EDF SEI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.72;t/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.94;t/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0006900015;SARA (DDC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006900018;SGVD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;822;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.5;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.4;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2.52;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.387;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.32;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.631;t/an
0006900025;ARIANESPACE-KOUROU/ELA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.88;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.325;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.213;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.26;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.865;t/an
0006900026;CNES CSG - BEAP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;254;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.68;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.084;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.44;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.35;t/an
0006900028;REGULUS SA UPG;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;973;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.128;t/an
0006900029;EUROPROPULSION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.01;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";06 02 05*;Autres bases;0.834;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.042;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.51;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.122;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.813;t/an
0006900030;CNES CSG - EPCU S5(prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;77.4;t/an
0006900074;SARA (Kourou);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;2.82;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.768;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.9;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.03;t/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.16;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.872;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.09;t/an
0006900260;ARIANESPACE-KOUROU/ELS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006900446;CNES - EPCU S3B (prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.029;t/an
0006900446;CNES - EPCU S3B (prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0006900446;CNES - EPCU S3B (prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.055;t/an
0006900446;CNES - EPCU S3B (prépa charges utiles);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;97.2;t/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2550;t/an
0006900523;VERDE SXM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;159;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.71;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;140;t/an
0006900563;EDF PEI Pointe Jarry;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.7;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.03;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.15;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;54.7;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;224;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;46.8;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;14;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.91;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.51;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.6;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.5;t/an
0006900568;EDF PEI Bf2;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.5;t/an
0006900629;Séché Healthcare;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.25;t/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.8;t/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.53;t/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.91;t/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.32;t/an
0006900632;MULTI BATIMENT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;61.2;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.28;t/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.25;t/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0007000024;SCD SARL.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.3;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.26;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.83;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.21;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0687;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.19;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.799;t/an
0007000045;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.8;t/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;t/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.01;t/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.38;t/an
0007000110;CCM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.453;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0007000215;STINKAL (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.2;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.9;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.5;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.002;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.26;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.907;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.71;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.585;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.34;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.45;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.172;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.12;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.35;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.635;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0007000364;SAS CARRIERS DE LA VALLEE Heureuse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.576;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39.9;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;106;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.693;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0007000435;NORD HELIO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;159;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.5;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.3;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.51;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.294;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.47;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.001;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.43;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.19;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.923;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.109;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.6;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.675;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.18;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.335;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.436;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.202;t/an
0007000436;HEINEKEN ENTREPRISE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.66;t/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.155;t/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.66;t/an
0007000437;HAAGEN DAZS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.58;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;19;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.351;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.864;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;731;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.3;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.375;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;19.2;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.4;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.1;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.3;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.084;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.73;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.74;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70.7;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0007000438;DILLINGER (ex GTS INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;84.2;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;6.94;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.48;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.62;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0065;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.62;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.87;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.07;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.48;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;t/an
0007000442;SAINT GOBAIN GLASS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.12;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.92;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.95;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.538;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.935;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;225;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;12;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14.9;t/an
0007000453;GALVANISATION DE L'ARTOIS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;139;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;362;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.86;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.214;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.739;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.4;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.713;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.48;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.049;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.083;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;17;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;163;t/an
0007000454;GALVANISATION DU CAMBRESIS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;156;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.44;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.02;t/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0007000469;FONDERIE ET ACIERIE DE DENAIN (FAD);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.575;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;6.98;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.06;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;152;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.2;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.02;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.079;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.58;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.246;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.026;t/an
0007000471;FLANDRIA ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;34.4;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.52;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;56;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.94;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;32.7;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.5;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;74.7;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.36;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.16;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;21.3;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;33.4;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.8;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;91.4;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 14*;Acides;11.4;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0007000473;BRIDGESTONE/FIRESTONE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0032;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.11;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.128;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.037;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.456;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.2;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;75.8;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33.4;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.967;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.11;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0007000474;FINIMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.01;t/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.305;t/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.28;t/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;t/an
0007000481;HSWT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.546;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.7;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.82;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.87;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.17;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 19*;Pesticides;2.4;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;9.95;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.02;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.03;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.79;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0007000482;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;745;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.96;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;17.7;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.62;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1220;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.515;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.1;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;324;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.21;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0124;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.4;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.6;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0007000483;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;159;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.738;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.02;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.61;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.24;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0007000487;ACG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.95;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.49;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.67;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.13;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.5;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.28;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.349;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0007000488;CNH INDUSTRIAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.86;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.018;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.14;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.28;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.34;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.129;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;15.7;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.413;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.225;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.056;t/an
0007000489;NORPAPER AVOT-VALLEE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.168;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.606;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.506;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.9;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.386;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0007000490;RDM BLENDECQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.48;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.57;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.341;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.187;t/an
0007000492;Cartonneries de Gondardenne;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.9;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;1.41;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;73.6;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;273.4;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.29;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.14;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007000499;PPG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;30.2;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.1;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;t/an
0007000500;ETERNIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.86;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.013;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.885;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.143;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.04;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.466;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.46;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0007000504;EDF Direction Production Ingénierie -;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0007000507;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0007000507;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007000507;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.108;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.192;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.155;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.21;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.45;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.337;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.244;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0007000508;COMILOG ex Dunkerque Electrométallurgie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.535;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.164;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.383;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.244;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0007000510;ENTREPOSE INDUSTRIES (ex CMP DUNKERQUE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.1;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.85;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.01;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.138;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.42;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.5;t/an
0007000511;FIVES ECL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.343;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0052;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;94.6;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.9;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.471;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.44;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;107;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;13;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.3;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.32;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;108;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.93;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.972;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.98;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.65;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;342;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 11 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;65.4;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.08;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0007000519;3M FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.8;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.85;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0007000520;Flint Group France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.791;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.79;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.68;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.77;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.856;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.82;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.388;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.147;t/an
0007000522;ALSTOM TRANSPORT SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.234;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;137;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.14;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.16;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.33;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.87;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.09;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;176;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 04*;Poussières de filtration des fumées;31.2;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;335;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;208;t/an
0007000523;EXIDE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.116;t/an
0007000524;DUWIC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;91;t/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.4;t/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;t/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;125;t/an
0007000532;FERRO Performance Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.1;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;314;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;439;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;46;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50.1;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;853;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;202;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.9;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.8;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.203;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78.9;t/an
0007000534;SYNTHEXIM (Site Calaire);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.153;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);530;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.64;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0007000535;Nexans  France - atelier coulée;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);219;t/an
0007000538;SARL FONDOIR DE SUIFS BUCHEZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.52;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.365;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;42.5;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.66;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.44;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.1;t/an
0007000540;BLEDINA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.79;t/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.4;t/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;601;t/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;167;t/an
0007000551;TANK SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;72.2;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.66;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.71;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.323;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3150;t/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0007000567;TRP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;285;t/an
0007000570;MOTTEZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;107;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;2580;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;200;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;389;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;335;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;21.7;t/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.5;t/an
0007000572;Centre Hospitaleir;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0007000572;Centre Hospitaleir;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.17;t/an
0007000572;Centre Hospitaleir;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;109;t/an
0007000572;Centre Hospitaleir;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;142;t/an
0007000572;Centre Hospitaleir;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.24;t/an
0007000575;DICKSON CONSTANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.6;t/an
0007000575;DICKSON CONSTANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.12;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.13;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;875;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;61.2;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.7;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.8;t/an
0007000578;DOUNOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.321;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;274;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.835;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.182;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.86;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;12.9;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.38;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;63.6;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.245;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.166;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.226;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.087;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.71;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;124;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;20.1;t/an
0007000581;ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.258;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.912;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.049;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.324;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.054;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.95;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.427;t/an
0007000582;BRASSERIE DE SAINT-OMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.297;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.3;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3760;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;51;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;38.3;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;483;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;457;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.16;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34.2;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.16;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.9;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.04;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.05;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.39;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;6.08;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;22.4;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1340;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.94;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0007000585;P. BRABANT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.4;t/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;21.9;t/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.2;t/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.3;t/an
0007000589;INEOS STYROLUTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35.4;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.93;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.3;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.276;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0007000607;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.039;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.34;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;19.1;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0007000610;ROYAL CANIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.875;t/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.1;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.66;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.06;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.99;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;139;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0007000618;WIPAK GRYSPEERT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;96.3;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;148;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;184;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14.4;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;227;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;64.5;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;122;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.5;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17.2;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;449;t/an
0007000619;AGRATI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.04;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.69;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.339;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.068;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.475;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;24;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.532;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.239;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.258;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.23;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.76;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.96;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.741;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0007000620;VYNOVA MAZINGARBE  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.1;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.6;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;266;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;108;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43.8;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.61;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;147;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;111;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;26;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;52.7;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.08;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.51;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.35;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.14;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;27;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;913;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;79.5;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;23;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;222;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;15;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.16;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;6.96;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.5;t/an
0007000621;ARC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;3.46;t/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0007000622;SAVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.56;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;204;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.54;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;92.2;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;375;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;33.6;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;195;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.5;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.869;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;t/an
0007000630;AGRATI VIEUX CONDE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 01 06*;Autres acides;4.95;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.172;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 01 06*;Autres acides;5.73;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;80.4;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;60.4;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;65.1;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.655;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.664;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;137;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.43;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;73.8;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.65;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 06*;Autres acides;6.65;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 05*;Autres bases;109;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.7;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.084;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.078;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;116;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.51;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.23;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;98.82;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.29;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.9;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.8;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.431;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.53;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;552;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6.36;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 15*;Déchets basiques;36.5;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.2;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.1;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.547;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.2;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;6.06;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.99;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.778;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.4;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.84;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.1;t/an
0007000631;VALLOUREC  OIL AND GAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.14;t/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 07 07*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;20;t/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.3;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 01 06*;Autres acides;1.66;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;58;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.11;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67.1;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.418;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;157;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;217;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;0.502;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.22;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0007000633;VTFR Tuberie d'Aulnoye;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.83;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;215;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.62;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);34.8;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);20.8;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.22;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 13*;Solvants;0.308;t/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;12900;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;192;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;262;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.131;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.8;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.4;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.988;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;20.9;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.4;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.5;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.322;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.097;t/an
0007000636;VALEO Equipements Electriques Moteur;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.93;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;15.4;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.6;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.1;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.01;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.574;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.4;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.28;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;123;t/an
0007000637;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.6;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.72;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.8;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.7;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;123.3;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.1;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.11;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.68;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.48;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.76;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.39;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.71;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.2;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.92;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.64;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49.7;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0007000638;MG-VALDUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.72;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 02 05*;Autres bases;16.8;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.5;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.96;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.795;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.563;t/an
0007000643;BORAX FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.108;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.37;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.824;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.81;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.651;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0007000646;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE (BELL) ex BCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.298;t/an
0007000649;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.24;t/an
0007000649;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0007000649;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.257;t/an
0007000649;ETABLISSEMENTS BOCAHUT SAS.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.5;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 13*;Solvants;0.526;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;20.7;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.1;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007000654;BENALU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.8;t/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;5;t/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0007000656;Sucrerie de BOIRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.49;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.3;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0629;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007000658;TEREOS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0007000660;BECK CRESPEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;73;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.57;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.65;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.12;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0007000661;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.386;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.7;t/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.082;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.042;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.607;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.279;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.255;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.46;t/an
0007000666;ARDO-VIOLAINES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.591;t/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.675;t/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.26;t/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0007000669;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2.12;t/an
0007000670;AGLAFORM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;320;t/an
0007000670;AGLAFORM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10.9;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.5;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.4;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20.5;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.5;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 02*;Essence;2.6;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.2;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.407;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.06;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.3;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.02;t/an
0007000672;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE UNICAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;19.6;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;75.6;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;129;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.7;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.8;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.93;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;189;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.121;t/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.645;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.975;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.38;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.97;t/an
0007000676;MILLET AFR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.66;t/an
0007000677;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.77;t/an
0007000677;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.1;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.3;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.5;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.2;t/an
0007000681;BOMBARDIER TRANSPORTS FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.3;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.79;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.52;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.4;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;41;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;55.6;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2880;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;378;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;118;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;48;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;1170;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;158;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1270;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;124;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.1;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.4;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;242;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.102;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";10 03 17*;Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes;30.4;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.38;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34.5;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.822;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.937;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;16.1;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;2940;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;1285;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;975;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.362;t/an
0007000683;ALVANCE ALUMINIUM DUNKERQUE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;27.2;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.96;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.97;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.62;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.34;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.2;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.157;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.996;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.182;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.94;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.77;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.66;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;2.6;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.577;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.068;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0007000684;GRISS (EMERSON);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.219;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;148;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;45;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.6;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.53;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.1;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;184;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;248;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;212;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;32.0;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1240;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.02;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;245;t/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;833;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.7;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;45;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;200;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.4;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0007000688;FORGITAL-DEMBIERMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1000;t/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1790;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;58;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.188;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.695;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.444;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;t/an
0007000703;SECAB SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;72.1;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;383.5;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.68;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;77.4;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;705;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.4;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.72;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75.2;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.3;t/an
0007000704;MINAKEM BEUVRY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.5;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1020;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;473;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;856;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;298;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;581;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7220;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.42;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.9;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.2;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.47;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;201;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.4;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;154;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.8;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;259;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;486;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;4250;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;247;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;7080;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;26800;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1610;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;325;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26.7;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;304;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 01 06*;Autres acides;4.75;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.1;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;266;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;136;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;134;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;433;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1180;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;127;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 14*;Acides;0.15;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.3;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;54;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;377;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;829;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0007000705;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.083;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.54;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.257;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.097;t/an
0007000706;SCORA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.266;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.917;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.31;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.68;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;54.2;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.1;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.06;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;t/an
0007000708;FRAMATOME (ex AREVA NP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;78.1;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;19;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.172;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;10.3;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.04;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.08;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.26;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.72;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.4;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0007000711;SASA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.1;t/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;235;t/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0007000712;INVEHO UAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 13*;Solvants;0.225;t/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;55.7;t/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0007000713;SAPROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;710;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.42;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.06;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;77.6;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;56.2;t/an
0007000716;SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.01;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 08 15*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;543;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 08 17*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.58;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.02;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0007000720;Ferroglobe Manganèse France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;141;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29.7;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;668;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43.6;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);21.5;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.693;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.67;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;43.7;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;262;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.54;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.511;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;106;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.9;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.93;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.37;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.136;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.224;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;188;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.55;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.621;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.114;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5426;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;110;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75.7;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.51;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.1;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;82;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.44;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.8;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.529;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.98;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.23;t/an
0007000727;RENAULT DOUAI SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.968;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.45;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.86;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10.5;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.71;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.13;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.9;t/an
0007000728;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.72;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.46;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.43;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.22;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.6;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.3;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.1;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52.6;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53;t/an
0007000734;SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0007000742;DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.74;t/an
0007000742;DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE et FILS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.254;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.174;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.236;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.38;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.08;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.068;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.256;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0233;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.73;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;30.9;t/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54.16;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.831;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.07;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.9;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.53;t/an
0007000744;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.13;t/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.89;t/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0007000745;AHLSTROM Specialities;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;29.1;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;57.5;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.49;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;5.01;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.68;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.68;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 03 02*;Autres déchets.;100;t/an
0007000747;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SA  (ex ALLEVA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.98;t/an
0007000749;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;135;t/an
0007000749;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0007000750;RECYTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.24;t/an
0007000750;RECYTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0007000750;RECYTECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.5;t/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;161;t/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0007000755;PROVOST DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.58;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.2;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;6.26;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.25;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;3;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;257;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.74;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.56;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;154;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;140;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;t/an
0007000757;INGREDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.414;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.916;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.5;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.689;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.455;t/an
0007000758;PROMERAC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.62;t/an
0007000759;PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.92;t/an
0007000759;PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.8;t/an
0007000759;PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.09;t/an
0007000759;PRIMAGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00372;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.81;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.72;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;13.1;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.53;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;15.8;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.3;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.02;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.626;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13.1;t/an
0007000761;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.86;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.201;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.46;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;170;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;185;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1110;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.431;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;2.11;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;407;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1550;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.9;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;96.9;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;17.4;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.051;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.43;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;344;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;344;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;771;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.393;t/an
0007000762;PPG FRANCE MANUFACTURING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0007000766;POLYCHIM Industrie SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.8;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.4;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;15;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.36;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.391;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.716;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.8;t/an
0007000770;ENTREPOT PETROLIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.3;t/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 02*;Essence;2.64;t/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.061;t/an
0007000771;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.08;t/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.06;t/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;t/an
0007000772;PREFERE RESINS FRANCE (ex DYNEA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.7;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.48;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;500;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;26;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1530;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.402;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.979;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.5;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;2.35;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.856;t/an
0007000776;PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;914;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.83;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.02;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.5;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.2;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.191;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.65;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0007000778;MAXAM TAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.235;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.44;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.52;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.203;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.47;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.902;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.258;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0007000782;ARCELOR CONSTRUCTION France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.8;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.195;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.494;t/an
0007000783;OUTINORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.71;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;49.2;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.35;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;58.2;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.32;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.19;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.014;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.104;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.891;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.199;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007000788;COPALIS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.8;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;70.2;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;352.2;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.67;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;543;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;328;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.94;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.7;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.31;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.18;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.9;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5.06;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;58.8;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.89;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.5;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;84.1;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;109;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.02;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;14.7;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;299;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;99.8;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.95;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;96.3;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.353;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.244;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;19;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;453;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.022;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.248;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.2;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.6;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.03;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.02;t/an
0007000789;POLYNT COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.121;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;79.6;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;96.6;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;14.9;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.8;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.13;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.39;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.775;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.6;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.088;t/an
0007000790;RUBIS TERMINAL DUNKERQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.9;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;82.7;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.9;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57.9;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.6;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.66;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.76;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.037;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;13.3;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1180;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;189;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.3;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;54.3;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.8;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.35;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.86;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.5;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;15;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.9;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;139;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.44;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.45;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.22;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0007000794;VERSALIS FRANCE SAS Dunes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.14;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.309;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.84;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.067;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.263;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.87;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.009;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2230;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.132;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.51;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.092;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.49;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.186;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.13;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.132;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;9.51;t/an
0007000797;SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.678;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.66;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;12.5;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;8.8;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;162;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;66.1;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.86;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.018;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;244;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.304;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.92;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.286;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.17;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.977;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.41;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;221;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;567;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;302;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;731;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;149;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;387;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 04 05*;Autres fines et poussières;9.1;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;236;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;593;t/an
0007000798;ENERSYS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.419;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.939;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);26.8;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1487;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;898;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.86;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.532;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.05;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.31;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;71.4;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;49.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;474;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;70.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;132;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.81;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;0.579;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.45;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.156;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.33;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 19*;Pesticides;3.74;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2430;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.9;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;740;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.3;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;75.8;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.9;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;48.5;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1960;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;143;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.58;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;534;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.4;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1890;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.86;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.872;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.186;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5.92;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.56;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.92;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;31.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.4;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;891;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.82;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;61.4;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.99;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;48.1;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;111;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.3;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;385;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;240;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.735;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.283;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.24;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;145;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.253;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;321;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.94;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.02;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;66.2;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.46;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;589;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.7;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.3;t/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1790;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.054;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.916;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.2;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;59.4;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.59;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.384;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.5;t/an
0007000803;PGI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1470;t/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;24.9;t/an
0007000818;RECYLEX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;35000;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.52;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;76.4;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.6;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.1;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.56;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.16;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.396;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;26.6;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.107;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.241;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.85;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;1.07;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.8;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.776;t/an
0007000819;CMD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.6;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);2.93;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);50400;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.9;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;266;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.1;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.01;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);22.9;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);25.2;t/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);3580;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;27.8;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.5;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.62;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10500;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.1;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;559;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.05;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.8;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.4;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;899;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0007000824;APERAM ISBERGUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.9;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.18;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.98;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.2;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.3;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.305;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.186;t/an
0007000825;GRAFTECH FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75.9;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;91.5;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.132;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.7;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;159;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;76.3;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0923;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;558;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;72.6;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;615;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;19.2;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;831;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;69;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.264;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.15;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.995;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.05;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;133;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.9;t/an
0007000829;FRANCAISE DE MECANIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;57.1;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;837;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66.4;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0829;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;21.6;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;175;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;547;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.66;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;191;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;108;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;111;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.2;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;159;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25.7;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 14*;Acides;21.6;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.1;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.7;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0007000830;Peugeot Citroën Mécanique du Nord Ouest SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;831;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.846;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.24;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.58;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.59;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.88;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.26;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.802;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.26;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37.1;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.38;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.009;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9.28;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.86;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;356;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;224;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.416;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58.7;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.4;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.666;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.275;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.705;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;140;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.257;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.343;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.427;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.043;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);13.7;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.8;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.98;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.49;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.017;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.2;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.65;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.183;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;415;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0327;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.6;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.488;t/an
0007000832;MAUBEUGE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (MCA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;35.6;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);137;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);5.02;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.76;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;453;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;380;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;32.6;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35.5;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;328;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.1;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;295;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.8;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;26.4;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;79.8;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.69;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;374;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.9;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;49.4;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;443;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71.3;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.67;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;77.2;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5160;t/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;105;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2.77;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;2860;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;83.3;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.384;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.867;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;30.5;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.173;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.847;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.3;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;1.38;t/an
0007000837;OUTREAU Technologies (SASU)-(ex MIO);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;84.4;t/an
0007000838;CADENCE Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;t/an
0007000838;CADENCE Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.64;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.61;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.204;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.355;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0007000846;MC CAIN ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.5;t/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.5;t/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.5;t/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;t/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15;t/an
0007000849;LONGORACCORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51.2;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.04;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.441;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;34.6;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.035;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.97;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;46.9;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.8;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.219;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.013;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.26;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84.6;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.36;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.76;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.76;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10400;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;337;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;1530;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.6;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.58;t/an
0007000851;LAMINES MARCHANDS EUROPEENS (LME);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.8;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.2;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;296;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.567;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;162;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.12;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.15;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;79.1;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.96;t/an
0007000854;BALL PACKAGING EUROPE BIERNE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95.7;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.2;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.86;t/an
0007000855;BELL (BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ex BCI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.44;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2210;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;58.8;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;49.5;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;100;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1160;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.68;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;93.5;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;224;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.4;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.062;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.7;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.228;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.744;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.91;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;56;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23.9;t/an
0007000859;MERCK SANTE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0007000861;MAGNESITA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.4;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;65.7;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.58;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;103;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.48;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.69;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.07;t/an
0007000869;CROWN Emballage France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.3;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.406;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;55.1;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.61;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.61;t/an
0007000870;NORD CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.41;t/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.8;t/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;49.12;t/an
0007000872;BRUNEL CHIMIE DERIVES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1010;t/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.14;t/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.295;t/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;41.4;t/an
0007000873;CHEMINEES PHILIPPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.157;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;8.7;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.96;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.022;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.537;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.65;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.63;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.15;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.078;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.83;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.522;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.11;t/an
0007000874;CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;766;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;6360;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;555;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;510;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1810;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;648.6;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1080;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.9;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;182;t/an
0007000877;SHL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 11 01*;Argiles de filtration usées;3.3;t/an
0007000878;COLAS NORD EST (ex Les Enrobés Marquise);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);197;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0064;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.28;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);371;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54.6;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;62.5;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.6;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.95;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.44;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007000887;SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.504;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.26;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2.39;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.1;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.729;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0007000888;TRAITEMENTS LAMBIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.05;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.17;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.83;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.27;t/an
0007000889;SNT - Société Nouvelle de Traitement;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16.8;t/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.9;t/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;299;t/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.36;t/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.281;t/an
0007000894;CENTRE HOSPITALIER DR DUCHENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.67;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0105;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;16.6;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.16;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.42;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.42;t/an
0007000895;DCX CHROME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;t/an
0007000901;SOPROGAZ SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0007000904;HEINZ FRANCE ex-BENEDICTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.84;t/an
0007000904;HEINZ FRANCE ex-BENEDICTA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.8;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92.4;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0007000905;XPO TANK CLEANING NORD FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.02;t/an
0007000917;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0007000917;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0007000917;ANTARGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.7;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;271;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;92.3;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.012;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44.6;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.402;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.58;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.42;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;90.3;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1470;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;784;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;116;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;50.5;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.7;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0185;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.463;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;t/an
0007000918;TOTAL Raffinage France SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.135;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.429;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.337;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;28.8;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;7.19;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.36;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.01;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.087;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;293;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1590;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;449;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2010;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;55.9;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.9;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;6.35;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.86;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23.5;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.62;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;68;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.02;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.15;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.276;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.47;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.058;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.119;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.22;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.59;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.01;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.86;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.647;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.65;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.025;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.066;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8.06;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.33;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.416;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;59;t/an
0007000922;VENATOR (Ex Huntsman P&A France);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.55;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.807;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.3;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0007000923;TIM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;177;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.93;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.546;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.511;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;2.85;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.381;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.783;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.87;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.327;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.142;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.77;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.95;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0007000936;TEREOS Sucrerie de Lillers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.185;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.834;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.071;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.301;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.13;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.36;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.03;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.03;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.652;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0007000938;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.06;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.4;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;35.2;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.31;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;72.2;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.33;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.28;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.27;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.18;t/an
0007000941;STOLZ SEQUIPAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.98;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 05*;Acides de décapage;93.9;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;28.5;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.3;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0007000949;SPECITUBES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.89;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;1.41;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;23.8;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;16.7;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.314;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.258;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.223;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.9;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.985;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.67;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.402;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.83;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.228;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.15;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5250;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;250;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7510;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1520;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.44;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;5.07;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.3;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1130;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.4;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.329;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 06*;Autres acides;0.095;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.48;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.3;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.66;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;163;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.03;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.69;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.7;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.975;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.312;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.331;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.36;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.62;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.91;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.458;t/an
0007000951;SOTRENOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.44;t/an
0007000952;SOMMER NEEDLEPUNCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007000953;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;93.2;t/an
0007000953;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.88;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17.1;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1550;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45.5;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;314;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;11.5;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.46;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);176;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.4;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.08;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;150;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.54;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.81;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.6;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.1;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;189;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);621;t/an
0007000955;ARCELORMITTAL  ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.6;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.1;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.4;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.346;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;7.27;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;36300;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;14.7;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;39.7;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;177;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;18.6;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;115;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;635;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;72.3;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;111;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;203;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;191;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;715;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.4;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84.8;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;17.5;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;154;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.34;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;50.2;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.17;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.24;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;79;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.451;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.7;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.2;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 08 02*;Autres émulsions;279;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.532;t/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.33;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88.4;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.336;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.83;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.66;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.47;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.26;t/an
0007000958;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE et LORRAINE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0007000960;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.6;t/an
0007000960;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;t/an
0007000960;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.864;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;665;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;2.09;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.035;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.354;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.12;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;0.225;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;160;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.25;t/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.071;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.88;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.163;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.111;t/an
0007000968;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";20 01 13*;Solvants;0.31;t/an
0007000969;SOGEREP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.37;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;320;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;425;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;304.5;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.6;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.3;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;18.4;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;75.3;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.6;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;976;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.2;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;34.7;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.78;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 01 06*;Autres acides;5.76;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.65;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.9;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.41;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.751;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.76;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;120;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.1;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;196;t/an
0007000979;INTEROR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;74.8;t/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.2;t/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.92;t/an
0007000980;INTERFIT (ex VALLOUREC FITTINGS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.3;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.02;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.9;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.99;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.2;t/an
0007000982;IMPRIMERIE NATIONALE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;25.5;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.4;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.3;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;739;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.2;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.6;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;409;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.9;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.5;t/an
0007000985;CRODA CHOCQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;153;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.21;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.34;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.405;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.874;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.81;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0007000987;VENATOR Pigments France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.23;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.6;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;8.11;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.57;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.1;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.732;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.76;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.85;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.284;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.06;t/an
0007000991;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;1890;t/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1130;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.36;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.402;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.458;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.48;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.66;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.13;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00832;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.27;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;231;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;254.7;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.09;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.47;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.797;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.108;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.066;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.76;t/an
0007001025;SKF AEROENGINE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.16;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.82;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 04 17*;Huiles de résine;0.178;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.095;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;23;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.2;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.224;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.02;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2390;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;150;t/an
0007001026;SNCZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0007001027;ArcelorMitttal Centres de Services-AMCS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.5;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.8;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.255;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0007001030;SICAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0007001033;PINGUIN (ex SICA DE LA VALLEE DE LA LYS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.46;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.3;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;143;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;143;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;29.1;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;56.7;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;991;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.3;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.5;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.291;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 13*;Solvants;0.02;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.2;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;36.6;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.7;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.028;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.24;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.314;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.63;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.46;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.7;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.24;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.56;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;23.7;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.24;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.803;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 13*;Solvants;0.143;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.102;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.9;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.23;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.18;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;22.6;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.5;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.061;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.31;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.59;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 13*;Solvants;0.269;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.913;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7.52;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.179;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.64;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.288;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.371;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.306;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.78;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;157.8;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;305.5;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.6;t/an
0007001034;SNCF - TECHNICENTRE D'HELLEMMES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;123;t/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;58;t/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;24.9;t/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0007001036;Centre Hospitalier Universitaire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.53;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;152;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;37;t/an
0007001041;SAS LAFLUTTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.9;t/an
0007001044;LNUF Marques - Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.428;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.263;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.1;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";06 02 05*;Autres bases;15.6;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.5;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0007001045;CARGILL HAUBOURDIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.2;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.09;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.063;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.264;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.232;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.348;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.168;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.22;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.16;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.02;t/an
0007001046;LESIEUR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.42;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.528;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;46.3;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.2;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;61.9;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.9;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.7;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.72;t/an
0007001047;CEREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.18;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.309;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.192;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;590;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.15;t/an
0007001050;CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.304;t/an
0007001052;SI2D;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25.9;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.157;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;146;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.794;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.808;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.553;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;59.5;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;127;t/an
0007001053;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2197.9;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;202;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;28.1;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31.8;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 01 13*;Liquides de frein;9;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.704;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.09;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.52;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;110;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.8;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.5;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.6;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0883;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.1;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;150;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;28.2;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.7;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.92;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;90.4;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.54;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.04;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;455;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.7;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.6;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.92;t/an
0007001055;SEVELNORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.38;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;272;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;2;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;63.5;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.6;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.22;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.39;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;120;t/an
0007001060;FLEX N GATE Marles;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0007001061;CLOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.5;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.22;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.09;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.59;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.85;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.63;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.37;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.932;t/an
0007001062;ALCATEL SUBMARINE NETWORKS (A.S.N.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.61;t/an
0007001063;AIR LIQUIDE Denain;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.24;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.633;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.46;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;21.7;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0007001065;AGFA GEVAERT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.107;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;21.3;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.8;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0007001066;AFFIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.88;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.4;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;501;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;170;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;67.2;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0007001070;NORDTOLE Conteneurs et Systèmes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;147.8;t/an
0007001072;PEP (ex KAREA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0007001075;Novial;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 15*;Déchets basiques;288;t/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;t/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.5;t/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.097;t/an
0007001078;SPAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.184;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.572;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.79;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.14;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.167;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.24;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.262;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.59;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.103;t/an
0007001080;AXTER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0059;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.4;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.24;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;37.9;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;34.7;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.95;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.677;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.1;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.9;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.471;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;0.616;t/an
0007001081;PANDROL (ex RAILTECH);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.9;t/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.8;t/an
0007001084;SICCANOR Chimie *;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.29;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;76.9;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.61;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.34;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.83;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.82;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.504;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.86;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.97;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.9;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.396;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.055;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;27;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.5;t/an
0007001092;PLASTIENVASE FRANCIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.3;t/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.76;t/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0007001097;FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.8;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.51;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.4;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0007001099;JOKEY FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;25;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.27;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.44;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.38;t/an
0007001101;Imprimerie Léonce DEPREZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.5;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.22;t/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.54;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;113;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.05;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.03;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.62;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.28;t/an
0007001104;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO (ex VITROCELLE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.011;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.42;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007001115;BARRY CALLEBAUT NORD CACAO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.18;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1690;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;322;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.77;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;68.2;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;84.3;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.36;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;49.9;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.72;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;97.8;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.65;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.152;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.18;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.3;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.9;t/an
0007001117;BASF Agri-Production;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;511;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;23;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.167;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.546;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.206;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.28;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0007001123;DISTRIPLAST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.289;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 06*;Autres acides;0.004;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.9;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.97;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.32;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.883;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0007001124;COCA-COLA PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.448;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.03;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.7;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0007001128;CEMOI CHOCOLATIER Ets de Bourbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.185;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.095;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.474;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.438;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0128;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.4;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0007001142;FINDUS France (SA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.44;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;27;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.43;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 07*;Filtres à huile;2;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0007001154;CARRIERES DU BOULONNAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 13*;Solvants;1.28;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;2.23;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.752;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.79;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.13;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.71;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.344;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.038;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.132;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.122;t/an
0007001157;NESTLE PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.02;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.124;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.199;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.68;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.94;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.75;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.507;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.109;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.16;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.097;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.847;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.76;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.78;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.43;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.65;t/an
0007001176;LESAFFRE (Société Industrielle);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.44;t/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;150;t/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.09;t/an
0007001179;LA VOIX DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;668;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;106;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;76;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1340;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1410;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.72;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21;t/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0007001209;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.4;t/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.65;t/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;94.56;t/an
0007001211;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;166;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.91;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 05*;Autres bases;0.078;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.162;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.963;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.279;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.506;t/an
0007001219;SOUFFLET ALIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.183;t/an
0007001225;ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;5410;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.88;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.53;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.142;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.355;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.222;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0007001228;REFRESCO LE QUESNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.362;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.67;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22.32;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.02;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.34;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0007001235;MAGNESITA Refractories;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.1;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.49;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;66.9;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4.64;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.24;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9.07;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.66;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.325;t/an
0007001238;EXPRESS PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0007001240;SABE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0007001240;SABE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.274;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.5;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.383;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.241;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.52;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.34;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0007001247;ENVELNOR KUVERT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.797;t/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;18;t/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0007001248;ENVELNOR-PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.241;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;274;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;16690;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 05*;Autres bases;42.8;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.42;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.17;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.2;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;59.4;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1630;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;9060;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.92;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0007001271;ARF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.0;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.057;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";06 02 05*;Autres bases;7.6;t/an
0007001279;ENGIE Thermique France - Centrale DK6;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.39;t/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0007001284;AVITAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.671;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;186;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.25;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.061;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;0.581;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.5;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.34;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0007001286;AKEBONO ARRAS SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.3;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.8;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.072;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.429;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.08;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;28.6;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.915;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.013;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.96;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.886;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.4;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.791;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.19;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.3;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;20.9;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;168;t/an
0007001312;GALLOO FRANCE division Fiefs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;81.5;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.267;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.21;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.7;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.35;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.704;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.3;t/an
0007001320;AUCHAN Petite Forêt Hypermarché;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.04;t/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.75;t/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.9;t/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.13;t/an
0007001322;AUCHAN (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;38.7;t/an
0007001323;AUCHAN VILLENEUVE D'ASCQ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63;t/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.03;t/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;t/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;56.3;t/an
0007001325;AUCHAN RONCQ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.98;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.97;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.62;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.906;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.9;t/an
0007001331;AUTOSYSTEME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.7;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.213;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.3;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;59.4;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;142;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.41;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.095;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.62;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.077;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0007001335;O-I FRANCE SAS usine de WINGLES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.785;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.491;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0007001344;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.8;t/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.05;t/an
0007001365;BONNEL & Fils;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11;t/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;t/an
0007001400;CACHE et Fils (Imprimerie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.168;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.14;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.425;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.597;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.74;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.39;t/an
0007001409;CANELIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.795;t/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.98;t/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.47;t/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.4;t/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;177;t/an
0007001493;COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;14.4;t/an
0007001494;COGESTAR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0007001494;COGESTAR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0007001494;COGESTAR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.98;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;55.1;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63.1;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.23;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;49;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.38;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;90.9;t/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.64;t/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.166;t/an
0007001549;COVINOR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.4;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.16;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.12;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.172;t/an
0007001591;N.V BISCUITS DELACRE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.162;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.064;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.355;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2.97;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.608;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0007001610;DEMARLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;106;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;81;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.58;t/an
0007001614;DEMEYERE Perenchies;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0007001630;DESVRES Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0007001630;DESVRES Maubeuge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.04;t/an
0007001632;DETOEUF RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2820;t/an
0007001632;DETOEUF RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;t/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.85;t/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0007001636;D'HAUSSY IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0007001637;DHESDIN S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.24;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.08;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.254;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.493;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.68;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.9;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.8;t/an
0007001642;QUARON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.9;t/an
0007001665;DUMORTIER P. et Frères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.8;t/an
0007001665;DUMORTIER P. et Frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.34;t/an
0007001665;DUMORTIER P. et Frères;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;770;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1020;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.5;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;30.1;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;99.5;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.3;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.08;t/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;958;t/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.2;t/an
0007001673;DURAND PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;168;t/an
0007001689;RLST ELIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.96;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.76;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.2;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.219;t/an
0007001704;Espas'Auto (Sarl PETIT Francis);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.71;t/an
0007001721;CERELIA LIEVIN (ex EUROLOL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0007001721;CERELIA LIEVIN (ex EUROLOL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0007001721;CERELIA LIEVIN (ex EUROLOL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.52;t/an
0007001726;PAS DE CALAIS ENROBES SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.5;t/an
0007001726;PAS DE CALAIS ENROBES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.16;t/an
0007001726;PAS DE CALAIS ENROBES SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007001730;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.434;t/an
0007001730;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.84;t/an
0007001730;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.62;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;84.9;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.6;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.2;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;63.4;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.8;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0007001731;FAURECIA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.98;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.033;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.56;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.13;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.758;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.718;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.547;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.49;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.38;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.845;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.47;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81.2;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;51;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.12;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.352;t/an
0007001762;FRANCE MANCHE S.A.(Entretien navettes);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.88;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.38;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.06;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.732;t/an
0007001779;GRTgaz - Station de Taisnières;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.57;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.1;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.96;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.24;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.86;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.08;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.48;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.248;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.58;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0007001787;LESIEUR GENERALE CONDIMENTAIRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0007001789;NOVANDIE (SAS)-(ex Générale UItra Frais);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0007001800;GRAHAM PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0007001800;GRAHAM PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0007001800;GRAHAM PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.453;t/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.6;t/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.45;t/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.59;t/an
0007001814;HAGHEBAERT et FREMAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.42;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.24;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0007001815;HAINAUT ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.96;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0176;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;697;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0007001818;HARDY Maurice et Fils (SARL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.47;t/an
0007001819;HARDY Paul (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.21;t/an
0007001819;HARDY Paul (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0007001819;HARDY Paul (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007001819;HARDY Paul (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0007001819;HARDY Paul (SARL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0007001824;HENAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;880;t/an
0007001824;HENAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2160;t/an
0007001824;HENAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9440;t/an
0007001824;HENAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1810;t/an
0007001824;HENAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1690;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;684;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;65;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;9;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;3.78;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 06*;Autres acides;41.1;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.76;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.04;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;515.8;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;906.16;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;117.7;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.78;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;571;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13.6;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.36;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.992;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;498;t/an
0007001833;TATA STEEL MAUBEUGE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.6;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.8;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.5;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;20.6;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;146.5;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.26;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.9;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.91;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.66;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.568;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;89.3;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0007001844;IMPERATOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.9;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.447;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.315;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.81;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.639;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.481;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.16;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.55;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.45;t/an
0007001856;ISOCAB FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;t/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.271;t/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0007001871;KNAUF INDUSTRIES NORD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.84;t/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.307;t/an
0007001875;MATERIAUX ENROBES DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;6.53;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.7;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;2.46;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;5.63;t/an
0007001876;L.B.N. (Liants et bitumes du Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.51;t/an
0007001904;LECOUFFE DARRAS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.56;t/an
0007001904;LECOUFFE DARRAS SARL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0007001911;LEJEUNE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.16;t/an
0007001911;LEJEUNE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0007001911;LEJEUNE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.91;t/an
0007001911;LEJEUNE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.6;t/an
0007001916;LENGLET Caudry;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.7;t/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.8;t/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.52;t/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.9;t/an
0007001918;COMROD France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 05*;Autres bases;23.5;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;12.4;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.33;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.48;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.303;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.16;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.86;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.85;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";06 02 05*;Autres bases;5.43;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.664;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.237;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0286;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.884;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.51;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.31;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.325;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.2;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.8;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.527;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";20 01 19*;Pesticides;0.125;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.95;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;66.4;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.535;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;5.29;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.289;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.765;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.879;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.215;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.058;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.31;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.292;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.305;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.02;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.18;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.369;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.8;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.48;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00768;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.931;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.3;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;265;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67.1;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";06 02 05*;Autres bases;6.7;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.333;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.22;t/an
0007001926;LFB Biomédicaments;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.26;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.67;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.303;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.171;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.003;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;t/an
0007001955;MAISON MENISSEZ SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.471;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.94;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.315;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.237;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;466;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.25;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.29;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.62;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.1;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;3.2;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.077;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.63;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;2.26;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.2;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;161;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;119;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.22;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.46;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.109;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.74;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.83;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66.7;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.3;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91.5;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2508;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;422;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;306.4;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;261.2;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.676;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.402;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.306;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.012;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.66;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.672;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.1;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1.15;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.891;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.82;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.637;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.04;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.36;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.81;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.114;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;423;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.6;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.01;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.219;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.412;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.552;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.1;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;199;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5830;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.507;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.12;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.3;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.8;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.98;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;211;t/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.1;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.7;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.54;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.7;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;50;t/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.56;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;7.2;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18.9;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.6;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0007002000;Mordacq Arnaud Imprimerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.82;t/an
0007002018;NEGOCE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0007002018;NEGOCE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.1;t/an
0007002018;NEGOCE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;6.21;t/an
0007002018;NEGOCE AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.8;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.17;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.169;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.214;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0007002038;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0007002056;NORTENE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0007002056;NORTENE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0007002056;NORTENE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.795;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.3;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;100;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.7;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;224;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;75.9;t/an
0007002073;DURIEU S A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;162;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;157.7;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.55;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.71;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.53;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.6;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50.8;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.54;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.68;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.02;t/an
0007002077;PALCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";06 02 05*;Autres bases;45.3;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;256;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 01 06*;Autres acides;1.8;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 02 05*;Autres bases;0.401;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;137;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;44.6;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.37;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.141;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.25;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.6;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.48;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.72;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0007002113;PPG France Business Support Marly;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.42;t/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.8;t/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.73;t/an
0007002120;PAREX GROUP SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.91;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.16;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.1;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 05*;Autres bases;5.52;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.78;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.194;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.4;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.805;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19.9;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.54;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;328;t/an
0007002134;PANDROL ex-RAILTECH INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.42;t/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.04;t/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.84;t/an
0007002146;AUTOSYSTEME CASS 62;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.27;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0007002176;SDME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;622;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.38;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;6.19;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;157;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;t/an
0007002178;SIPC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.4;t/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.1;t/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.49;t/an
0007002181;SRMA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.05;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;22.7;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.16;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.731;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.54;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.8;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0007002204;BIO RAD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.671;t/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;t/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0007002230;SEVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.082;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.31;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.15;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;53.6;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.388;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.476;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.188;t/an
0007002235;CIDEME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3190;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.9;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.08;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;2.11;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;924;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.72;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1170;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;243;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;542;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.58;t/an
0007002239;SICOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.84;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.934;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.14;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18.3;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.525;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;103;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.5;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76.6;t/an
0007002242;REVIVAL HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;71.1;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.55;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.03;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.14;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.77;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007002245;SILL PAPETERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;280;t/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.68;t/an
0007002269;SMURFIT KAPPA Roubaix;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.1;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.89;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;4.48;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.8;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.35;t/an
0007002271;AUCHAN Noyelles godault;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.63;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.1;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.62;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0007002278;BARILLA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007002284;Galloo France division Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95.6;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.141;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.74;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.16;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.614;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.9;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.313;t/an
0007002285;NOVARES Libercourt;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.496;t/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.383;t/an
0007002301;Eaux minérales de St Amand - Sc Thermal;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.367;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;2.49;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.37;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 05*;Autres bases;18.3;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;35;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.32;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.29;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3930;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;209;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.692;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.13;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.512;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.28;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.271;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;637;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21.3;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;353;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.5;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.14;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.9;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.4;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.717;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;44.2;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;2.51;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;2.87;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;40.8;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;2.7;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.63;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;58.9;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;118;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;365;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;52.1;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;108;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;344;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.67;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;277;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;904;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;68.1;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 14*;Acides;4.24;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;169;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.3;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.69;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.6;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;293;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;328;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.5;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.85;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.9;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;106;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;24.8;t/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1506.8;t/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.88;t/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.88;t/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0007002304;D'HONDT THERMAL SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.285;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.295;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.228;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0007002309;GRTgaz - Station de Pitgam;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.187;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.005;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";06 02 05*;Autres bases;1.88;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.112;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.171;t/an
0007002319;DELIFRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 01 06*;Autres acides;1.08;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 01 06*;Autres acides;0.078;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.411;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.047;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.99;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.01;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.025;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;4.86;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.3;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.68;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.937;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.123;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.74;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.2;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.39;t/an
0007002325;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.012;t/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.3;t/an
0007002326;VERSALIS FRANCE SAS Fortelet;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.13;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.55;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.3;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.08;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.24;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.14;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.292;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16.6;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;160;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.16;t/an
0007002328;REVIVAL CONDETTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.3;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.79;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.332;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.526;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.55;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.74;t/an
0007002336;TT PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.08;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.05;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.36;t/an
0007002354;HOUDAIN PIECES AUTOS (HPA);Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.91;t/an
0007002374;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.2;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.198;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";10 01 09*;Acide sulfurique;1.05;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;198;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1010;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.304;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.17;t/an
0007002377;THYSSEN KRUPP ELECTRICAL STEEL UGO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.164;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;57.7;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;751;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.512;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.869;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.147;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.195;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.346;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;4670;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.2;t/an
0007002398;LIBERTY ASCOVAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;29.9;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;8130;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;190;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;58.2;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;27.4;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;16.4;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;3.02;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;17.8;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.1;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.58;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.99;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.04;t/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007002417;VANYWAEDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;12;t/an
0007002417;VANYWAEDE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 13*;Solvants;0.396;t/an
0007002421;VERCRUYSSE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;51.4;t/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;95.1;t/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.891;t/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.99;t/an
0007002425;Stoelzle de Masnières Parfumeries;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0007002427;VESUVIUS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32;t/an
0007002450;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0007002450;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.08;t/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.219;t/an
0007002451;SAINT GOBAIN SEKURIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;t/an
0007002452;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0007002452;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0007002452;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.53;t/an
0007002452;AGC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.34;t/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0007002459;SICAD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.3;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.6;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.77;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.552;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.44;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0007002479;IGA (Grupo Antolin);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.21;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.878;t/an
0007002480;ROLL-GOM SAS (ex GUITEL);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.17;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);142;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.52;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);314;t/an
0007002497;NEXANS France - atelier Tréfilerie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.5;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0122;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.1;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.36;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.5;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.646;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.81;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.246;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0007002503;CORNING GOSSELIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.9;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.78;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.102;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.76;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.42;t/an
0007002523;BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY SASU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.157;t/an
0007002530;BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.5;t/an
0007002530;BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;t/an
0007002530;BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve);Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55.2;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.7;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.55;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;105;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.2;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;54.7;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.3;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;440;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.59;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;16.6;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.153;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.5;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.33;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.775;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.33;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;475;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.9;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;681;t/an
0007002546;ROQUETTE Frères;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.23;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;44.4;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;70.3;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.11;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.6;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72.1;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68.3;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;425;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.18;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.58;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;105;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.42;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.8;t/an
0007002548;SI GROUP-BETHUNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.9;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.411;t/an
0007002553;MAN ORGA  ( site de LEERS );Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.24;t/an
0007002566;PROPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.1;t/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.78;t/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.29;t/an
0007002568;LIOT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;t/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.18;t/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;135;t/an
0007002570;PAPREC NORD VGF (ex GIBERT  RECYCLAGE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.7;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;889;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1000;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.616;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;142;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;330;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;441;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);29;t/an
0007002577;EARTHMINDED France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;203;t/an
0007002578;PROGROUP BOARD (ex PROWELL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0007002578;PROGROUP BOARD (ex PROWELL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0007002578;PROGROUP BOARD (ex PROWELL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.18;t/an
0007002578;PROGROUP BOARD (ex PROWELL);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.86;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.06;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.38;t/an
0007002597;NEUHAUSER MAUBEUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.6;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.12;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.207;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.88;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.14;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.62;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.461;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.78;t/an
0007002602;SEA BULK;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.149;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.7;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;22;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;6.54;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.5;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.71;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.397;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.317;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.85;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.33;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0007002619;GHESQUIERES (Bernard);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.521;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2940;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;28.6;t/an
0007002695;SUNDIS Production;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.06;t/an
0007002729;BARDUSCH - TBN FontaineND;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6540;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.586;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.61;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.32;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.332;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75.5;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.189;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.21;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.31;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.13;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8.96;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.5;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.755;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.46;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.2;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;188;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.28;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.185;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.92;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.07;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.2;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.1;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;12.2;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77;t/an
0007002731;TOYOTA M.M.F.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.03;t/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;60;t/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0007002772;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;160;t/an
0007002790;SNC MAGNESIE ET DOLOMIE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0007002795;TUBOSCOPE VETCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.8;t/an
0007002795;TUBOSCOPE VETCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.06;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.67;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.33;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.303;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.171;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.003;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0007002799;MENISSEZ FRAIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.471;t/an
0007002803;NORD ASPHALTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0007002803;NORD ASPHALTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0007002823;POCHECO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0007002823;POCHECO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.35;t/an
0007002823;POCHECO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.18;t/an
0007002853;IMPRIMERIE DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0007002853;IMPRIMERIE DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0007002853;IMPRIMERIE DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1.95;t/an
0007002853;IMPRIMERIE DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.75;t/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.3;t/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.1;t/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.1;t/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;t/an
0007002879;LENGLET Raillencourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;58.4;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.9;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.51;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;391;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0007002893;DELPHARM LILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;112;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.9;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;5.56;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.61;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.23;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.213;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.83;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0007002909;WEB TECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.7;t/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.04;t/an
0007002919;VAMPLUS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.454;t/an
0007002922;GUIOT SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;28.1;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.17;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;26.7;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;6.2;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;992;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15.4;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.1;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.97;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.95;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.2;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.67;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.82;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;2180;t/an
0007002953;DRAKA COMTEQ FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.76;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.192;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.35;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.347;t/an
0007002964;BORALEX Blendecques SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007002969;EDILIANS ( Ex IMERYS TC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;236;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;230;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.736;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.178;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.42;t/an
0007002997;CENTRE HOSPITALIER DOUAI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;12;t/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;37.9;t/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.74;t/an
0007003029;CPC VALENCIENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.378;t/an
0007003051;HADOUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;t/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.035;t/an
0007003062;PAPREC NORD (Ex SERVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.16;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.923;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.475;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.93;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.48;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.509;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.426;t/an
0007003096;delcroix sasu;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.41;t/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.85;t/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.91;t/an
0007003107;DOURDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.08;t/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.96;t/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.48;t/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.8;t/an
0007003109;AUCHAN SA;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.542;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.546;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.7;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74.9;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.54;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0007003146;GRUPO ANTOLIN CAMBRAI (ex TANIS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.138;t/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.554;t/an
0007003152;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.93;t/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;149;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.783;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.686;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.2;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.838;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.67;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.091;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.37;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.04;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.36;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.665;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.479;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.219;t/an
0007003162;TREMOIS 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;215;t/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44.4;t/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0007003171;ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39.8;t/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;104;t/an
0007003188;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.809;t/an
0007003188;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.356;t/an
0007003188;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0007003188;FLORETTE FRANCE GMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.876;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;8.2;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.14;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.5;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.27;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.361;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;11;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12.2;t/an
0007003191;NOV GRANT PRIDECO FRANCE ex-VALLOUREC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;199;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;1.93;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;17.8;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.548;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.725;t/an
0007003193;Société d'Impression du Boulonnais;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.05;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.015;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0007003211;SIMOLDES PLASTICOS FRANCE (S.A.R.L.);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;938;t/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;147;t/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;58.7;t/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;744;t/an
0007003219;STAUB FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.84;t/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.35;t/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.14;t/an
0007003222;INTEREP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.28;t/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0007003311;UM CORPORATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.464;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.68;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.32;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.411;t/an
0007003320;MAN ORGA ( site de LYS les LANNOY );Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;50.5;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.497;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.44;t/an
0007003322;RYSSEN ALCOOLS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0007003347;EUPEC FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0007003379;SARBEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.1;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.1;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.003;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.001;t/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;127;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1340;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.306;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3380;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;277;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.4;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;731;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;36.2;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;35.5;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;3.02;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.74;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.168;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.93;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.074;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.67;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.289;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;48.1;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;2610;t/an
0007003398;HYDROPALE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";06 02 05*;Autres bases;3.16;t/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;265;t/an
0007003478;LABORATOIRE DES PRODUITS HYODALL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76;t/an
0007003482;AUCHAN France CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.55;t/an
0007003482;AUCHAN France CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.849;t/an
0007003482;AUCHAN France CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.714;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.68;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.95;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.219;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;86.1;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67.6;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.766;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.14;t/an
0007003549;REVIVAL LONGUENESSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.24;t/an
0007003551;UNEAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2060;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.395;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.115;t/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1300;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.75;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.48;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.9;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.95;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0007003569;Dépôt de bus ilévia de Sequedin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.7;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.29;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0007003586;Dépôt de bus ilévia de Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.62;t/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;81.2;t/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;259;t/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.73;t/an
0007003592;POULET Didier;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.14;t/an
0007003599;APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0007003599;APERAM SERVICES & SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.5;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.06;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.283;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;222;t/an
0007003600;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIOR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.66;t/an
0007003718;Xella Thermopierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.76;t/an
0007003718;Xella Thermopierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.68;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;723;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37.6;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.11;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.3;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;177;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.36;t/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.92;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.6;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.6;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.2;t/an
0007003771;CROMOLOGY  (Ex.TOLLENS Production Nord);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0049;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.5;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.1;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.76;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.98;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;1.09;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;44.6;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.28;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.13;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.34;t/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0007003904;OVH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40;t/an
0007003917;AUCHAN ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0007003917;AUCHAN ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.64;t/an
0007003917;AUCHAN ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.59;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.98;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;198.9;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;225;t/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;41.1;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";06 01 06*;Autres acides;0.299;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";06 02 05*;Autres bases;0.58;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.88;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.156;t/an
0007003919;Vandemoortele Bakery Products France;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.038;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;664;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1580;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0007003941;CVE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.6;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.8;t/an
0007003990;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.1;t/an
0007003997;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007003997;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.81;t/an
0007003997;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.176;t/an
0007003997;MOLINS CREAUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.4;t/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.94;t/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0007003998;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.84;t/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00108;t/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.22;t/an
0007003999;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;t/an
0007004000;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.152;t/an
0007004000;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007004000;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.16;t/an
0007004000;BAUDELET Métaux;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.65;t/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;232;t/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0007004002;CASSE DE DON sarl;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0007004006;GALLOO France division Frelinghien;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78.7;t/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.5;t/an
0007004012;Galloo France division Lomme;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.2;t/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.8;t/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.531;t/an
0007004015;ACQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.2;t/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;5.72;t/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.7;t/an
0007004016;LECROARD;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.76;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.085;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.154;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.089;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.989;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.51;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.445;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.107;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.788;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.99;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.498;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.507;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.48;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.61;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.52;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;60.3;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.76;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.34;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;63.6;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;216;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;186;t/an
0007004018;ESTERRA (déchèterie);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.5;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.6;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;52.3;t/an
0007004020;MARIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.9;t/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.134;t/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;92.5;t/an
0007004021;GALLOO France SA Lille;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.7;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;219;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0007004023;MOURAD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.049;t/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.19;t/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.97;t/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.96;t/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.92;t/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.04;t/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;t/an
0007004033;AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.04;t/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.06;t/an
0007004038;GALLOO FRANCE Sin le Noble ( ex BARBIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;147;t/an
0007004039;PIECES AUTO WATTEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.58;t/an
0007004039;PIECES AUTO WATTEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2020;t/an
0007004039;PIECES AUTO WATTEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.889;t/an
0007004039;PIECES AUTO WATTEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0007004039;PIECES AUTO WATTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.68;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.74;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;5.4;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.16;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;130.8;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17.7;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.6;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;35.9;t/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19.1;t/an
0007004057;CARPENTIER Philippe;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;57;t/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38.4;t/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;67.2;t/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.6;t/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.9;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.54;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.5;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.02;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;239;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;164;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;137;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.88;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12.3;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;95.2;t/an
0007004071;REVIVAL ST SAULVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;84.1;t/an
0007004072;STR France Seos Groupe;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.88;t/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.52;t/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.04;t/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.2;t/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53.3;t/an
0007004077;JC FER SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0007004081;BOONE COMENOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;446;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.16;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0007004082;AUTO STOCK PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.22;t/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0007004092;IBANEZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.8;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.48;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.2;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.766;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14.8;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.91;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;126;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.6;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.5;t/an
0007004110;REVIVAL CAMBRAI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63.9;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;106;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;1.18;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.238;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.11;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.96;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0465;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.84;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.63;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.55;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94.3;t/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;13;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;5.7;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.6;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;554;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0213;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;9.16;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.409;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.846;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.373;t/an
0007004138;SA  ALPHAGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.485;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6.34;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.355;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.1;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.7;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.66;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77.7;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.1;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.9;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0007004217;JEUMONT ELECTRIC - Groupe ALTAWEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.74;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.12;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.04;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;102;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.39;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.1;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;51.5;t/an
0007004228;REVIVAL SEQUEDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;68.2;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;8.22;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.88;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.166;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.39;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.56;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11.6;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59.3;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;46;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22.5;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;113;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.3;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83.2;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;t/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";20 01 13*;Solvants;1.58;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.92;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.1;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;42.4;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;207.6;t/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;143;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.02;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.77;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.5;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.5;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33.6;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.86;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.3;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.56;t/an
0007004265;REVIVAL COMINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;1;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.05;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.96;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;179;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1;t/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.45;t/an
0007004280;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.7;t/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.52;t/an
0007004281;SASU BAUDELET METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69.3;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.64;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12.7;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.469;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.1;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.7;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.4;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;40;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.14;t/an
0007004290;REVIVAL SAINT-POL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54.5;t/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.9;t/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0007004297;SARL AUTO PIECES 59;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.06;t/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.268;t/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0007004298;SOCITE D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE VAND;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.28;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.41;t/an
0007004317;SARL DELHEM CATHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.07;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.173;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.193;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.233;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.51;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;82.6;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.95;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.593;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.765;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.152;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.042;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.638;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.3;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.108;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.947;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.1;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;3.28;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;74.5;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.99;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.5;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;78.3;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;226;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;228;t/an
0007004332;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.9;t/an
0007004339;SMICTOM DES FLANDRES (VEOLIA ex AUBINE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;6.84;t/an
0007004342;Centre de tri CABoulonnais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.98;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.52;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.276;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.73;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0007004361;OCTEVA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.103;t/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.3;t/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0007004362;GALLOO littoral Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.57;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;172.1;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.37;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;50.6;t/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;151;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;81;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;193;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.03;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;t/an
0007004370;PMC OUVRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.9;t/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.74;t/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.08;t/an
0007004371;LE FLOHIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;6.54;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.068;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.076;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.164;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.17;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;74.4;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.553;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.306;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;1.37;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.192;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.017;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.98;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.411;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.951;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.31;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.089;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.569;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.2;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;2;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.5;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.18;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;47.1;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;151;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;143;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.71;t/an
0007004386;Esterra;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.66;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.86;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.24;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.9;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.4;t/an
0007004410;VALLOUREC RESEARCH CENTER FRANCE AULNOY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2.17;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.095;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.251;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.356;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;2.69;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;86.8;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.99;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.916;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.468;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;2.17;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.075;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.91;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.9;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.6;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;3.73;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;86.4;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.45;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.27;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;65.7;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;235;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;270;t/an
0007004491;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.5;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.8;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.88;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.036;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.6;t/an
0007004595;DUNKERQUE LNG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.728;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.584;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.45;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.98;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.236;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.02;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.736;t/an
0007004622;TOYOTA BOSHOKU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.438;t/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.43;t/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0007004731;SARL MVU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;192;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;518;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.9;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1720;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.18;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.034;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.51;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;19.7;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;19.4;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;145;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.59;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5150.8;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.409;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.07;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.56;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.032;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.58;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.5;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.7;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78.9;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.7;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18.1;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;216;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;191;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";06 01 06*;Autres acides;3.8;t/an
0007004733;MINAKEM DUNKERQUE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.2;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;8.19;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.1;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.403;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.615;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.079;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.196;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.339;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.58;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.599;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22.2;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;103;t/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.421;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.122;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.14;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.738;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.918;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;5.89;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.342;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.04;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.298;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.71;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.32;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;25.5;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10.6;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74.5;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.76;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21.5;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.35;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.98;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;63;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;6.75;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;4.61;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6.59;t/an
0007004888;LUMIVER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;25.2;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.082;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.087;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.084;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.785;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;94.2;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.98;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.144;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.867;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.924;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.72;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.6;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.25;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.35;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;1.02;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;94.4;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.84;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.73;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;91;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;257;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;220;t/an
0007004972;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.1;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.152;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.323;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.285;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.81;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;142;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.06;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.153;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;1.74;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.118;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.042;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.69;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.19;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.055;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.5;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;3.33;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;122;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.5;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.07;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;115;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;343;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;265;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.27;t/an
0007004973;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;40.9;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;121;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;89.7;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;BELGIQUE;17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1520;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.38;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.4;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.21;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;194;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;100;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;242;t/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.409;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.075;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.118;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.141;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.58;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;90.9;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.57;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.133;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;1.49;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.99;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.658;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.665;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.54;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.7;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.156;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.1;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;1.82;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;66.2;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.36;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.18;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;56.4;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;204;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;207;t/an
0007005022;ESTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.6;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.193;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.245;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.336;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;2.55;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;83.5;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.85;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.034;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.663;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;1.8;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.458;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.292;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.76;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.867;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.6;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.24;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.182;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.2;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;2.86;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;72.5;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.45;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.56;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;51;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;160;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;179;t/an
0007005023;ESTERRA (quesnoy sur deule);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.134;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.166;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.17;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.24;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;99;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.33;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.465;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0679;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.283;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.061;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.225;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.41;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.459;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.551;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.09;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.181;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.649;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.75;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;1.49;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.09;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.72;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;43.9;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;146;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;158;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.4;t/an
0007005024;ESTERRA (Déchetterie de Marquillies);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.5;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.636;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34.6;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.108;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.05;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.43;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.089;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.69;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.044;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.6;t/an
0007005038;WEPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.769;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.77;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.966;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;1.16;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.1;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.875;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.16;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.51;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.649;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.01;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;50.3;t/an
0007005150;SMAV ARRAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6.75;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.25;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.547;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.672;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.428;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.647;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.64;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.673;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.05;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37.7;t/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8.55;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 13*;Solvants;0.13;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.9;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;2280;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.7;t/an
0007005277;CAPNOR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.6;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.8;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.983;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;1.66;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.162;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.41;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.58;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.924;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.44;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55.5;t/an
0007005317;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;9.45;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.143;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.157;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.179;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;1.66;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60.5;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.46;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.013;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.138;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;2.57;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.24;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.414;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.799;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.646;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.48;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.141;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.689;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.1;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;2.83;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;56.5;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.52;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.4;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;37.2;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;137;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;136;t/an
0007005338;ESTERRA (Déchèterie Seclin);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.4;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 02 05*;Autres bases;2.68;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;129;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;27.2;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.1;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.86;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;37.4;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;14.7;t/an
0007005386;G. VERBRUGGE & FILS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.61;t/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.072;t/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.75;t/an
0007005524;ALPHADEC ex-SAVERGLASS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.6;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.79;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80.1;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.14;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.8;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;t/an
0007005525;EDF Bouchain_CCG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.55;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 14*;Acides;0.099;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.873;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 19*;Pesticides;0.19;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.067;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 13*;Solvants;0.955;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.35;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.109;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.019;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.188;t/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.148;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.249;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.267;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;2.64;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;106;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.69;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.646;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.134;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;1.55;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.17;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.026;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.1;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.78;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.18;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.179;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.1;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;4.2;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;91.3;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.65;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.35;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;88.1;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;300;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;314;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.74;t/an
0007005681;Métropole Européenne de Lille (MEL);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.2;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.92;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.381;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.83;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.027;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.297;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.027;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.05;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.593;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.4;t/an
0007005734;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.05;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.91;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.88;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.97;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;212;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;407;t/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;578;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.08;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.776;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;45.5;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.09;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;370;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;80.6;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.741;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.5;t/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;29.2;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.11;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.29;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;1.51;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31.6;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.62;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;200;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.09;t/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;14.1;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27.4;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;11.1;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.6;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.466;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.146;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.061;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.579;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24.5;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;133;t/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.763;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.75;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.342;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.013;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.082;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.203;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.75;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.323;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.505;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.2;t/an
0007005963;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.76;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.5;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;9.5;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.5;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.567;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.082;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.568;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.19;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.415;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;27.5;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;122;t/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;19.8;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57.5;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;0.611;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.105;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.148;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.656;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.697;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.63;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.554;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;48.3;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;187;t/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.401;t/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.57;t/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.05;t/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0007006014;SARL ACA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.0018;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.64;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.09;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 14*;Acides;0.19;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 14*;Acides;0.111;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.106;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 19*;Pesticides;0.857;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.798;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;84;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.56;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.882;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 13*;Solvants;6.92;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 13*;Solvants;1.16;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.98;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;36;t/an
0007006020;CCPC DECHETERIE ORCHIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.2;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.484;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.033;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.239;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.258;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.7;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.315;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.491;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.6;t/an
0007006028;SMAV;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.33;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;0.029;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;0.069;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.05;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.969;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.105;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.179;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.3;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.719;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.303;t/an
0007006108;MENISSEZ PREMIUM (ex Groupe MENISSEZ);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.171;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 13*;Solvants;0.667;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 14*;Acides;0.089;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.216;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.602;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.12;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.392;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.612;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.2;t/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.05;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;541;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;55.6;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.3;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;28.1;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.1;t/an
0007006131;RECYCO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;6490;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;119;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;14.6;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.2;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;2.07;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.88;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;567;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;107;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0007006203;SCHAEFFLER CHAIN DRIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.56;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.5;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0007006264;KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;631;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.18;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.202;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.119;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.87;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.174;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0007006390;ONTEX SANTE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.23;t/an
0007006407;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;60.5;t/an
0007006407;SCHUR FLEXIBLES UNI ROTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.48;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 09 03*;Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances;182;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.062;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.49;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.86;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0007006492;ALIPHOS ROTTERDAM BV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";06 09 03*;Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances;24.7;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.66;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.015;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.272;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.037;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.44;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0007006604;Brasserie GOUDALE (Ex BRASS DE GAYANT);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.076;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";06 01 06*;Autres acides;0.551;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.826;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.868;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.359;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";06 02 05*;Autres bases;1.89;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.021;t/an
0007100001;COROI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0007100022;Grands Travaux de l'Océan Indien;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0007100022;Grands Travaux de l'Océan Indien;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007100022;Grands Travaux de l'Océan Indien;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.693;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.523;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.011;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.78;t/an
0007100039;GENERALL AUTOS - st denis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.4;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";06 01 06*;Autres acides;0.307;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";06 02 05*;Autres bases;0.005;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.241;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.93;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.98;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.223;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.56;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.8;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.41;t/an
0007100049;ALBIOMA ALG Centrale thermique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.23;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;133;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;837;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;828;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76.4;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;164;t/an
0007100057;SUEZ RV REUNION (ex SOVIDANGE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.55;t/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.124;t/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;t/an
0007100060;COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.171;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.677;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.499;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.183;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.55;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.601;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007100079;SRPP Depot d'hydrocarbures;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.519;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.022;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.26;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.074;t/an
0007100088;Brasseries de Bourbon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.1;t/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.13;t/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.41;t/an
0007100092;MAUVILAC REUNION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";06 01 06*;Autres acides;2.11;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";06 02 05*;Autres bases;0.22;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;974;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.52;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";06 02 05*;Autres bases;0.21;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.25;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.59;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.3;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.5;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.63;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.24;t/an
0007100099;Sucrerie de Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.17;t/an
0007100106;URCOOPA Nutrition Animale;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.659;t/an
0007100106;URCOOPA Nutrition Animale;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0007100106;URCOOPA Nutrition Animale;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.12;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6.46;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.8;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.1;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.95;t/an
0007100113;Sucriere de la Reunion;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.4;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.02;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.18;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.9;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.87;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;19.5;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0007100121;ALBIOMA Bois Rouge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.65;t/an
0007100125;STSM - Galvanisation Reunion;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;100;t/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.1;t/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.4;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;37.2;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.08;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.85;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.461;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.082;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.9;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02791;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.321;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;42;t/an
0007100593;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0007100601;ILEVA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;"";13 07 01*;Fioul et gazole;6.45;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";06 01 06*;Autres acides;0.939;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";06 02 05*;Autres bases;0.269;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.91;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.56;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.63;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.26;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.117;t/an
0007100701;EDF-SEI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.47;t/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.44;t/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.18;t/an
0007100702;METAL REUNION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;t/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0007100718;CUB AC CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.2;t/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.43;t/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0007100728;YONG boulangerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.367;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;37.9;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;3.6;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.4;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;28.8;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;64.7;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;142;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;51.9;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;137;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 01 06*;Autres acides;39;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 02 05*;Autres bases;56.6;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;54.5;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.1;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;704;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;208;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;607;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;191;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.7;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;46.6;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 07*;Filtres à huile;35.8;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;530;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;833;t/an
0007100729;SUEZ RV RÉUNION - BOIS ROUGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.5;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.015;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.04;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.6;t/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.04;t/an
0007101255;Entreprise SAMARAPATY EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.731;t/an
0007101255;Entreprise SAMARAPATY EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.39;t/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;40;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";06 01 06*;Autres acides;0.442;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;974;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;215;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";06 02 05*;Autres bases;9.12;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.96;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.004;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;62.5;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.3;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.44;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.3;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;525;t/an
0007101355;EDF-PEI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.111;t/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.59;t/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8.37;t/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;61.4;t/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0062;t/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.08;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0316;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.412;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0007101985;ONZE RECYCLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.63;t/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.61;t/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.04;t/an
0007200017;CDMR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.1;t/an
0007200102;CDMR Genouillac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;14.2;t/an
0007200102;CDMR Genouillac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.126;t/an
0007200392;CARRIERES DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0007200413;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0007200413;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0007200413;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.3;t/an
0007200413;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0007200413;GAIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.86;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.211;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.541;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.112;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.61;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.39;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.462;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.018;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.491;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;t/an
0007200719;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.3;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.296;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.3;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.837;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0007200766;CMGO La Peyratte;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.34;t/an
0007200783;CARRIERES MOUSSET - SITE DE SAINTE-EANNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.33;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.5;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.12;t/an
0007200962;IRIBARREN CARRIERES SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.086;t/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.08;t/an
0007200968;BELLIN TP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.198;t/an
0007201047;GROUPE MEAC S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.46;t/an
0007201047;GROUPE MEAC S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0007201047;GROUPE MEAC S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.8;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.592;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.722;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0007201087;BOSSARD et Cie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;51.4;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.44;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.27;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.32;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;284;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.9;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26;t/an
0007201097;KRATON (ex ARIZONA CHEMICAL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.69;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.166;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.206;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.05;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.82;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.9;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.8;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.959;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.47;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.1;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.5;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.46;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.599;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.079;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;50.2;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.32;t/an
0007201099;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.94;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.04;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;42.7;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.75;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.899;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.751;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.462;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0007201114;ADVANCED COMFORT SYSTEMS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;2.1;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.121;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.3;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.652;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.1;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;11.5;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;6.64;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.18;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;8.24;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;92;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;229;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.71;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;34.5;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 05*;Suies;16.9;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.1;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.3;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.17;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;6;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;7.28;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.157;t/an
0007201120;SAFT Poitiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0007201135;ANGOULEME TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.09;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";06 01 06*;Autres acides;1.69;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.8;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.501;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.7;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.341;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.623;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.44;t/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.45;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.388;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;62.4;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.27;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.159;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.603;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0007201176;SA BONNET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;t/an
0007201189;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;168;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.94;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0007201193;SOPELPA  STE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.01;t/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;14;t/an
0007201194;CDMR Cherves-Richemont;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.1;t/an
0007201195;SODEM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5030;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;12;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;195;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);22;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.1;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.34;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;59.5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.64;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;21;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;8;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;t/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;131;t/an
0007201205;Grand Poitiers communauté urbaine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1570;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.6;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007201207;SEMAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.76;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.5;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.9;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.865;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.105;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.645;t/an
0007201208;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0007201226;GrandAngoulême;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;88.5;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.809;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.38;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.399;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.4;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.48;t/an
0007201264;BUTAGAZ - Site de Le Douhet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";06 01 06*;Autres acides;1.07;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.212;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.8;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);86;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;51.4;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.648;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.279;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";06 01 06*;Autres acides;1.01;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";06 02 05*;Autres bases;1.02;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.462;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";06 01 06*;Autres acides;0.772;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.65;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.565;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.17;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.02;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.96;t/an
0007201267;BONILAIT PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.13;t/an
0007201269;INVER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0007201269;INVER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0007201269;INVER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.112;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.14;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0007201271;Société Fromagère de Riblaire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.366;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.18;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.58;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.677;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.03;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.232;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.439;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.76;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.14;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.29;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.25;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.761;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.87;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.97;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.181;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.778;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.69;t/an
0007201287;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.249;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.052;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.705;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.304;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.43;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.93;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.91;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.198;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.16;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.682;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.461;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.228;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.1;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.79;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.121;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.098;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.601;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11;t/an
0007201300;SOPPEC  SA.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.43;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;29.9;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;95.6;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;86.5;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.99;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.69;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.425;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.8;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.19;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0007201311;SIMAIR;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.75;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1650;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;236;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7.51;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.393;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.5;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.3;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;160;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.23;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.81;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;112;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.725;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;915;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.33;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.7;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;521;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.6;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44.6;t/an
0007201312;SIMAFEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.9;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.24;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30.1;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;52.8;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;39.2;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.4;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.32;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.72;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.91;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0007201319;CEE PACKAGING SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.7;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;740;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;13.5;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;7;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;28;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;64;t/an
0007201321;SAFT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;77.9;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.93;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.56;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.76;t/an
0007201327;RIBOULEAU  MONOSEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.964;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;534;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.734;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51.8;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.16;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.7;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.6;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.07;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.08;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;70.1;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.42;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.73;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;106;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;120;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1550;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.1;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.98;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.588;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.84;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;112;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;22.5;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.4;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;41.7;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.912;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.4;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;275;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.6;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.6;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.883;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00001;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0007201328;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;26.1;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;355;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;101;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;359;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;88;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.2;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.3;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.1;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;41.8;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;21.6;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.2;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.1;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.3;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.3;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;218;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;230;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;58.8;t/an
0007201348;RHODIA  OPERATIONS (Groupe SOLVAY);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.477;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.8;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.12;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.945;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.17;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.853;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0007201362;AHLSTROM MUNKSJÖ SPECIALTIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.2;t/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;55.6;t/an
0007201369;OLERON STP ( ex OLERONLAC);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.8;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;3.4;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.6;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;86.6;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;52.6;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56.1;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;75;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.3;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.96;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;271;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;58.2;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.33;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.6;t/an
0007201376;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0007201378;MARZET et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;48.3;t/an
0007201378;MARZET et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.54;t/an
0007201378;MARZET et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.698;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.31;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.117;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.748;t/an
0007201384;MARIE SURGELES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.976;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.54;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;136;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.6;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.9;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;20;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.34;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.6;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.277;t/an
0007201390;MOTEUR LEROY-SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.16;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.39;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;82.3;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.055;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.8;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.2;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;8.91;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.478;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.8;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0007201392;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.09;t/an
0007201393;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.68;t/an
0007201393;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0007201393;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11.7;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.9;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.16;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.58;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.247;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.376;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.335;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.95;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.219;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.261;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.15;t/an
0007201394;LEROY SOMER FONDERIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.258;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.112;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.496;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.867;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.539;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.177;t/an
0007201401;carrière de MAZIERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.01;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.74;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.68;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2110;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.9;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.6;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0052;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.87;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.4;t/an
0007201405;AUTOLIV ISODELTA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.221;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.709;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.376;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.735;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.07;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.14;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.57;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.282;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.437;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.186;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.67;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.208;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.202;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.907;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.907;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.42;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.418;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.75;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007201406;HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.723;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.2;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.19;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.8;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.15;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0007201411;HEULIEZ BUS SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.73;t/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.96;t/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.24;t/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;855;t/an
0007201431;GALVA ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;232;t/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;32.4;t/an
0007201432;GTS GALVANISATION TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;769;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;80.1;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.41;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;92.3;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;73.4;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;39.6;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;46.4;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;165;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.4;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.27;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;t/an
0007201435;LISI AEROSPACE (Ex-FORGES DE BOLOGNES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.702;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.076;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.25;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.7;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.64;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.11;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;37.7;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;1.3;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.42;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.1;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.66;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.677;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.47;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.7;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.547;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.437;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.1;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.647;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.266;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.83;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.53;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.35;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.179;t/an
0007201438;FENWICK LINDE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.42;t/an
0007201443;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0007201443;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.5;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;107;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.7;t/an
0007201447;POUJOULAT société;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.92;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.003;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.93;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.251;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.8;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.187;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.37;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.012;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.09;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.174;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.6;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;t/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.38;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.415;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 02*;Essence;19.1;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;191;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 07 01*;Fioul et gazole;19.1;t/an
0007201452;PICOTY SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.94;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.41;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.445;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.3;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.35;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.385;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16.4;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.32;t/an
0007201461;EDAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.2;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.13;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.33;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.2;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.45;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;99;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;8.48;t/an
0007201479;RICHARD LALEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.624;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";06 01 06*;Autres acides;0.021;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.31;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.018;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.62;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";06 02 05*;Autres bases;2.76;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.65;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.33;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.094;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.652;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.52;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;214;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.9;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.6;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.4;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.4;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;11.7;t/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.73;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.6;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.13;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;602;t/an
0007201486;GDE Rochefort;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.29;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.62;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.6;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;96.5;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;185;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.78;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;56.3;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;51.5;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.5;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.9;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;4.05;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.5;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0007201491;SCHNEIDER ELECTRIC-Site de l'Isle d'Espagnac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.4;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.67;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.848;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.47;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5.23;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.585;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0012;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.197;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.871;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.163;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0007201494;AIGLE  INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.9;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;8;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.8;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.94;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.251;t/an
0007201495;FDG ATLANTIQUE (ex DELSOL);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.035;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 01 06*;Autres acides;11.09;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;14.3;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";06 02 05*;Autres bases;1.13;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;4.3;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;8;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.06;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.12;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.24;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;58;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31.9;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;11.53;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.55;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1718.8;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;156;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.48;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.39;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;13.6;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.492;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.244;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;2.43;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.021;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.4;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.8;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.35;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;16.7;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.353;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.214;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.333;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.172;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.36;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.4;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;477.3;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 19*;Pesticides;57.5;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;36;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;18.8;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.65;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.37;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.2;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;493;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;69.9;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.01;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.86;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34.2;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;288;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;76.4;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;119;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2594;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;300;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.13;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.69;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;442;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;573;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1080;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.7;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.3;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;275;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.6;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.016;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.684;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.069;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;318;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.259;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.047;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.736;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;538;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.124;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.894;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.28;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;2.557;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;558;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.571;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;98;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.44;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;86.2;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.34;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;232;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.6;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;58;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.037;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.015;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;175;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 19*;Pesticides;3.81;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;557;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;208;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.84;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45.5;t/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.807;t/an
0007201505;SOCIETE DECORATION INOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;65.5;t/an
0007201529;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.3;t/an
0007201529;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.06;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.276;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 06*;Autres acides;0.62;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.014;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;2.15;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.543;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.203;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.2;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.7;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.459;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.037;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.062;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.37;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.99;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4.07;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;0.444;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;2.07;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.757;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.96;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.77;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.60;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.323;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.006;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.199;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.176;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.315;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;305;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;4.57;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.069;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;202;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;9.94;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.06;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.5;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.477;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.8;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.489;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.51;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1360;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 13*;Solvants;0.206;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 13*;Solvants;12.9;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 14*;Acides;1.89;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 14*;Acides;0.515;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.04;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 19*;Pesticides;3.31;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.77;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.631;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.268;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 05*;Autres bases;0.078;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.068;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.071;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0007201539;SOCIETE FROMAGERIES LESCURE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.85;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.02;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 08 02*;Autres émulsions;13.6;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.077;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;87.1;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.5;t/an
0007201578;Aqseptence Group SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.308;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9.44;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.354;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.013;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.94;t/an
0007201587;HEULIEZ SAS_Fab. Régionale du Bocage FRB;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.583;t/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;t/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.9;t/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.5;t/an
0007201588;HENNESSY Vignerie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;128;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.2;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;114;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;350;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4850;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;254;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;139;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;49.4;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;215;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;380.5;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;325;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;81.3;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7160;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;722;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.4;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.8;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;5;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.96;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;181;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.6;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.6;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.44;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.045;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0007201595;SCORI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0007201604;Armor Protéines site de Surgères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;"";20 01 15*;Déchets basiques;116;t/an
0007201604;Armor Protéines site de Surgères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0007201619;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007201625;BARRE ET FILS ETS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;356;t/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;18;t/an
0007201655;VERALLIA - COGNAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.4;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.348;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.36;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.25;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.41;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;0.57;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.29;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.93;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.76;t/an
0007201660;FDL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.45;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.744;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.4;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.6;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.1;t/an
0007201670;AMCOR FLEXIBLES VENTHENAT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.85;t/an
0007201681;MAXAM ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.5;t/an
0007201681;MAXAM ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.18;t/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;25;t/an
0007201687;ANDRITZ EUROSLOT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30;t/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;464;t/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1140;t/an
0007201712;PICOTY CENTRE (Ex. PICOTY CES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;t/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.35;t/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0007201730;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;293;t/an
0007201731;PAPETERIE DU POITOU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0007201731;PAPETERIE DU POITOU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";11 01 05*;Acides de décapage;59.1;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";11 01 07*;Bases de décapage;58.9;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;8.28;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;62.7;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0007201734;SPIRAX SARCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.12;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.17;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31.9;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.916;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.11;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.426;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.22;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.39;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;8.78;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.571;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 05*;Autres bases;0.23;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.22;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.44;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";06 01 06*;Autres acides;1.04;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.528;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0007201780;QUARON France;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.4;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.76;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0007201781;CENTRE OUEST CEREALES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 19*;Pesticides;0.05;t/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.08;t/an
0007201789;QUADRIPACK;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22.5;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.16;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.2;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;59.4;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.71;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.23;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.026;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.823;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.08;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.68;t/an
0007201807;HENNESSY Bagnolet;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.2;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.52;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.224;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.433;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.616;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.135;t/an
0007201811;COMEBO INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.007;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.56;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.92;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.4;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.417;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.058;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;t/an
0007201820;IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.39;t/an
0007201833;SERVICES AUTOS 16;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007201833;SERVICES AUTOS 16;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.59;t/an
0007201833;SERVICES AUTOS 16;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.7;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.051;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.759;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.38;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.367;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.012;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.537;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.248;t/an
0007201863;CARRIERE DE LUCHE sa;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.7;t/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.62;t/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007201873;CARRIERES MOUSSET - SITE DE LAUBRECAIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.08;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.198;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007201874;ROY sa;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.02;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.413;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.417;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.356;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.161;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;t/an
0007201892;carrière de DONIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.65;t/an
0007201904;AUPY FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0007201944;SAS AVENIR COMPLEXAGE SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.99;t/an
0007201973;CARROSSERIE AUBINEAU (Atelier de construction);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;10.6;t/an
0007201973;CARROSSERIE AUBINEAU (Atelier de construction);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.22;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.6;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.11;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.646;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;160;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;779;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;111;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;17400;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2980;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2060;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;332;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1050;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7.06;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39.5;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.8;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38.3;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.9;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20.8;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7.12;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.8;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.708;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;"";20 01 19*;Pesticides;0.123;t/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94.7;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12000;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25900;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.1;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007201986;SNPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.83;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.328;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.3;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.96;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0007202063;SIRMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;344;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.317;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.32;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.84;t/an
0007202069;Sté Jas HENNESSY & Co - La Richonne;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.85;t/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.8;t/an
0007202078;JAMOT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.93;t/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.1;t/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11;t/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;330;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.82;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.14;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.89;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.44;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.18;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.71;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;137;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.3;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.847;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.59;t/an
0007202080;AFM RECYCLAGE - CFF RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;40.9;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.1;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.41;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.18;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.297;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.8;t/an
0007202102;TITANOBEL AMAILLOUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.263;t/an
0007202116;REVEAU MENUISERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;114;t/an
0007202116;REVEAU MENUISERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.5;t/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.86;t/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.05;t/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0007202164;HOUDELOT NEGOCE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.584;t/an
0007202182;MILLET Portes et Fenêtres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40;t/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.267;t/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.48;t/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;14.1;t/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0007202185;SOYAUX PLASTIQUES COMPLEXAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.09;t/an
0007202188;SARL BRESSUIRE RECUP'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.01;t/an
0007202188;SARL BRESSUIRE RECUP'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.84;t/an
0007202188;SARL BRESSUIRE RECUP'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0007202188;SARL BRESSUIRE RECUP'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;327;t/an
0007202188;SARL BRESSUIRE RECUP'AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.756;t/an
0007202250;MEUBLES CELIO sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.64;t/an
0007202250;MEUBLES CELIO sa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;t/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21.7;t/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.09;t/an
0007202370;FAURECIA INTERIEURS MORNAC SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;t/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.62;t/an
0007202428;ABC DEMOLITION AUTO ET RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.88;t/an
0007202437;BELLAVOL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0007202437;BELLAVOL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;56.7;t/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.53;t/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1460;t/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.1;t/an
0007202462;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.2;t/an
0007202493;SUEZ RV SUD OUEST- Centre de tri;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.93;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.45;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.5;t/an
0007202507;VO 17 (AUTO PIECES EURL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.12;t/an
0007202515;GENEVE OCCASION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.78;t/an
0007202515;GENEVE OCCASION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;35.5;t/an
0007202515;GENEVE OCCASION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0007202515;GENEVE OCCASION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.2;t/an
0007202515;GENEVE OCCASION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12.9;t/an
0007202524;SARL SACASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0007202524;SARL SACASS AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.98;t/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.1;t/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.71;t/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.98;t/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;304;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.57;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.55;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;121;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.85;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0007202566;S.E.C.O.;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.1;t/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.406;t/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0007202613;CME (Charentaise Matériaux Enrobés);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.96;t/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.440;t/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.131;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88.8;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.51;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;2.29;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";11 01 07*;Bases de décapage;148;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.1;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.2;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.4;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.68;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.3;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.6;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.362;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;5.25;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.1;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.94;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.9;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.393;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.3;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.82;t/an
0007202625;SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;18.3;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.45;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60.6;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.01;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.85;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.7;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";20 01 13*;Solvants;0.249;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00259;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.551;t/an
0007202648;AUBIN IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.19;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.07;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.9;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;14.9;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.57;t/an
0007202719;GLI CITERGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;26.8;t/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.72;t/an
0007202732;CDMR Passirac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.8;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.104;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.059;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.036;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.048;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 13*;Solvants;0.224;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.294;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.7;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.1;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.041;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.1;t/an
0007202736;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.13;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.74;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.141;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.022;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;313;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.788;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.68;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;20;t/an
0007202738;DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.3;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;0.67;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.15;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.5;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.69;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.1;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;45.2;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.36;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.07;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.05;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.68;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.78;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.36;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);0.34;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.89;t/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.79;t/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;16.4;t/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.4;t/an
0007202762;PIECES AUTO 16 SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0007202768;COVERIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.3;t/an
0007202768;COVERIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;68;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.43;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.59;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.43;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.167;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0007202770;lamirande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0007202771;SOCOMETA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.2;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.04;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.047;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";06 01 06*;Autres acides;0.52;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;36.7;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.71;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.14;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.11;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.46;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.54;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.78;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.07;t/an
0007202778;ROUSSELOT ANGOULEME SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007202786;DEMAZOIN Laurence;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.1;t/an
0007202786;DEMAZOIN Laurence;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.2;t/an
0007202786;DEMAZOIN Laurence;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5.14;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.5;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.37;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;t/an
0007202790;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.73;t/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;t/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.66;t/an
0007202801;SAINT MAIXENT ENROBES snc;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;11;t/an
0007202809;ATILAC SASU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.49;t/an
0007202856;SDBA CASS'AUTO 79 (ex Y. BRETEAU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.515;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.18;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.38;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0007202872;RTG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.12;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.272;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.87;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0007202943;BERTRAND POLICO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.75;t/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.656;t/an
0007202971;LIANTS CHARENTAIS ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.275;t/an
0007202981;RECUP 16;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.79;t/an
0007202981;RECUP 16;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.2;t/an
0007202981;RECUP 16;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.6;t/an
0007202984;SOCIETE ANONYME FONDERIE ET MECANIQUE (SAFEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0007202984;SOCIETE ANONYME FONDERIE ET MECANIQUE (SAFEM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.88;t/an
0007202984;SOCIETE ANONYME FONDERIE ET MECANIQUE (SAFEM);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;18;t/an
0007202984;SOCIETE ANONYME FONDERIE ET MECANIQUE (SAFEM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.865;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.6;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.18;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.8;t/an
0007202994;INDUSTRIE PAPETIERE CHARENTAISE (IPC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0007203003;BOISSEAU PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0007203003;BOISSEAU PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.75;t/an
0007203045;auto casse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0007203045;auto casse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007203045;auto casse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.75;t/an
0007203045;auto casse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.02;t/an
0007203045;auto casse;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.606;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.308;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29.8;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.633;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.412;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.084;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.3;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.24;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.655;t/an
0007203048;CPK Production France (ex Mondelez);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.98;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.2;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.32;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.38;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.44;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.25;t/an
0007203080;METAL FER RECYCLAGE (ex. MARTEAU Jacky);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;862;t/an
0007203085;ETS BOHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0007203085;ETS BOHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.88;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.88;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;164;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;63.8;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.448;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.79;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.128;t/an
0007203089;LIPPI INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.532;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.167;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.6;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.11962;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.82;t/an
0007203090;BONNIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.88;t/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0007203100;CDDA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.61;t/an
0007203103;SARL AUGUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.22;t/an
0007203103;SARL AUGUSTIN;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.416;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.339;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.63;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.103;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.842;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.68;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;0.147;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0007203105;DANISCO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.7;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.032;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.102;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.077;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.04;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.93;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.54;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.84;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.84;t/an
0007203106;CHAVENEAU BERNIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0007203112;LES LAVANDIERES (Enseigne ELIS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007203121;DODY-PLAST;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77.3;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.62;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.68;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.4;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.8;t/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.35;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.87;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.87;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.37;t/an
0007203185;M3M;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;t/an
0007203197;TDCI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.34;t/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;34.2;t/an
0007203207;CHU;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.72;t/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;t/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0007203261;Récupération SABATIER Joseph;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;773;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.66;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.468;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.2;t/an
0007203389;MOREAU C;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.66;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.103;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";20 01 15*;Déchets basiques;57.1;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.35;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.099;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0007203434;CEPAP - Roullet;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.74;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.884;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.467;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.75;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.215;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;162;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.583;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.49;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.743;t/an
0007203617;MECAFI (PRISMA - siege social);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.1;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.615;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.3;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11.5;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007203652;SISP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.1;t/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1480;t/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;368;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.2;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.9;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.4;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;9.66;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.84;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.34;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;1;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53.2;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.9;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.827;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.8;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.76;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;12;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;2.19;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.9;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;35.8;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.71;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.2;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.34;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.8;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.8;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.37;t/an
0007203658;NAVAL Group (ex DCNS-Equipements navals);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.11;t/an
0007203669;SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007203669;SCA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0007203669;SCA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11.2;t/an
0007203669;SCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.023;t/an
0007203669;SCA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.17;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.75;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.77;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;12.9;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.99;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.54;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.163;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.537;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.05;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.52;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.118;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;48.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.448;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.43;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.99;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;17.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.155;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.025;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;28.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.08;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40.8;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21.5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.82;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.8;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;105;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;855;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.18;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.666;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";06 01 06*;Autres acides;3.26;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;16.3;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;4.36;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.03;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 13 05*;Suies;18.9;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.87;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;86.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.05;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.34;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.89;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.33;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.3;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.79;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.38;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.04;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;330;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;725;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.93;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.98;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.22;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.55;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.02;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.6;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;4.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.145;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.305;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.05;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;9.02;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.4;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.3;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 13*;Solvants;3.52;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 14*;Acides;0.05;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.145;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 19*;Pesticides;0.53;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.2;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44.7;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.8;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.433;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.262;t/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.50;t/an
0007203814;AUTOS PIECES SYLVAIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.506;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.29;t/an
0007203926;Ciments Calcia;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.164;t/an
0007204009;SURFILM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.23;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.68;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.51;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.4;t/an
0007204011;OPAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.216;t/an
0007204020;Z DIFFUSION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;16.1;t/an
0007204020;Z DIFFUSION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;t/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;405;t/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";11 01 07*;Bases de décapage;146;t/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;397;t/an
0007204027;Liberty Aluminium Poitou;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;86;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;132;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.48;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.16;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29.8;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.48;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.5;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15.2;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.222;t/an
0007204034;STELIA AESROSPACE ex. SOGERMA EADS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.68;t/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.6;t/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.8;t/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.13;t/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.41;t/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.204;t/an
0007204052;LEONARD MOREAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.54;t/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0007204113;AMEL CHANTIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 13*;Solvants;2.11;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;379;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);10.4;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;80.1;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;77.3;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.89;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.685;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.54;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;143;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.2;t/an
0007204172;MALICHAUD ATLANTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45.8;t/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.06;t/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22;t/an
0007204189;RABOPALE SAS ex UPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.51;t/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.672;t/an
0007204193;SARL TOP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.33;t/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0007204243;DEMONT AUTO SARL (GUERIN Marc);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0007204315;SARL AUTO PIECES SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0007204315;SARL AUTO PIECES SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.78;t/an
0007204315;SARL AUTO PIECES SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 02*;Essence;1.34;t/an
0007204315;SARL AUTO PIECES SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0007204315;SARL AUTO PIECES SAINT GEORGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.28;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.355;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.9;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0007204397;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.81;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.06;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.2;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.518;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.07;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.538;t/an
0007204402;LABORATOIRES RIVADIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.3;t/an
0007204403;MARTIN SEB CASSE PL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0007204403;MARTIN SEB CASSE PL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.9;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.44;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12.3;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;31.2;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.17;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;2.89;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.494;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.54;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.84;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.649;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.85;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.596;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.679;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.4;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0007204407;WARTSILA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.744;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.094;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.434;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.174;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.029;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.981;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;0.095;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.811;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 14*;Acides;0.01;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.1;t/an
0007204429;Martell Gatebourse- Vigerie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.32;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.11;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.38;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.6;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.23;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.58;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.49;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.16;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.89;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;151;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.5;t/an
0007204856;SATECO (ex-BRIGNONE);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.579;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.737;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.366;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.283;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.5;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.08;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.087;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.364;t/an
0007205082;Lysipack SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.172;t/an
0007205090;SARL CASSE AUTO CHEVALIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0007205090;SARL CASSE AUTO CHEVALIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.45;t/an
0007205090;SARL CASSE AUTO CHEVALIER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1900;t/an
0007205801;Centre Multifiliaire de Valorisation des Déchets;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1730;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;61.6;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1140;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;48;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.013;t/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.599;t/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.032;t/an
0007205862;KUEHNE + NAGEL LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.9;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.7;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.6;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 03 19*;Huiles dispersées;4.8;t/an
0007205910;SOCOPLAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2230;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.564;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;54;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;21;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;254;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;191;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1040;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;553;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1000;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;74;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;173;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;131;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;213;t/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3080;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;79.8;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.56;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;27.3;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.7;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;0.675;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.56;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.34;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.105;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.269;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.39;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.216;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.74;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.26;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.37;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.29;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0007206006;SNCF Voyageurs;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.7;t/an
0007206019;INITIATIVES DECORATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;524;t/an
0007206019;INITIATIVES DECORATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.38;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.5;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.48;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.3;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;85.1;t/an
0007206042;AFM RECYCLAGE (ex BARTIN RECYCLING);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.176;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.97;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;10.1;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.3;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.52;t/an
0007206418;DANISCO_IFF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.592;t/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.89;t/an
0007206447;VM AUTOMATERIELS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;70;t/an
0007206447;VM AUTOMATERIELS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0007206447;VM AUTOMATERIELS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0007206447;VM AUTOMATERIELS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.23;t/an
0007206467;SAS ABATTOIR DE MONTMORILLON;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11400;t/an
0007206533;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";06 01 06*;Autres acides;4.56;t/an
0007206533;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.17;t/an
0007206533;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0007206533;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.36;t/an
0007206533;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;127;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;100;t/an
0007206647;EXTRUPLAST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0007206714;NIVELLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0007206714;NIVELLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.94;t/an
0007206714;NIVELLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 13*;Liquides de frein;2.84;t/an
0007206714;NIVELLE RECYCLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.4;t/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.7;t/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0007206786;MAYOUX;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.4;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.537;t/an
0007206809;ETABLISSEMENT PROUST;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.95;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.01;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.153;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.887;t/an
0007206918;BURG VINAIGRES (ex-FUCHS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0007206942;SOULIGNONNE AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.67;t/an
0007206942;SOULIGNONNE AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.86;t/an
0007206942;SOULIGNONNE AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0007206942;SOULIGNONNE AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;214;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;111;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42;t/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;0.514;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.102;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;34.8;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.523;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24.4;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0605;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.032;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.756;t/an
0007207175;SYNDICAT DES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.99;t/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22;t/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;563;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.04;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.48;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.85;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.904;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;3;t/an
0007207305;SOCIETE PINET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0007207324;SDLP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;180;t/an
0007207324;SDLP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;68;t/an
0007207324;SDLP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36;t/an
0007207324;SDLP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9.18;t/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;t/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;266.4;t/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.68;t/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.7;t/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.1;t/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.5;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;57;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;77.1;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.2;t/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;2.82;t/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.8;t/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;23;t/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0007207948;ARI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;26.7;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.12;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.64;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.09;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.2;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.5;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0007207949;SERI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.982;t/an
0007208527;PINTAUD Sarl;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;684;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;36.8;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;33.9;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 02 05*;Autres bases;0.162;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.7;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.06;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.1;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 13*;Solvants;0.465;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 02 05*;Autres bases;0.038;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.557;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0007209006;MECAFI (IDEA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.959;t/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;17;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.065;t/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.6;t/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.709;t/an
0007209284;ENVIROCAT ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.067;t/an
0007209317;SARL AUTO CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0007209317;SARL AUTO CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0007209317;SARL AUTO CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.52;t/an
0007209317;SARL AUTO CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.529;t/an
0007209317;SARL AUTO CASSE 2000;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.69;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.93;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.66;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.505;t/an
0007209710;Maroquinerie de la Tardoire;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0007209712;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.1;t/an
0007209712;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;227;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.62;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;3.4;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.5;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;110;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.1;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;81;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;52.5;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.3;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0007210971;METAL CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.46;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.16;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 02 05*;Autres bases;0.027;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.66;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;46.4;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 07*;Bases de décapage;57.2;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;609;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.467;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.13;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.92;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.854;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.298;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.58;t/an
0007211243;MECAFI (EOLIA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;26;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;36.3;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.01;t/an
0007211822;ARTS Energy;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.74;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.093;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.122;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.24;t/an
0007300005;ENGIE (2B) Station Gaz Arinella;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.152;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8.78;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;38;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.6;t/an
0007300006;DPLC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.7;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.433;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0007300007;BUTAGAZ - Site de Lucciana;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.418;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.2;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.462;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.32;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.3;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.12;t/an
0007300009;Dépot Pétrolier de la CORSE(2A);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.9;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.068;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.08;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007300018;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0007300021;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;t/an
0007300021;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0007300021;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;t/an
0007300021;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0007300021;SGBC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;36.7;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.58;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2B;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.521;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.616;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.1;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;156;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.28;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.5;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.567;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.469;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.38;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0007300024;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;138;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.326;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.46;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.42;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6.69;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;68.5;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;97.9;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;41.8;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.64;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.9;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;6.96;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.815;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0935;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.97;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0007300025;EDF Corse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.6;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;108;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.894;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;20.6;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 01 06*;Autres acides;1.51;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";06 02 05*;Autres bases;0.095;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.404;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.63;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;6.41;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;63.7;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;235;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;48.1;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;688;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.24;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4.82;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;181.12;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.74;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.05;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;157;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;4.55;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.645;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.935;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.6;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.88;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.84;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;16.2;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;189;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;393;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81.8;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;128;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;50.4;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6.92;t/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;72.6;t/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.58;t/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0007300035;Carrière SABLIERE DE BALAGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.494;t/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.557;t/an
0007300037;Société CICO CARRIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0007300087;Prospera Futura;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;18.3;t/an
0007300087;Prospera Futura;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;123;t/an
0007300087;Prospera Futura;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;157;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.09;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.21;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;4.4;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";06 01 06*;Autres acides;0.52;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.87;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;104;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.1;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;10.9;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.55;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.2;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.2;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.02;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0007300089;TOXI CORSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0007300161;SYVADEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0007300161;SYVADEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";06 01 06*;Autres acides;0.005;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";06 02 05*;Autres bases;0.006;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;20.6;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.67;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.56;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";06 02 05*;Autres bases;0.016;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.034;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.6;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.445;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.7;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 07 01*;Fioul et gazole;36.2;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.437;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.4;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.341;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;2B;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.013;t/an
0007300368;EDF Production Electrique Insulaire - Etablissement de Haute Corse;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.1;t/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.34;t/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0007402231;AMCOR FLEXIBLES SAINT MAUR ex ALCAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007402233;METALLIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0007402233;METALLIUM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.68;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;1.11;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;15.8;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.35;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;30.4;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.903;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.21;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.029;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0007402239;SECAN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.379;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.71;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.44;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.3;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.304;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.52;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.401;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.1;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.3;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.35;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.529;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.103;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22.3;t/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.55;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.1;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";20 01 13*;Solvants;0.17;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.91;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;48.4;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.425;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.238;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.216;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.39;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.5;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.65;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0007402253;SGD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.91;t/an
0007402258;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;170;t/an
0007402258;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;84.3;t/an
0007402258;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;252;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.36;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.072;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.09;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.46;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16.5;t/an
0007402271;ROBERT BOSCH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.3;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.37;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";06 01 06*;Autres acides;0.151;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.05;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.029;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.345;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.42;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.32;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.227;t/an
0007402276;ORGANOTECHNIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.703;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.57;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0007402278;EDF TAC ARRIGHI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.12;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;229;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0007402280;NAGA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.99;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.98;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.26;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;0.15;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;1.58;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;7.62;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.42;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.7;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;19.4;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.278;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0095;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.8;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.34;t/an
0007402281;SNC Cogé VITRY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.65;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;36.5;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;23.6;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.1;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.495;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.24;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.74;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.72;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.09;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.056;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.624;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.05;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.45;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.54;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;21;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.81;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;15;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.38;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;27.2;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.1;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.88;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.02;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.5;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.174;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.48;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.053;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.443;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.097;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14.9;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.6;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.05;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.94;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.17;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.39;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.223;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.71;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.8;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;294;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;713;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.75;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;82;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.65;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.94;t/an
0007402282;SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;28.1;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;11.3;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;t/an
0007402283;SIAAP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";06 02 05*;Autres bases;0.572;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.412;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.04;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;4.48;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0545;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;16.4;t/an
0007402350;CPCU ST-OUEN III;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;84.3;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.27;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;225;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.22;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;86.1;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.746;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.41;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;23;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.04;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.44;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.333;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.042;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0007402352;Fareva Romainville;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;199;t/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;21.1;t/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;71.8;t/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1150;t/an
0007402356;MAJ;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.9;t/an
0007402428;Centre de Recherche de Vitry Alfortville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0007402428;Centre de Recherche de Vitry Alfortville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.7;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.468;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.446;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;"";13 07 01*;Fioul et gazole;14.5;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 02 05*;Autres bases;0.849;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.655;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.7;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.388;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.004;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.22;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.448;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.09;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.544;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.73;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.5;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.67;t/an
0007402433;R.A.T.P. CENTRE BUS - EPIC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.68;t/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;162;t/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;500;t/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;16.42;t/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;161.8;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;37.2;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;34.3;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.867;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.04;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.08;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.827;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.72;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.37;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.092;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.14;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.389;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.16;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0007402713;SAINT GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.134;t/an
0007402968;EPUR IDF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;231;t/an
0007402968;EPUR IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.94;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.385;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.567;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;2.85;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.118;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.196;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.75;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.04;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.88;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.6;t/an
0007403295;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.19;t/an
0007403633;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE RENAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.7;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.79;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.4;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.45;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.31;t/an
0007403760;MA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;80.3;t/an
0007403761;GARCIA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;19;t/an
0007403761;GARCIA  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.1;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.208;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 02 05*;Autres bases;0.171;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.5;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.671;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.06;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.434;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.29;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 13*;Solvants;3.09;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.71;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.973;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.231;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.195;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.559;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.183;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.422;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.248;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.014;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.034;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.233;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.747;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.16;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.44;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.405;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.084;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.757;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 13*;Solvants;0.435;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 13*;Solvants;0.14;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.998;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.084;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.043;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25.4;t/an
0007403786;R.A.T.P. - LIGNE 4;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.108;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.34;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.139;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.86;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.32;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.22;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.244;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.75;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.8;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.576;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.512;t/an
0007403790;AIR FRANCE CARGO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0007403794;C.L.F.A. ROISSY SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;87.4;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.04;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.58;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.6;t/an
0007403799;GROUPE GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;285;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.12;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;33.3;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.1;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.034;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.85;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;99.1;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.46;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;38.3;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;332;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.66;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.26;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.007;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.567;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.783;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.143;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.271;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.231;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.12;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.25;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.47;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.211;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.32;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.55;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.631;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.325;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.625;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.4;t/an
0007403811;AIR FRANCE INDUSTRIES- Usine EOLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;12;t/an
0007403813;CHABANY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;t/an
0007403813;CHABANY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;474;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.7;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.4;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.5;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97.6;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.3;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.68;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;245;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;97.6;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.84;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;7.04;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.7;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;5.98;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;91.8;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;61;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1090;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;574;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;127;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;281;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.66;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;74.8;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;316;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;99.2;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.8;t/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;38.1;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.2;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4.1;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.098;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;1;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.1;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0007403870;LA GALIOTE PRENANT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.212;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.884;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;2.96;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.55;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.81;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.99;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.617;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.657;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.1;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.482;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.276;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;132;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.9;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.791;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.02;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;60.5;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;10;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8.78;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.89;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;260;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.63;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;145;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;24;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;262;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.545;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;160;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10.4;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.19;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1110;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;827;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;108;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.2;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;320.6;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;20.9;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;19.8;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.8;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;30.5;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;26.9;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.97;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.1;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.517;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.472;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;119;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;571;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;439;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.57;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;115;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;68.2;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;141;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.9;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.22;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;96.1;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.69;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.37;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;198;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80.4;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.52;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.6;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;185;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.236;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;619;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.28;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23.8;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.684;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.53;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.355;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.27;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.27;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.7;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;251;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;106;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;252;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;299;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1230;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.02;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;36.9;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;34;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;21.3;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;40.6;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;88.5;t/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;48.9;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 01 06*;Autres acides;30.7;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 02 05*;Autres bases;9.9;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.62;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.88;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.62;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;146;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.4;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.178;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.208;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.98;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.25;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0007403939;ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;62.3;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.55;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.295;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.687;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.602;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.290;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.525;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.016;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.523;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.266;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.98;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.15;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0007404005;RATP JAVEL (3389 A);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0007404088;remy garnier;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;25.3;t/an
0007404088;remy garnier;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.64;t/an
0007404088;remy garnier;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0007404088;remy garnier;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;18;t/an
0007404088;remy garnier;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.8;t/an
0007404118;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14;t/an
0007404213;AP-HP SERVICE CENTRAL DES BLANCHISSERIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.3;t/an
0007404256;AUCHAN FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;t/an
0007404256;AUCHAN FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.18;t/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;267;t/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.168;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5850;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.008;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.017;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0055;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.154;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.349;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0305;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.6;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2690;t/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;5830;t/an
0007404328;SEPUR SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.8;t/an
0007404437;COSTELLA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;67.5;t/an
0007404437;COSTELLA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;173;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.48;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.37;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.158;t/an
0007404491;SOGARIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0007404496;XPO SCH PARIS OUEST FR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;8;t/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.9;t/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0007404550;SCAFA 93;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.6;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;18.4;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;6;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.6;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;39.4;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007404573;BECK EXPORT AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.96;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.72;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.134;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.203;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.87;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.19;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.403;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.163;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.195;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.31;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.24;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;46.1;t/an
0007404580;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;41;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.057;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;49.8;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;444;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;123;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;164;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;92.9;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;219;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.759;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.02;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.5;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.131;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.252;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.984;t/an
0007404581;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;165;t/an
0007404600;DECAP ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0007404600;DECAP ILE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;58.5;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.18;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.02;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;101;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;46.4;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.94;t/an
0007404691;GALION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;16;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.067;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;6;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.075;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.027;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.92;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.061;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.67;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.899;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.064;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.4;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.371;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.803;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.526;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;"";20 01 13*;Solvants;0.394;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.341;t/an
0007404706;RATP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.35;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.143;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.34;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.566;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0529;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.372;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.0725;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.07;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.05;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.329;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0305;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.318;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.906;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.115;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.542;t/an
0007404714;ROBERT BOSCH (France) SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.46;t/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.16;t/an
0007404756;TAIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;898;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";20 01 13*;Solvants;75.5;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.06;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.23;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.38;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;120;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;118;t/an
0007404875;SAFETY KLEEN  SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0007404923;GIA CASS' 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0007404923;GIA CASS' 2000;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.54;t/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.013;t/an
0007404999;SOCIETE DEPANNAGE REMORQUAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.83;t/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0015;t/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.72;t/an
0007405040;ACTIV'AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.32;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.99;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.45;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.5;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.37;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.9;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0007405094;SPECITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.01;t/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0007405099;AUTO PIECES REEMPLOI COUBRON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.84;t/an
0007405178;FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18.2;t/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.2;t/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.2;t/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.44;t/an
0007405486;RODRIGUES RECUPERATION RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11;t/an
0007405486;RODRIGUES RECUPERATION RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007405486;RODRIGUES RECUPERATION RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.6;t/an
0007405486;RODRIGUES RECUPERATION RECYCLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;t/an
0007405589;INTERXION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0007405589;INTERXION FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0007405671;CHIMICMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.9;t/an
0007405671;CHIMICMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0007405671;CHIMICMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.8;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.24;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;4.46;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.2;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0007405746;LRB ROULIER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.15;t/an
0007405749;ELIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.49;t/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;767;t/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;46.9;t/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.3;t/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;108;t/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;357;t/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.72;t/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;145.52;t/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;63.6;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.454;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.032;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.983;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.906;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0078;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.125;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.631;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.92;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.434;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.52;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.328;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.089;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.48;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.48;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.05;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.171;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.036;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.93;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.7;t/an
0007405927;INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (IFP);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;12.1;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.5;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.0415;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 14*;Acides;7.36;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.22;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.03;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.869;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.22;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.1;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;4.4;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.67;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.07;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.459;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.18;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.36;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.931;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.17;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.103;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.13;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.1;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;11;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.42;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.12;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.54;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0007406008;SNCF Technicentre Atlantique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.297;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.095;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.21;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.817;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.94;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.0335;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.56;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.72;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.362;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.103;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.15;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.075;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.2;t/an
0007406096;SNCF VOYAGEURS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.3;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.84;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24.4;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.382;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.199;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.04;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19.3;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.3;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.01;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84.9;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.35;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.636;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.66;t/an
0007406188;SNCF MOBILITE -TECHNICENTRE EST EUROPEEN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;104;t/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.29;t/an
0007406249;CASSE DIDEROT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.88;t/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.85;t/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.37;t/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.41;t/an
0007406275;Solimmo;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.59;t/an
0007406420;RESTOR A9;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.5;t/an
0007406420;RESTOR A9;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.1;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.41;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.1;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.241;t/an
0007406465;AUTOS PIECES DU FORT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.115;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.252;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.148;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.683;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.185;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;17.4;t/an
0007406572;VEOLIA EAU D ILE DE FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.6;t/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.318;t/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.53;t/an
0007406604;PHILIPS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.255;t/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.02;t/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.24;t/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;31.9;t/an
0007406755;ETABLISSEMENTS ROCHE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.15;t/an
0007406766;OCCASOTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;43.8;t/an
0007406766;OCCASOTO;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.164;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.853;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.656;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.495;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.459;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.36;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.065;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.41;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.371;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.891;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.156;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.69;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.248;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.15;t/an
0007407038;SNCF JONCHEROLLES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99.3;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";06 02 05*;Autres bases;0.079;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.6;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0007407217;LUBRO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;100;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.41;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0007407362;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.68;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.026;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.04;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.42;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.24;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.56;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.143;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0007407695;L'IMPRIMERIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.026;t/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.19;t/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0007408215;RAPHAEL FALLONE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.2;t/an
0007408249;ARCUEIL METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;t/an
0007408360;CAFÉS RICHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.108;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.361;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.57;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.25;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.38;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.6;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.85;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.803;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.22;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.169;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;211;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.9;t/an
0007408386;SNCF MOBILITES - Technicentre Trappes Montrouge - Site Montrouge;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.413;t/an
0007408414;RICHARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.6;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;81.4;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.34;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.13;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;108;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.5;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;6.48;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.2;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.66;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.7;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;74.4;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.3;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;71.1;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;65.5;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.7;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 13*;Liquides de frein;2.67;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.75;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.3;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;65.8;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;34.1;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;259;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;79.8;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;81.8;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;200;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;151;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;226;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;335;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;215;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;341;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;11.5;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;653;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;101;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5480;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;9.9;t/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.36;t/an
0007408607;ELIS PANTIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;94.6;t/an
0007408607;ELIS PANTIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;t/an
0007408791;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;t/an
0007408791;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0007408791;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0007408791;EQUINIX France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.38;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45.3;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;112;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.08;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.54;t/an
0007408850;AALYAH RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.318;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.418;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.24;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0007408854;L'HOTELLIER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.12;t/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.8;t/an
0007409451;GUY DAUPHIN ENV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;236;t/an
0007409817;EQUINIX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44.2;t/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.125;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.887;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.047;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0007410391;SORBIERS AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.02;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.002;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;8.2;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.91;t/an
0009000003;CENTIAL-51ème RI;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.3;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.48;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.9;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.708;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.53;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.78;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.765;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.9;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.9;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.3;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.24;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.512;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.785;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.111;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.202;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.77;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.503;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.818;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.646;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19.2;t/an
0009000005;DGA Essais propulseurs;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.27;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.24;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;9.04;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.267;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;120;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;140;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.72;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;149;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.132;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.122;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.236;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.163;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.57;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;86.7;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.6;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7.8;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;3;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;47.4;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.42;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;81.1;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;20;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;91.8;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.314;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;0.741;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.267;t/an
0009000006;Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.62;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.606;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.981;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.716;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;1.71;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.54;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.79;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.48;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.814;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.208;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.83;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.348;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;42.5;t/an
0009000011;13e base de soutien du Matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.52;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.63;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.405;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.4;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.244;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.057;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.792;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0009000013;Base aérienne 721 (Rochefort);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.18;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.794;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.3;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.29;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;0.394;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.05;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;57;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.585;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.48;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.94;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;32.9;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";11 01 07*;Bases de décapage;11.6;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70.6;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13.9;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.048;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.209;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.6;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.95;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";20 01 13*;Solvants;4.27;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.41;t/an
0009000015;Naval Group Site de Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.415;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.256;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.15;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.045;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.254;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.5;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.74;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.6;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.055;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.11;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.709;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.53;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.464;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.025;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.94;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.275;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.051;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.31;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.81;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.038;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.005;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.06;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.632;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0009000016;Ecole Polytechnique;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.309;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.81;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;81.6;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;166;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.56;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.51;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;407;t/an
0009000017;12° base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.3;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.96;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.79;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.67;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.43;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;77.6;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.6;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.344;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.889;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.623;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.566;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.037;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12.1;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;83;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.005;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.1;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.954;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0009000018;Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu du Var;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.516;t/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0009000020;BA 106 Bordeaux-Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;0.658;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;0.923;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.25;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.951;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.84;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.01;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.986;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.22;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0009000021;BA 115 Orange-Caritat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.559;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;14.9;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.28;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.238;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.337;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.7;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.51;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.327;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.407;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.21;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.93;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.371;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.112;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.05;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;t/an
0009000022;BA 118 Mont de Marsan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.088;t/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.42;t/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00687;t/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.448;t/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.9;t/an
0009000023;BA 120 Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.332;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.16;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.02;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.07;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.28;t/an
0009000024;BA 125 Istres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2B;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.368;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2B;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;2A;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;2A;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);2B;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);2B;"";06 02 05*;Autres bases;0.24;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.231;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.74;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.787;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.08;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.272;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.914;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.582;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.7;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.16;t/an
0009000025;Base aérienne 126 Ventiseri Solenzara;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.054;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.333;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.58;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.225;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.984;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;7.68;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;20;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.71;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.12;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.727;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.26;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.89;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.304;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.29;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.451;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.072;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.55;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;t/an
0009000026;DA 204 Mérignac Beauséjour;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.79;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.159;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.962;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.91;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.45;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.85;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.14;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.44;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.61;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.163;t/an
0009000028;Base aérienne 701;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.13;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.8;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.3;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.811;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.403;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0009000029;BA 709 Cognac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.045;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.02;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.685;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 13*;Solvants;27.7;t/an
0009000032;BA 107 Villacoublay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.51;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.414;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.083;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.085;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.06;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.163;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.5;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.238;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;22.2;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.193;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.24;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.133;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.14;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.65;t/an
0009000033;BA 110 Creil;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.015;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.46;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.04;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.61;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.383;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.54;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.104;t/an
0009000035;BA 113 Saint-Dizier;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.3;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.08;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.072;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.874;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.677;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.59;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;24;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.78;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.562;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.197;t/an
0009000036;BA 116 Luxeuil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.419;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.53;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.15;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.61;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.28;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.74;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.687;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0009000037;BA 123 Orléans;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.734;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.9;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.15;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.523;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.79;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.95;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.211;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.14;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.24;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.66;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.275;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.37;t/an
0009000040;BA 133 Nancy;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.99;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.4;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.362;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;17.3;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.837;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.808;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.61;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.59;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.415;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.451;t/an
0009000041;BA 702 Avord;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.2;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;0.166;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.177;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.88;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.796;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.55;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.904;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.273;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.26;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.714;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.24;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.249;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.662;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.724;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.745;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.281;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.13;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.79;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.111;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.79;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0009000042;BA 705 Tours;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.88;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0194;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10.5;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.36;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0009000043;EAR 279 Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.791;t/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.46;t/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.179;t/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.712;t/an
0009000047;SNOI- Parc de Belfort;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0009000048;SNOI- Parc de Chaumont;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0009000048;SNOI- Parc de Chaumont;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0009000048;SNOI- Parc de Chaumont;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.02;t/an
0009000049;SNOI- Parc de l'Espiguette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.4;t/an
0009000049;SNOI- Parc de l'Espiguette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.95;t/an
0009000049;SNOI- Parc de l'Espiguette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.54;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.19;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.95;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.6;t/an
0009000050;SNOI- Parc de Fos sur mer;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.86;t/an
0009000051;SNOI- Parc 1 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.52;t/an
0009000051;SNOI- Parc 1 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0009000051;SNOI- Parc 1 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.82;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.425;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.03;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.111;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.397;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.301;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.785;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.814;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0009000052;SNOI- Parc 2 de Langres;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.92;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.863;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.35;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.049;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.88;t/an
0009000053;SNOI- Parc 1 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.47;t/an
0009000054;SNOI- Parc 2 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.1;t/an
0009000054;SNOI- Parc 2 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.6;t/an
0009000054;SNOI- Parc 2 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.84;t/an
0009000054;SNOI- Parc 2 de Cambrai;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.5;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.8;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.108;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.222;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0009000055;SNOI- Parc 1 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.06;t/an
0009000056;SNOI-Parc 2 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.38;t/an
0009000056;SNOI-Parc 2 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.48;t/an
0009000056;SNOI-Parc 2 de Châlons;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.74;t/an
0009000057;SNOI-Parc de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.01;t/an
0009000057;SNOI-Parc de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0009000057;SNOI-Parc de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.49;t/an
0009000057;SNOI-Parc de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;t/an
0009000057;SNOI-Parc de Dunkerque;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.3;t/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.6;t/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.72;t/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;t/an
0009000061;SNOI- Parc de Mirecourt;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.236;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.134;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.62;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.188;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.547;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0009000062;SNOI- Parc de Phalsbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.093;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.82;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.82;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.07;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.131;t/an
0009000063;SNOI- Parc de Vilcey sur Trey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.102;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.517;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;32.1;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.44;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.208;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.085;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 01 06*;Autres acides;0.034;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.294;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.556;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.163;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.716;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.487;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.309;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0009000065;BASE AERONAVALE DE HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;6.49;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.517;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.951;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.24;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.09;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.38;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.01;t/an
0009000066;SLM Toulon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.065;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 02 05*;Autres bases;0.375;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;1.6;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.39;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";06 01 06*;Autres acides;0.043;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.203;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.075;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.29;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.13;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.328;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.3;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.2;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.37;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.4;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.004;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;t/an
0009000067;BAN de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.5;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.68;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.96;t/an
0009000068;BAN- Lann Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.07;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.71;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.12;t/an
0009000069;BAN Lanvéoc Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.38;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.1;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.51;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.3;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;30;t/an
0009000071;SLM- Brest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.74;t/an
0009000074;DEA EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.42;t/an
0009000075;DEA ISTRES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13;t/an
0009000075;DEA ISTRES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.03;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.005;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.179;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.281;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.2;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000076;DEA MONT DE MARSAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.32;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.2;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0009000077;DEA ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0009000078;DEA SOLENZARA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.34;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.1;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.84;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;6.5;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.7;t/an
0009000080;DE/P de DONGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.102;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.21;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.5;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.12;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.9;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.1;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.342;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.39;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);2.7;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0009000081;Centre de soutien logistique du service des essences des armées;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.07;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76.7;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.28;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;t/an
0009000082;Société Française Donges-Metz-Donges Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.7;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;1.71;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.1;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;56;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.53;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.072;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.141;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.608;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.485;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.1;t/an
0009000083;Société Française Donges-Metz- Donges Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.3;t/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.86;t/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0009000084;Société Française Donges-Metz-Donges Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0009000085;Société Française Donges-Metz-Station de pompage d'Angrie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.84;t/an
0009000086;Société Française Donges-Metz-Station de pompage Saint-Gervais-en-Belin;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0009000086;Société Française Donges-Metz-Station de pompage Saint-Gervais-en-Belin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0009000087;Société Française Donges-Metz-Station de Pompage;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0009000088;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.08;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.46;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.06;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.72;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0009000089;Société Française Donges-Metz-La Ferté Alais-Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0009000090;Société Française Donges-Metz- La Ferté Alais- Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.1;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.94;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.899;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.12;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.66;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.26;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.86;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.6;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.58;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;62.1;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.6;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.7;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.98;t/an
0009000092;Société Française Donges-Metz-Châlons en Champagne- Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.46;t/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.8;t/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.55;t/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.7;t/an
0009000093;Socité Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.1;t/an
0009000094;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne-Parc C;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;49.3;t/an
0009000094;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne-Parc C;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.55;t/an
0009000096;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42;t/an
0009000096;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.8;t/an
0009000096;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0009000096;Société Française Donges-Metz-Chalons en Champagne- Parc D;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.54;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.269;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.7;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.56;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.86;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0009000097;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant-Parc A;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.5;t/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.8;t/an
0009000098;Société Française Donges-Metz-Saint Baussant- Parc B;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.9;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.047;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.62;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.4;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.9;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.07;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.455;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.7;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.424;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.345;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.755;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.939;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.758;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.08;t/an
0009000099;DGA Techniques aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.3;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.462;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.696;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.2;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.14;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.64;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.78;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.788;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.1;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 14*;Acides;0.5;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.1;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.31;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.28;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.1;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.29;t/an
0009000100;DGA Essais de Missiles site des Landes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.44;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.18;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0009000101;DGA Essais en vol Site d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.439;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.42;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.43;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.692;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.302;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.18;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.25;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.11;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.292;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.322;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.12;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.792;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.45;t/an
0009000102;DGA Maîtrise NRBC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;95;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.261;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.54;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.65;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.6;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.115;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.571;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2.78;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.071;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;51.4;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;t/an
0009000103;DGA Techniques terrestres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.66;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.48;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.322;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.147;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.681;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.1;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.12;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.788;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;97.9;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.37;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;25.8;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;52;t/an
0009000107;4° régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";06 01 06*;Autres acides;0.153;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.562;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.053;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.815;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.19;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.32;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.191;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.5;t/an
0009000108;Base école 2RHC le Cannet des Maures;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.53;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.174;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.4;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.64;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.785;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.97;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.05;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0009000109;7e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.5;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.16;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.454;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.7;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.153;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.972;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.594;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.03;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.595;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.177;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.79;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.94;t/an
0009000110;3e régiment du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.98;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.06;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.28;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.73;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.4;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.702;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.653;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.945;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.369;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.234;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0009000111;5e Régiment d'hélicoptères de combat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.012;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.25;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.225;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38.8;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.587;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.076;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.255;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.486;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.04;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.305;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.105;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0009000112;14e BSMAT DETACHEMENT DE POITIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.02;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.5;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.976;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.91;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.34;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.62;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 01 06*;Autres acides;0.498;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.12;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.007;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.52;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.97;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.79;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.526;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.44;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.55;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.38;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.99;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.224;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.45;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.827;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.3;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.67;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0009000114;2 RMAT Bruz;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.416;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.909;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.148;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.287;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.266;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.416;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.387;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.252;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.378;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.354;t/an
0009000115;1° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.01;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.982;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.234;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.651;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.7;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0009000116;3° RHC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.797;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.31;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.012;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.47;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.17;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.51;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.18;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.906;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.09;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.66;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.17;t/an
0009000117;6°RMAT détachement de Woippy;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.1;t/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;24.6;t/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.1;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.3;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.6;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;20.2;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;101;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.6;t/an
0009000119;6° RMAT Détachement de Gresswiller;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.32;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;550;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.09;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.797;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.894;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.2;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.67;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.69;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.54;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.4;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.139;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.215;t/an
0009000121;8° RMAT Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.3;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.5;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.55;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0009000122;3e RMAT DETACHEMENT DE VAYRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0009000125;CRE BOUY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.68;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.9;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0009000126;Dépot Essences Mixte de Guyane (DEM-G);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.37;t/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.77;t/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.06;t/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0009000128;DEAN LANDIVISIAU;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.18;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.162;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.104;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.32;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.403;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.233;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.299;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.105;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.3;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.02;t/an
0009000131;Dassault Aviation - Etablissement d'Istres;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.09;t/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.14;t/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.84;t/an
0009000132;DEA CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.42;t/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;t/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.62;t/an
0009000133;DGA Essais en vol - Antenne de Cazaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.885;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;83;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.002;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";06 01 06*;Autres acides;0.014;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.057;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.74;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.8;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.41;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.53;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.32;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.98;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.743;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 19*;Pesticides;0.013;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0009000135;1er régiment de chasseurs d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.88;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.7;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.07;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.24;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.259;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0009000136;DEAN LANN BIHOUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.14;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.045;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.17;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.2;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;383;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1089;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.73;t/an
0009000137;DEMa BREST - Maison Blanche;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;20;t/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.3;t/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.338;t/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.53;t/an
0009000139;DGA EM Site Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.847;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.256;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.074;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.42;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.14;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.68;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0009000140;Centre d'expertise pétrolière interarmées;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.03;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.56;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.94;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.09;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.5;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70.3;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.85;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.48;t/an
0009000141;12e BSMAT - Détachement de GIEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;17;t/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.24;t/an
0009000143;DEA AVORD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.29;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.6;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;13.2;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.642;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.785;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.37;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.02;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.927;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.485;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.01;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.81;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.575;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.967;t/an
0009000144;BA 105 EVREUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.1;t/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.849;t/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.26;t/an
0009000146;DEALAT ETAIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0009000147;DEA NANCY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0009000147;DEA NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0009000147;DEA NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0009000147;DEA NANCY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0009000148;DE/P La Ferté Alais;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.1;t/an
0009000150;CRE CHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.11;t/an
0009000150;CRE CHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6;t/an
0009000150;CRE CHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0009000150;CRE CHAUMONT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;8.8;t/an
0009000152;Dépôt Essences Mixte du Lamentin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;2.68;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.75;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.93;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.47;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.136;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.781;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.75;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.084;t/an
0009000153;DA 273;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.5;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.005;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.094;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.216;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.3;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.678;t/an
0009000203;Office national d'études et recherches aérospatiales;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.14;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.179;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.11;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.51;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.352;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.8;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.23;t/an
0009000206;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.034;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.127;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.1;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.97;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;15;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.07;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.175;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.347;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.598;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.067;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.037;t/an
0009000208;ONERA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.158;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.741;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.325;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.875;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.096;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0009000210;DGA TECHNIQUES TERRESTRES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;106;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.02;t/an
0009000212;Hôpital d'Instruction des Armées Sainte Anne;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.323;t/an
0009000214;DEA VILLACOUBLAY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0009000214;DEA VILLACOUBLAY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.5;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";20 01 13*;Solvants;3.5;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.44;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.58;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0009000215;CRE SATORY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.67;t/an
0009000216;CRE MONNAIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;t/an
0009000216;CRE MONNAIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0009000216;CRE MONNAIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.28;t/an
0009000216;CRE MONNAIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.46;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.14;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.54;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;t/an
0009000217;CRE SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.53;t/an
0009000218;DEA SALON DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0009000218;DEA SALON DE PROVENCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.41;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.067;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0009000219;DEA SAINT-DIZIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.1;t/an
0009000220;DEA CREIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.04;t/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.2;t/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.66;t/an
0009000223;DEA ORANGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.54;t/an
0009000224;DEA DE LUXEUIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.26;t/an
0009000226;DEAN HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;t/an
0009000226;DEAN HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.238;t/an
0009000226;DEAN HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.167;t/an
0009000226;DEAN HYERES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33;t/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.46;t/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0009000228;Service Logistique de la Marine de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0009000229;Service des Moyens Portuaires de Cherbourg;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;168;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.803;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.51;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.572;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.329;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.105;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.005;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.125;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;t/an
0009000236;Base aérienne 942 Lyon mont-Verdun;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.556;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;4.72;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;16.7;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.53;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.282;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0009000237;Détachement de Douai de la 12e Base de soutien du matériel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.3;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.035;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.191;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.278;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.872;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.05;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.642;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.226;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.55;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.02;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.387;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.09;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.25;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.52;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.223;t/an
0009000241;4RMAT Détachement Draguignan;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.101;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0009000243;7ième RMAT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.92;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.4;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;t/an
0009000244;1er REG Laudun;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.59;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.658;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.614;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.32;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.27;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.16;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.926;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.688;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.76;t/an
0009000245;68ième régiment d'artillerie d'Afrique;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.615;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;43.4;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.4;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.25;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.33;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.618;t/an
0009000247;21e régiment d'infanterie de marine;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";20 01 15*;Déchets basiques;234;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.08;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0743;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.774;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.08;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.199;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.974;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.423;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.43;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.98;t/an
0009000248;2REG BdD-STC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.507;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);2B;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.528;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.136;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.8;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.119;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.62;t/an
0009000249;2ème REP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.437;t/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.367;t/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.981;t/an
0009000250;503ème RT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.49;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.2;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0009000251;27e BCA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.113;t/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.478;t/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 14*;Acides;0.383;t/an
0009000252;92ième RI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.7;t/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0009000254;13ème BSMAT - Détachement de Moulins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.42;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.21;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.88;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.57;t/an
0009000255;2ème régiment étranger d'infanterie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.435;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.675;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.11;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.741;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.5;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.46;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.48;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.44;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.851;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.279;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;51.7;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.7;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.3;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.662;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29;t/an
0009000256;14eme BSMAT de Nouâtre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.06;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.17;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.347;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.166;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.86;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.27;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.404;t/an
0009000258;8°RMAT - détachement du Matériel de Satory;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";20 01 13*;Solvants;0.225;t/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.37;t/an
0009000259;12ème Régiment de Cuirassiers;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.254;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.068;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.148;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.653;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.65;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.77;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.148;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.099;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.698;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.041;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.822;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.277;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.67;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.603;t/an
0009000261;Ecoles Militaires de Bourges;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.32;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.89;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";20 01 13*;Solvants;0.226;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0009000262;Détachement SIAé;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0009000266;DEMa Toulon - Les Arènes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0009000266;DEMa Toulon - Les Arènes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;33.1;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.5;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.005;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.002;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.778;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.095;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.3;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.015;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;30.9;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;92.6;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.52;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.9;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;9.32;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2090;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86.4;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.52;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.5;t/an
0009000268;DEMa TOULON - LE LAZARET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.163;t/an
0009000275;AIA Bordeaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.8;t/an
0009000277;DE CANJUERS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0009000277;DE CANJUERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0009000277;DE CANJUERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.4;t/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0009000278;4e RE Castelnaudary;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;480;t/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0009000279;CENZUB-94°RI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.4;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.4;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.895;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.57;t/an
0009000280;1er régiment de chasseurs;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.31;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.057;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.09;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.079;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0009000281;BCRM TOULON - POLE ECOLES MEDITERRANEE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.132;t/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.72;t/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.515;t/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.456;t/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3.23;t/an
0009000283;Etablissement Central des Matériels du Service de Santé des Armées (ECMSSA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.17;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.93;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.548;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.391;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.25;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0009000285;Site de BALARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 01 06*;Autres acides;1.3;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.6;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.094;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.025;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.008;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.1;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.8;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.419;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.372;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0009000286;AIA de Bretagne - Antenne de Lann-Bihoué;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.131;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.2;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.025;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.57;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.012;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.033;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.235;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.447;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.888;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.005;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.87;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.025;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.036;t/an
0009000287;AIA de Bretagne - Antenne de Landivisiau;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.7;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.15;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.93;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.15;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.119;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.66;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.555;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0009000288;AIA de Bretagne Antenne de Lanvéoc-Poulmic;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.83;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);29;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.13;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.7;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0009000289;Base navale de Brest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.5;t/an
0009000293;ArianeGroup Le Haillan;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;192;t/an
0009000294;CENTAC - 1 BCP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28.3;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.358;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.088;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.632;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.368;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.266;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.792;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.85;t/an
0009000295;16 BCP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;16 01 13*;Liquides de frein;0.059;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.39;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.9;t/an
0009000296;RMT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0009000298;501 RCC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0009000298;501 RCC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0009000298;501 RCC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.97;t/an
0009000298;501 RCC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0009000298;501 RCC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0009000299;61 RA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.35;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.75;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.55;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.84;t/an
0009000300;13 RG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.5;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.585;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.608;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.849;t/an
0009000302;1 RTir;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.71;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.18;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.62;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.0;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0009000304;8 RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.941;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.938;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.41;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.348;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.446;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.79;t/an
0009000305;13 RDP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.399;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.17;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0009000307;CFIM 11BP - Camp de CAYLUS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.7;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.947;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.13;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.529;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.077;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.296;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0009000309;13ième bataillon de chasseurs alpins;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.799;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.426;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.254;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.472;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.79;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.784;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.401;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.07;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.11;t/an
0009000313;13e DBLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.186;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.816;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.179;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.36;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.814;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.191;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.509;t/an
0009000316;EPMu Centre Aquitaine - GMu Salbris;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.27;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.18;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.169;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0009000320;2ème RPIMa;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;5.81;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.96;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 02*;Déchets d'encre sans solvants halogénés;0.7;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.91;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.207;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.87;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.37;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.029;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.321;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.32;t/an
0009000321;AIA Ambérieu en Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;9.21;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.034;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.4;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.271;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.04;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.584;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.556;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.468;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.505;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.71;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.69;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3.54;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.291;t/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.12;t/an
0009000323;ERSA Marolles / Vitry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.78;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.333;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";06 02 05*;Autres bases;0.599;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.86;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.718;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.1;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.029;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0009000324;ENSOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.187;t/an
0009000325;ELoCA Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0009000325;ELoCA Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0009000325;ELoCA Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0009000325;ELoCA Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0009000325;ELoCA Mourmelon;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1.18;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.609;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.315;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.376;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.189;t/an
0009000326;ARIANE GROUP site SECOIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 01 06*;Autres acides;2.45;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 02 05*;Autres bases;2.04;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.38;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.47;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.2;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.619;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.29;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.384;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.414;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.17;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.4;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.82;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.74;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.81;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.868;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.51;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;2.38;t/an
0009000327;GSBdD de Brest-Lorient;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.98;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.8;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.8;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000328;COMMANDO PONCHARDIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";06 02 05*;Autres bases;0.566;t/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.487;t/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.027;t/an
0009000333;GSBdD de Rennes Vannes Coëtquidan;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.94;t/an
0009000333;GSBdD de Rennes Vannes Coëtquidan;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.157;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.333;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.083;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.085;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.06;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.005;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.163;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.5;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0009000335;GSBDD Creil;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.193;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.34;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.243;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.68;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0009000336;ELOCA Brétigny-sur-Orge;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.15;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;92;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.93;t/an
0009000341;Camp de La Courtine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.428;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.965;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.49;t/an
0009000344;511 Régiment du Train;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 13*;Solvants;1.27;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;7;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.5;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.2;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.12;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.88;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.24;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.6;t/an
0009000345;12e BSMAT - Le Mans;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;44;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.11;t/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.82;t/an
0009000346;Safran Aircraft Engines;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.1;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.37;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.276;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.293;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.07;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.08;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.194;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.43;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.89;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.67;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.747;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.302;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.583;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.765;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.42;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.05;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.333;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.158;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.17;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.1;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.36;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.418;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.01;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.856;t/an
0009000349;4RMAT/7CMT/SRMM - EPMU MIRAMAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.341;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.533;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.033;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.591;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.59;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.767;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.68;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.29;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.671;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.41;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.72;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.261;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.865;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.108;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;5.83;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.51;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.578;t/an
0009000350;9RSAM - Site du Quartier VERGNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0009000352;CNEC 1 CHOC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.746;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.08;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.308;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.16;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.445;t/an
0009052100;DGA Essais de missiles - site Gironde;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0872;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;24;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;13.7;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 02 05*;Autres bases;0.16;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.215;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.823;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.806;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 07*;Bases de décapage;73.2;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;13;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.3;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.491;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;89;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;56;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.618;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;31.1;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.14;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.175;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.8;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.7;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.6;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.585;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.33;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.07;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.99;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.652;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;2.81;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.183;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;t/an
0009055101;Naval Group Brest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.59;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77.1;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.052;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.209;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.203;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.46;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.184;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.48;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.18;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;8.46;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;6.06;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34.8;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.839;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.425;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.08;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.756;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.86;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.14;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.49;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.4;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.957;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.18;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.29;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.258;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.56;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.04;t/an
0009056710;Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-ferrand;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.12;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.93;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";06 01 06*;Autres acides;0.38;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.47;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.4;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.632;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.7;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.2;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;48;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;0.894;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.59;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.86;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;95.3;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;120;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.995;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.01;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.629;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.79;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.8;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.47;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;202;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;7.18;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;338;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;38.7;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.58;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.47;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.01;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.491;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.674;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.3;t/an
0010000002;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";09 01 13*;Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06;0.009;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";06 02 05*;Autres bases;2.68;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.344;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5.44;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.09;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.2;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;290;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.567;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.824;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.213;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.32;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7.95;t/an
0010000003;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;89.6;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.02;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.2;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.478;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0010000006;INVEHO-UFO (ex ATELIERS D'ORVAL);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.58;t/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0010000007;SNWM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.043;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;96.7;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;37.8;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.93;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.11;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.27;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30.4;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.772;t/an
0010000008;BERNARDY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.9;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;23;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;52.4;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.18;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.9;t/an
0010000010;BUTAGAZ - Site d'Aubigny-sur-Nère;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.1;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;13.6;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.53;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.4;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.95;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.049;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.55;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.9;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1280;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010000013;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.9;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.438;t/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0010000028;IDEALCHROME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.9;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.829;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.422;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;4.74;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;6.21;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.78;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.7;t/an
0010000030;TRIBALLAT Hubert Laiteries;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.2;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.56;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.005;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.5;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.16;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;48;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.98;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;58.6;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.22;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.42;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;48.9;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;225;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.4;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.19;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.6;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.35;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.4;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.86;t/an
0010000032;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.712;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.771;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0010000033;MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.71;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;186;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.32;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.45;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;48.3;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;38.7;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.217;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.29;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.638;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.645;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.6;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.135;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.53;t/an
0010000035;PAULSTRA HUTCHINSON SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;9.8;t/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.8;t/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0010000037;DOM RONIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;44.8;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5.5;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.663;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.32;t/an
0010000041;SMIPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.43;t/an
0010000043;LES VOLAILLES DE BLANCAFORT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.36;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;123;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.6;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.51;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;t/an
0010000055;TRW Automotive Bonneval;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.52;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.44;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.14;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.4;t/an
0010000059;DEM'S AUTOS CHARTRES (ex BOUTEAU);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;t/an
0010000066;REVIVAL - GELLAINVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.7;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 01 06*;Autres acides;2.76;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.425;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.28;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.5;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.3;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;38.6;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.939;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.76;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.336;t/an
0010000073;BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30;t/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.21;t/an
0010000090;BULLITT AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.92;t/an
0010000109;CENTRE AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0010000109;CENTRE AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.08;t/an
0010000109;CENTRE AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010000109;CENTRE AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.9;t/an
0010000109;CENTRE AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 01 13*;Solvants;0.176;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;105.5;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.001;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.995;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0010000119;CLIP (Cie Labo Indust du Perche);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;721.4;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;169;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.843;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;9.76;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;5.79;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;2.13;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.41;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.172;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.31;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.76;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.83;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 19*;Pesticides;0.946;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.31;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;7.56;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 05*;Autres bases;15.5;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;47.8;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);3.29;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;5.45;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;203;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.529;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.92;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.461;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.15;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.899;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;737;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.5;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;87.2;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;126;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;176;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;12.9;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.81;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;193;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.12;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1510;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;3.1;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;191;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;130;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.85;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57.7;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.176;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.164;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 01 06*;Autres acides;5.04;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.09;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.44;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.35;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.614;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.77;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;23.4;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.567;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.09;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.113;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.405;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.181;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.63;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;130;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.6;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;31.5;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.3;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.1;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.9;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.03;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.21;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.7;t/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;45.7;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.6;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.361;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.038;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.09;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.41;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.4;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.245;t/an
0010000129;GARAGE DU FOURNEAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.92;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.5;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.57;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.65;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.343;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0010000138;DENIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;54.1;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.982;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4260;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;70.6;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.274;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.164;t/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.16;t/an
0010000156;ROMMEL Jean-Denis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;218;t/an
0010000156;ROMMEL Jean-Denis;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32;t/an
0010000175;ELECTROFORGE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010000175;ELECTROFORGE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0010000175;ELECTROFORGE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.1;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.11;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.77;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.84;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.22;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.34;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0010000187;FAPEC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.98;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.18;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;282;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.7;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.2;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;263;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.6;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.95;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.6;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0010000194;FIABILA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;1.18;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.59;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0095;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.289;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.666;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.17;t/an
0010000196;FILLON TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;61;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.6;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13.4;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.4;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.2;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.6;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.142;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.315;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.655;t/an
0010000220;SEALED AIR  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;t/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.6;t/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27;t/an
0010000229;SEVIA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;973;t/an
0010000241;HYDRO ALUMINIUM EXTRUSION SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0010000241;HYDRO ALUMINIUM EXTRUSION SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0010000242;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 07*;Bases de décapage;91.1;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.18;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.29;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.55;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.63;t/an
0010000243;HYDRO EXTRUSION LUCE/CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;166;t/an
0010000252;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52.4;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.42;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.12;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.038;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.47;t/an
0010000270;LORILLEUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.393;t/an
0010000279;MAFLOW (ex MANULI AUTOMOBILE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.21;t/an
0010000279;MAFLOW (ex MANULI AUTOMOBILE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.78;t/an
0010000279;MAFLOW (ex MANULI AUTOMOBILE FRANCE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;5.15;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.78;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.439;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.702;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.402;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.9;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.26;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.8;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.99;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.5;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.59;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.886;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.52;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.297;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.18;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0010000305;NOVO NORDISK PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.92;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";06 01 06*;Autres acides;0.029;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.026;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.9;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.5;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.112;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.9;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.058;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.7;t/an
0010000310;PUIG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.88;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;8.27;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;80.9;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.298;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.84;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.27;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;172;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.85;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.6;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;146;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.9;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.67;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.86;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0659;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.8;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.2;t/an
0010000313;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.736;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.106;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.114;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.062;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.002;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.26;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.5;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.275;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.32;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.338;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.122;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.155;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;172;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.57;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.204;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.378;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.05;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.74;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.97;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.88;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.82;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.8;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.9;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.58;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.02;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.82;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.93;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.956;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.18;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.619;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.18;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.7;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.5;t/an
0010000316;LABORATOIRES EXPANSCIENCE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;6.7;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.6;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.2;t/an
0010000321;POIDS LOURDS DROUAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.616;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.3;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.552;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.4;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.152;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;8.43;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0010000329;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;37.9;t/an
0010000335;sarl quentin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31.9;t/an
0010000335;sarl quentin;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.12;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.49;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.8;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.89;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.49;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.248;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.53;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.52;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.79;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.261;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.13;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.194;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.53;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.06;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.44;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0010000336;RAIGI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.29;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.16;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.44;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.8;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.57;t/an
0010000351;MENUT J;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;285;t/an
0010000356;ROUX RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0010000356;ROUX RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;75.8;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2.6;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;114;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;15;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;95.4;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.9;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;205;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;154;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;162;t/an
0010000358;RVM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;833;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.935;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.493;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.669;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;38.4;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.913;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.32;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.115;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.317;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.054;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.061;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.19;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.41;t/an
0010000385;ARISTON THERMO GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;312;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.66;t/an
0010000411;REVIVAL - BONNEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;t/an
0010000419;SUPERTAPE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0010000424;SMTG - SOCIETE MECANIQUE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;109;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.32;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.96;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.227;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.55;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.98;t/an
0010000434;SOPHARTEX LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.52;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7.3;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.24;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.139;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;1.66;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.75;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.34;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.34;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;8.75;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.193;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.198;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.81;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.25;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.239;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.469;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.49;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.487;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.135;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.197;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.68;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.93;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0010000451;Cristal Union - Etablissement Toury;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;91.8;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.09;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.6;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.782;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.309;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.069;t/an
0010000454;SYNAROME (groupe NACTIS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36.5;t/an
0010000458;THERMOCOLOR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.35;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.7;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.506;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.45;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.237;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.509;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0010000466;Asahi Diamond Industrial Europe;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.55;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;98;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.18;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65.1;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.09;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.07;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0010000470;UCIB - Usine Chimique Ivry Bataille;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.54;t/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3640;t/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;33.4;t/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.767;t/an
0010000473;UVEA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.18;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.499;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.562;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.124;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.088;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.142;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.09;t/an
0010000496;BALSAN SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.47;t/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.679;t/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.31;t/an
0010000503;BODIN JOYEUX 1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0010000504;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0010000504;LHOIST FRANCE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0010000506;BUTAGAZ - Site de Le Blanc;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.08;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.28;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.28;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.9;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.708;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.179;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.75;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.43;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.01;t/an
0010000509;ARKEMA (ex : CECA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.54;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.428;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.06;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.8;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.723;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.239;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;50.9;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.109;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.67;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.7;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;40;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.889;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.094;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0905;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 02 05*;Autres bases;0.273;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.31;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.172;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.132;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.141;t/an
0010000514;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.83;t/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.7;t/an
0010000515;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.9;t/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;t/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0010000528;SATYS AFTERMARKET FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.77;t/an
0010000532;ELIS BERRYLES- LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;42.8;t/an
0010000532;ELIS BERRYLES- LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.693;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.045;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.446;t/an
0010000536;EUROSTYLE systems Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;6.3;t/an
0010000543;GALVA PLUS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;318;t/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.58;t/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;261;t/an
0010000547;GMC - Galvanoplastie Moderne du Centre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.44;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);10.1;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.95;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.705;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;292;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);85.3;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.3;t/an
0010000553;Hydro Extrusion Lucé/Châteauroux- Site de Châteauroux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;32.7;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.125;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.09;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.09;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.05;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.223;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.199;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";20 01 13*;Solvants;1.63;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;44.6;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;61.6;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.47;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.451;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.129;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.018;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.17;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.98;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.04;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.3;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.571;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.266;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;21.8;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.939;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.78;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.442;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.812;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.311;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72.5;t/an
0010000555;INDRAERO SIREN;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.1;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.92;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38.4;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.32;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010000558;KSB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.07;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.3;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.6;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.01;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.38;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;t/an
0010000562;COLIEGE METALCO EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0010000570;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTIERCHAUME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.32;t/an
0010000570;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTIERCHAUME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;169;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5.14;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.871;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.933;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.4;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.274;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.936;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.439;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;14;t/an
0010000575;LINAMAR LIGHT METALS / MONTUPET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;143;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.232;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;117;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.862;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.79;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.122;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.676;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.083;t/an
0010000577;INTERNATIONAL COOKWARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.322;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.8;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.534;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.306;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.89;t/an
0010000586;PATRIGEON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.76;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;17.3;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35.6;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.66;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.3;t/an
0010000591;PSG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;102;t/an
0010000597;REVIVAL - CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.02;t/an
0010000597;REVIVAL - CHATEAUROUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.124;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.4;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.8;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;44.1;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.538;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;73.9;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.213;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.82;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.68;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;212;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.38;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.85;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;108;t/an
0010000612;SETS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0072;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.68;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.73;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0010000618;SITRAM INOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.053;t/an
0010000622;SOFEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;7.89;t/an
0010000622;SOFEVAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0010000622;SOFEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.755;t/an
0010000622;SOFEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0010000622;SOFEVAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.645;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;394.9;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;96.8;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.2;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;476;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.74;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.53;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.61;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;360;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.36;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.4;t/an
0010000625;STEARINERIE DUBOIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.45;t/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;t/an
0010000633;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.926;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.327;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.044;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.147;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.518;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.441;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.049;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0081;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.428;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.14;t/an
0010000641;FORBO Château-Renault SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.56;t/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0010000642;CCMP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.03;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 13*;Solvants;0.19;t/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.1;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.1;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.94;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30.1;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.919;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.05;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.56;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;418;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.2;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.962;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;52.8;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.72;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;33.1;t/an
0010000653;CHEMINEAU LABORATOIRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.185;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;9.06;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;6.66;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;2.42;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.08;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.18;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.4;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0010000662;DELPY CHROMELEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.122;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.28;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.94;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.144;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.242;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.68;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0010000663;PAPETERIES PALM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";06 13 05*;Suies;2;t/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.025;t/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;t/an
0010000670;DALKIA France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.0517;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.26;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.76;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.251;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.6;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.64;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.84;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.673;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.7;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.867;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.37;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.21;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.45;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.662;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.556;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.37;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.06;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.34;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0010000674;FAIVELEY TRANSPORT TOURS U1;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.127;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.82;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.364;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.04;t/an
0010000679;GAULT ET FREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.078;t/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;346.7;t/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;t/an
0010000680;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;t/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9;t/an
0010000682;GILOXAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.9;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.158;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.8;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0010000683;GPSPC Principal (Est et Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.54;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;9;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.8;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.7;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0010000684;HUMERY Frères;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.529;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.2;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.73;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.52;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.445;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.24;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.17;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0010000685;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.45;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;2.25;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.512;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 01 06*;Autres acides;0.283;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.775;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.027;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.479;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.9;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.127;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.001;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.091;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.87;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.9;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;441;t/an
0010000686;INNOVATIVE WATER CARE Europe - SIGURA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.03;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.397;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;"";06 01 06*;Autres acides;0.023;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.63;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.6;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.53;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.18;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.94;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.02;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.68;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.3;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;457;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;99;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;63;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.4;t/an
0010000689;INDENA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.24;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.55;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1.17;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.13;t/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;643;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.2;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.051;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.54;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.089;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.019;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.62;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.24;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.033;t/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.091;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;124;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;238;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;340;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;149;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2980;t/an
0010000694;PAREX GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;41;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.209;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0301;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.427;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.483;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39.5;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.432;t/an
0010000702;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.39;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.624;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.83;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.85;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47.6;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0010000711;OREP PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;718;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;33.3;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.92;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.724;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.507;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.687;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.544;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.17;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.466;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.27;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00098;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.53;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.566;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.83;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.334;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.49;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.229;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.65;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.43;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0010000714;FAREVA Amboise;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.109;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.21;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.317;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0010000717;PLASTIQUE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0010000719;SERIOPLAST FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;t/an
0010000719;SERIOPLAST FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0010000719;SERIOPLAST FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0010000719;SERIOPLAST FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0010000719;SERIOPLAST FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.2;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;17.4;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.48;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;85;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;3.48;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;233;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.7;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;29.3;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;170;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;26.1;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.12;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5.01;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.8;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.33;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;110;t/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;54.5;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;661;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.061;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.691;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.192;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.25;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 14*;Acides;8.1;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.22;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 19*;Pesticides;9.77;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;30.3;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;8.84;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.88;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;95.5;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;121;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.12;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;409;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;182;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;108;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.036;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.26;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;150;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.19;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.81;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.61;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.3;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;57.6;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.567;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.082;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.771;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.727;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.16;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;98.6;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82.1;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;699;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1650.8;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;22.9;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.64;t/an
0010000722;PROTEC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.83;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.4;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.749;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.362;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0010000723;PULLFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.5;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.083;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.774;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.773;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.99;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.65;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.473;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.215;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.76;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;126;t/an
0010000728;BAUGE IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67.5;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 01 06*;Autres acides;0.015;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 05*;Autres bases;0.037;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.484;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.564;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 19*;Pesticides;0.044;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.852;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;17.4;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;140;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;1.25;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.63;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.94;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.013;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.25;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;2.71;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.97;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.02;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.33;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;71.2;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.88;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.001;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.106;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.017;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.009;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.15;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.79;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.337;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.02;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.871;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.052;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.068;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;192;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.52;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.642;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.77;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.36;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;86.2;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.26;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.078;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;616;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;111;t/an
0010000730;Olivier CADET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;635;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.56;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;5.24;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;4.54;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.46;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;4.46;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;18;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.29;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.95;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.061;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.238;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.5;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.08;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.46;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.06;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.48;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;232.24;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.44;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;248;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;149;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.148;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.196;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.5;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.2;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.02;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.01;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.636;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.21;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.7;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;3.71;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.58;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.16;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.18;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.78;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.04;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.348;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.8;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.7;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;3.66;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.401;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.88;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.42;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.271;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.56;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.143;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.751;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.77;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;9.45;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.911;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.353;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.85;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.32;t/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1430;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;107;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.2;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.71;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.077;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.83;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.1;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.68;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.267;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.974;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;142;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.461;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.7;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.501;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0086;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.319;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;327;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0025;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.0378;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.62;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;138;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0010000740;STMICROELECTRONICS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.319;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 08 02*;Autres émulsions;18.5;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.258;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.339;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.708;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.005;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 02 05*;Autres bases;0.665;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.674;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.761;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.313;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.005;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.588;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.09;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.005;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.99;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.93;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.21;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.46;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.4;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 08 02*;Autres émulsions;29;t/an
0010000741;MECACHROME FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.22;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.4;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.48;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.673;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0010000743;LIOTARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.2;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";20 01 13*;Solvants;0.475;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.08;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.12;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.82;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.7;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.74;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.688;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.293;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.9;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.5;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.23;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.532;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.01;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.87;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.992;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.84;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.1;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.57;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.259;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.29;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.46;t/an
0010000745;SNCF VOYAGEURS - SNCF MOBILITES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.93;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.067;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.42;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.537;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.344;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.388;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.477;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;38.6;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.19;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.24;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.35;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.63;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.638;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.516;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.435;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.71;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0010000746;Technicentre de Maintenance TER Centre Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;51.4;t/an
0010000752;SOFACYL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;1.29;t/an
0010000752;SOFACYL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.6;t/an
0010000752;SOFACYL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.36;t/an
0010000752;SOFACYL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.03;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.189;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;11.3;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.327;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.169;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.165;t/an
0010000754;SOTOCHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.89;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.44;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.42;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.24;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0010000755;SOURDILLON  SN (ex BSI);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.121;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;20.3;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;82.8;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.9;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.2;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.09;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.499;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.47;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0010000756;ESVRES MATRICAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0010000761;STIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;5.03;t/an
0010000761;STIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.24;t/an
0010000761;STIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.545;t/an
0010000761;STIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;t/an
0010000761;STIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.66;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0349;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.182;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.209;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.44;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0315;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;0.05;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.313;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.1;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.23;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.581;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.7;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.42;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.498;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.489;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.382;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.089;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.89;t/an
0010000764;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;54;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;231;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.4;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;325;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.2;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;152;t/an
0010000765;SYNTHRON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.4;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30.3;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.7;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.71;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.28;t/an
0010000768;AALBERTS Surface Technologies (Ex HAUCK HEAT TREATMENT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;127;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.391;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.627;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.023;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.195;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.06;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.028;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.416;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.39;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0010000802;ANTARTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0426;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.019;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0117;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.94;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.72;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0010000814;OTIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.027;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.78;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.46;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.12;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;465;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.76;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.1;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;413;t/an
0010000842;LOIRET RECYCLAGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.14;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.261;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.42;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.113;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.131;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.155;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.145;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.305;t/an
0010000850;BAUDIN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.563;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.81;t/an
0010000854;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.239;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.58;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.23;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0010000885;BOWDEN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;64.1;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;125;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;429;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.76;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;24.3;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;60.6;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;87;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.6;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;103;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.59;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0012;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;125;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.79;t/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;29;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;t/an
0010000895;BREE (Puiseaux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;123;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.267;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.06;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.81;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.95;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.481;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.173;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.11;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1.8;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;1.51;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;1.97;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.77;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.23;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.222;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.12;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.361;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.7;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.136;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.6;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 06*;Autres acides;2.68;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 05*;Autres bases;17.5;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.372;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.67;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0010000896;BRENNTAG;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.28;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.86;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);24.9;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0010000906;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.7;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;42.3;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.805;t/an
0010000934;DS SMITH PACKAGING CONSUMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.171;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;59.6;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.353;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.63;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.328;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.369;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0010000938;THERMOR PACIFIC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;44;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.34;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18;t/an
0010000942;BRANDT France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;475;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66.8;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.4;t/an
0010000947;FAURECIA Sièges d'Automobile;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.57;t/an
0010000951;CGES (Cie Générale d'Eau de Source);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.88;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.7;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.264;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.621;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.77;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.7;t/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69;t/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.17;t/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010000968;DSS Paper Coullons;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";06 01 06*;Autres acides;2;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;16;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;321;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.13;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;9.2;t/an
0010000972;CHRO LA SOURCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.8;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.9;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;718;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;88;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.6;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.1;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83.4;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;15.2;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.57;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;26.2;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.748;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.7;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.4;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;53.5;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.86;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;12.5;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.361;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.77;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97.1;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.9;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;111;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;28.6;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;272;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.15;t/an
0010000973;CHRYSO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.065;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1780;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3070;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.073;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.47;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.089;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.141;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.265;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;20.6;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 14*;Acides;14.1;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;57.5;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.3;t/an
0010000980;CIRETEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0010000984;CJS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";11 01 07*;Bases de décapage;28.3;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.78;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;84.7;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;77.4;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.3;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;21.4;t/an
0010001002;AALBERTS  integrated (PEGLER YORKSHIRE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.84;t/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;9.06;t/an
0010001011;WESTENDORP (CEW);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);1.1;t/an
0010001048;LAV'INDUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;74.9;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.18;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.93;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.784;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.009;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0010001073;HUTCHINSON DESMARQUOY (INDUSTRIELLE SNC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.933;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.206;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.271;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.05;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;5.3;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;14.1;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 02 05*;Autres bases;12.4;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;111;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.31;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;150;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.83;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.514;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.14;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.34;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;140;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.9;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.876;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;210;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;295;t/an
0010001078;Joffrey Carré;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.99;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24.9;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;100;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;691;t/an
0010001092;ECO-LOGISTIQUE Réemploi;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;105;t/an
0010001096;ELECTRO METAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0010001096;ELECTRO METAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;15.7;t/an
0010001096;ELECTRO METAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.38;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.78;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.8;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.137;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;t/an
0010001104;EMA PHARMACEUTICALS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0010001108;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.1;t/an
0010001108;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.32;t/an
0010001108;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.4;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.29;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.852;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.18;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 01 06*;Autres acides;0.271;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.504;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.009;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18.9;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.742;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.297;t/an
0010001118;ORANGINA SUNTORY FRANCE PROD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.46;t/an
0010001129;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;79.5;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.5;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;64.3;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.1;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1.38;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0010001132;FEDERAL MOGUL OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.28;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.75;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.1;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.8;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.41;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.49;t/an
0010001145;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.74;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 15*;Déchets basiques;48.4;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;1830;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;400;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;132;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.77;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.86;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 05 04*;Flux utilisé;4.31;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;804;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;"";11 05 04*;Flux utilisé;22;t/an
0010001154;GALVA 45;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;424;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.66;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.008;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0010001192;SAVANE BROSSARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.86;t/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.92;t/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010001201;HASLOUIN;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;116;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.61;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.084;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.92;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.845;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0010001203;MONCLAIR LOGISTICS (ORMES) SCI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.295;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;79.6;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.33;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.69;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.74;t/an
0010001209;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.117;t/an
0010001213;HOMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17;t/an
0010001213;HOMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0010001213;HOMBERT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";13 07 02*;Essence;6.56;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.31;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.64;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0010001214;HONDA FRANCE MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.05;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.32;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.78;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010001228;USEO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69.2;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.18;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.633;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.76;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.34;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.738;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;244;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.6;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2960;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28.2;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;120;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;275;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.67;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.77;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.695;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.12;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.398;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.024;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.8;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40.2;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.54;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.81;t/an
0010001230;PMC ISOCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.2;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91.2;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.58;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.43;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.5;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;19.3;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;45.5;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;35.4;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;706;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;440;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;t/an
0010001240;JOHN DEERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0010001242;EMAUX ET MOSAIQUES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;58.6;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.86;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;250;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.51;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.83;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.5;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;33.1;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.86;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.021;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;192;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.6;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.58;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.347;t/an
0010001259;Federal-Mogul Valvetrain La Source SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0010001269;LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0010001269;LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010001269;LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0010001269;LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.96;t/an
0010001269;LAMBERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.58;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.878;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.42;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.996;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.863;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.393;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.1;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.9;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.5;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.208;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.37;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.961;t/an
0010001287;LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.6;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.06;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0010001289;LES CRUDETTES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.127;t/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.17;t/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.35;t/an
0010001298;LION AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.01;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;62.1;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.13;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.354;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.53;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39.1;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.3;t/an
0010001302;POCHET DU COURVAL (ex.LODEVE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;104;t/an
0010001306;LOIRET AFFINAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;2810;t/an
0010001311;KNAUF INDUSTRIES CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;30.8;t/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;9.8;t/an
0010001316;KEYOR MAGRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.06;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.261;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.023;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.237;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.318;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.437;t/an
0010001318;MAINGOURD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.58;t/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;4.64;t/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.98;t/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0010001322;MALICHAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.84;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.196;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;404;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39;t/an
0010001333;MARTIN Jean;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;36.4;t/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.5;t/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.51;t/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9.07;t/an
0010001341;MAURY EUROLIVRES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91.4;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.62;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;18.9;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54.5;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.91;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0010001342;MAURY IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.86;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.2;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.9;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;49.3;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.2;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.8;t/an
0010001378;ORRION CHEMICALS ORGAFORM;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;178;t/an
0010001389;NORMACADRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;t/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0010001392;SAINT GOBAIN MATERIAUX CERAMIQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.5;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;751;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.28;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.245;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.352;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.27;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.52;t/an
0010001405;ORLEANS SUD AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.53;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;85.1;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;106;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0678;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.6;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.03;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.0765;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.66;t/an
0010001408;TRISALID;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1250;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.11;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;116;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.12;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.17;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.02;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.18;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;59.1;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.51;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.14;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.7;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.24;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.1;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;176;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.5;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.604;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0010001418;DELPHARM (ex FAMAR);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0010001421;PAUL ROBERT INDUSTRIE (STEVA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;t/an
0010001421;PAUL ROBERT INDUSTRIE (STEVA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0010001421;PAUL ROBERT INDUSTRIE (STEVA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0010001421;PAUL ROBERT INDUSTRIE (STEVA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0010001421;PAUL ROBERT INDUSTRIE (STEVA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.72;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.2;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.5;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.494;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.366;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.38;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.396;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.48;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;71.6;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.438;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.56;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;174;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;147;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.67;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.25;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.9;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13.2;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75.7;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.1;t/an
0010001460;PFMP PROGIPHARM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.01;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.74;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.94;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;22.1;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;25.6;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.74;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.24;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.46;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.7;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42.5;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.4;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0010001462;VWR INTERN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.15;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.6;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28.4;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.45;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.66;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.349;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.676;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.795;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.7;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.5;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.35;t/an
0010001471;DEPOTS DE PETROLE D'ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.4;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.352;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.539;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.303;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.82;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91.9;t/an
0010001476;REDEX (U1 et U 3);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0010001495;ROBROLLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.4;t/an
0010001495;ROBROLLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0010001495;ROBROLLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;163;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.053;t/an
0010001506;ROUGIER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.541;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;54.6;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.232;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.15;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.63;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;17.5;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;19.1;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.022;t/an
0010001514;SAFIL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0010001516;TROUILLET PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.1;t/an
0010001516;TROUILLET PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.74;t/an
0010001516;TROUILLET PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0010001516;TROUILLET PANNEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.872;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.196;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.9;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.89;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.41;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.065;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.1;t/an
0010001557;TEREOS FRANCE Site d'Artenay;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.483;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.79;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;54.4;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.75;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.48;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.126;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.571;t/an
0010001558;SDH FER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.094;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.5;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8.82;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.152;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.896;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.58;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0010001562;KEOLIS METROPLE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.901;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.26;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.94;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.56;t/an
0010001563;Eurial Ultra Frais;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.16;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.414;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.058;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.5;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.39;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.699;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.5;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.15;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.741;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.409;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.6;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;170;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.84;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.42;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.57;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.66;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.731;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.3;t/an
0010001569;Laboratoires SERVIER Industrie;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.706;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;0.37;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;48.9;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";10 12 11*;Déchets d'émaillage contenant des métaux lourds;3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.02;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.419;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.33;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.616;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.51;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.75;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.7;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;23;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 13*;Solvants;0.62;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.635;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.15;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;40;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.243;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;84;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.19;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.1;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;22.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22.7;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.4;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.8;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;71.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;88.4;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;136;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.4;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;46;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;68;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.321;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.94;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2720;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;42.2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.96;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;8.9;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;477;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.3;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;61.7;t/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.03;t/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;58.8;t/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.6;t/an
0010001574;ELVIA PCB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 05*;Autres bases;16.8;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25.4;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.164;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.367;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.02;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.618;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;12.8;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.3;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 01 06*;Autres acides;0.066;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.35;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;131;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.183;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.0;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.845;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.99;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;9.8;t/an
0010001580;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;153;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.04;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;22;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.02;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.487;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.47;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.9;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.36;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.77;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.085;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.2;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.113;t/an
0010001581;SHISEIDO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;7.67;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.635;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;6.85;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.83;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.44;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31.3;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.921;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 06*;Autres acides;10.3;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;52.5;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.69;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;430;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;61.7;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;75.4;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.18;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;2.75;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;3.93;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.1;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.82;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;385;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.61;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;6.15;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;5.09;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;5.42;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.2;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;57.3;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.108;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.252;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.433;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25.5;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.042;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;55.6;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.954;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.456;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.39;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.411;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;107;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 01 06*;Autres acides;2.75;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";06 02 05*;Autres bases;9.37;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;51.2;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.7;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.84;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;845;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;56.8;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;4.03;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.7;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;227;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.041;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.73;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;89.9;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.55;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;441;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.05;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.69;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;25.8;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18.7;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.53;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.34;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;137;t/an
0010001605;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;555;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.64;t/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.56;t/an
0010001612;SOCOS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.847;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;40.1;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.16;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.95;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.1;t/an
0010001615;SODECTRA (centre décapage orléanais);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0010001618;SOFLEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.42;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.2;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.057;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.01;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49.098;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.11;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;277;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;100;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;40.9;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0010001629;GEMEY-MAYBELLINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;123;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;4190;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;123;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;117;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;10400;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.24;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.26;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;7.96;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13900;t/an
0010001645;STCM B2;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0010001646;STCM  B1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;524;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.47;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.47;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16.2;t/an
0010001656;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;t/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;t/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 01*;Fioul et gazole;48.1;t/an
0010001662;VARO ENERGY FRANCE DEPOT (ex ARGOS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.4;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.74;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.624;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.986;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.94;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.7;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.77;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.3;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010001665;SAINT GOBAIN SULLY (ex SULLY PRODUITS SP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;91.3;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;189.2;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.8;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.4;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13.3;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.52;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.32;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.526;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.7;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.6;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;48;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9.92;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.552;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.05;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.153;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.6;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.05;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0010001674;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;24.2;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;12.9;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.67;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.187;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.188;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.631;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.899;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.33;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.31;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30.8;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.66;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.14;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.004;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.93;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.95;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.59;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.046;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;726;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.74;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.478;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.173;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.043;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.1;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.04;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;t/an
0010001696;THALES LAS France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;7.58;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.1;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.53;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.27;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0010001737;MSL CIRCUITS (ex JABIL CIRCUIT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;1.04;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.33;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 01 06*;Autres acides;0.05;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.83;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.35;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.253;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0010001744;DURALEX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.513;t/an
0010001754;ACIAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0010001754;ACIAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0010001755;ACIAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.54;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.44;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0010001758;TRIGANO JARDIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;63.3;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.8;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.639;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.115;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.165;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.28;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9.02;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.305;t/an
0010001759;HMY FRANCE (ex ARM);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.33;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;141;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.94;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);9.84;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.8;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.624;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.553;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.13;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;105;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0010001761;CAILLAU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.86;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.77;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.92;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.55;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.81;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010001763;BRANDT FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.9;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;18.7;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.8;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;9.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;19.1;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;99.1;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.8;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;220;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;84.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;21.3;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;20.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;8.2;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.6;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.3;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;23.2;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.9;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0010001766;DEC  Depôts Electrolytiques et Chimiques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9.68;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1065;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;535;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.045;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.178;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.83;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1.9;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.69;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0218;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0010001770;STORENGY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.53;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.286;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;162;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0010001778;LAFORTEZZA-ALSER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.033;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;15.9;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0402;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;68.6;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;71.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.326;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;27.6;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.705;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.13;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0010001779;DELPHI  FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.3;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.8;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.482;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.02;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.276;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.9;t/an
0010001788;FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.5;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.16;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.43;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.112;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.945;t/an
0010001789;MBDA France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.22;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;280;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;110;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.04;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;72.9;t/an
0010001790;IDI COMPOSITES INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.65;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.85;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;688;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.57;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;63.6;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.6;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.838;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.247;t/an
0010001791;ROBERT BOSCH AUTOMOTIVE STEERING SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.191;t/an
0010001798;SACCAP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0039;t/an
0010001798;SACCAP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6;t/an
0010001798;SACCAP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0010001798;SACCAP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;298;t/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;159;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";20 01 13*;Solvants;0.65;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.72;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.89;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.56;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.94;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.202;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.33;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.43;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010001800;Amandine BALTHAZARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0010001801;VALCANTE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0010001801;VALCANTE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2980;t/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.53;t/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.7;t/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.077;t/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.244;t/an
0010001802;STAL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;17.7;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.51;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.273;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.293;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.62;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.294;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;4.22;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";09 01 04*;Bains de fixation;5.62;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;9.95;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.8;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;32.7;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;99.1;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.6;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.5;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.98;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;191;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.4;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24.3;t/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.58;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.214;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.67;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.4;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.9;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.89;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.1;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.97;t/an
0010001813;HB FULLER ADHESIVES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.8;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33.1;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.922;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.064;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.48;t/an
0010001817;TIAC (ex ARCELOR MITTAL);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0010001818;REVIVAL Romorantin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;68.5;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;4.04;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.15;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.762;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.114;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.727;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0010001832;SNV site de Volabraye;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.442;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.083;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.53;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.334;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.849;t/an
0010001850;PARAGON IDENTIFICATION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.72;t/an
0010001868;SOTOMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.29;t/an
0010001882;MEMPONTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.4;t/an
0010001882;MEMPONTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.42;t/an
0010001882;MEMPONTEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;208;t/an
0010001931;3C FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;233;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.26;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0010001940;REHAU TUBE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;7.94;t/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.8;t/an
0010001976;FUSSY PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.5;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;41.4;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;2.16;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.69;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.91;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.484;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.25;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0010001986;STROMAG FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010001989;S.A.S DOMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.9;t/an
0010001989;S.A.S DOMO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0010002019;FERROLAC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;254;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.17;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.375;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.037;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.52;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.05;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;104;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.59;t/an
0010002121;COMATELEC SCHREDER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.21;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.302;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";06 02 05*;Autres bases;0.086;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;0.712;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.433;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);14.5;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.04;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.58;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);11.2;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.1;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;90;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.829;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.023;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.079;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.314;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.6;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;88.6;t/an
0010002125;AFF ST Florent;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97.6;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.318;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.124;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.207;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;t/an
0010002127;SA ARTEMIDE MEGALIT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.48;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.66;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.178;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.426;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;212;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.94;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;28.4;t/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.69;t/an
0010002151;SODEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.14;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;1.13;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.23;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.67;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.13;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.86;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.27;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.92;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;516;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0010002226;KOYO BEARINGS VIERZON  MAROMME;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0642;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;143;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.46;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;4.5;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.145;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.22;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;20.8;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.4;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.51;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0027;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.9;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;t/an
0010002231;SOCIETE JACOBI CARBONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.91;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.4;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.13;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.244;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.17;t/an
0010002245;CHATREIX - VIGNOUX/AIX VHU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.94;t/an
0010002251;AXEREAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.231;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.054;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);45;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.054;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;4.14;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.174;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.255;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.822;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.424;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0010002253;Etablissement de PITHIVIERS LE VIEIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.797;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";06 02 05*;Autres bases;0.85;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;0.329;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.021;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.96;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.19;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.76;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0010002254;CRISTAL UNION Etablissement de CORBEILLES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.67;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.72;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.8;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.8;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.725;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.09;t/an
0010002267;CARGILL FOODS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.537;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.375;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.34;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.396;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0010002269;MOY PARK BEEF ORLEANS (ex MC KEY);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0010002271;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;t/an
0010002271;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0010002271;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0010002271;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0010002271;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.128;t/an
0010002273;PRODIA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010002321;CARRIERES DU BOISCHAUT SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.14;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.28;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0010002477;CARRIERES DES GRANDS USAGES SNC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.8;t/an
0010002582;PIGEON GRANULATS CENTRE IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.68;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010002808;CARRIERE DE CLUIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.77;t/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;t/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0010003123;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.25;t/an
0010003244;VAL DE LOIRE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010003244;VAL DE LOIRE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.53;t/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.86;t/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.07;t/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0010003372;GSM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.07;t/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0010003541;GSM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;t/an
0010003753;CEMEX GRANULATS NORD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0010003759;EQIOM Granulats (ex HOLCIM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.25;t/an
0010003759;EQIOM Granulats (ex HOLCIM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0010003759;EQIOM Granulats (ex HOLCIM);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";20 01 13*;Solvants;0.275;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.6;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.788;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.945;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;107;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0172;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.31;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";20 01 13*;Solvants;0.543;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";20 01 13*;Solvants;1.56;t/an
0010003781;TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0010003786;AFM RECYCLAGE ex VALRECY ex SEPCHAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.47;t/an
0010003786;AFM RECYCLAGE ex VALRECY ex SEPCHAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0010003786;AFM RECYCLAGE ex VALRECY ex SEPCHAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.015;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.15;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.12;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.11;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.24;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.12;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.68;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.2;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 13*;Solvants;0.56;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0010003805;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.5;t/an
0010003808;SCA DE PUISEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40.5;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.68;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.58;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 01 06*;Autres acides;0.04;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.81;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.18;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.38;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.08;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.8;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.79;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.9;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.8;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0010003833;MAURICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.46;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;9.3;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6.96;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.9;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.64;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.5;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;118;t/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.441;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.47;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;7.92;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.05;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;12.2;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;11.8;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";06 01 06*;Autres acides;20.5;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";11 01 05*;Acides de décapage;50.6;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.54;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.24;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.78;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.31;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.56;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.23;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.63;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.89;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.04;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5.6;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.84;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;337;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;47.1;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.3;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;36.8;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.08;t/an
0010003876;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;78.2;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.5;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.68;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;118;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.2;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.38;t/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0010003884;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;241;t/an
0010003889;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0010003889;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.3;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.6;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.94;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;341;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.4;t/an
0010003890;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;7.74;t/an
0010003902;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0010003915;MEAC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.5;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.64;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.56;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010003989;TOUT FAIRE PLATEFORME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0010003992;CLEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.7;t/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.25;t/an
0010003996;RCD CLAIRBOIS DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.55;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.309;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.8;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.82;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;237;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.32;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;19.7;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.9;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3.87;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.6;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.8;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;42.6;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.4;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.82;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.1;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.63;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.5;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;11.8;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.1;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;827;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;35.5;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.3;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 08 02*;Autres émulsions;11.2;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.7;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;165;t/an
0010004079;SOA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;184;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.165;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.5;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.03;t/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;139;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.9;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;49.6;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0010004110;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.6;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.6;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;355;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.14;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;413;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.291;t/an
0010004135;FRAGRANCE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.86;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 01 06*;Autres acides;0.031;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 02 05*;Autres bases;0.043;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.879;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.037;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.037;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.436;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;30.8;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.45;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.091;t/an
0010004136;PARFUMS CHRISTIAN DIOR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.38;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10.6;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.45;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.9;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.387;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.9;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.5;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.796;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;71.6;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0064;t/an
0010004151;RECKITT BENCKISER CHARTRES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.35;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.07;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.5;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.18;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.89;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.17;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.57;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.96;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.4;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.83;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.51;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0010004172;METALOR TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.1;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.7;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.6;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.73;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.216;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.09;t/an
0010004175;ADCO_AUTO DEMOLITION DU CENTRE OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.6;t/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0010004204;PROVA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.5;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";06 02 05*;Autres bases;21.1;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.71;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.368;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.53;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.845;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;45.5;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.493;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.777;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.699;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 05*;Autres bases;25.9;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;23.64;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.086;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.61;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.731;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.214;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.71;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.7;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;113;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.27;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.157;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.1;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.9;t/an
0010004219;PROCTER ET GAMBLE BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;323.8;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.271;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.15;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;0.138;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41.5;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.2;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;19.7;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.2;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.89;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;54.1;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.543;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.841;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.94;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;73.9;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.982;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.5;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.02;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.95;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.125;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;13.6;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.05;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;2.04;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.384;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.3;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;12.8;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.1;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.542;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.305;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;64.7;t/an
0010004249;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.4;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.026;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.118;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.021;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.99;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.08;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.4;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.115;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.13;t/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.594;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 13*;Solvants;0.12;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.5;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0010004295;EUROPIECES AUTO MARTIN DUMAGNY;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.11;t/an
0010004316;AFM RECYCLAGE Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.8;t/an
0010004316;AFM RECYCLAGE Tours;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.3;t/an
0010004316;AFM RECYCLAGE Tours;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;106;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.05;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29.4;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;28.9;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.71;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.497;t/an
0010004335;PRADIER ROGER ECLAIRAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.221;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.41;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 07 02*;Essence;1.5;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.8;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.754;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.837;t/an
0010004353;AUTOPIECES 37;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.24;t/an
0010004383;INTERMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;15;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.6;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;0.43;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;1.56;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.2;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.93;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.43;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.78;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.19;t/an
0010004439;NEXANS France;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.91;t/an
0010004464;RIBEIRO ET ASSOCIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;674;t/an
0010004464;RIBEIRO ET ASSOCIES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1000;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;144;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;17.1;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.39;t/an
0010004475;HENKEL FRANCE OPERATIONS SAS (WR GRACE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.98;t/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0010004477;MECASTING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.48;t/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.17;t/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010004531;VORWERK SEMCO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.3;t/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.8;t/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;97.8;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47.6;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.231;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;53.9;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;35.4;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;37;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.16;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.61;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.308;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.961;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;t/an
0010004585;SWISS KRONO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.83;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.039;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.06;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.7;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.695;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.791;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.27;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.019;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.72;t/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.43;t/an
0010004681;LISI AUTOMOTIVE NOMEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0010004681;LISI AUTOMOTIVE NOMEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.16;t/an
0010004681;LISI AUTOMOTIVE NOMEL SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.1;t/an
0010004752;WDK Groupe Partner;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.8;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0010004761;DIATECX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.1;t/an
0010004771;Deret Logistique (Les Vergers);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0010004771;Deret Logistique (Les Vergers);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.7;t/an
0010004774;SUEZ RV Centre Ouest - Centre Tri de MONTLOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0010004774;SUEZ RV Centre Ouest - Centre Tri de MONTLOUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.1;t/an
0010004797;MERCIER LEROY ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;103;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.049;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.9;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";06 02 05*;Autres bases;1.22;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.04;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.128;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.678;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.75;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.534;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0010004799;DELPHARM Saint Remy;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 01 06*;Autres acides;0.099;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;5.72;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.61;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.239;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.3;t/an
0010004854;Société BRANCHER KINGSWOOD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;t/an
0010004919;CASS'AUTOS MEUNIER C.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.61;t/an
0010004919;CASS'AUTOS MEUNIER C.;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.65;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.306;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.67;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;546;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;139;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.74;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;494;t/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.87;t/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;t/an
0010004936;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.693;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.98;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.378;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.11;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;0.238;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 14*;Acides;0.141;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.101;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.478;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0010004946;SIEOM de Mer - Mer (déchetterie+décharge);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.306;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.56;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.125;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.57;t/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.15;t/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.5;t/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.16;t/an
0010004961;AUTO RECUPER (LASCAUX Claudine);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.13;t/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93.3;t/an
0010004964;MENUT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.64;t/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.8;t/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.029;t/an
0010004965;REVIVAL - ST OUEN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58.9;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.34;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.259;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.37;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0010004970;EG METAUX  (ex RM ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.2;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.262;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.96;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;0.812;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 14*;Acides;0.09;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.064;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.831;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;72.7;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.12;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.06;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.299;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.492;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.418;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0010004988;Conseil Géneral  Parc-Centrale enrobage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.21;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.16;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.125;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.27;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0010005009;L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.26;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.526;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0010005046;ALPLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.78;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 06*;Autres acides;1.79;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.918;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.49;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.7;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.568;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.96;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.73;t/an
0010005077;PROLOGIS FRANCE XLVIII EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.48;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.37;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.01;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;89.7;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.2;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.52;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;128;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;30.3;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.36;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.26;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6.6;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.1;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;697;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8.6;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41.7;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5.32;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0011;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;124;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;20.2;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.24;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;11.1;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.7;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30.1;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;11.5;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;68.86;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84.2;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.52;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46.4;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0010005083;SKF FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;200;t/an
0010005151;SETRAD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.13;t/an
0010005151;SETRAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.076;t/an
0010005151;SETRAD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0010005151;SETRAD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.176;t/an
0010005154;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.23;t/an
0010005154;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.97;t/an
0010005157;MEGA PNEUS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010005176;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (Ouest);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0010005176;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0010005176;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0010005176;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0010005176;XPO SUPPLY CHAIN FRANCE (Ouest);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0010005193;TRAPIL TERMINAL T67;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.54;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.098;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.86;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.176;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.7;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.961;t/an
0010005199;GRTgaz Station de Roussines;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.82;t/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11;t/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;t/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.1;t/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0010005202;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.22;t/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;40.4;t/an
0010005260;CEISA PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.58;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.38;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.17;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.8;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.01;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.74;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.89;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.122;t/an
0010005283;COOPER CAPRI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010005315;STEP Société Tôlerie pour l'Electronique;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.22;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.04;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.083;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.353;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;t/an
0010005335;DUBUIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.4;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.58;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.8;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;t/an
0010005418;SANDVIK TOOLING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.1;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.463;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";06 01 06*;Autres acides;1.89;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.71;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.809;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.745;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0010005432;HAERAUX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.6;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0010005474;DS SMITH PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;952;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";13 08 02*;Autres émulsions;34.1;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.18;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.567;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.55;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;21.5;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.14;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.72;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";06 01 06*;Autres acides;3.21;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.92;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.2;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0010005517;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14.5;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;29.2;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.29;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0010005542;LES LAVANDIERES (ELIS TOURAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.35;t/an
0010005622;SORIMETAL ENVIRONNEMENT-SAINT FLORENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.314;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.57;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.111;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.091;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.325;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;1.91;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 13*;Solvants;1.09;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 14*;Acides;0.235;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 14*;Acides;0.096;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.2;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.043;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.751;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 19*;Pesticides;0.892;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.53;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.57;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13.6;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.43;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.62;t/an
0010005646;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.47;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.193;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.153;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;1.14;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.277;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.88;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.93;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 14*;Acides;0.092;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.034;t/an
0010005667;SMICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 13*;Solvants;1.39;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 14*;Acides;0.095;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 19*;Pesticides;0.399;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.118;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.158;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.16;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.77;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.11;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 13*;Solvants;0.748;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0010005683;SICTOM (Déchetterie);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.42;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.38;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.62;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.126;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.8;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.98;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.082;t/an
0010005710;FRANCOS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0010005727;ERODE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010005727;ERODE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0010005727;ERODE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;29.7;t/an
0010005752;SYNERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 08 02*;Autres émulsions;8.11;t/an
0010005752;SYNERGIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.6;t/an
0010005761;L'OREAL/ALTEAD/DERET/DIRECTLOG/DERET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.66;t/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;84.6;t/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.1;t/an
0010005887;AFM RECYCLAGE - VALRECY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.1;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;9.24;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;26;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;75.4;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;4.42;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;108;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.552;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.8;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.84;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.6;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.91;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.092;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.29;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 19*;Pesticides;59.7;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.79;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29.4;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.9;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;808;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;856;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 01 06*;Autres acides;1.2;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.098;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;161;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;24.2;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;401;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.94;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.561;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;173;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34.1;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.07;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;81.1;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.604;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.56;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.245;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.4;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.207;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;264;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.1;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.7;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.613;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.46;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.43;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.36;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.31;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;79.2;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";10 13 09*;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiant;1.15;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";10 13 09*;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiant;0.187;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";10 13 09*;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiant;0.093;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.733;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.459;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.803;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;120;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;5.78;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;84.7;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;190;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.95;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.6;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6.06;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.27;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.297;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.62;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.8;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.51;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.43;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;4.32;t/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.3;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.436;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.749;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.28;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.076;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 13*;Solvants;0.772;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 14*;Acides;0.085;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.059;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.314;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.767;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";20 01 14*;Acides;0.124;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.902;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.84;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.421;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.78;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;29.4;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.5;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.035;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.05;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.179;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0457;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.266;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.95;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 14*;Acides;11.4;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.763;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.04;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.01;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.579;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.529;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.37;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.4;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.64;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.42;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0010005979;SAFRAN SEATS - Etablissement d'Issoudun;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.008;t/an
0010006043;SONOPOL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.26;t/an
0010006043;SONOPOL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.2;t/an
0010006043;SONOPOL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.3;t/an
0010006053;LHOTELLIER R2A;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.5;t/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;t/an
0010006060;CEMEX - ELG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;t/an
0010006180;SML;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0010006180;SML;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.303;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.018;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.268;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.344;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.176;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.08;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.298;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0010006315;XPO LOGISTICS TND OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.17;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";06 02 05*;Autres bases;3.05;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.74;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.231;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.072;t/an
0010006322;OFFICE DEPOT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.33;t/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.44;t/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.32;t/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.208;t/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.472;t/an
0010006403;PASCAULT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.66;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;8.27;t/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1520;t/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.052;t/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29.2;t/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;t/an
0010006440;REVIVAL - VIERZON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.5;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.81;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;0.06;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.572;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.207;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.011;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";20 01 14*;Acides;2.02;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.626;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.18;t/an
0010006525;ASB -  AEROSPATIALE BATTERIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.191;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.47;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.3;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.33;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;73.8;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0010006557;Project Usinage et Intégration;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;30.7;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.0345;t/an
0010006622;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.2;t/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.7;t/an
0010006740;LIDL SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36.3;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.829;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.35;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.57;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;1.95;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.534;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.431;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17.5;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.55;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.04;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 14*;Acides;0.227;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.18;t/an
0010006887;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.22;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;62.9;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.06;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.065;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.04;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.538;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.24;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.206;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0010006929;APTIV (ex- DELPHI);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.123;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.134;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.454;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.36;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;41.1;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.1;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.5;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010007018;DUNCHA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.924;t/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.1;t/an
0010007107;HUTCHINSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;14.8;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.105;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.875;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;73.7;t/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.18;t/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;t/an
0010007187;IZT SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.91;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.079;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.129;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.261;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.859;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.038;t/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.327;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.33;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 01 06*;Autres acides;0.798;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;2.5;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;19.8;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 05*;Autres bases;5.03;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.95;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.22;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.53;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.629;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.778;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;7.78;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;104;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.874;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.25;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.39;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.648;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.62;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 13*;Solvants;1.04;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 14*;Acides;1.12;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 19*;Pesticides;2.84;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 19*;Pesticides;1.34;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 03 05*;Boues d'encre contenant des solvants halogénés;15.9;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;122.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;42.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.94;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 02 05*;Autres bases;5.92;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.7;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;195;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.64;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.28;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;94.7;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.5;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.62;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.01;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";06 02 05*;Autres bases;2.29;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.98;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.31;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49.9;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.4;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.634;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 07 01*;Fioul et gazole;14.7;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.779;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.4;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.711;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";06 01 06*;Autres acides;1.29;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";06 02 05*;Autres bases;5.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.315;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.44;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.96;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.74;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;143;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.11;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.54;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.245;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.903;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 14*;Acides;0.689;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 19*;Pesticides;14.4;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.786;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;66;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.41;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.45;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);13.8;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.02;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.28;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.21;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.09;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.91;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;28.6;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.1;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.2;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;141;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;74.9;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;16;t/an
0010007362;PAPREC CRV;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;634;t/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.155;t/an
0010007396;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.821;t/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.76;t/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0010007427;REVIVAL - Fossé;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;108;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.7;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;314;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.59;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.325;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.464;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.185;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.274;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.273;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.61;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.5;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.4;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;41.9;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.4;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.368;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.43;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0010007478;DENIS PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.06;t/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0010007479;HIRSCH FRANCE (ex PLACOPLATRE);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.39;t/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.73;t/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.03;t/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.003;t/an
0010007617;ARTENAY BARS (ex SEVENDAY);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.64;t/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;29;t/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.4;t/an
0010007639;SFERIC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.62;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.9;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.93;t/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.576;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.42;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.223;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.63;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.6;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.62;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.1;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.147;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.455;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.883;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.4;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.056;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.087;t/an
0010007720;INDRA SAS (RE-SOURCE INDUSTRIES);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.5;t/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.54;t/an
0010007721;BLANCHISSERIE BLESOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0010007751;MTH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0010007751;MTH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;89.5;t/an
0010007751;MTH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.72;t/an
0010007751;MTH;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;t/an
0010007808;U LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.72;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 05*;Acides de décapage;75.6;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.69;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.308;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;3.18;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0010007869;RTI Industries S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.13;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;521;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.45;t/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.41;t/an
0010007907;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0010007907;PAPREC GRAND IDF;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.97;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.241;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.18;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.14;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.487;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.357;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.01;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.7;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0010007956;ANDRITZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.531;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.94;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.694;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 13*;Solvants;0.601;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.206;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.298;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;12.9;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.3;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.02;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 14*;Acides;0.099;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;41;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.091;t/an
0010007996;SMICTOM DE SOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12;t/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.9;t/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.7;t/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.8;t/an
0010008017;LEVY BAMBOKA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.2;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.95;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.7;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.81;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.62;t/an
0010008067;WILFRIED LESEVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1970;t/an
0010008113;INOVA Opérations;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.83;t/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0010008115;SETEC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;216;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;108;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 06*;Autres acides;4.57;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.73;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;34.4;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;70.8;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;193;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8.56;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;119;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;96.3;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.83;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.22;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;86;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.2;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.71;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.25;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;90.1;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;15.2;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;395;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;737;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;170;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.43;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.17;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;42.6;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;8.73;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.94;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.7;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.9;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.18;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.25;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;74.8;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;70.2;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;61.1;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.226;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.487;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.42;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.8;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.6;t/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;156;t/an
0010008161;CENTRE DECAPAGE BLESOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.47;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.397;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.372;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";20 01 19*;Pesticides;0.183;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";06 02 05*;Autres bases;0.911;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.078;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.03;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.409;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0010008230;GEODIS_DUSOLIER CALBERSON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.933;t/an
0010008231;CASS'AUTO Louis HORNN;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.75;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.42;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;16;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.03;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.84;t/an
0010008296;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.49;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.9;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.04;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.62;t/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.52;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.12;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.15;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.57;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";20 01 19*;Pesticides;0.21;t/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.827;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.024;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.063;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;0.018;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.67;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;0.716;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 19*;Pesticides;0.9;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.322;t/an
0010008339;DECHETTERIE - NEUVY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.467;t/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.109;t/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0010008349;CHIMIREC DELVERT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.424;t/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.792;t/an
0010008441;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.51;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;359;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.843;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.98;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0010008459;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.2;t/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.485;t/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0010008476;JEAN-MICHEL DEZELUT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;58.6;t/an
0010008480;GIP Centre de Traitement Textile 28;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1;t/an
0010008480;GIP Centre de Traitement Textile 28;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;45.4;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.11;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.005;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.61;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.006;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.68;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.943;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.226;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.302;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0010008482;AIRNOV (ex CLARIANT, AIRSEC);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.81;t/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0010008509;GDE K'AS - Crouzilles;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.15;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;75.3;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1260;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;117;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1510;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4850;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;569;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;122;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.4;t/an
0010008574;COVED;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.3;t/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.01;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9.24;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.5;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;96;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.168;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.01;t/an
0010008595;CENTRE HOSPITALIER BLOIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8;t/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29;t/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;t/an
0010008747;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;46;t/an
0010008829;LAVOX BLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.18;t/an
0010008829;LAVOX BLN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.12;t/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0010009012;MOREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0010009012;MOREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.62;t/an
0010009012;MOREAU SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.0025;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.009;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.12;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.74;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 08 02*;Autres émulsions;11.9;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.067;t/an
0010009037;NEXTER MUNITIONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 01 06*;Autres acides;0.987;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;13.9;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.63;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;89.3;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.233;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.382;t/an
0010009041;OZEANYS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23;t/an
0010009128;Bert 45;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010009128;Bert 45;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0010009128;Bert 45;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;t/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010009152;GIP BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.01;t/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.661;t/an
0010009402;APPLICATIONS ELECTROLYSE (nouveau site);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;244;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.651;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;4.74;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 06*;Autres acides;0.085;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.299;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;2.83;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 02 05*;Autres bases;0.103;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.02;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;26.6;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);5.32;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.012;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.283;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.62;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.6;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.99;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.144;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.026;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.18;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.8;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.95;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;27.7;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;43.6;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.08;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.511;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;62.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.4;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.1;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.52;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;147;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.62;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.66;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.03;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.4;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.3;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.26;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.023;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;52.3;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;20.4;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.14;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.7;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.204;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.51;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.44;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.6;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.5;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.0785;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.422;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.092;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.72;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.71;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.6;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.299;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.01;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;95.9;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.29;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;187;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;22;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;20.9;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96.3;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;68.2;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.9;t/an
0010009984;CEDRE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;12.9;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.39;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.7;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.64;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.34;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21.5;t/an
0010010029;ICT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.5;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.289;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.96;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.737;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.564;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.167;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 13*;Solvants;1.91;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 14*;Acides;0.107;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 14*;Acides;0.217;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.948;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.141;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 19*;Pesticides;0.779;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 19*;Pesticides;1.43;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.79;t/an
0010010182;BOURGES PLUS-Les 4 vents-Déchèterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 14*;Acides;0.252;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.047;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;3.36;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0010010222;SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.09;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.224;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.06;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 13*;Solvants;0.495;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 13*;Solvants;0.427;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 14*;Acides;0.057;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.338;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.017;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 19*;Pesticides;0.146;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 19*;Pesticides;0.265;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.85;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0010010467;BOURGES PLUS - ST DOULCHARD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0010010929;DALKIA BIOMASSE ORLEANS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;76.6;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.009;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.043;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.052;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.07;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.182;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.152;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.922;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.197;t/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.46;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.107;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.095;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.072;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.295;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.03;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.67;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.953;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.811;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.04;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.034;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.7;t/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.985;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.054;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.096;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.188;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.228;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.14;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.582;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.026;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.914;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.102;t/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.52;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.09;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.35;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.27;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.13;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.17;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.1;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.132;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.504;t/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.612;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.066;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.084;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.079;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.44;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.06;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.39;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.096;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.93;t/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.08;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.26;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.97;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.836;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.183;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.123;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 13*;Solvants;0.871;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 13*;Solvants;1.38;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 14*;Acides;0.086;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 14*;Acides;0.166;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.711;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.08;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 19*;Pesticides;0.486;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 19*;Pesticides;1.24;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.16;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0010011034;BOURGES PLUS - Danjons-Dechetterie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.45;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.238;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.07;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.70;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;39.5;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.685;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.047;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 14*;Acides;0.035;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.017;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.344;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 19*;Pesticides;0.495;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 19*;Pesticides;0.167;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18.1;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.88;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.7;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.501;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.016;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.043;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;0.427;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 19*;Pesticides;0.111;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.228;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0010011083;Déchetterie de Vignoux sur Barangeon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.371;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.6;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1180;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1480;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.03;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.45;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60.6;t/an
0010011110;GALLOO France division Vernouillet;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.417;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.119;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.58;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.1;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0010011181;RECTICEL INSULATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.751;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.4;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.25;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.316;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.137;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 01 13*;Solvants;1.59;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 01 14*;Acides;0.178;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.03;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 01 19*;Pesticides;2.17;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;57.2;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;51.8;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.07;t/an
0010011283;Déchèterie des Sablons;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;307;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 13*;Solvants;2.76;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 14*;Acides;0.035;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 19*;Pesticides;0.592;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.081;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.124;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.21;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.235;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.05;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 13*;Solvants;0.573;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.363;t/an
0010011284;SICTOM;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.04;t/an
0010011299;SIRIUS SCI_INDRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010011299;SIRIUS SCI_INDRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.92;t/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;12.4;t/an
0010011323;BROYAGE DU VAL DE LOIRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.33;t/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;35.8;t/an
0010011369;SARL SAFETY KLEEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;190;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 01 06*;Autres acides;0.024;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.82;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.6;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.75;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.9;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.2;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.603;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.39;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.123;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;279;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.18;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.589;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.243;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.101;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.175;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.998;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0010011487;GUERLAIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.99;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.8;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.19;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.747;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.404;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0010011495;PASSENAUD HA METAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.79;t/an
0010011511;AFL HONEYCOM STRUCTURES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";11 01 07*;Bases de décapage;244;t/an
0010011511;AFL HONEYCOM STRUCTURES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.7;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.77;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;108;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.34;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.7;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;91.1;t/an
0010011518;EUROCOATINGS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.014;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.045;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.188;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";20 01 19*;Pesticides;0.271;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.99;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.03;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.03;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.007;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.26;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 19*;Pesticides;0.026;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.88;t/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.56;t/an
0010011580;VAL DE LOIRE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.338;t/an
0010011580;VAL DE LOIRE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.071;t/an
0010011580;VAL DE LOIRE GRANULATS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.102;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";06 02 05*;Autres bases;7.9;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 02 05*;Autres bases;0.93;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";20 01 13*;Solvants;2.3;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.42;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.23;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.46;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.22;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 19*;Pesticides;0.4;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.62;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.55;t/an
0010011779;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 13*;Solvants;1.97;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 14*;Acides;0.034;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;45;"";20 01 19*;Pesticides;0.34;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.029;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.064;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.067;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.12;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 13*;Solvants;0.414;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;t/an
0010011887;DECHETTERIE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.79;t/an
0010011933;INNOLATION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.42;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.243;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.483;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.71;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.193;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 13*;Solvants;0.677;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 14*;Acides;0.041;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.035;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 19*;Pesticides;0.433;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.214;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10.5;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.849;t/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.71;t/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0010012201;jacques SITBON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;325;t/an
0010012201;jacques SITBON;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.1;t/an
0010012347;CARRIERE DE LUCHE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.3;t/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.12;t/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.68;t/an
0010012552;ALLIAGE TOURAINE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.977;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.06;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.588;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.961;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.476;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.603;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.078;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.062;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0010012694;KUEHNE+ NAGEL (COVICARGO ex CARREFOUR);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0010012763;Déchetterie JOUE LES TOURS - Tours Métropole Val de Loire;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.165;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.045;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 14*;Acides;0.087;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.051;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 19*;Pesticides;0.669;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.63;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;129;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.3;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.724;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.96;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.2;t/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.194;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;571;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;115;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.337;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.05;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.37;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5.11;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.198;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.1;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;106;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.06;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;188;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;89.4;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;84;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;376;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.302;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.85;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.0178;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9.29;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.527;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.47;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.65;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.172;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;47.1;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;256;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;142;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.9;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;193;t/an
0010013356;ORGAPHARM consolidé (sites 1 et 2);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0010013582;SAREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38.1;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4.72;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.218;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.14;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46.9;t/an
0010100018;IMPRIMERIE IPS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.275;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.21;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5.68;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0010100019;MGI COUTIER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14;t/an
0010100023;CGES Les Neyrolles;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.5;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;106;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.095;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.994;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.612;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.51;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.913;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.344;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.77;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.432;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.243;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.98;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.2;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.229;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.167;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;595;t/an
0010100024;Mylan Laboratories SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.8;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.53;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.9;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.7;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.889;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.062;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.39;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0010100025;MSA PRODUCTION FRANCE SASU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.74;t/an
0010100036;PolyOne France Tossiat;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.6;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.079;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.006;t/an
0010100040;NATUREX SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.077;t/an
0010100068;SUEZ RV Centre Est Saint-Genis-Pouilly;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.95;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";20 01 15*;Déchets basiques;17.8;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.93;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.327;t/an
0010100080;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.55;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.26;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.108;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.7;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.884;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0010100089;TIFLEX;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.7;t/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.724;t/an
0010100109;SNTS1;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.791;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;89.3;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.77;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.132;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.022;t/an
0010100164;FERMOB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.8;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;536;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1050;t/an
0010100165;EUROCAST REYRIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8;t/an
0010100201;MINES D'ORBAGNOUX (SOCIETE DES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;28;t/an
0010100201;MINES D'ORBAGNOUX (SOCIETE DES);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;66;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;2.96;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10.4;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.52;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.8;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.28;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.654;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.76;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.777;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.718;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0010100214;UGIVIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.293;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.25;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.273;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0010100219;SAB MONTMERLE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;295;t/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0010100220;SAB RHODANIENNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;140;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;210;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60;t/an
0010100227;ORAPI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;t/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.54;t/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0010200031;ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.7;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.242;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.042;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;1;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.976;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.174;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.108;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.467;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;1.16;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.169;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;56.1;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.3;t/an
0010200095;SOCIETE ELECTRIQUE D’AUBENAS - SEA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.072;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.754;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";20 01 14*;Acides;0.05;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.22;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.26;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.47;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.085;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0010200096;LABORATOIRES M&L;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.05;t/an
0010300025;UCAB;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0010300031;CORIMA TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0010300031;CORIMA TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;t/an
0010300031;CORIMA TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";06 02 05*;Autres bases;11.3;t/an
0010300031;CORIMA TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;60;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.23;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.481;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0010300042;PATISSERIE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.86;t/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.376;t/an
0010300047;TRIGANO MDC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.5;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;51;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;125;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;84;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;42;t/an
0010300056;HYDROCHEM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.101;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.14;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.8;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;102;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.07;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;44.3;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;87.4;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.06;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.576;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.96;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.28;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;107;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.063;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.26;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.007;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.689;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.33;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;142;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0010300057;COVESTRO ELASTOMERS;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.99;t/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0010300060;CHARLES ET ALICE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78.8;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.4;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.99;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;10.9;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.908;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.26;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.2;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.2;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.14;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.3;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;57.6;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.485;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.1;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;663;t/an
0010300063;NEGOMETAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89.9;t/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;50.5;t/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.4;t/an
0010300065;NOVOCERAM SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.18;t/an
0010300101;GELPAM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010300101;GELPAM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.07;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.467;t/an
0010300109;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0010300115;ANDROS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.199;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.77;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.7;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.139;t/an
0010300128;SANDVIK HARD MATERIALS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.88;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;92.4;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.7;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0010300132;BONTOUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.11;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.48;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.072;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.226;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.272;t/an
0010300144;SAVIEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0010300146;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010300146;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;t/an
0010300146;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;67.8;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;55.5;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.41;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;57.6;t/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.7;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;26;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.9;t/an
0010300266;FERT DEMOLITION SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.39;t/an
0010300267;SAS FL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;154;t/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.459;t/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.378;t/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.158;t/an
0010300342;CARRIERES DES CHENES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.93;t/an
0010400016;MALLEIN ET CIE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17.6;t/an
0010400018;ArcelorMittal Centre de Services Pontcharra;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0010400018;ArcelorMittal Centre de Services Pontcharra;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.35;t/an
0010400018;ArcelorMittal Centre de Services Pontcharra;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0010400024;ARJOBEX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.84;t/an
0010400024;ARJOBEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;t/an
0010400024;ARJOBEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0010400024;ARJOBEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.18;t/an
0010400024;ARJOBEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.1;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.33;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.126;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.694;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.33;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.56;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.37;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.085;t/an
0010400025;PRYSMIAN TELECOM CABLES & SYSTEMES FRANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.27;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;45.6;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.36;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.12;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1780;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;38.2;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;110;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;201;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;782;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1330;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.2;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.06;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;21.4;t/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;132;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.126;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.921;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.16;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.443;t/an
0010400048;DANONE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010400049;MARTINET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.2;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.64;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.5;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.182;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.5;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.01;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0010400051;HEXCEL REINFORCEMENTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.092;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.293;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.934;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.077;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0010400059;BALTHAZARD ET COTTE- CARRIERES ET CHAUX;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.21;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;804;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.1;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.38;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.338;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.17;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;76.5;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.17;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.7;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.71;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.04;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.35;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.68;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.7;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.95;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.083;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.144;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.32;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;231;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;806;t/an
0010400068;EDF ENR PWT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0010400075;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;t/an
0010400075;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;6.44;t/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0010400077;SCHNEIDER ELECTRIC USINE S2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.61;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.504;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.62;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.1;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.602;t/an
0010400080;DECOMATIC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.038;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.42;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;141;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;3.22;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;16.9;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.783;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.514;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;298;t/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;547;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1550;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;84;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;114;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;48.6;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;144;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.3;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1040;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;521;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.37;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.406;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.93;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.38;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;0.339;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;19.5;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.281;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.214;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.39;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.46;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.1;t/an
0010400094;SOITEC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;320;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1.25;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.21;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;6.36;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.306;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.306;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.505;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;73.1;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.32;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1.63;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.451;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.104;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.63;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.921;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0010400096;MINITUBES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;30.6;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.12;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;273;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;23.6;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;361;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.17;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;t/an
0010400104;NOVAPEX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6118;t/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.04;t/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.424;t/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0010400105;EVONIK AEROSIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.059;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.865;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.96;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0010400111;THALES AVS FRANCE ex THALES AVIONICS LCD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.82;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;33;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;3.66;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.066;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.083;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.703;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;t/an
0010400114;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.81;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;4.82;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.07;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.26;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 13*;Solvants;2.22;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.62;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.642;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.28;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.009;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0010400121;NEMERA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;373;t/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;34.3;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.846;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.5;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.597;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.044;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0010400167;Brioche Pasquier Charancieu;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0010400185;ELIS RHONE-ALPES  MAJ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;17.5;t/an
0010400185;ELIS RHONE-ALPES  MAJ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.022;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.26;t/an
0010400210;SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;69;t/an
0010400222;ARROW France Isle d'Abeau;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.06;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.94;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.8;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.16;t/an
0010400236;CARECO TAD (TABARD AUTOS DEMOLLITION);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.3;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.888;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.37;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.21;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.21;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.86;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.2;t/an
0010400253;IKEA St Quentin Fallavier;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.85;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.8;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3.04;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.324;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.4;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.311;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.35;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.291;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.156;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.728;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;162;t/an
0010400282;A.RAYMOND FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.6;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.062;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.461;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.291;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.232;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.17;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.805;t/an
0010400332;TELEDYNE E2V  Semiconductors SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;0.197;t/an
0010400363;LCEP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;6250;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.959;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.47;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;19.1;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.09;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.982;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;19.3;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.864;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.146;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.3;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.25;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.289;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.64;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.204;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.05;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.102;t/an
0010400395;LYNRED;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.954;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.1;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.837;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.061;t/an
0010400553;COVIDIEN MANUFACTURING GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.62;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.98;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.2;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.2;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.1;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81.7;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;100;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59;t/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.1;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.234;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.08;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.6;t/an
0010500002;CLEXTRAL (ONDAINE);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21;t/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;227;t/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.98;t/an
0010500010;BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.5;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.68;t/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;196;t/an
0010500053;A2T;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;4.28;t/an
0010500053;A2T;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.6;t/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);92.4;t/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.46;t/an
0010500068;MTS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.3;t/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);13.7;t/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.72;t/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.9;t/an
0010500109;CETIH (ex CID);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.5;t/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2;t/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.7;t/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0010500137;EUREA Coop;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0010500141;GAMWAY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.43;t/an
0010500141;GAMWAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0010500141;GAMWAY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0010500150;ANDERTON CASTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.1;t/an
0010500150;ANDERTON CASTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010500150;ANDERTON CASTINGS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;134;t/an
0010500174;SEF (SOCIETE DES ENROBES DU FOREZ);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;t/an
0010500174;SEF (SOCIETE DES ENROBES DU FOREZ);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0010500191;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.89;t/an
0010500217;DEMECA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;5;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 05 04*;Flux utilisé;8;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);61;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;20;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;10;t/an
0010500226;DERVAUX (SICAME - FONDER) Le Bec;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;22;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;58.8;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.455;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0010500263;RKW CASTELLETTA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.855;t/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.45;t/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010500284;SUEZ RV Centre Est - Firminy;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.9;t/an
0010500284;SUEZ RV Centre Est - Firminy;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.564;t/an
0010500284;SUEZ RV Centre Est - Firminy;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.361;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.26;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0010500290;ACIERS DE CONSTRUCTION RATIONALISES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.82;t/an
0010500308;ATELIER DECAPAGE SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.9;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.08;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.652;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.221;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.29;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.11;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;36.1;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.22;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.189;t/an
0010600002;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.161;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.9;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.4;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.8;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57.8;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;74;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;309;t/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;218;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.292;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.34;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0010600041;DM SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.68;t/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.27;t/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.7;t/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;491;t/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;277;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.05;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.42;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.247;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.6;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.43;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;227;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.76;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.24;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.89;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.7;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;62.7;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.96;t/an
0010600063;GERFLOR TARARE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.92;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.355;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.65;t/an
0010600070;DELABRE NOEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;60;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.262;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.551;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.704;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.028;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.338;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77.5;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.029;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.31;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.218;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 14*;Acides;0.31;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.6;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;46;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.86;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.167;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.56;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.018;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.30;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.8;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.698;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.533;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.046;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;53.1;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0010600088;BOIRON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.79;t/an
0010600097;BUTY SERVICES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.57;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.751;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49.1;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.7;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.452;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.175;t/an
0010600107;MILTEC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.1;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.019;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.205;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.607;t/an
0010600109;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.16;t/an
0010600112;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.3;t/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.03;t/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.8;t/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0010600119;MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.2;t/an
0010600132;THERMOCLEAN RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;62.6;t/an
0010600136;JPR METAL COMPANY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.3;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;460;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.71;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.4;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0010600137;RHONE-ALPES ARGENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;189;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.12;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72.2;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.181;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.742;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.043;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.281;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.298;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.077;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.454;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.468;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.793;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.118;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 14*;Acides;2.07;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.29;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.278;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.454;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.531;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.23;t/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.313;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.64;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.3;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;10.46;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;276;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.27;t/an
0010600150;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37.3;t/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.6;t/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.02;t/an
0010600157;NJP LAQUAGE;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0010600172;ELIS R.A. EX CWS FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;32;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.92;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0010600187;AD MAJORIS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;t/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;t/an
0010600204;VERDOLINI RECYCLAGE (CHASSIEU);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;46.6;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;69.8;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.98;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.6;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;43;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65.4;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;45.2;t/an
0010600224;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;162;t/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.19;t/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67.6;t/an
0010600226;BOONE COMENOR METALIMPEX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.79;t/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.3;t/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0010600283;SILLON RHODANIEN ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.84;t/an
0010600288;DESCOTES EX KD VALVES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;84.4;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.3;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;07;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;75.5;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;234.2;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;220;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;8.19;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.42;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.72;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;34.5;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.48;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.8;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.77;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;26.8;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.5;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;31.1;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;25;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.2;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.245;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0010600289;SAFRAN LANDING SYSTEMS (ex MESSIER BUGA);Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);35.1;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.861;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.39;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.5;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.5;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.26;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.3;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.706;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.23;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.4;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.96;t/an
0010600290;METALDYNE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;45;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.045;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.058;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.005;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;0.145;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.72;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0010600303;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.86;t/an
0010600303;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;41.9;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;17.6;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.98;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76.7;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;25.2;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.09;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1380;t/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;845;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.877;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.331;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;175;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;102;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.427;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.08;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.72;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.58;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3;t/an
0010600308;DAIKIN CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81.6;t/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0010600316;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0010600330;THB;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;707;t/an
0010600330;THB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.21;t/an
0010600330;THB;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.26;t/an
0010600333;KUEHNE + NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.33;t/an
0010600333;KUEHNE + NAGEL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.16;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;;PAYS-BAS;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;343;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.858;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.689;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;38.1;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.132;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0010600343;GRS VALTECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0010600353;Antonio BARCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0010600353;Antonio BARCO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.14;t/an
0010600353;Antonio BARCO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0010600379;SOLYAP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.68;t/an
0010600379;SOLYAP;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.65;t/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.86;t/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.6;t/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.67;t/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0010600384;CALPI COLOR;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0010600392;SUEZ RV Centre Est Bois;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.9;t/an
0010600392;SUEZ RV Centre Est Bois;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.98;t/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;92.8;t/an
0010600414;FOT IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;120;t/an
0010600414;FOT IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0010600414;FOT IMPRIMEURS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0010600428;ABS-AUTOPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.93;t/an
0010600428;ABS-AUTOPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.63;t/an
0010600428;ABS-AUTOPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.44;t/an
0010600428;ABS-AUTOPIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.17;t/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.6;t/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.4;t/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.336;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.135;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.42;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.072;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.41;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.15;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.4;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.043;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.432;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.005;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.37;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.418;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.392;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.272;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.945;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.608;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.032;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;1;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.26;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.414;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.314;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.53;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.244;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.816;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.281;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.76;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.5;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;77.12;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.04;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.324;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.990;t/an
0010600534;SNCF Mobilité TGV TECHNICENTRE DE LYON;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;1;t/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;16;t/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;116;t/an
0010600538;HCL HOPITAL LYON SUD;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;51.6;t/an
0010600573;ORANGE EX FRANCE TELECOM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.31;t/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.2;t/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;t/an
0010600579;MOINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0010600598;MAHIEUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.79;t/an
0010600598;MAHIEUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.1;t/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.5;t/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0010600720;FONDERIE VENISSIEUX  SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;356;t/an
0010600770;SAS MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.03;t/an
0010600770;SAS MUNOZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;940;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.25;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.34;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0010600781;Safran Coating;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.34;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.113;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.08;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.417;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.277;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.27;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.459;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0010600812;USINES DESAUTEL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0010600852;BRANCHE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.8;t/an
0010600852;BRANCHE AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.982;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.577;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.532;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.187;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.192;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.959;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.883;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.272;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.698;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.65;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0010600900;SGAMI Sud Est;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.9;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.53;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.003;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;t/an
0010600939;MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.5;t/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;21.5;t/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0010700007;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.2;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.7;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.674;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;6.73;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.642;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.845;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;4.64;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.85;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.922;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.02;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.3;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.312;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.618;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.46;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.5;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.73;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.451;t/an
0010700009;EWELLIX SKF MotionTechnoex TRANSROL SKF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.159;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.5;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.52;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.726;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.086;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;372;t/an
0010700011;BOLLHOFF OTALU;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;27.1;t/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0010700258;CLERC ET CARDONE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.36;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.06;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.36;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.041;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.524;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.368;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.037;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.508;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.045;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.71;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.49;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.322;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.804;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.49;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.64;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.908;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.16;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.248;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.5;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0716;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0662;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;108;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;36.1;t/an
0010700275;SCHNEIDER ELECTRIC ALPES (ex MGA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;84.9;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.09;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84.9;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.2;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.087;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.84;t/an
0010700281;SOCLA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.6;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.856;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.224;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.1;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.12;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.02;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.33;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.09;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.67;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.76;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;70.3;t/an
0010700305;LANXESS Epierre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.1;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.3;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 13*;Solvants;0.377;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.581;t/an
0010700541;MECAD SAVOIE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38;t/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.72;t/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;441;t/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;53.2;t/an
0010700578;TREZ France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);7.36;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.141;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.306;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.166;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.605;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.01;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.7;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.69;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.367;t/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.43;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;214;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.8;t/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0010800019;PROMENS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0010800023;IPS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;6.77;t/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.2;t/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.86;t/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.83;t/an
0010800057;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.32;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.58;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;53.1;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.92;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.28;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.28;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.7;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.32;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.1;t/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98.8;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.08;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.19;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.4;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.62;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0010800098;FRANSANO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.4;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.3;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.3;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;24.3;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0010800133;MINESCO ex ALTIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.07;t/an
0010800138;AD ORELEC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;100;t/an
0010800207;DECORAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;172;t/an
0010800207;DECORAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.11;t/an
0010800207;DECORAL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.85;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.604;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.44;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3.9;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;118;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.03;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.035;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.03;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.75;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;62;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.52;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.32;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.75;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.33;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.8;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.045;t/an
0010800212;ZEDCE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.92;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5.74;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.68;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;140;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.88;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.84;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0182;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.78;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.58;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.9;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.051;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.427;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5.44;t/an
0010800258;GGB FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11.5;t/an
0010800263;ANOMAX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0010800263;ANOMAX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.39;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.5;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.92;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.62;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.82;t/an
0010800284;EMT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.951;t/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.94;t/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.46;t/an
0010800289;Robert Bosch Automotive ex ZF-DF;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.507;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.26;t/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;241;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.8;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.88;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;93.3;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;46.7;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.112;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.56;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.4;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.08;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0010800308;BAUD VOUGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.585;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;159;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;110;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.5;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);10.8;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.08;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.996;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.527;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.3;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.847;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.4;t/an
0010800317;PERNAT EMILE SA (ETABLISSEMENTS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;2.95;t/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59.6;t/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.3;t/an
0010800325;ARDEX SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.1;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;292;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;82.7;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.4;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;90.3;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.7;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.56;t/an
0010800414;KANIGEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0010800432;EURO LAMELLE BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;86.4;t/an
0010800432;EURO LAMELLE BOIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.94;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 14*;Acides;0.39;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.001;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.31;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.37;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.18;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.303;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.24;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.9;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.8;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0010800446;EXCOFFIER MONT BLANC exDIEMUNSCH ET FILS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.01;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;122;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.84;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.33;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.02;t/an
0010800454;TEISSIER TECHNIQUE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.139;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.64;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.306;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.537;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.096;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.53;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;42.1;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.954;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.1;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.017;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.073;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.406;t/an
0010800461;JOSEPH MARTIN SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.3;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.3;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.014;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0010800464;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71.3;t/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.8;t/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.26;t/an
0010800497;FCMP;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.4;t/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;283;t/an
0010800501;PURFER;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;124;t/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.46;t/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.5;t/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.34;t/an
0010800508;PRECIALP TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.722;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.082;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 19*;Pesticides;0.174;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.137;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.454;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.13;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.329;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.69;t/an
0010800512;DEMOL ROCHOISE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.51;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.722;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.054;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 19*;Pesticides;1.18;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.42;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.26;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.857;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.286;t/an
0010800517;CREA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.013;t/an
0011000005;TEINTURES ET APPRETS DANJOUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.21;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;2;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.1;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.62;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.062;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.672;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.048;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.47;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.93;t/an
0012100022;SAS ALGECO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.48;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;642;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;2.48;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;227;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;70.4;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;587.2;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2340;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;431;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;532;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;621;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;77.1;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;1.94;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.654;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.22;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;7.38;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.54;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.88;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.83;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.8;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.42;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.854;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.642;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.79;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22.3;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;13.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;133;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;77.4;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;16.2;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.89;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.952;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.07;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.41;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;21;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;17.7;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;10;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;28.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2.89;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;85.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.36;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;22;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;80.7;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;50.7;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;21;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.068;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.675;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;60.2;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.42;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.93;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;402;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;68.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1700;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2170;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;265;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;260;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.492;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;348;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;542;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;446;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;39.8;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40.4;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.84;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;851;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;792;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.96;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.116;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;33;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;835;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;9.02;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;106;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.2;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;229;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;823;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;494;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.015;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;17.9;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;50.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;90.5;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;6.23;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;124;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;140;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;124;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.8;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;670;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.2;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;2.97;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.553;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;16.6;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;156;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;78.3;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;852;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1690;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;49.7;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.97;t/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41.2;t/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;212;t/an
0012100040;MBF ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";03 02 01*;Composés organiques non halogénés de protection du bois;2.9;t/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.7;t/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.34;t/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63;t/an
0012100179;KOHLER FRANCE SANIJURA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56.7;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;381;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.001;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.061;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.15;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 02*;Autres émulsions;6.39;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.65;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.098;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.692;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.914;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0012400155;CICE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.6;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0012400413;voestalpine Automotive Components Fontaine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.86;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.041;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.18;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.947;t/an
0012600081;BOISNIER (En prioux);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.177;t/an
0012600093;Lacroix Emballages;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0012600093;Lacroix Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0012600093;Lacroix Emballages;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.86;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.6;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.792;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.44;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.853;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.03;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.983;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.38;t/an
0012600105;SKF AEROSPACE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;6.03;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.12;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;41.8;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.266;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.23;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.29;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0012600318;INDUSTRIE DOLOISE MICRO MECANIQUE (IDMM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0012600356;LONS ENROBES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.5;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.39;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;209;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;156;t/an
0012600434;ADLCA- TTP;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;13.5;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;65.1;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;1.25;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;113.7;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;660;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.34;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;35.1;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1210;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;14.3;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;19;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;245;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;50;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.64;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.51;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.25;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.265;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.8;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.15;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.77;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;17.4;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;283;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;51.5;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;178;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;992;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;71;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.029;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;58.6;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.337;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.24;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;95.2;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;52.3;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;215.3;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.7;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.68;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.5;t/an
0012600475;TRIADIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;47.4;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.3;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.4;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;t/an
0012600505;CURTIL SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;1;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1280;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.08;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.059;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0012700046;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.64;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.88;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.3;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.4;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.8;t/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.49;t/an
0012700194;CASSE AUTO VAUVILERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0012700194;CASSE AUTO VAUVILERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.383;t/an
0012700194;CASSE AUTO VAUVILERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.34;t/an
0012700194;CASSE AUTO VAUVILERS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.756;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.1;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.54;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.09;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.657;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0012800083;SMRC Automotive Modules France SAS - Unité 2;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.022;t/an
0016300002;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.4;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9.56;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.44;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.314;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.36;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.166;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.94;t/an
0016300003;Centre Spécialités Pharmaceutiques;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0016300069;SAPEC 1;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;41.1;t/an
0016300072;KITA CHROME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.16;t/an
0016300072;KITA CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0016300072;KITA CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.3;t/an
0016300072;KITA CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;128;t/an
0016300072;KITA CHROME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.73;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61.2;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.8;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;78.6;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.267;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47.6;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.04;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.5;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.635;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.178;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 01 06*;Autres acides;0.461;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.723;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.64;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.237;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.66;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.4;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.934;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.46;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;12.5;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.77;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.478;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.223;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.58;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;t/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.96;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;98.4;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;106;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 02*;Autres émulsions;26.3;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 08 02*;Autres émulsions;16.6;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;46.8;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;85.4;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0018;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;70.2;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.153;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.1;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;113;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.24;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.15;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.96;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.1;t/an
0016300107;O-I MANUFACTURING FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;18.9;t/an
0016300143;AUVERGNE CARBURANTS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1040;t/an
0016300143;AUVERGNE CARBURANTS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.4;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.3;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.01;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.012;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.59;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.288;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.4;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;137;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.36;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.262;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.818;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.578;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.471;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.512;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 13*;Solvants;2.92;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 14*;Acides;0.029;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 19*;Pesticides;0.136;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.21;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.333;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.069;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.25;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;71.6;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;42.2;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.985;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;6.9;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.3;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.89;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.444;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.578;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.52;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.085;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.247;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.36;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.416;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;65.0;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.06;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.624;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.387;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.27;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.45;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.51;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.242;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.017;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.083;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.125;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.87;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;1.25;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39.9;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.478;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.754;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;29.415;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.26;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;2.31;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.66;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.169;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.085;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.289;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.161;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;153;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.247;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.181;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.841;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.046;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.484;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.063;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.02;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.61;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.017;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.59;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.93;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.7;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.005;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.244;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.303;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;16;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 13*;Solvants;2.84;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;23.27;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 14*;Acides;0.689;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 14*;Acides;2.91;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.28;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;12.2;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 19*;Pesticides;1.38;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 19*;Pesticides;0.143;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.8;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.213;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.799;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.135;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.201;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.94;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;6.91;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.77;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.358;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.59;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.82;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.63;t/an
0016300231;SUEZ RV Centre Est - Pont du Château;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;22.2;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.744;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1150;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;837;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.745;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.01;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.56;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.666;t/an
0016300261;Hôpital Gabriel Montpied;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.1;t/an
0016300368;SOCAMONT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;16.7;t/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;t/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0016400004;COSMETIQUE ACTIVE IINTERNATIONAL SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;t/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.8;t/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.81;t/an
0016400011;N7 AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.22;t/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.7;t/an
0016400029;ZELLER PLASTIK France SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.595;t/an
0016400075;WALLON IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.973;t/an
0016400075;WALLON IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.01;t/an
0016400075;WALLON IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0016400075;WALLON IMPRIMEUR;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;12.5;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.081;t/an
0016400086;ANETT HUIT;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.161;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.599;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.083;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 14*;Acides;0.077;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.43;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.186;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.14;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.006;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.06;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.691;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5.42;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.027;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0016400142;UNITHER INDUSTRIES Gannat;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;t/an
0016400160;SEFIC SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0016400160;SEFIC SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.76;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.4;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;21.3;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.021;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0016400228;Société des Ateliers Louis Vuitton;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.165;t/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;03;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;t/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.57;t/an
0016400309;TRADIVAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.74;t/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;9.79;t/an
0016400341;CENTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.914;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.8;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;91.2;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.9;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";10 01 13*;Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles;4.68;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1995;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45.5;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;103;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0016400376;MEWA SARL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.36;t/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71.8;t/an
0016400388;REVIVAL MONTLUCON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.6;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;10.3;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.166;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.00041;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;477;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;26100;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;124;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;238;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.25;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;9.19;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.718;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.319;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.132;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.718;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.72;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.463;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.554;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.153;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;33.6;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.08;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7.85;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.511;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.8;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;25.2;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.4;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;41.5;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.26;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;52.9;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.64;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.1;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;176;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1070;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;860;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.001;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;893;t/an
0016400389;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3490;t/an
0016400415;FORECREU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;t/an
0016400415;FORECREU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0016400415;FORECREU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;265;t/an
0016400415;FORECREU;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;9.3;t/an
0016400415;FORECREU;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;9;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.28;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.62;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.98;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.894;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.14;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.051;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0016400435;CTL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.157;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;3.3;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;29.1;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;169;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.62;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.8;t/an
0016500006;COVERIS FLEXIBLES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0016500016;DELCOS SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0016500034;AUTUSSE et Fils SARL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.75;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 15*;Déchets basiques;16;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.607;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;1.17;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.919;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;112;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.86;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.28;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.1;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";20 01 14*;Acides;4.48;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.352;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.45;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.314;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.428;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.6;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.88;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;16;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;46.5;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;21.1;t/an
0016500040;SRV VACHER;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.5;t/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.75;t/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;34;t/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.76;t/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0016500114;MULTISAC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.06;t/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.961;t/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.19;t/an
0016500173;COLLY & MARTIN SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.19;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.137;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.58;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.25;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;10;t/an
0016600038;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.2;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;233;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.05;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.531;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.71;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.2;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.087;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.55;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.84;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;23.4;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.01;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.765;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.13;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.288;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.784;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.16;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.13;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.994;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;18.4;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.223;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.245;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.86;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.803;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.49;t/an
0016900010;MERIAL Laboratoire Portes des Alpes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.99;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.186;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.191;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.91;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 13*;Solvants;1.58;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 14*;Acides;1.63;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.3;t/an
0016900015;DELPHARM BIOTECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;30;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43.4;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54.2;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;41.2;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.62;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;627;t/an
0018100006;SNR CEVENNES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.03;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.6;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.72;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.78;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.4;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.16;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.8;t/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.45;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.25;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.1;t/an
0018100024;JAL GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0018100034;PECHINEY BATIMENT;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;79.6;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);1.2;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.2;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.2;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0018100036;RUEGGER PHILIPPE SARL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.03;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;15.3;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.126;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.37;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.1;t/an
0018100041;DAR SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.363;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.6;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.931;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.021;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.108;t/an
0018100065;LHG Bellegarde Instalation;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.46;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.443;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.773;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.836;t/an
0018200003;CGFCI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.77;t/an
0018200019;QRO Centre de Lavage Poids Lourds;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;72;t/an
0018200030;PAD PEYRIAC AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.75;t/an
0018200030;PAD PEYRIAC AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0018200030;PAD PEYRIAC AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0018200030;PAD PEYRIAC AUTO DECONSTRUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.6;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.71;t/an
0018200116;COVALDEM 11;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.304;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.434;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.342;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0018200148;MONIER  Massia ex LAFARGE COUVERTURE;Production de déchets dangereux;2018;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;11;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.77;t/an
0018200203;PLASTISUD SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;156;t/an
0018200234;COVALDEM 11;Production de déchets dangereux;2018;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;11;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.5;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;176;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.96;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.08;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;8170;t/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.8;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.56;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.774;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.121;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.052;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;687;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19.1;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;181.8;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1242;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;743.1;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43.5;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;292.3;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;216;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81.8;t/an
0018300013;PURFER SAS (VHU);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.74;t/an
0018300015;SUEZ RV MEDITERRANEE -Transit Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0018300015;SUEZ RV MEDITERRANEE -Transit Recyclage;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.277;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.132;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.254;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.1;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0018300033;REPUBLIC TECHNOLOGIES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.23;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;63.1;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;61.5;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;82.3;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19;t/an
0018300485;MECANIC SUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.285;t/an
0018300603;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;400;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.8;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;23;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;255;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.821;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.461;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.41;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.51;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.999;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.216;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57.9;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;92.8;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.4;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;32.5;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.633;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.41;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.13;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.86;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;1.07;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.823;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.193;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;57.2;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.42;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;13.6;t/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.5;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 01 06*;Autres acides;5.17;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;2.2;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.932;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.847;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);5.66;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.22;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.6;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.59;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.97;t/an
0018300685;AMETYST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.69;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";20 01 13*;Solvants;0.18;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";20 01 19*;Pesticides;0.42;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.85;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;361;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;700;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.9;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.841;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.617;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.841;t/an
0018300699;CABM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0020100007;Environnement Services;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0020100007;Environnement Services;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2;t/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.77;t/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.43;t/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;t/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.6;t/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.5;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.14;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0425;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.664;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0555;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;t/an
0020300010;Corse Composites Aéronautiques;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.642;t/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;8.16;t/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1500;t/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.1;t/an
0020500001;SASU LA CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.83;t/an
0020800008;SARL BETONS ET AGREGATS (BETAG);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.84;t/an
0020800008;SARL BETONS ET AGREGATS (BETAG);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28.8;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 07 01*;Fioul et gazole;12.8;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0020800046;EDF Dépôt intermédiaire (DPM);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.12;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.6;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5.07;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.838;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;355;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.73;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.71;t/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.4;t/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.015;t/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.67;t/an
0022100013;ELECTRICITE DE FRANCE JYS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0022100015;ELECTRICITE DE FRANCE St Martin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.5;t/an
0022100016;ENERGIES ANTILLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85.2;t/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;360;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.576;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.009;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.48;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0022100036;GARDEL S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.47;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;1.29;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;13.8;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;5.71;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.2;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.11;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.87;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.06;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.011;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.67;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.3;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.08;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.5;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49.7;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;39.5;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.542;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.04;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;67.6;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.018;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;11.2;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.22;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;809;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;24;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;71.1;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.882;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;13.6;t/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1290;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.72;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0022100043;SOCIETE GUADELOUPEENNE DE BETON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;8;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.48;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0022100049;SARA;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14.2;t/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.115;t/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.365;t/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.23;t/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.82;t/an
0022100076;LES SABLIERES DE GUADELOUPE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.4;t/an
0022100089;Distillerie BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;2650;t/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;146;t/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1900;t/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;15.5;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;6.1;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.6;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.1;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.4;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;1.14;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68.3;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.9;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;23;t/an
0022100182;SAS KARUKERA ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.59;t/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2430;t/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.67;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;84;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.17;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;48.7;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";13 07 01*;Fioul et gazole;8.2;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1380;t/an
0022200016;EDF SEI - PK;Production de déchets dangereux;2018;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;972;"";06 02 05*;Autres bases;4;t/an
0022200018;BELLONIE BOURDILLON SUCCESSEURS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0022200018;BELLONIE BOURDILLON SUCCESSEURS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0022200020;RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.55;t/an
0022200031;EDF SEI - Bf;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0022200031;EDF SEI - Bf;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.1;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.5;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.18;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0022200038;SFC - Fond canonville Car et Itm;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0022200040;SAEM LE GALION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;2.72;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;46.7;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.54;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.51;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.33;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.29;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.92;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.9;t/an
0022200044;SARA raffinerie;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;PORTUGAL;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11000;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;972;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.24;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.08;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.17;t/an
0022200048;SNEMBG;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0022200061;HERITIERS CRASSOUS DE MEDEUIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0022200061;HERITIERS CRASSOUS DE MEDEUIL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;t/an
0022200065;ECOMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3470;t/an
0022200081;SECPA - Carrière Morne Jalouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0022200081;SECPA - Carrière Morne Jalouse;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0022200221;PROCHIMIE INDUSTRIE S.A.S;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.37;t/an
0022200498;ALBIOMA GALION 2;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0022200498;ALBIOMA GALION 2;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13.1;t/an
0022200498;ALBIOMA GALION 2;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;972;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.002;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.5;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.702;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0022300001;ALBIOMA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;185;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40.2;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;411;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.515;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.7;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.6;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.96;t/an
0024500009;BENTELER AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.17;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.12;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.74;t/an
0024600007;CHAGNY AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.94;t/an
0024600009;POLIGRAT FRANCE SUD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;41.6;t/an
0024600009;POLIGRAT FRANCE SUD;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.86;t/an
0024600009;POLIGRAT FRANCE SUD;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;42.5;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.286;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.303;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.245;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0024600015;GRT GAZ Palleau;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.76;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.135;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.38;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.3;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.619;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.13;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.91;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;19.7;t/an
0024600019;HAULOTTE GROUPE SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.56;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.86;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;42.2;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;1.21;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;167;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.7;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.6;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.4;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.03;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";20 01 13*;Solvants;0.22;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.46;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;98.1;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82.2;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.74;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.62;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.96;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.42;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.12;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.32;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.54;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;189;t/an
0024600028;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (Secteur Creusot);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;81.8;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5.84;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.84;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.2;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.8;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.71;t/an
0024700001;BREE - Site SIFELMET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;75;t/an
0024700008;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.72;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.001;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2200;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2160;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3590;t/an
0024700028;ESKA SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1070;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.44;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.57;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.7;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.93;t/an
0024700046;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.7;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.82;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20.5;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.5;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.38;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.183;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00386;t/an
0024700051;SUPERFOS Industrie;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.02;t/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.86;t/an
0024700055;AUTO-PIECES 71;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.76;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.72;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19.5;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";13 07 02*;Essence;0.68;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;17.7;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.1;t/an
0024700069;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;301;t/an
0024700075;R.G.V MACON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.1;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.2;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.1;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.4;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.095;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.39;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.73;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.54;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.71;t/an
0024700104;EURL DB AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.27;t/an
0024700104;EURL DB AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0024700104;EURL DB AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.65;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.348;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.37;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.1;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.7;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.61;t/an
0024700109;TOURNUS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;150;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3560;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;37.4;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.35;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21.1;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;62.8;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;777;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;5.29;t/an
0024800008;G2R IMMO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.8;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;28;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.2;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.731;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10.5;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.94;t/an
0024900010;CHAROT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.452;t/an
0024900012;SARL CHAPARRO;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;44;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.15;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.979;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.1;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0024900041;KNAUF ISBA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0024900048;BUSINESS ALU MASUE;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.8;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;89;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.32;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.37;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.301;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.562;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.476;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47.2;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0024900062;EUROSTYLE SYSTEM SENS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.39;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.64;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49.1;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.9;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.726;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.45;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.222;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.55;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;45.1;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;42.4;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13.9;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.5;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 07 01*;Fioul et gazole;20;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.5;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.2;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.33;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.53;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.287;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55.4;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;49.1;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.06;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;29.5;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.54;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.598;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.61;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.34;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.02;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0024900082;TECHNICENTRE INDUSTRIEL DE NEVERS LANGUEDOC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.3;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";06 01 06*;Autres acides;0.21;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.071;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.35;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.566;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.946;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.537;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.14;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.18;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.386;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.53;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.6;t/an
0024900084;TECHNICENTRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.6;t/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12.9;t/an
0025000003;RESOCLEAN 71;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.37;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.2;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;275;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;65;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.16;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0025000023;VALEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.404;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.188;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.06;t/an
0025100002;PARAGON Marketing Solutions;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.124;t/an
0025100025;COMAP PLASTIC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0025100025;COMAP PLASTIC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0025100025;COMAP PLASTIC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);41.1;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9.26;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;39.7;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0025100044;AUBERT et DUVAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);145;t/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.062;t/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.8;t/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0025100048;PremEster;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.27;t/an
0025100057;CASSE AUTO SERVICES (ex. ESA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.54;t/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.64;t/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;115;t/an
0025100060;REVIVAL Fourchambault;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.302;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.41;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.456;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.45;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.74;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.463;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.928;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.174;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.792;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.03;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.407;t/an
0025100069;GATES SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0025100073;REFINAL INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;153;t/an
0025100073;REFINAL INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;3980;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;0.214;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.305;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.387;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.46;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.03;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.251;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.32;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.3;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;69.3;t/an
0025200001;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.14;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.05;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.128;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.457;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.484;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0025200022;SOCLA WATTS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.4;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.45;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.35;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.19;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0025200036;NEXANS FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.6;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.0043;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.31;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.89;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.19;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0025200040;ESE France;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;142;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;21.3;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;64.8;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.24;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.7;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.03;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0025200045;FRAMATOME SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27.6;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.439;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.03;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.422;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.224;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0025200084;TERREAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.82;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.965;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 01 06*;Autres acides;0.01;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 02 05*;Autres bases;0.011;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.5;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.72;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.009;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.3;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.091;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;27.9;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.177;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.18;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.292;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.391;t/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 19*;Pesticides;0.036;t/an
0025300039;ARROW MACON EURL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.02;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.82;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.022;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.079;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.126;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.553;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.941;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.193;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.027;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.67;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.89;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.501;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.625;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;t/an
0025300068;LCB FOOD SAFETY;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.23;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.91;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;31.2;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;131;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;19.1;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.55;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.15;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.295;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.91;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.87;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0025400001;MAYR-MELNHOF PACKAGING;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0025400007;SOKAKI Jean Pierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.25;t/an
0025400007;SOKAKI Jean Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0025400007;SOKAKI Jean Pierre;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.5;t/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.28;t/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.4;t/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70.3;t/an
0025400024;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.5;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.208;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.4;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.07;t/an
0025400029;LHUILLIER RECYCLAGE AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;78.1;t/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;58.9;t/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;48.8;t/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65.4;t/an
0025400034;SUEZ RV YONNE METAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.32;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.67;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.01;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.511;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.602;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;245;t/an
0025400038;REVIVAL SENS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48.8;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.4;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.345;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";06 02 05*;Autres bases;0.205;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.311;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.41;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0504;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.39;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.085;t/an
0025400050;SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.97;t/an
0025500014;AUTO PIECES MIGUEL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.94;t/an
0025500014;AUTO PIECES MIGUEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.24;t/an
0025500032;ASTRA RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0025500032;ASTRA RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.3;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;52.4;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0025500093;MASSON MARINE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.605;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.55;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.23;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.63;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.56;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.87;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.513;t/an
0025600020;PARAGON TRANSACTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.29;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;145;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;47.6;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;12;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.022;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.4;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.37;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.5;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.27;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.2;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.107;t/an
0025600021;UGITECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.86;t/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.48;t/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;t/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0025600029;NEVERS PIECES D'OCCASION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.83;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0029;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.134;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.351;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.442;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.85;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.202;t/an
0028100030;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.43;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.26;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.08;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.108;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.6;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.054;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.775;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.69;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.13;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.82;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.298;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.81;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.587;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.143;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0028100042;PONT SUR SAMBRE POWER;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.18;t/an
0028100061;REFRACOL DUPONT et Cie;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.9;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.668;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.039;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.1;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.94;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.581;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.76;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.012;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.852;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.183;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;t/an
0028100084;Eurostyle Systems Valenciennes;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.16;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.08;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.4;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0028200002;Imprimerie Cahier 32 pages;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;30.9;t/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 13*;Liquides de frein;2;t/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;9;t/an
0028200050;Galloo France division Sallaumines;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;143;t/an
0028200058;WEEE METALLICA;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;48.4;t/an
0028200058;WEEE METALLICA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.39;t/an
0028200058;WEEE METALLICA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;229;t/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;360;t/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0028400003;WTX AUTOMOTIVE GROUP;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.08;t/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.68;t/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.79;t/an
0028400014;THEOLAUR PEINTURES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;870;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;74.2;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.93;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;124;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;734;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;49.7;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;4.58;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;49.6;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11.6;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.48;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;113;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;2430;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1670;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;33.5;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.32;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;52.9;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;27.7;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.71;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;204;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.48;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.36;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20010;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13700;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;195;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;223;t/an
0028400015;COOLREC;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;45.8;t/an
0028400079;CHATEAU BLANC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.36;t/an
0028400079;CHATEAU BLANC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;86;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;2.19;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;26.1;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28.1;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";06 01 06*;Autres acides;4;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;151;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;51.6;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.15;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.34;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;509;t/an
0028400088;Laboratoires Anios SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0030100027;SDOMODE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;64.6;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 07 02*;Essence;4800;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4300;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;400;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1400;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2800;t/an
0030100063;BRANTHOMME Jean Christophe;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.263;t/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;t/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.8;t/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.36;t/an
0030100119;SARL MASSET;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.57;t/an
0030100127;SAFET EMBAMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.1;t/an
0030100127;SAFET EMBAMET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0030100127;SAFET EMBAMET;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.12;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.096;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.95;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0030100209;MULTI CHOC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.1;t/an
0040000003;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.2;t/an
0040000003;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;81;t/an
0040000003;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.9;t/an
0040000003;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14;t/an
0040000024;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);976;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0040000024;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;28;t/an
0040000024;Electricité De Mayotte - EDM;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0040000114;SIGMA SA;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;t/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;976;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;235;t/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;976;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;83.5;t/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;976;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16.4;t/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;976;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.15;t/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;976;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;82;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.144;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.128;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.331;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.142;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0050100602;SAS Vandemoortele Bakery Products;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.095;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.36;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.017;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.5;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0050100814;BARILLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0050100894;PARC ORNITHOLOGIQUE - REGIE DEPARTEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0050100894;PARC ORNITHOLOGIQUE - REGIE DEPARTEMENT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0050700008;NUTRITION ET SANTE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0050700086;AUCHAN France GUILHERAND GRANGES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.723;t/an
0050700086;AUCHAN France GUILHERAND GRANGES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.33;t/an
0050700086;AUCHAN France GUILHERAND GRANGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;t/an
0050700086;AUCHAN France GUILHERAND GRANGES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.522;t/an
0051400756;STEFANO TOSELLI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.53;t/an
0051400756;STEFANO TOSELLI;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0051400756;STEFANO TOSELLI;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.94;t/an
0051400756;STEFANO TOSELLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0051400756;STEFANO TOSELLI;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0051401427;ELIVIA VILLERS BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.16;t/an
0051401427;ELIVIA VILLERS BOCAGE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.358;t/an
0051600206;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19.8;t/an
0051600206;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.332;t/an
0051600206;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1.53;t/an
0051600206;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.82;t/an
0052100705;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0052100705;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.229;t/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0052900300;SOCIETE BRIECOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.44;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.93;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.27;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 02 05*;Autres bases;1.57;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0052900419;MOULIN DE LA MARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.106;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.79;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.29;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0052900432;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;t/an
0052900513;CAPITAINE COOK;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14;t/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0052900831;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.32;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.06;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.7;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.175;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.033;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.251;t/an
0052901266;COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.666;t/an
0052902419;EVEN LAIT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0052902419;EVEN LAIT INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.119;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 02 05*;Autres bases;0.129;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.031;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.204;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.654;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.18;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.368;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0052902505;FRONERI FRANCE SAS (ex. ROLLAND SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.26;t/an
0052903310;JEAN HENAFF SA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.287;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.74;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.181;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0052903461;SOCABAQ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.325;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.105;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.037;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.648;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.71;t/an
0052903464;BOLTON FOOD;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.019;t/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;t/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.254;t/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.016;t/an
0052903492;GROUPE BIGARD;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.43;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.792;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.372;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.7;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.543;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;1.1;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.179;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.407;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.328;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.266;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.464;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.746;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.221;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.052;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;7.26;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.180;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.18;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.466;t/an
0052903637;SCO (MONIQUE RANOU);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";06 01 06*;Autres acides;1.2;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.12;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.68;t/an
0052904352;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.42;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.113;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.19;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 02 05*;Autres bases;0.981;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.88;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.984;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.77;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.11;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.26;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0052904354;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.63;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.079;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.371;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.002;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.025;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.146;t/an
0052904383;ETABLISSEMENTS PAUL PAULET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.192;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.028;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.163;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.623;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.524;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.01;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.244;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.122;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.84;t/an
0052904384;CONSERVERIE CHANCERELLE (usine Sardine);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.11;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.72;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.97;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.5;t/an
0052904512;FARMOR Etablissement de Quimper;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.326;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 02 05*;Autres bases;0.442;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.253;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.254;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.066;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.311;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0052905071;ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.154;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.172;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.054;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.48;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.99;t/an
0053000294;MAISON JOHANES BOUBEE (SAS);Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0053100052;SOCIETE D'EXPLOITATION DES ABATTOIRS DU;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;31;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;146;t/an
0053100066;SOVIVO;Production de déchets dangereux;2018;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;47;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;76.3;t/an
0053500033;BRIENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);4.68;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.588;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.01;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.037;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.722;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";06 02 05*;Autres bases;1.29;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.571;t/an
0053500475;LAITERIE CORALIS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.47;t/an
0053500596;TENDRIADE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.068;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.351;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.054;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.64;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.61;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.61;t/an
0053500772;CORNILLE SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.07;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.03;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.184;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0053501216;GATINE VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.279;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.47;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.166;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.165;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.24;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.87;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;28;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.297;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.89;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.47;t/an
0053501304;SOCIETE LAITIERE DE L'HERMITAGE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.028;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.27;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.235;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.536;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.48;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.443;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.56;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0053501379;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.15;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.215;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.003;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.03;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.008;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.17;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.072;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.001;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.1;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.22;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.64;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.328;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;132;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.67;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.593;t/an
0053501396;HTL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.756;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;194;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.65;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.71;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.095;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.583;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.163;t/an
0053501402;SVELTIC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.35;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;15.5;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.211;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.242;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.223;t/an
0053501859;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.575;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.381;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.416;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.489;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.52;t/an
0053501906;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8;t/an
0053501963;SOCIETE BRIENT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);15.4;t/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.7;t/an
0053502069;TRIBALLAT NOYAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.301;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.472;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.66;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.329;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.39;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.81;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.48;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.77;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.114;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.216;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;t/an
0053502428;SOCIETE LAITIERE DE RETIERS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.339;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.758;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.5;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0236;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.929;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.693;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.395;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.193;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0053502544;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.048;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.276;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.185;t/an
0053502694;SECANIM BRETAGNE (ex-SIFDDA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.683;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.96;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.439;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.389;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.073;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.267;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.84;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.046;t/an
0053503227;SOCIETE LAITIERE DE VITRE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.406;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;36;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.34;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.14;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.229;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.441;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.576;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0053600236;HARRYS FRANCE - usine de Montierchaume;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.86;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.11;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.84;t/an
0053600436;LAITERIE DE VARENNES (SA);Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.45;t/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0053800506;KUEHNE NAGEL LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;t/an
0053800506;KUEHNE NAGEL LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.3;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.7;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.36;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.01;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.51;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.98;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.54;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.29;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.04;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.31;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.09;t/an
0053800656;BIOMERIEUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.11;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.246;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.138;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.958;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.431;t/an
0054000813;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.154;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.84;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);1.79;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.59;t/an
0054200012;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.635;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.435;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.016;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.426;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.124;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.033;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.651;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.146;t/an
0054200013;JACOBS DOUWE EGBERTS FR;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.471;t/an
0054200015;BISCOTTE PASQUIER;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;22;t/an
0054200292;NIGAY S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.71;t/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.047;t/an
0054200370;AOSTE SNC;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.084;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.639;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.85;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.35;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.103;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0054200862;BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE S.A.;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.61;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.072;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;1.05;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.053;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.406;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;t/an
0054200985;STEPHANOISE D'ABATTAGE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.6;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.01;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.478;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.161;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.093;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0054200986;CANDIA;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.037;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.08;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.149;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.804;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.34;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0054201036;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.932;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.42;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.88;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.8;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.71;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0054201345;EAUX MINERALES DE SAINT ALBAN LES EAUX;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.01;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.97;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.136;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.412;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.254;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.71;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.267;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.01;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.238;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.13;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0054201363;SAEM EVIAN SOURCE BADOIT;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.032;t/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.361;t/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;t/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.1;t/an
0054201420;HYPERMARCHE AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.8;t/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.949;t/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.99;t/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.31;t/an
0054400186;AUCHAN ST SEBASTIEN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.353;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.221;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.06;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.86;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.92;t/an
0054401648;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.561;t/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.905;t/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.55;t/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.89;t/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.83;t/an
0054402048;AUCHAN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.3;t/an
0054402245;VALDIS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.505;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.19;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;1.32;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.4;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.231;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.948;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.051;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.217;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.417;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0054500346;MARS PF;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.703;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.538;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.305;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.63;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.06;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0054800091;SOCIETE FROMAGERE DU MASSEGROS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.096;t/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.649;t/an
0054900591;ELIVIA CHOLET - SCAVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0054900708;GUILLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0054900708;GUILLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.2;t/an
0054900708;GUILLET SAS;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.65;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;2.31;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.154;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.476;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.059;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0055601718;CAPITAINE HOUAT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.26;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.2;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.729;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.64;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.776;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.415;t/an
0055601962;SAS ENTREMONT;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0055602062;BERNARD SA;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.37;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.146;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.018;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.859;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.083;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0055602682;STANVEN SN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.022;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.048;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.632;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.463;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.55;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0055603721;SOCIETE LAITIERE DE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.25;t/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0056100400;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V.;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.108;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.96;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0056100402;S N V;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.97;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.2;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.147;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;21.6;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0056100667;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.8;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.921;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.94;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.16;t/an
0056101541;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0056101542;SOLEVAL OUEST;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.5;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.589;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.261;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.533;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.119;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.111;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.045;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.02;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.5;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0056401304;LINDT ET SPRUNGLI SAS;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.59;t/an
0056401365;AUCHAN PAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.669;t/an
0056401365;AUCHAN PAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;8.52;t/an
0056401365;AUCHAN PAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.06;t/an
0056401365;AUCHAN PAU;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.4;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.9;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0056700330;HERTA;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;14;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.5;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.67;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.19;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.53;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.54;t/an
0056900040;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.111;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.1;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.525;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.15;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.59;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.61;t/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.12;t/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.82;t/an
0056900266;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.88;t/an
0056900392;AUCHAN Saint Priest;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.52;t/an
0056900392;AUCHAN Saint Priest;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.7;t/an
0056900392;AUCHAN Saint Priest;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.85;t/an
0056900392;AUCHAN Saint Priest;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0057200348;LUISSIER BORDEAU CHESNEL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0057200348;LUISSIER BORDEAU CHESNEL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.97;t/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.439;t/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.44;t/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.71;t/an
0057200422;AUCHAN LE MANS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.79;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.44;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.716;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3830;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0057200475;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.08;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.06;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.17;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.083;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0057201569;ESPRI Restauration;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.47;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.83;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.56;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.2;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.93;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;16.5;t/an
0057201662;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0558;t/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.226;t/an
0057201663;LDC;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.132;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.85;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.22;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.152;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.506;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.319;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.396;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.05;t/an
0057201665;CHARAL;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0057400154;SOCIETE FROMAGERE D ETEAUX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18.6;t/an
0057400176;FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - FILLINGES;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;"";20 01 15*;Déchets basiques;66;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.17;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.94;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.71;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.07;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.02;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.256;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.49;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.149;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0057400361;INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.51;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.038;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.521;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.012;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.18;t/an
0057400619;J&C SAS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.52;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.907;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";06 01 06*;Autres acides;0.219;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.37;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.97;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.982;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.132;t/an
0057908818;SAS SOFIVO;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.133;t/an
0058502891;BODIN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 01 15*;Déchets basiques;63.7;t/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.2;t/an
0058503525;CLAUDE COUTHOUIS  SAS (groupe LDC);Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.516;t/an
0058700585;REGIE MUNICIPALE DE L'ABATTOIR DE LIMOGES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2600;t/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.258;t/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0058701400;MADELEINES BIJOU;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0058701531;SAS ABATTOIRS DE BESSINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0058701531;SAS ABATTOIRS DE BESSINES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0058701531;SAS ABATTOIRS DE BESSINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0058701531;SAS ABATTOIRS DE BESSINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;902;t/an
0058701531;SAS ABATTOIRS DE BESSINES;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.13;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.16;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.12;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0058900588;FROMAGERIE LINCET;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.13;t/an
0059400014;Auchan Le Kremlin Bicêtre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.786;t/an
0059400014;Auchan Le Kremlin Bicêtre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.997;t/an
0059400014;Auchan Le Kremlin Bicêtre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.57;t/an
0059400014;Auchan Le Kremlin Bicêtre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.84;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;79.7;t/an
0059700159;SICA DES SABLES;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";06 02 05*;Autres bases;2.02;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.775;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.64;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.6;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.22;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;39.6;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.44;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0664;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;18;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";06 02 05*;Autres bases;4.94;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.875;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.7;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.88;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;29.5;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.1;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.1;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.09;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.34;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.44;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.2;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.86;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.695;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.5;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;59.2;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.74;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.04;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.96;t/an
0069901001;EDF - CNPE du Blayais;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.74;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;79;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.8;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.451;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.62;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;9.09;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 01 06*;Autres acides;0.277;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;26.3;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;70.8;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 02 05*;Autres bases;0.543;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;2.02;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.66;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.605;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;16.7;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;6.62;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.545;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.118;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;25.1;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.58;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.602;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.53;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.33;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.056;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.36;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.1;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.165;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.261;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.39;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.42;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.288;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;12;t/an
0069901002;EDF - CNPE de Civaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;411;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.1;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47.6;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.06;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 06*;Autres acides;0.857;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.487;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.61;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.8;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.4;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;616;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10.8;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.4;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.579;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;3.89;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.233;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.17;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.48;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.62;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.24;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.56;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.927;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.11;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.248;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.1;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.8;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.628;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.45;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2.38;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0554;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.44;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.566;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.33;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.025;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.871;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.98;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.253;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.141;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.014;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.182;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.21;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;266;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.438;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;272;t/an
0069902001;EDF - CNPE de Flamanville;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;935;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.54;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.9;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.32;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.63;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.66;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;6.9;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.274;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.66;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.41;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.19;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.25;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.11;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.388;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.157;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.022;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.603;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.33;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.824;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.56;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0069902002;EDF - CNPE de Paluel;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";06 02 05*;Autres bases;8.58;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;27.9;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;1.24;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.162;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.22;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.21;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.59;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;1.71;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.43;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.122;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.424;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.211;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.394;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.077;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.404;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.60;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.371;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.347;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0638;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";06 02 05*;Autres bases;1.21;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.202;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.255;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.314;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.408;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.85;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.725;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.175;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.82;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;228;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.66;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.18;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.48;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.21;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.34;t/an
0069902003;EDF - CNPE de Penly;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62.9;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0024;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.18;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.035;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.035;t/an
0069902004;EDF - Site de Brennilis;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.98;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.183;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.237;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.013;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.34;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.416;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0137;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.023;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.073;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.88;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0069902005;GANIL;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.55;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;5.48;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 02 05*;Autres bases;49.2;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;17.7;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.329;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.523;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.094;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.032;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.085;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;89.6;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;30.8;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;2.04;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5.95;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.03;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 02 05*;Autres bases;48.8;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";09 01 04*;Bains de fixation;4.4;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;391;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.497;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0351;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.285;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.267;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.156;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.35;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.047;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.126;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.116;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.61;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.59;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.947;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.03;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;t/an
0069903001;EDF - CNPE de Chooz;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.543;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;6.78;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.9;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.769;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.78;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;9.5;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.603;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.51;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.02;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.17;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.472;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.09;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.57;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.61;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 05*;Autres bases;4.76;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.72;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.935;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.223;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.554;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.439;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.6;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.254;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.82;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.4;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.652;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.041;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.775;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.293;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.6;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.445;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.734;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;45.3;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.323;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;209;t/an
0069903002;EDF - CNPE de Nogent-sur-Seine;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.356;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.1;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.858;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.372;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.195;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.108;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0995;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.587;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.42;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.88;t/an
0069903003;ANDRA - Centre de stockage de l'Aube;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;153;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.622;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.26;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.54;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.829;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 05*;Autres bases;1.53;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;2.22;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.622;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.18;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;82.5;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.69;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.8;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;8.01;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.32;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;70.1;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66.1;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.84;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.365;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.4;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.634;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;10.3;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.66;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0069904001;EDF - CNPE de Gravelines;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;129;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.69;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.696;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.964;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;256;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.164;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.091;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;2.35;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.22;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.9;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.44;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.12;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.1;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;63.6;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.62;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;3.46;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.18;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.5;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.85;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.345;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.2;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.6;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.6;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.32;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.5;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;3.58;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.22;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.06;t/an
0069905001;EDF - CNPE du Bugey;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.6;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.456;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";06 02 05*;Autres bases;13.8;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";09 01 04*;Bains de fixation;3.82;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.94;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.81;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.34;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.98;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.62;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;10.4;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.26;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.16;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.22;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;7.04;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;1.07;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.55;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.04;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;4.3;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;992;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.94;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.163;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.894;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.597;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0236;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.3;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.589;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.216;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;4.94;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.6;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;2.4;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0706;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;139;t/an
0069905002;EDF - CNPE de Cruas;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.503;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.12;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.15;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;5.7;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.08;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;21;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.82;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.31;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.357;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.949;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.88;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.41;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.09;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0434;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.052;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.6;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;6.04;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.43;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.91;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19.7;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.034;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.064;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.37;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.33;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.3;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.203;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.311;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.049;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.9;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.64;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81.6;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.99;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.168;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;t/an
0069905003;EDF - CNPE de Saint-Alban;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;120;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;1.01;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.967;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.8;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.55;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.707;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;39.9;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.505;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.69;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.76;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.75;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.42;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0167;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0247;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.82;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.518;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";06 02 05*;Autres bases;1.02;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.57;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.06;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6.14;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5.52;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.1;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;441;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.471;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.431;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.22;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0634;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.43;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.489;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.138;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 02 05*;Autres bases;0.318;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0109;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.042;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.7;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.421;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.624;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;19.8;t/an
0069905004;EDF - CNPE du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.46;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.181;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.117;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.17;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.114;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.294;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.074;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0061;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.368;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.007;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.928;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.293;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.019;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.031;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.24;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.011;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.92;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.92;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0263;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.364;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.329;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.323;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.51;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.26;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.032;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.06;t/an
0069905005;EDF - Site de Creys-Malville;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.096;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.33;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.9;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.59;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.31;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;12.3;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.64;t/an
0069905006;Framatome Romans;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.4;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.127;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.056;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.63;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.165;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.072;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.228;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.748;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.739;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.598;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;27.2;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.32;t/an
0069905007;EURODIF PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.12;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.118;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;261;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.027;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.114;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.113;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8.23;t/an
0069905008;SOCATRI;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.342;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.34;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.621;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.268;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.96;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.09;t/an
0069905009;Société d'Enrichissement du Tricastin;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.121;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.074;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.116;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.877;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.523;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.31;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.846;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.296;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.109;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.298;t/an
0069905011;INSTITUT LAUE LANGEVIN;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.19;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.615;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";09 01 05*;Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation;4.53;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.332;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.36;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.731;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.055;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.394;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.694;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.035;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.95;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.49;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.39;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.024;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.027;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.385;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.9;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.96;t/an
0069905012;Orano cycle Etablissement MELOX;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.78;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.094;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.741;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.363;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.53;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;41;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.612;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.42;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.979;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.848;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.979;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.092;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.28;t/an
0069906001;CYCLIFE FRANCE CENTRACO;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.992;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.01;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.01;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.2;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.27;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.19;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.77;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.83;t/an
0069906003;CEA Marcoule;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.31;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.57;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.099;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.37;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.85;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.065;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.197;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.16;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.87;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.42;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.01;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.276;t/an
0069906004;CEA Cadarache;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;22;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;1.28;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.14;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;2.59;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;1.44;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.12;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.14;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.26;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;0.46;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.102;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68.6;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 02 05*;Autres bases;0.23;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 04*;Bains de fixation;1;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.1;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.74;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.053;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.807;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.156;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.52;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.485;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.224;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 01 06*;Autres acides;15.6;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.46;t/an
0069907001;EDF - CNPE de Belleville-sur-Loire;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;12.6;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.23;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.406;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.947;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.22;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.68;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.44;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.684;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.82;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;16.3;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33.1;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;3.25;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.82;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.43;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0692;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.51;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.937;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.333;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 01 06*;Autres acides;0.203;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.78;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.19;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.24;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;23.3;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.26;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.484;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0517;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.846;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.56;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.681;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.73;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.14;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.595;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.96;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.154;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0013;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;8.22;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.222;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.92;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.07;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.73;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.2;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.31;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;25.5;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;159;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.18;t/an
0069907002;EDF - CNPE de Chinon;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.56;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.06;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.14;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.88;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.9;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.741;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 02 05*;Autres bases;0.6;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.34;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.143;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;40.2;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 01 06*;Autres acides;0.461;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 01 06*;Autres acides;21.3;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";06 02 05*;Autres bases;0.033;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 04*;Bains de fixation;3.19;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;3.15;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.19;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;284;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.815;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.87;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.246;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.092;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.112;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.069;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.06;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.972;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.675;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.028;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.4;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.08;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0069907003;EDF - CNPE de Dampierre;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;76.3;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 01 06*;Autres acides;0.211;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.38;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";06 02 05*;Autres bases;0.224;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.953;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.32;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.6;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;15.8;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.245;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.32;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.72;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.579;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.173;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.04;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";06 02 05*;Autres bases;31.9;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.854;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.25;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;333;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86.7;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.399;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.31;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.21;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.71;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.96;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.585;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 05*;Autres bases;50.9;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;316;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.12;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0069907004;EDF - CNPE de Saint-Laurent-des-Eaux;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.16;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.96;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.22;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0069907005;CIS BIO INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.81;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 02 05*;Autres bases;0.015;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.447;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.69;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0251;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.348;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.039;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.294;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.39;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.69;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.072;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;40;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.418;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;42;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;31.2;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.2;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0327;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.3;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;270;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.82;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.79;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.324;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.765;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.57;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.9;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.141;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.578;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.53;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.786;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.2;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;6.72;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;158;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.513;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33.9;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;48.9;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;23.6;t/an
0069908001;EDF - CNPE de Cattenom;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;47.3;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";06 02 05*;Autres bases;3.44;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.73;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.07;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.82;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.329;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.251;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.058;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.014;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.242;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";06 02 05*;Autres bases;0.9;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.217;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.547;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.289;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.086;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.265;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.61;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.67;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.112;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.85;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.24;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.36;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14.2;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.28;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0539;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.81;t/an
0069908002;EDF - CNPE de FESSENHEIM;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26.1;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 01 06*;Autres acides;7.81;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.376;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.819;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.86;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.584;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.31;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;11.9;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;94.5;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.621;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.037;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.463;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.91;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.06;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.73;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.898;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.212;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.65;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.09;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.912;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.39;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.247;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.416;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.911;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.101;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.25;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6.29;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;2.12;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.549;t/an
0069908003;EDF - CNPE de GOLFECH;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.325;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";06 01 06*;Autres acides;0.815;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";06 02 05*;Autres bases;1.07;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0071443701;STEP - CAEN;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.223;t/an
0072628101;Usine de dépollution de Romans sur Isère;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;76.8;t/an
0072636201;Usine de dépollution (UDEP) - Valence;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;172;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.38;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.13;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;t/an
0073155518;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne - VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux -;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.79;t/an
0074909912;STEU - Les Cinq Ponts;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;139;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 01 06*;Autres acides;0.368;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.072;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.195;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0075435775;Station du Grand Nancy située à MAXEVILLE;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.092;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.18;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.009;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;2.52;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.325;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;t/an
0075745219;HAGANIS -STEP METZ;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.34;t/an
0075938600;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.136;t/an
0075938600;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.175;t/an
0075938600;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.28;t/an
0075938600;STEP - Lille-C.U.-Marquette;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.1;t/an
0075965000;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0075965000;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.98;t/an
0075965000;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.042;t/an
0075965000;STEP - Lille-C.U.-Wattrelos;Production de déchets dangereux;2018;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.014;t/an
0076219300;STEP - JACQUES MONOD;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.55;t/an
0076252300;STEP - Loison Sous Lens;Production de déchets dangereux;2018;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;90.2;t/an
0076264300;STEP - BOULOGNE SUR MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.482;t/an
0076264300;STEP - BOULOGNE SUR MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 02 05*;Autres bases;0.412;t/an
0076264300;STEP - BOULOGNE SUR MER;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.321;t/an
0076264300;STEP - BOULOGNE SUR MER;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0076264300;STEP - BOULOGNE SUR MER;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;149;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1;t/an
0076751905;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.87;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.72;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.68;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.271;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.998;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.101;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.334;t/an
0076830059;STEP - MULHOUSE;Production de déchets dangereux;2018;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.055;t/an
0076926403;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0076926403;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0076926403;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.08;t/an
0076926403;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.55;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0077306501;UDEP - Chambéry;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;1.58;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.96;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0077635101;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.53;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.84;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.21;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;16.9;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.9;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.255;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0077649801;STEP - LE PETIT-QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2018;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.4;t/an
0077804301;STEP - CARRE DE REUNION;Production de déchets dangereux;2018;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;21.7;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.604;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.054;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.743;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.299;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.503;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.019;t/an
0077862401;STEP - SEINE GRESILLONS;Production de déchets dangereux;2018;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.199;t/an
0078619405;Unités de traitement des eaux usées;Production de déchets dangereux;2018;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;132;t/an
0079545001;STEP - NEUVILLE sur Oise.;Production de déchets dangereux;2018;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4;t/an